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Livre Rare Book

Cour d'Assises du Vaucluse, audience du 30 avril 1844. PROCES de M. l'abbé Moutonnet.

211754Avignon, Seguin aîné, 1844 in-8, 40 pp., broché. Rousseurs.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

MEURISSE.Livre Rare Book

Cour d'Assises, box des accusés.

awd-2182 Photographies, vers 1945/1948. Tirages argentiques de presse en noir et blanc (12/17,5 cm chaque). Indications ronéotées au verso. 1ère affaire : « Aujourd’hui a comparu devant les assises de la Seine Lucien Rebuff, accusé d’assassinat sur les personnes de l’ébéniste Moreau et de son ouvrier Coulon, dont les cadavres furent trouvés en forêt de Rambouillet. » 2ème affaire : « Mme Hatterer qui en octobre dernier trancha d’un coup de rasoir la gorge de son mari a comparu cet après-midi devant les assises. L’accusée pleure pendant l’interrogatoire. » Bon état.

Actualités · Paris, France180,00 €

[COLMAR - JUSTICE CIVILE].Livre Rare Book

COUR DAPPEL DE COLMAR. Tribunal civil de Saverne, 3 janvier 1851.

141571 feuille in-8, encadrée (26 x 19 cm). Formulaire imprimé complété à la main.

La Librairie Bourbonnaise · Vichy, France80,00 €

Livre Rare Book

Cour des Pairs de France. Assassinat de Madame la Duchesse de Praslin. Procès-Verbal des séances relatives à cette affaire.

4324Paris, de l'Imprimerie de Crapelet, 1847, broché, 21x26 cm., 58 pages,

Le Barde Bourguignon · Dijon, France9,00 €

[Justice]Livre Rare Book

Cour d’Assises de Loir-et-Cher. Session extraordinaire ouverte le 30 septembre 1832. Affaires relatives aux troubles de l’Ouest

183284851Blois, Imprimerie de E. Dézairs 1832 In-8. Reliure demi-basane verte, dos lisse, filets dorés, 392 pp. Reliure légèrement frottée.

Librairie de l'Avenue · Saint-Ouen, France207,00 €

[COLMAR - JUSTICE CIVILE].Livre Rare Book

COUR IMPERIALE DE COLMAR. Tribunal de Belfort. Délégation pour instruction de témoins. Belfort, 2 octobre 1853.

143251 feuille in-4 (36,5 24 cm), encadrée. Acte imprimé complété à la main.

La Librairie Bourbonnaise · Vichy, France80,00 €

[COLMAR - JUSTICE CIVILE].Livre Rare Book

COUR IMPERIALE DE COLMAR. Tribunal de Belfort. Information [déposition de témoin]. Belfort, 20 avril 1867.

141561 feuille in-4 (36,5 24,5 cm), encadrée. Acte imprimé complété à la main.

La Librairie Bourbonnaise · Vichy, France90,00 €

COLLECTIF - T6ORRES BERNARDEZ, Santiago? gREFFFIER DE LA COURLivre Rare Book

Cour Internationale de Justice - Annuaire 1982-1983 - Textes de base - Organsation & Membres de la Cour - Biographies des Juges - Compétence, Fonctionnement & pratique de la Cour - Activités 1982-1983 -Publications - Finances de la cour

16820LA HAYE, C.I.J. - 1983 - n°37 - In-8 - Broché - XI & 175 pages - Très propre

A l's.p.rance · Brest, France16,00 €

VilleyLivre Rare Book

Cours d'Histoire de la philosophie du droit - fascicule III la formation de la pensée juridique moderne (le XVIe siècle)

1964100142916Les cours de droit 1964 in8. 1964. Broché.

Un Autre Monde · Val Couoesnon, France26,00 €

VIDAL GeorgesLivre Rare Book

Cours de droit criminel et de science pénitentiaire.

6320Paris, Librairie Arthur Rousseau et Cie, éditeurs, 1928, septième édition refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Joseph MAGNOL, broché, 14,5x22,5 cm., 1125 pages.

