Budget

Rapport des dépenses du département de la marine par le Comité des finances.

202305 — S.l.n.d. in-8, 36 pp., dérelié.,

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de liquidation.

90752 — Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1790) in-8, 11 pp., dérelié.

Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la trésorerie nationale, et sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791.

237040 — Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 56 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.

Rapport fait au nom de la commission du budget sur le projet de loi des dépenses de l'exercice 1851.

174078 — S.l.n.d. in-4, XXIII-115 pp., dérelié.

Rapport concernant les fonds extraordinaires de la marine et des colonies. fait (..) le 7 décembre 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

198298 — Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 16 pp., en feuilles.

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition. sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier

205970 — Paris, Impr. Nationale, 1790 in-8, 37 pp., broché.

Rapport fait au nom du Comité des Finances, d'Agriculture et Commerce, des Domaines et de Mendicité, le 16 juin 1791.

6610 — Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 16 pp., broché.

Rapport du comité de l'ordinaire des finances. sur une motion faite relativement aux payeurs-généraux des départemens, et sur quelques pétitions relatives à leurs cautionnemens, à ceux des receveurs des districts, et aux traitemens de ces receveurs. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

218985 — [Paris], Imprimerie nationale, s.d. (février 1792) in-8, 28 pp., cartonnage Bradel de papier marbré, pièce de titre fauve en long (reliure moderne).

Rapport présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'examen des comptes, sur le compte rendu par M. Cahier, ex-ministre de l'Intérieur, des ordonnances de payements qu'il a donné pendant la durée de son ministère.

94468 — Paris, Imprimerie Nationale, in-8, 12 pp., broché. Mouillure.

Rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité des finances. Le 26 septembre 1789

660581 — À Paris, Chez Baudouin, (1789) in-8, 24 pp., dérelié.

Rapport fait au nom du Comité des Finances à la séance du 12 mars 1790 sur le Mémoire de M. le Premier ministre des Finances, du 6 du même mois.

661333 — Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-4, 28 pp., dérelié.

Rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité des finances. Le 26 septembre 1789

237033 — À Versailles, Chez Baudouin, (1789) in-8, 24 pp. broché sous couverture papier bleu postérieur

Rapport fait à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés par la commission de surveillance de la caisse d'amortissement et de celle des dépôts et consignations sur la situation de ces établissements au 31 décembre 1843, en exécution des articles 114 et 115 de la loi du 28 avril 1816. Séance du 11 juin 1846. Paris, Imprimerie de Henry, 1846. In-4, br., 13 pp. suivies de nombreux tableaux. Dos cassé, petits manques au plats. Cependant, état satisfaisant.

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