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BIENCOURT (Charles-Marie-Christian, Marquis de)Livre Rare Book

Questions du jour. Les Chambres hautes. Leur composition et leur rôle en Europe et en Amérique. D'une chambre haute en France

177386Paris, Librairie de la Société Bibliographique, Dentu, 1873 in-12, 70 pp., broché. Rousseurs.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

Mussat AndréLivre Rare Book

Quelques précisions sur la Décoration intérieure du Parlement de Bretagne

1953gb509Rennes, Imprimeries réunies (Société coopérative), 22, rue de Nemours Plaquette 1953 In-8 (15,4 x 24 cm), plaquette dos agrafé, paginée de 161 à 184, extrait des Annales de Bretagne, année 1952, fasc. 2 ; très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France12,00 €

[PACTE FÉDÉRATIF]Livre Rare Book

Pétition des députés de la Commune de Paris pour le pacte fédératif, séance du 26 juillet 1790.

206829Paris, Baudouin, (1790) in-8, 3 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[PACTE FÉDÉRATIF]Livre Rare Book

Pétition des députés de la Commune de Paris pour le pacte fédératif, séance du 26 juillet 1790.

236017Paris, Baudouin, (1790) in-8, 3 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[PARLEMENT DE ROUEN].Livre Rare Book

Précis de ce qui s'est passé au Parlement séant à Rouen. depuis la S. Martin, jusques & compris le 19 novembre 1763. Du lundi 14 novembre 1763

237156S.l., s.d. (1763) in-12, 40 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

[TOULOUSE (Noblesse de)].Livre Rare Book

Protestations que la noblesse de Toulouse a remises a M. le comte de Perigord, le 10 juillet 1788 [et lettre de M. le marquis de Gudanes a M. le baron de Breteuil].

17882535(Toulouse, 1788) in-8, 13 pp.,

Cabinet d'Expertises · Périgueux, France20,00 €

[PARLEMENT D'AIX]Livre Rare Book

Protestation des Officiers du Parlement d'Aix.

205782Aix, S.l.n.d. (1788) in-8, 24 pp., cousu.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[DISCIPLINE MILITAIRE] EMMERY (Jean-Louis-Claude)Livre Rare Book

Projet de décret sur la compétence des Tribunaux militaires, leur organisation et la manière de procéder par devant eux. 15 septembre 1790

226352Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 20 p., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[DROITS DE L'HOMME] TARGET (Guy-Jean-Baptiste)Livre Rare Book

Projet de Déclaration des Droits de l'Homme en société.

203741Paris, Baudouin, 1789 in-8, 7 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[ÉDUCATION] RABAUT SAINT-ETIENNE (Jean-Paul)Livre Rare Book

Projet d'éducation, du 21 décembre 1792, l'an premier de la République.

207427Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 7 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[ÉDUCATION] RABAUT SAINT-ETIENNE (Jean-Paul)Livre Rare Book

Projet d'éducation nationale. du 21 décembre 1792, l'an premier de la République

235795Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 7 pp., broché, couv. papier bleu postérieur

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

Livre Rare Book

Procédure sur laquelle le Pere Jean-Baptiste GIRARD Jésuite, Catherine CADIERE, Le Pere Estienne-Thomas CADIERE Dominicain, Mre. François CADIERE Prêtre et le Pere Nicolas de S. JOSEPH Carme Dechaussé, ont été Jugez par Arrêt du Parlement de Provence, du 10 Ocotobre 1731. Divisée par des nombres pour la Facilité des Citations ; Avec les Pieces, Lettres & Memoires joints à cette Procedure. Le tout exactement collationné sur les Originaux. On a joint à la fin un Précis, où tous les faits sont raportez, pour tenir lieu de Table des Matieres, par ordre alphabétique.

99214A Aix, chez Joseph David, Imprimeur du Roy, 1733, 1 volume in-folio de 350x215 mm environ, 422 pages, 15 ff. (Précis), pleine basane fauve marbrée, dos à 6 nerfs portant titres dorés sur pièce de titre cognac, orné de caissons à fleurons et motifs dorés, coupes dorées (filets dorés effacés par endroits), gardes marbrées, tranches rouges. Des épidermures, frottements et mouillures sur le cuir, une coiffe abimée, rousseurs légères, mors internes fragiles, dernière page restaurée. Il manque Motifs des juges du Parlement de Provence et Lettres écrites d'Aix sur l'Affaire du père Girard et de la Cadière. Néanmoins ouvrage peu courant dans ce format in-folio.,

Librairie Diogène · Lyon, France600,00 €

[PARLEMENT DE FRANCHE-COMTÉ].Livre Rare Book

Procès-verbal de la séance tenue au Parlement de Besançon. le 7 avril 1775, par M. le marquis de Saint-Dimon, lieutenant général des armées du Roi, commandant dans son Comté de Bourgogne, & M. Feydeau de Marville, conseiller d'État ordinaire, & au Conseil royal des finances. Du 7 avril 1775

