Bourse

PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL ET CONTENTIEUX BANCAIRE, Nouvelle éd. par Lucien M. MARTIN

br., (couv. fanée), intérieur frais

PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL ET CONTENTIEUX BANCAIRE, revu et mis à jour par L.-M. MARTIN

demi-chagrin rouge, tit. doré sur dos à faux nerfs, (dos lég. passé, coupes frottées, feuilles lég. jaunies, marques de bibl.), intérieur frais

Précis des diverses manières de spéculer sur les fonds publics, en usage à la Bourse de Paris.

In-8, demi-veau à coins de l'époque, dos lisse orné d'un riche décor de filets et palettes dorées, titre doré, (4), 74, (1) p. "Troisième édition revue, corrigée et considérablement augmentée". L'étude est suivie d'une "table qui indique l'intérêt que rapportent les Capitaux placés aux différents Cours des Fonds". (France littéraire, I, 344. Goldsmith, 'Online Catalogue', 22168.5. Masui, 'Biblio. of Finance', I, 541). Petit cachet et cote de bibliothèque. Bon exemplaire, frais, très bien relié.

Pétition des Commerçans en détail, de Paris, et pièces subséquentes.

In-8, cartonnage marbré à la Bradel moderne, 20 p. Edition originale, "imprimées par ordre de l'Assemblée nationale". Non signalée par Duveen & Klickstein, il est probable que Lavoisier ait pris part à la rédaction des "Observations faites par les administrateurs de la Caisse d'Escompte" (p. 6 à 12). (Goldsmiths, n° 14421. Kress, B.1963. Martin & Walter, 'Anonymes', 13759).

QUE SAIS-JE ? L'UNIFICATION MONETAIRE EN EUROPE

PUF 1993, in-12 broché, 127 pages, ancien ouvrage de bibliothèque, couverture plastifiée, étiquettes collées sur les pages de gardes, bon état général.

QUE SAIS-JE ?, VOCABULAIRE MONETAIRE ET FINANCIER

PUF 1991, in-12 broché, 127 pages, ancien ouvrage de bibliothèque, couverture plastifiée, étiquettes collées sur les pages de gardes, bon état général.

Quelques Observations à MM les Capitalistes sur les divers modes du placement des Capitaux et, par suite, à MM les notaires dont la coopration est indispensable pour les Placements par hypothèques

TOULOUSE, Imp. de J.-M. Corne - 1836 - In-1é - Broché - 28 pages - très propre

QUESTIONS FINANCIÈRES AUX XVIIème ET XIXème SIÈCLES, Préface de Jean Lhomme et Robert Besnier

br., (couv. fanée et tachée) Une étude fouillée sur la pensée de l’économiste et financier français Forbonnais, et de la continuité de sa pensée dans la doctrine économique des 3 siècles qui ont suivi.

Rapport fait au nom du Comité des Finances à l'Assemblée Nationale, le 14 Août 1790, Sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes Gabelles, des petites Gabelles, des Gabelles locales & des Droits de Marque des Cuirs, de Marque des Fers, de fabrication sur les Amidons, de fabrication& de transport dans l'intérieur du Royaume sur les Huiles & Savons.

In-8, couverture papier marbré moderne, 80 p. Edition originale. Le rapport historique de Dupont de Nemours suivi des 4 projets de décrets et de tableaux statistiques sur les gabelles et la vente de sel. (Schelle, 'Dupont', p. 414. Goldsmiths 14299. Kress, B.1832. Einaudi, 1678. Martin & Walter, II, 12191). Bon exemplaire, très frais.

Rapport fait au nom du Comité des Finances, sur les moyens de remplacer la Gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790.

In-8, broché, couverture papier marbré moderne, tranches rouges, (2), 86 p. Edition originale de ce rapport historique du 11 mars 1790. Dupont propose l'abolition de la gabelle, des droits sur les cuirs et les fers et les moyens de compenser la perte de recette pour l’Etat. Il donne également un 'Projet d'amélioration sur le service des Postes' (pp. 57-60) et livre ses 'Observations sur l'année physique & fiscale'. Précédé d'une table détaillée des matières et suivi des 9 projets de décret. Le projet fut voté quelques jours après le dépôt du rapport, malgré l'opposition de Necker (Cf. Schelle, ‘Dupont de Nemours’, p. 319 et s.). (Kress, B.1833. Einaudi, 1679. Martin & Walter, II, 12189. Stourm, p. 167). Très bon exemplaire, très frais.

Rapport sur la caisse d'escompte, fait au nom du Comité des finances.

