3 446 résultats
67405Louvain-la-Neuve, Academia/Bruylant, 2004. 16 x 24, 157 pp., quelques illustrations, broché, bon état.
2016500110371BREAL 2016 160 pages 12x18x0 5cm. 2016. pocket_book. 160 pages.
2016500110836BREAL 2016 160 pages 12x18x0 5cm. 2016. pocket_book. 160 pages.
1869227901869 Reliure IN4 demi basane,cachets bibliotheque reformé : Imprimerie Nationale,Compte general de l'administration de la justice militaire pour les années 1869,1870,1871 et 1872 MINISTERE DE LA GUERRE Imprimerie Nationale. 1874.186p. + Compte general de l'administration de la justice militaire pour l'année 1873- Imprimerie Nationale. 1875,58p.+ Compte général de l'administration de la Justice Militaire pour l'année 1874-Imprimerie Nationale. 1876,68p.+ Compte général de l'administration de la Justice Militaire pour l'année 1875- Impr. Nationale] -1877. 84 pp. + Compte général de l'administration de la Justice Militaire pour l'année 1876- Imprimerie Nationale. 1878,67p.+ Compte général de l'administration de la Justice Militaire pour l'année 1877- Imprimerie Nationale. 1879,58p.+ Compte général de l'administration de la Justice Militaire pour l'année 1878- Imprimerie Nationale. 1880,64p.Bon état,rare reunion
1878J91397Paris, Imprimerie Nationale 1878 xxix + 197pp., 29cm., reliure plein-toile (peu usée aux coins), titre doré au dos, bon état, J91397
1876J91398Paris, Imprimerie Nationale 1876 xxiv + 222pp., 29cm., reliure plein-toile (peu usée aux coins), titre doré au dos, bon état, J91398
1883J91399Paris, Imprimerie Nationale 1883 xxx + 205pp., 29cm., reliure plein-toile (peu usée aux coins, vague tache sur plat supérieur), titre doré au dos, texte et intérieur en très bon état, J91399
1881J91400Paris, Imprimerie Nationale 1881 xxv + 197pp., 29cm., reliure plein-toile (peu usée aux coins), titre doré au dos, bon état, J91400
1874J91401Paris, Imprimerie Nationale 1874 xxii + 224pp., 29cm., reliure plein-toile (peu usée aux coins), titre doré au dos, bon état, J91401
1882J91402Paris, Imprimerie Nationale 1882 xcv + 205pp.+ 4 planches en double-page (font 3 cartes), 29cm., reliure plein-toile (peu usée aux coins), titre doré au dos, bon état, J91402
1879J91403Paris, Imprimerie Nationale 1879 xxiv + 195pp., 29cm., reliure plein-toile (peu usée aux coins), titre doré au dos, bon état, J91403
1880J91404Paris, Imprimerie Nationale 1880 xlv + 195pp., 29cm., reliure plein-toile (peu usée aux coins), titre doré au dos, bon état, J91404
205802Orléans, Impr. de Rouzeau-Montaut, S.d. (An III) in-4, 84 pp., cousu. Trace jaune au milieu du document, due à la pliure.
206704Troyes, Imprimerie de Sainton, An III (1795) in-8, 23 pp., en feuilles. Légère déchirure sur la page de titre, sans manque.
196598216Couverture rigide. Broché. 239 pages. Quelques lignes manuscrites sur la page de titre.
24113, La Haye, Commission internationale de juristes 1956, br., bon état, 170p.
24424, La Haye, Commission internationale de juristes 1956, br., (couv. fanée), 170p.
fm451AMC, Etablissement public du palais de justice de Paris (EPPJP) Dos agrafé In-4 (23 x 30 cm), dos agrafé, 58 pages, sans date ; dos frotté, par ailleurs bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
ORD-7798Paris. Larose & Tenin. 1907. In-8 (164 x 250mm) dos à 5 nerfs et coins veau rouge, plats gaufrés, gardes peignées, 3ff.n.ch., 240 pages. Reliure lgt frottée, des rousseurs mais plutôt bon exemplaire. Rare.
6360Ensemble de plaquettes reliées en 1 volume In8 relié demi chagrin vert dos à 5 nerfs. certaines plaquettes portent un envoi d auteur
1985100153447Palais des Congrès / Marseille 1985 in8. 1985. Broché.