238928S.l., s.d. (1775) in-4, 16 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[PARLEMENT DE PAU].Livre Rare Book

Procès-verbal de la séance de Monsieur Le Noir. conseiller d'État, et de Monsieur Journet, maître des requêtes, tenue au Parlement de Pau, le lundi 13 novembre 1775

238933Paris, P. G. Simon, 1775 in-4, 20 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[PARLEMENT DE METZ].Livre Rare Book

Procès-verbal de la séance de Monsieur le maréchal duc de Broglie. au Parlement de Metz, accompagné de Monsieur de Calonne. Du jeudi 5 octobre 1775

238932Paris, P. G. Simon, 1775 in-4, 30 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

JACQUES LESPIAULT ET COMPAGNIE NÉGOCIANTS A BORDEAUX - joseph sebastien DELAROSE conseiller du roy en ses conseils et au parlement de bordeaux, Président Lieutenant Général de la Sénéchaussée de GUIENNE, Prevost Royal de Lombrière et Conservateur des Privilèges Royaux de l'Université de BordeauxLivre Rare Book

PROCURATION DE JACQUES LESPIAULT & COMPAGNIE NÉGOCIANTS A BORDEAUX, LESQUELS ONT FAIT ET CONSTITUÉ LEUR PROCUREUR GÉNÉRAL ET SPÉCIAL ME JEAN COUPRIE DEMEURANT A NANTES, AUQUEL ILS DONNENT LE POUVOIR DE RECEVOIR DES MAINS DU SIEUR JAMET NÉGOCIANT A NANTES LA SOMME DE DEUX CENT QUATRE VINGT CINQ LIVRES, DIX HUITS SOLS, SIX DENIERS, FAIT A BORDEAUX DEVANT Mes CHEVRON ET BARBARIE NOTAIRES, le 7 ,juillet 1770

177028415bordeaux 1770 une Procuration ORIGINALE de 4 pages manuscrites à l'encre brune , sur papier vergé crème ligné filigrané, format : 18,7 centimètres de large x 24 centimètres de haut, timbre fiscal en noir en haut de la 1ère page : "Généralité de Bordeaux - DEUX SOLS", signatures des notaires : Barbarie et Chevron + signature : "JACQUES LESPIAULT & COMPAGNIE", PROCURATION DE JACQUES LESPIAULT & COMPAGNIE NÉGOCIANTS A BORDEAUX, LESQUELS ONT FAIT ET CONSTITUÉ LEUR PROCUREUR GÉNÉRAL ET SPÉCIAL ME JEAN COUPRIE DEMEURANT A NANTES, AUQUEL ILS DONNENT LE POUVOIR DE RECEVOIR DES MAINS DU SIEUR JAMET NÉGOCIANT A NANTES LA SOMME DE DEUX CENT QUATRE VINGT CINQ LIVRES, DIX HUITS SOLS, SIX DENIERS, FAIT A BORDEAUX DEVANT MES CHEVRON ET BARBARIE NOTAIRES, le 7 ,juillet 1770,

Librairie Guimard · Nantes, France160,00 €

Coates Willson H.,Cope Esther S.Livre Rare Book

Proceedings of the Short Parliament of 1640

1977vh1504Royal Historical Society, University College London Cartonné 1977 In-8 (14,4 x 22,2 cm), cartonné, 339 pages, texte en anglais ; quelques petites marques de frottement au dos, par ailleurs bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France9,00 €

CRILLON (Louis de Berton Des Balbes de Quiers, duc de)Livre Rare Book

Première section du rapport central, fait dans la séance du 26 décembre.

140201Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 24 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

DU MOULIN CharlesLivre Rare Book

Premier Tome Des Coustumes Générales et Particulières Du Royaume De France et Des Gaulles; Mesmement Toutes Celles Qui Ont été Nouvellement Rédigées Par Les Trois Estats , & Homologues, Corrigées et Annotées De Plusieurs Décisions et Arrêts (....)

158126541Paris Chez Jacques Du Puys Libraire juré, à La Samaritaine 1581 Fort in Folio Folioté CCCCXXIIJJ, soit 1048 pp, il manque une partie du dos, le volume nécessite une restauration au dos et en coin. le corps d'ouvrage n'est pas dérelié , quelques mouillures claires à certains feuillets sans gravité (pleine basane du temps )

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France300,00 €

PARLEMENT DE ROUEN -Livre Rare Book

PRECIS de ce qui s'est passé au Parlement de Rouen; avec ses arrêtés des 17, 18 et 19 août 1763. No place, (1763). - (Bound with:) PRECIS de ce qui s'est passé au Parlement séant à Rouen, depuis la S. Martin, jusques & compris le 19 novembre 1763. (Drop-head title). No place, (1763). - (Bound with:) LETTRE de M. de Premier Président au Roi en date du 19 novembre 1763, en lui envoyant la démission de Messieurs du parlement. (Drop-head title). No place, (1763). - (Bound with:) PRECIS de ce qui s'est passé au Parlement séant à Rouen, depuis le 24 mars 1764; et très-humble et très-respectueuses représentations présentées au Roi, par Messieurs les Députés, sur differens objets.