In-8, sans couverture, 16 p. Edition originale. (Martin & Walter I, 172).

Rapport sur la Caisse d'Escompte, fait à l'Assemblée nationale, le 4 décembre par ses commissaires, et imprimé sous ses ordres.

In-8, broché, papier marbré moderne, 56 p., 3 tableaux en 2 planches dépliantes. Edition originale. "Cet intéressant rapport rend compte en détail de la pression qu'exerça le gouvernement sur la Caisse d'Escompte en 1788-1789, pour qu'elle ait toujours plus de fonds à sa disposition, contre l'avis des administrateurs et contre ses statuts. Bien que non signé, le rapport a été fait durant la présidence de Lavoisier et il en est probablement le responsable" (Duveen, 'A Bibliography of Lavoisier', n° 251). (Kress, B.1553. INED, 4742. Martin & Walter, 1914. Tourneux, 13715). Très bon exemplaire, très frais.

Rapport sur les taxes, vulgairement nommées droits à l'entrée des productions & des marchandises dans les villes. Fait au nom du Comité de l'imposition.

In-8, broché, couverture papier moderne, 43 p., 4 tableaux sur 2 planches dépliantes. Edition originale. Le rapport, signé par les Membres du Comité de l'imposition (p. 36), est suivi du projet de décret qui réformait en profondeur les taxes à l'entrée des villes, modulées en fonction du nombre d'habitants et du degré de nécessité de la marchandise taxée. 4 tableaux : "Marchandises exemptées, Produit des taxes, Nouveau tarif, Désignation des marchandises". (Goldsmiths, 14799). Très bon exemplaire.