CZC-12229Enrichies d'annotations et de décisions importantes. Tome II ( dernier)Table des titres contenues dans l'ordonnance de 1670, pour les matières criminelles, sur les duels, pour le commerce, procédure du conseil. Par M.Philippe Bornier ( Lieutenant Particulier en la Sénéchaussée de Montpellier ) Nouvelle édition, corrigée & augmentée des Edits, Déclarations & arrêts donnez en interprétation des Ordonnances, de plusieurs Règlements du conseil, et d'un grand nombre de nouvelles notes. Par M***, Avocat au Parlement L'édition contient les ordonnances de 1670, 1673, 1670 et 1673 sur les matières criminelles, le commerce, les duels, la procédure du conseil... On notera avec intérêt les chapitres quant à la jurisprudence criminelle, sur les muets et sourds et ceux qui refusent de répondre, sur la torture, de la manière de faire le procès au cadavre, sur les duels, etc... Ces ordonnances illustrent l'oeuvre de codification de la Monarchie sous Louis XIV, dont les enjeux sont autant judiciaires que politiques. L'ordonnance civile de 1667 et sa continuation en 1669 forment un code de procédure civile soumettant toutes les juridictions royales, hautes et basses, à un style unifié. L'ordonnance criminelle de 1670 unifie quant à elle la procédure pénale. Le règlement pour le commerce de 1673 ou code Savary fixe les règles à suivre dans la pratique du commerce sur terre ou sur la mer. Dussort, doyen du Conseil du Roi et oncle de Colbert, entouré de conseillers d'Etat et de maîtres des requêtes, et auquel est dédié le tome II, en a été la cheville ouvrière. Ces ordonnances sont l'expression du pouvoir législatif de la Monarchie louis-quatorzienne, tenant à l'écart le Parlement de Paris consulté in extremis et pourtant "dépositaire des lois". volume in folio, 250x190, relié pleine basane époque, accrocs, mérite une restauration, rare ouvrage, bon état intérieur, 847pp. Paris, chez les Associés, par Ordre de sa Majesté, MDCCXXXIII
CZC-12229Enrichies d'annotations et de décisions importantes. Tome II ( dernier)Table des titres contenues dans l'ordonnance de 1670, pour les matières criminelles, sur les duels, pour le commerce, procédure du conseil. Par M.Philippe Bornier ( Lieutenant Particulier en la Sénéchaussée de Montpellier ) Nouvelle édition, corrigée & augmentée des Edits, Déclarations & arrêts donnez en interprétation des Ordonnances, de plusieurs Règlements du conseil, et d'un grand nombre de nouvelles notes. Par M***, Avocat au Parlement L'édition contient les ordonnances de 1670, 1673, 1670 et 1673 sur les matières criminelles, le commerce, les duels, la procédure du conseil... On notera avec intérêt les chapitres quant à la jurisprudence criminelle, sur les muets et sourds et ceux qui refusent de répondre, sur la torture, de la manière de faire le procès au cadavre, sur les duels, etc... Ces ordonnances illustrent l'oeuvre de codification de la Monarchie sous Louis XIV, dont les enjeux sont autant judiciaires que politiques. L'ordonnance civile de 1667 et sa continuation en 1669 forment un code de procédure civile soumettant toutes les juridictions royales, hautes et basses, à un style unifié. L'ordonnance criminelle de 1670 unifie quant à elle la procédure pénale. Le règlement pour le commerce de 1673 ou code Savary fixe les règles à suivre dans la pratique du commerce sur terre ou sur la mer. Dussort, doyen du Conseil du Roi et oncle de Colbert, entouré de conseillers d'Etat et de maîtres des requêtes, et auquel est dédié le tome II, en a été la cheville ouvrière. Ces ordonnances sont l'expression du pouvoir législatif de la Monarchie louis-quatorzienne, tenant à l'écart le Parlement de Paris consulté in extremis et pourtant "dépositaire des lois". volume in folio, 250x190, relié pleine basane époque, accrocs, mérite une restauration, rare ouvrage, bon état intérieur, 847pp. Paris, chez les Associés, par Ordre de sa Majesté, MDCCXXXIII
1977010334Brussel 1977 Algemeen Rijksarchief Soft cover 1st Edition
1972224608Foucher 1972 266 pages in8. 1972. Broché. 266 pages.