18155No place, (1764). 4 works bound in 1 volume. 22 pp.; 40 pp.; 118 pp.; (2), 66 pp. Small 8vo. Contemporary marbled calf, spine gilt with raised bands, red edges. None in Conlon. The principal object of these works is to protest against the Edicts of April 1763 and deal with taxes, weighing so heavily on the people. At head of the third piece, page 3: PRECIS de ce qui s'est passé au Parlement de Rouen depuis le 14 mars 1763, jour de sa rentrée.

A. Gerits & Son b.v. - Antiquarian booksellers · La Diemen, Pays-Bas500,00 €

BASSET, Jean Guy.Livre Rare Book

Plaidoyez de Maistre Iean Gvy Basset (Jean Guy Basset) , Advocat consitorial av Parlement de Grenoble. Ensemble divers Arrests & Reglemens du Conseil & dudit Parlement, sur plusieurs Notables, Questions ès matières beneficielles, ciuile & criminelles. Divisé en deux Parties.

104610Grenoble, Iaqvues (Jacques) Petit, 1668, 1 volume in-folio de 330x225x50 mm environ, 1 feuillet blanc (page de titre, épître, au lecteur, privilège du roi, table des plaidoyés, table des livres), 294-316-110 pages, 17 ff. (table des matières), pleine basane granitée brune, dos à nerfs portant titres dorés, orné de caissons à motifs dorés (en partie effacés), tranches mouchetées de rouge. Des erreurs de pagination et des pages inversées mais complet, reliure restaurée, dorures passées, des mouillures, des notes manuscrites anciennes marginales, des rousseurs.

Librairie Diogène · Lyon, France380,00 €

RIPERT de MONCLAR de (Procureur Général du Roi au Parlement de Provence)Livre Rare Book

PLAIDOYER DE RIPERT DE MONCLAR DANS L'AFFAIRE DES SOIS-DISANS JESUITES

179961231799 reliure plein veau blond marbré (binding full calfskin) in-octavo, dos long (spine without raised band) - compartiments or à fleuron (floweret) avec des petits fers isolés en remplissage et des feuillages exécutés aux filets courbes aux angles dans un encadrement à filet simple - pièce de titre (label of title) avec filet or (gilt line) sur fond bordeaux, coiffes défraîchies (head and tail of the spine faded), filet (gilt line) sur les coupes (manque de dorure - lack of gilt), tranches rouges (reds edges), marque page en tissu (bookmark), illustrations : orné (illuminated of) d'un bandeau (headpiece) et d'une lettrine (dropped initial), cicatrices de mouillures en lisière de queue sur les premières pages (lights waterstains), 271 pages, sans date (no date) dix-huitième siècle sans lieu (no place) sans Editeur (no colophon),

Librairie Guimard · Nantes, France180,00 €

Germain Hureau (XVIIe), conseiller, médecin ordinaire du roi, docteur régent de la faculté de médecine de Paris, reçu en 1651, neveu du médecin et botaniste Jacques Cornut (1606-1651). Son père Claude Hureau était trésorier payeur de la gendarmerie de France et procureur au Parlement de Paris.Livre Rare Book

Pièce signée

013820Germain Hureau (XVIIe), conseiller, médecin ordinaire du roi, docteur régent de la faculté de médecine de Paris, reçu en 1651, neveu du médecin et botaniste Jacques Cornut (1606-1651). Son père Claude Hureau était trésorier payeur de la gendarmerie de France et procureur au Parlement de Paris. P.S., 15 juin 1665, 1p in-8 oblong. Sur parchemin. Quittance pour une somme reçue sur sa rente. [328-2]

Librairie Trois Plumes · Angers, France250,00 €

CollectifLivre Rare Book

Parliamentary History: A Yearbook (Volume 1, 1982)

1982vh625Alan Sutton Cartonné avec jaquette 1982 In-8 (16,5 x 22,5 cm), cartonné avec jaquette, 281 pages, texte en anglais ; coiffes et coins de la jaquette frottés, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France13,20 €

[Dombes] Lenail, Pierre:Livre Rare Book

Parlement (Le) de Dombes. Lyon 1523 à 1696. Trévoux 1697 à 1771.

1900273Lyon, Bernoux et Cumin, 1900 ; grand in-8, broché ; 218 pp., 10 planches hors-texte.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France100,00 €

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