Le Barde Bourguignon · Dijon, France35,00 €

VIDAL GeorgesLivre Rare Book

Cours De Droit Criminel et De science Pénitentiaire

191022778Paris Arthur Rousseau 1910 Fort Petit In-8 VIII-1091 pp

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France60,00 €

Georges VidalLivre Rare Book

Cours de Droit Criminel et Science Pénitentiaire

190622575Paris, Arthur Rousseau Éditeur, 1906, 3ème édition. Relié, demi-chagrin, 14 cm x 23 cm, 907 pages. Texte de Georges Vidal. Bon état

Librairie Sedon · Rochefort, France40,00 €

PROUDHON MLivre Rare Book

COURS DE DROIT FRANCAIS. Première partie, sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du Code Napoléon - Tome second.

M13886Couverture rigide Dijon , Bernard Defay , 1809 , plein veau , dos lisse orné , 376 pp . Reliure épidermée. Langue: Français

Nord - Sud · Kervignac, France50,00 €

Despagnet FrantzLivre Rare Book

Cours de droit international public

1894100067334L. Larose 1894 in8. 1894. Relié.

Un Autre Monde · Val Couoesnon, France57,00 €

JOUFFROY Th.-Livre Rare Book

Cours de droit naturel.-

ORD-5479Professé à la Faculté des Lettres de Paris. Nouvelle édition. Paris. Hachette. 1876. 2 volumes in-8 (121 x 190mm) brochés, couvertures jaunes imprimées, XI, 432 pages et 423 pages. Couvertures lgt poussiéreuses sinon bon exemplaire.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France90,00 €

Bridoux, André :Livre Rare Book

Cours de philosophie. Tome III : Morale.

19454980Paris, Hachette, 1945 ; in-8, broché ; 6 ff., 266 pp., couverture beige illustrée imprimée en vert et noir

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France20,00 €

M. GuittonLivre Rare Book

Cours de statistique - diploome d'études supérieures économique et politique - sciences économiques 1953-1954

1954100122167Les cours de droit 1954 in8. 1954. Relié.

Un Autre Monde · Val Couoesnon, France50,00 €

LABORDE A. ( Adrien )Livre Rare Book

COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL, conforme au programme des Facultés de Droit

057460Paris Librairie nouvelle de Droit et de Jurisprudence. Arthur Rousseau, éditeur 1891 in 8 (22,5x14,5) 1 FORT volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos lisse orné de faux-nerfs dorés, VIII et 822 pages et 39 pages: Loi du 26 mars 1891 sur l'atténuation et l'aggravation des peines nombreux soulignements et annotations marginales au crayon à papier noir, et fines annotations marginales anciennes à la plume. Adrien Laborde. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France90,00 €

[BOURGOGNE].-Livre Rare Book

Coustumes Générales du Pays et Duché de Bourgongne. Avec les Ordonnances particulières & anciens Règlemens de la Cour, sur le faict de la Justice.-

ORD-14060Ensemble l'Ordonnance du Duc Jean, plusieurs Edicts des Toys Henry le Grand, & Louys XIII à présent régnant, Arrests & Règlemens nouveaux servans de Loy audit Pays. Nouvellement revues & augmentées en ces dernière Edition de plusieurs Arrests, & du Traicté des limites du Duché & Comté de Bourgongne. Dijon. Vve Claude Guyot. 1636. Petit in-4 (152 x 208mm) plein vélin ivoire, 2ff., 396, (4) pages. Il manque les feuilles 243, 247, 249 et 255 (les pages 240 à 264 sont détachées mais réinsérables). Reliure un peu plissée sinon bel état intérieur. Peu courant.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France230,00 €

PESNELLE.-Livre Rare Book

Coutume de Normandie. Avec les Arrêts & Réglemens de la Cour, marquez dans la Table des Chapitres.-