Recueil de 19 pièces autour de l'Omnium André Victor Amédée Ripert-Monclar (1807-1871): Page de titre calligraphiée à l'époque:" Association de l'Omnium, Banque à Fonds Unis". 1- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Association de l'Omnium. Banque à fonds unis. Raison sociale: A. de Ripert-Monclar et Cie (…). S.l.n.d. [Paris, 1838] In-4, 4 p. Présentation de l'Omnium, liste des membres de l'Administration provisoire et du Conseil judiciaire. Souscription. 2- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Document calligraphié à l'époque décrivant l'Omnium. S.l.n.d. [Paris, 1838]. In-4, 8 feuillets manuscrits au recto. "L'Omnium est une vaste association instituée sur les bases suivantes:"… 3- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Association de l'Omnium. Banque à fonds unis. Exposé sommaire. [Paris], Imprimerie d'A. Everat et Cie, s.d. [1838]. In-8, 6 p. imprimés sur 2 colonnes et (1) f. blanc. Timbre royal tamponné sur la p. 2. 4- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Association de l'Omnium. Banque à fonds unis. Acte de Société. Paris, Bureaux de l'Administration place de la Bourse, n°12, 1838. In-4, 12 p. sur 2 colonnes, imprimé sur papier fort, couvertures beiges imprimées conservées. Les actes juridiques officiels de formation de l'association de l'Omnium, en 12 chapitres et 72 articles, imprimés sur papier fort crème sur 2 colonnes et suivis d'une table. "Reçu par Mes Berceon et Lehon notaire à Paris, les 17 janvier et 24 avril 1838". En fin: "La présente copie certifiée conforme: A. de Ripert-Monclar". 5- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Exposé du système de crédit général de l'association de l'Omnium. [Paris], Imprimerie d'A. Everat et Cie, s.d. [1838]. In-4, 18 p. imprimées sur 2 colonnes sur papier fort, couvertures beiges imprimées conservées, timbre royal p. 4. Exposé. Développement du système: I- Des effets du crédit de l'Omnium. II- Des opérations relatives aux effets de l'Omnium. III- Estimation du taux des opérations de l'Omnium. IV- Du capital social et du revenu. V- Principes généraux de l'organisation de l'association de l'Omnium. VI- Organisation actuelle de l'association de l'Omnium. Tarif. 6- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Exposé du système de crédit général de l'association de l'Omnium (Epreuve). [Paris], Imprimerie d'A. Everat et Cie, s.d. In-4, (1) f. blanc, 25 et (1) p. imprimées sur 2 colonnes sur papier fort. Exemplaire d'épreuve du document précédent, nouvel état de celui-ci comportant des changements et développements. La mention "Epreuve" est imprimée en tête de la page de titre. 7- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Association de l'Omnium. Banque à fonds unis. Acte de Société. Paris, Bureaux de l'Administration place de la Bourse, n°12, 1838. In-4, 12 p. sur 2 colonnes, couvertures beiges imprimées conservées. Nouveau tirage du document n°4, reprenant le même texte, mais après enregistrement par les notaires Berceon et Lehon. 8- L'Actionnaire. Revue industrielle (…). Edition hebdomadaire. Paris, Au Bureau de l'Actionnaire, 11 février 1838. In-8, [-177], 206 et (2) p. couvertures couleur pêche conservées, timbre royal sur la première page. Tiré-à-part de ce périodique hebdomadaire industriel et financier de la période, n°6, volume 3. Les pages 190 à 198 annoncent et présentent: "L'Association de l'Omnium, Banque à fonds unis". 9- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Exposé sommaire [de l'Association de l'Omnium]. S.l.n.d. [Paris, 1838]. In-4, [-3], 22 p., texte sur 2 colonnes, corrections manuscrites au crayon dans les marges et dans le texte. Exemplaire comportant des corrections au crayon en marge, sans doute pour préparer une nouvelle édition corrigée. 10- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Exposé sommaire [de l'Association de l'Omnium]. S.l.n.d. In-4, -3], 21 p, (13) p. blanches dont la première annotée, texte imprimé sur 2 colonnes. Nouveau tirage du précédent document comportant de très importants changements par rapport à celui-ci et de très nombreuses corrections à la plume, dans les marges, dans le texte et sur une page vierge. Des chapitres entiers sont cancellés ou remplacés. 11- [Association de l'Omnium]. (Contient) Introduction – Extrait des statuts – Titre premier : Objet et opérations de l'Association. – Titre deuxième : Organisation. – Titre troisième : Capital social et Actions - Titre quatrième : Comptabilité et distribution des bénéfices – Extrait des délibérations : Assemblée de 1834 – Assemblée de 1835 – Réponse aux principales observations faites sur l'établissement de l'association de l'Omnium – Résumé – Calcul probable de la situation d'une maison correspondante associée, à l'époque où toutes les parts et actions auront été émises. [Paris], Imprimerie de Félix Locquin, s.d. [1835]. In-4, 32 p. 12- Délibération de 1835. Extrait de la délibération de l'administration provisoire de l'Omnium, du 28 septembre 1835. S.l.n.d. [Paris, 1835]. In-4, 10 et (1) p., couverture orange muette conservée. Exposition d'une nouvelle application de crédit. Exposé de 1834. Développement du système de l'Omnium. Tarifs des droits et primes. 13- Résumé. S.l.n.d. [Paris, 1835?]. In-4, (2) p. "L'effet de l'Omnium réunit les deux fonctions d'un Mode de transport de valeurs et d'un billet de circulation ou monnaie de Banque…" (p. 1). 14- "Tarif (pour tous les comptoirs) / Des Droits et Remboursement d'Intérêt à prélever pour le compte du Revenu Social et des Commissions & Remises au profit des Comptoirs". S.l.n.d. [Paris, 1835 ?]. Document manuscrit in-4 de 2 pages. Chiffré en "pour Mille". 15- Tableau des opérations de l'Omnium. [Paris], Imprimerie de Firmin Didot Frères, s.d. [1835?]. In-4, 10 p. Tableau et résumé des opérations de l'Omnium. 16- Tarif des droits et primes. Prélevés aux opérations de l'Omnium, et répartis entre le revenu social et les comptoirs. S.l.n.d. [1835?]. In-4, (1) p. Tableau chiffré en colonnes. 17- Notice sur l'établissement des comptoirs de circulation de Paris. [Paris], Administration provisoire de l'Omnium, rue Louis le Grand, 27, s.d. [1835?]. In-4, (1) f. blanc, 5 p., texte sur 2 colonnes. "Le développement du système de l'Omnium a fait juger qu'il était opportun d'organiser les Comptoirs de Circulation de Paris. On a résumé ici à cet effet:…" (p. 1). 18- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Statuts de l'association de l'Omnium (de Mars 1834 à Mars 1838). S.l.n.d. [Paris, 1838]. In-4, 7 p., texte sur 2 colonnes. En quatre titres. "Articles transitoires" en fin. "Délibéré à Paris, le 14 mars 1836". 19- [RIPERT-MONCLAR (André)]. L'Omnium, association de crédit général. [Paris], Imprimerie d'A. Everat et Cie, s.d. [1838]. In-4, 4 p. Prospectus séparé de l'ensemble comportant une correction manuscrite. En fin: "Pour copie conforme, l'administrateur-Gérant: A. de Ripert-Monclar".

