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[MERCURE FRANCAIS]Livre Rare Book

MERCURE FRANCAIS du samedi 6 Octobre 1792 (n°40) composé par UNE SOCIÉTÉ DE PATRIOTES - LIBERTÉ - ÉGALITÉ -

179224497Paris MERCURE FRANCAIS 1792 -in-12 broché un journal (original d'époque), broché blanc in-douze Editeur (paperback duodecimo editor)(19 x 11,5 cm), dos muet, couverture imprimée en noir (en partie manquante), brochure d'origine non rognée, texte imprimé sur papier vergé ligné et filigrané, sans illustrations (no illustration), manque de papier au dos sur la couverture, pagination (18ff. chiffrées de la page 1 à la page 36 et 36 ff. chiffrées de la page 1 à la page 72, Journal du samedi 6 Octobre 1792 (n°40) Paris MERCURE FRANCAIS Editeur,

Librairie Guimard · Nantes, France30,00 €

[MERCURE FRANCAIS]Livre Rare Book

MERCURE FRANCAIS du samedi 10 Novembre 1792 (n°45) composé par UNE SOCIÉTÉ DE PATRIOTES - LIBERTÉ - ÉGALITÉ -

179224502Paris MERCURE FRANCAIS 1792 -in-12 broché un journal (original d'époque), broché blanc in-douze Editeur (paperback duodecimo editor)(19 x 11,5 cm), dos muet, couverture imprimée en noir (manquante), brochure d'origine non rognée, texte imprimé sur papier velin ligné et filigrané, sans illustrations (no illustration), traces de mouillures claires, pagination (12ff. chiffrées de la page 25 à la page 48 et 36 ff. chiffrées de la page 73 à la page 144, Journal du samedi 10 Novembre 1792 (n°45) Paris MERCURE FRANCAIS Editeur,

Librairie Guimard · Nantes, France30,00 €

(French Revolution) Danton, Georges Jacques, as PrA©sident du Conseil ExA©cutif ProvisoireBiblio.com

Loi Relative à la liquidation définitive & au remboursement des créances exigibles de 300 livres & au dessous dues par des Corps ou Communautés Ecclesiastiques ou laïques du 13 Septembre 1792 l'an IV de la Liberté

179230803Lyon: de l'Imprimerie d'Aimé Vatar-Delaroche 1792. 3 pages. 1 vols. 4to. Folded slight offsetting and soiling else very good. 3 pages. 1 vols. 4to. <br/><br/> de l'Imprimerie d'Aimé Vatar-Delaroche unknown

The Old Mill Bookshop · États-Unis150,00 $US≈ 126,92 €

Claviere, Etienne (1735-1793); and Danton, Georges Jacques (1759-1794).Biblio.com

LOI RELATIVE A LA REDUCTION DES DROITS D'ENTREE SUR LE TABAC. Du 5 Septembre 1792 l'an quatrieme de la Liberte. Law relative to the reduction of import duties on tobacco.

1792100100Paris: de l'imprimerie Nationale du Louvre 1792. 1792. Very good. - Quarto 9-1/2 inches high by 7-3/4 inches wide. Softcover bound in printed self wraps. 3 pages plus a blank page. There are stitch holes along the left edge and the pamphlet is folded in half horizontally. An early owner's name is penned at the top of the cover page with numbers penned near the top corners of the first and third pages. Very good. <p>Signed in print "Claviere" and countersigned "Danton" at the end of the text on page 3.<p>Goldsmiths'-Kress no. 15220. Paris: de l'imprimerie Nationale du Louvre, 1792. paperback

Blue Mountain Books & Manuscripts, Ltd. · États-Unis250,00 $US≈ 211,52 €

CLAVIERE, DANTONLivre Rare Book

LOI, N° 2309, RELATIVE A L'ADMINISTRATION DES BIENS QUI COMPOSOIENT UNE PARTIE DES REVENUS DE LA LISTE CIVILE

1792RO40234592Imprimerie Nationale, Paris. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 3 pages. Signature de Danton, tampon révolutionnaire rouge et annotations d'époque (certification) en dernière par. Petits manques sur les coins supérieurs du fait de la mouillure (sans altération de la lecture).. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France500,00 €