ORD-16346Rouen. Maury. 1704. In-4 (196 x 260mm) pleine basane brune, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre brune, 4ff., 576 pages, 48 pages pour Usages locaux, Réglement de la Cour de Parlement et Articles arrestez par la Cour, 14ff. de Table et 3 pages de Catalogue. Reliure très abîmée mais solide, trace d'étiquette arraché sur le 1er contreplat, bon état intérieur. Sans doute 1re édition de ces Coutumes.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France180,00 €

[MEUSE]Livre Rare Book

Coutumes du Bailliage de Bar, avec un commentaire tiré du droit romain, des coutumes de Paris, de Sens & autres, & des arrêts & règlemens de la cour de Parlement

1698LRB100chez Guillaume Saugrain Paris 1698 [MEUSE] - Coutumes du Bailliage de Bar, avec un commentaire tiré du droit romain, des coutumes de Paris, de Sens & autres, & des arrêts & règlemens de la cour de Parlement. Paris, Au Palais, chez Guillaume Saugrain, 1698, in-12, épitre, avertissement, 359 + 85 pp. + table Relié plein veau de l'époque, dos à 4 nerfs, tranches jaspées. Noel 6335

Livres Anciens Rares · Paris, France117,00 €

SEVENET Louis-Alphonse.-Livre Rare Book

Coutumes du bailliage de Melun.-

ORD-15358(Sens. Tarbé. 1768). In-4 (187 x 251mm) dos lisse basane brune, pièce de titre vermillon, 472 pages. Dos râpé, coiffes abîmées, mors du 2e plat fendu sur 6cm. Exemplaire sans la page de titre, première feuille réparée, tachée et fripée, dernière feuille tachée sinon bon état intérieur, sans rousseurs.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France120,00 €

AnonymeLivre Rare Book

Coutumes du comte et pays du Poitou, anciens refforts et enclaves d'iceluy (complet des quatre parties)

1748bn1782A POITIERS, Jean Faulcon l'aîné, imprimeur du Roy, au bas de la rue des cordeliers, Chez J. Félix Faulcon, Imprimeur de Monseigneur l'Évêque, du Clergé & de l'Université, Place et vis-à-vis Notre-Dame-la-Grande Relié 1748 In-16 relié plein veau complet des quatre parties (8,5 x 13,5 cm), quatre nerfs, caissons ornés, pièce de titre, page de titre, partie une intitulée : des fiefs et jurisdiction, haute, moyenne, baffe, & ce qui en dépend (252 pages), partie deux intitulée : Texte des coutumes de la prevoste' et vicomte' de Paris (154 pages dont une de table), partie trois intitulée : Texte de la coutume de Lodunois (154 pages dont trois de table), partie quatre intitulée : Déclaration du Roy concernant le controlle des actes des notaires et infinuations laïques, fuivant les tarifs cy-après tranfscrits (129 pages) ; coiffe supérieure absente et bords usés, dos fatigué, trou de vers, petite épidermure au premier et quatrième plat, par ailleurs intérieur propre et bon état général. Pour plus d'informations sur cette édition, consulter : La Bouralière, L'imprimerie et la librairie à Poitiers pendant les XVIIe et XVIIIe siècles, p. 91. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France130,00 €

COUTUME.Livre Rare Book

Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts & Enclaves d'icelui. Avec les Arrêts de Réglement de la Cour, Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil & du Parlement.

22444Rouen, Oursel, 1783. Fort petit in-12 de 28 ff., 640 pages. Exemplaire interfolié de nombreuses pages blanches pour de futures annotations. Ex-libris manuscrit Anois de Captot (Normandie). Brochage d'époque en papier marbré.

Librairie Bertran · Rouen, France140,00 €

[AVIGNON] MAULDE (A. de).Livre Rare Book

Coutumes et règlements de la République d'Avignon au XIII ème siècle.

18063Paris, Larose, 1879. In-8, 335 pp. Toile rouge, nombreux tampons de l'O.R.T.F., Radio-France, couvertures.

Librairie Bertran · Rouen, France60,00 €

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