RECUEIL PRATIQUE DE DROIT FINANCIER, Législation et Jurisprudence : Les principales réformes de l’année 1937 - La protection de l’épargne - La réforme des sociétés (…), 6ème éd. refondue et mise à jour

br., (lég. jauni, couv. piquée) Recueil de jurisprudence sur l’ensemble des opérations de Bourse qui vaut spécialement par le fait qu’il inclut non seulement les décisions de la Cour de cassation mais également celles de juridiction du fond. Nombreux tableaux sur le régime fiscal des valeurs mobilières.

RESPONSABILITÉS DU DONNEUR, extrait de la “Revue de la Banque “ n° 7, 1974

br., neuf

REVUE DES DEUX MONDES. 15 SEPTEMBRE 1853..

Paris Au Bureau de la Revue des Deux Mondes 1853, In-8 broché, 201 pages.Quelques rousseurs. Bon exemplaire néanmoins. Rare.. PROMENADE EN AMERIQUE. LE MEXIQUE, LES HOMMES ET LES CHOSES. VERA CRUZ ET MEXICO par M. J.J. AMPERE - JEAN JACQUES ROUSSEAU, SA VIE ET SES OUVRAGES. ROUSSEAU A L'ERMITAGE, SON AMOUR POUR Mme D'HOUDETOT ET SES RAP¨PORTS AVEC Mme d'EPINAY par M. SAINT MARC GIRARDIN - BOLINGBROKE, SA VIE ET SON TEMPS par M. Charles de REMUSAT - VOYAGES ET PENSEES MILITAIRES PAR M. Paul de MOLENES - LA POESIE ET LES POETES EN FRANCE par M. Gustave PLANCHE - DU CANGE ET SES BIOGRAPHES par M. Charles LOUANDRE - LA BOURSE DE PARIS ET LA BANQUE D'ANGLETERRE par M.A. COCHUT . Etc ...

REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE DROIT ÉCONOMIQUE fondée par J. Escarra et R. Houin, de 1948 [tête de collection] à 1972 (complet) ; Table 1948-1957

reliure en demi-chagrin bordeaux, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs ornés de filets à froid et fleurons dorés, plaçure : 1 vol./an sauf 1968 et 1969 en 2 vol., (marques de bibliothèque, rares dos lég. frottés et/ou insolés), bon état

ROBECO, RAPPORT SEMESTRIEL, JUILLET 1987

Robeco. 1987. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. Plaquette de 12 pages. Tableaux.

RORENTO, RAPPORT SEMESTRIEL, JUILLET 1987

Robeco. 1987. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. Plaquette de 8 pages. Tableaux.

Réponse à quelques objections relatives à la Caisse d'Escompte.

In-8, broché, couverture de papier cartonné marbré moderne, (1) f., 29 p. Edition originale de ce texte sans doute rédigé par Lavoisier, attribution confirmée par la bibliographie publiée par la Société des Amis de Lavoisier de l'Académie des Sciences (cf. Comité Lavoisier en ligne). L'auteur répond aux objections contre le "plan" destiné à faire face à la pénurie d'espèces ; il se prononce sur le rôle de la Caisse d'Escompte en matière d'émission monétaire et sur le choix entre papier-monnaie et "papier représentatif des espèces". (Martin & Walter, 'Anonymes', 15774. Goldsmiths, 'Online Catalogue', n° 13961.79. Inconnu à Duveen). Bon exemplaire, très frais.

SCHWEIZERISCHE ZEITSCHRIFT FÛR STRAFRECHT / REVUE PÉNALE SUISSE, Fasc. 2 - 1971, t. 87

demi-basane fauve, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec fers à froid, (lég. épidermures en coiffes, coins lég. émoussés, marques de bibl., feuilles jaunies), intérieur frais Maurice Aubert, Le secret des banques et l’entraide judiciaire ; Robert Hauser, Das Bankgeheimnis im internationalen Rechtshilfeverkehr in Strafsachen ; Markus Peter, Bundesstrafgerichtsbarkeit un kantonale Gerichtsbarkeit ; François Clerc, Gesetzgebung - Chronique législative / Chronique helvétique trimestrielle (I. Droit pénal, II. Questions pénitentiaires, III. Droit militaire, IV. Circulation routière, V. procédure pénale) ; Literaturanzeigen - Bibliographie.

Second rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution mobiliaire.

In-8, broché, couverture papier marbré moderne, 15 p. Edition originale. (Goldsmiths, 'Online Catalogue', 14800. Martin & Walter, 1934). Bon exemplaire.

SECRETS OF THE TEMPLE. How the Federal Reserve Runs the Country

br., bon état