CLAVIERE, DANTON, ROLANDLivre Rare Book

LOI, N° 3406, RELATIVE AUX MESURES A PRENDRE POUR FAIRE SORTIR DES DEPARTEMENS MENACES, TOUT LE SUPERFU DES GRAINS, FOURRAGES & AUTRES DENREES

1792RO40234631Imprimerie Nationale du Louvre, Paris. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France39,80 €

CLAVIERE, DANTONLivre Rare Book

LOI, N° 600, RELATIVE A L'OR ET L'ARGENT, ET L'ARGENTERIE QUI SE TROUVERONT DANS LES MAISONS CI-DEVANT ROYLES ET DANS CELLES DES EMIGRES

1792RO40200822Imprimerie de P. Causse. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France49,50 €

CLAVIERE, DANTONLivre Rare Book

LOI, N° 592, RELATIVE AUX PLACES FORTES ET AUX MOYENS DE LES CONSERVER

1792RO40200857Imprimerie de P. Causse. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France39,80 €

CLAVIERE, DANTON, GONONLivre Rare Book

LOI, PORTANT QUE LES FEDERES & LES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE ONT BIEN MERITE DE LA PATRIE

1792RO40200884Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence

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CLAVIERE, DANTON, GOIGOUXLivre Rare Book

LOI, N° 2292, RELATIVE AUX PERSONNES QUI REFUSERAIENT, OU DE SERVIR PERSONNELLEMENT, OU DE REMETTRE LEURS ARMES

1792RO40200899Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence

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CLAVIERE, DANTON, GOIGOUXLivre Rare Book

LOI, N° 2409, RELATIVE AUX BIENS CONCEDES A TITRE D'ENGAGEMENT PAR L'ANCIEN GOUVERNEMENT

1792RO40200932Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 15 pages. Annotation d'époque en 1re page. Feuillet 5-6 déchiré avec manque (coin) altérant la lecture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence

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CLAVIERE, DANTONLivre Rare Book

LOI, N° 621, RELATIVE AUX DROITS D'ENTREE DUS SUR LES SUCRES BRUTS, & AUTRES DENREES COLONIALES

1792RO40200999Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence

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DANTONLivre Rare Book

LOI, N° 1993, RELATIVE A LA FORMATION DU CAMP DE PARIS

1792RO40234590Imprimerie Nationale, Paris. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence

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DANTONLivre Rare Book

LOI, N° 646, RELATIVE AUX EMIGRES

1792RO40200821Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit

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DANTONLivre Rare Book

LOI, N° 1421, CONCERNANT L'ENVOI DES ADRESSES, DECRETS & PIECES RELATIVES AUX AFFAIRES ACTUELLES

1792RO40200848Chez Bouchard, Chaumont. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Annotations d'époque en 1re page, et en 2e page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence

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DANTON, GONONLivre Rare Book

LOI, RELATIVE A LA FORMATION DU CAMP DE PARIS

1792RO40200855Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence

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DANTON, GOIGOUXLivre Rare Book

LOIX, N° 2505, 1. COMPTE DE LA CI-DEVANT ADMINISTRATION DES DOMAINES, 2. INVENTAIRES & ETATS RELATIFS AU MOBILIER DEPENDANT DES DOMAINES NATIONAUX, 3. TAMBOURS DE L'ARMEE, ETC.

1792RO40200872Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 12 pages. 2 derniers feuillets fortement déchirés, avec manques sur les bords droits n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence

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DANTON, GONONLivre Rare Book

LOI, RELATIVE A LA RENTREE DES FONDS QUI DOIVENT SERVIR A L'EDUCATION & AUX HOPITAUX

1792RO40200883Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence

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DANTON, GOIGOUXLivre Rare Book

LOI, N° 2473, RELATIVE AUX RENTES CONSTITUEES EN ARGENT APPARTENANT A LA NATION

1792RO40200896Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 4 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification). 2 petites taches d'encre sur le 2e feuillet altérant très légèrement la lecture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence

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DANTON ; [ DANTON, Georges Jacques ]Livre Rare Book

Loi donnée à Paris le 13 Août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Décret de l'Assemblée nationale, du 10 août 1792. "L'Assemblée Nationale considérant qu'il est indispensable dans les circonstances actuelles, de simplifier la marche ordinaire des corps administratifs... décrète qu'il y a urgence. L'Assemblée Nationale, après avoir décrété l'urgence, décrète que l'administration du département de Paris cessera d'exercer sur tous les actes de sûreté générale & de police, faits par les représentans de la commune de Paris, la surveillance qui lui est attribuée..."

1792278141 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, Paris, 1792, 2 pp.Rappel du titre complet : Loi donnée à Paris le 13 Août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Décret de l'Assemblée nationale, du 10 août 1792. "L'Assemblée Nationale considérant qu'il est indispensable dans les circonstances actuelles, de simplifier la marche ordinaire des corps administratifs... décrète qu'il y a urgence. L'Assemblée Nationale, après avoir décrété l'urgence, décrète que l'administration du département de Paris cessera d'exercer sur tous les actes de sûreté générale & de police, faits par les représentans de la commune de Paris, la surveillance qui lui est attribuée..."

SARL Librairie du Cardinal · Gradignan, France195,00 €

DANTON, GeorgesLivre Rare Book

Loi donnée à Paris le 13 août 1792, l'an 4e de la Liberté. Décret de l'Assemblée Nationale du 30 juillet 1792 : Jurandes et Maîtrises : "Sur la réclamation des batteurs d'or de Paris..." ; Sur la demande de Louis Mosqueron, en indemnité des pertes par lui prétendu éprouvées lors de la descente que les Anglois firent à Cherbourg, le 7 août 1758..." ; "Sur la demande du Sieur Morin, négociant à Nantes, en remboursement de la somme de 609000 livres formant le prix de portions de terrains du château Trompette à Bordeaux" ; "Sur la demande du Sieur Buocher, sergent au régiment des Gardes-Suisses, tendant à obtenir une indemnité résultant de la vente du château de Madrid" ; "Sur la demande de François Thiébault Maltzan" contre l'abbé Nottinger de l'abbaye royale de Notre-Dame de Freitstroff ; "Sur la demande du Sieur abbé le Breton de Rasanne" sur la communauté des religieuses bénédictines de Saint-Maixent ;

1792278171 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, Paris, 1792, 4 pp.

SARL Librairie du Cardinal · Gradignan, France60,00 €

DANTONLivre Rare Book

Loi portant que les Municipalités ne pourront donner d’ordres, ni envoyer de Commissaires, ni exercer aucunes fonctions municipales que dans leur territoire. Du 14 Septembre 1792

179213712Paris Imprimerie Nationale exécutive du Louvre 1792

Librairie Transatlantique · Montréal, Canada40,60 $CA≈ 27,58 €

DANTON.Livre Rare Book

Loi relative au rétablissement de la libre circulation des personnes & des choses dans l’Empire.

1792109516Bourg Imp. Philipon 1792 1 vol. Broché 1 bi-feuillet in-4 avec vignette gravée. Loi adoptée le 8 septembre 1792, au lendemain des massacres de septembre, sur proposition de Clavière et Danton, ministres respectivement des Finances et de la Justice.

Vignes Online · Paris, France50,00 €

DANTON.Livre Rare Book

Loi relative au rétablissement de la libre circulation des personnes & des choses dans l’Empire.

1792109516Bourg Imp. Philipon 1792 1 vol. Broché 1 bi-feuillet in-4 avec vignette gravée. Loi adoptée le 8 septembre 1792, au lendemain des massacres de septembre, sur proposition de Clavière et Danton, ministres respectivement des Finances et de la Justice.

Vignes Online · Eymoutiers, France50,00 €

LEBRUN, DANTON, GOIGOUXLivre Rare Book

LOI, N° 2567, VALIDITE DES JUGEMENS AUXQUELS ONT CONCOURU DES GRADUES & DES HOMMES DE LOI

1792RO40200893Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence

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