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299403S.N. S.L. (Guyane) XXe siècle Très rare réplique en miniature de GUILLOTINE H: 60 cm - Long.: 31 cm - Larg.: 19 cm. Vraisemblablement du Bagne de Cayenne réalisée dans la première partie du XXe siècle en effet, certains détails représentés ici sont présents sur la guillotine de Cayenne et absents de la représentation d'autres "bois de justice". Fabrication très soignée en bois et métal très représentative du travail de certains forçats au bagne de Cayenne. Quelques vis et la corde ont été changés, objet très décoratif en bel état.
Ensemble de 62 pièces reliées en 4 volumes in-8°, 3 de demi-chagrin vert, dos à nerfs et un de demi-maroquin vert, dos lisse orné d'un décor romantique doré (reliures de l’époque). Précieux recueil de 62 pièces (dont 15 en double), composé en partie de ses propres œuvres, constitué par Charles Lucas pour sa bibliothèque personnelle. Chaque volume est précédé d'un index de sa main. Charles Lucas (1803-1899) est l'homme "qui, sans conteste, pendant le XIXe siècle, a le mieux incarné les ambitions et les ambiguïtés de la réforme pénitentiaire (...) et a fondé la Science des prisons" (J.G. Petit). Il personnifia le libéralisme pénal de la Restauration, jetant les bases d'un système pénitentiaire qui récusait l'emprisonnement perpétuel. Guizot le nomma inspecteur des prisons dès le changement de régime, en 1830. Il demeura trente-cinq ans à ce poste. À partir de 1830, l'engouement pour l'amélioration du système pénitentiaire suscita des centaines d'ouvrages. Charles Lucas se constitua une très riche bibliothèque spécialisée, augmentée des nombreuses brochures que l'inspecteur général des prisons recevait. On trouve ici une importante réunion de 21 plaquettes traitant de la colonie agricole du Val d'Yèvre qu'il avait fondée, en 1841, pour recevoir des jeunes délinquants. Après avoir acheté 140 ha de marais au Val d’Yèvre près de Bourges, Charles Lucas soumit son projet au ministère de l’Intérieur qui ne le retint pas. En 1846, il décida de se lancer personnellement dans "l’aventure". La construction coûta 450.000 francs et l’Etat alloua 80 centimes par jour et par colon qui furent transférés de la prison de Fontevraud dès 1847 : 100 en 1850 puis 400 en 1860. En 1865, Charles Lucas devenu aveugle fut remplacé par son fils docteur en droit. En 1872, la colonie fut louée, puis acquise par l’Etat et "nationalisée". La loi de 1912 sur les tribunaux pour enfants entraîna une réduction progressive des effectifs jusqu’en 1924 pour le Val d’Yèvre ferma définitivement.
38958In-8, plein veau fauve glacé, dos à 5 nerfs plats garnis de triples filets dorés, orné de caissons garnis dun médaillon (1 et 6), et dun fer spécial romantique (3 à 5), filets, résilles et roulettes en tête et pied, triple filets dencadrement dorés sur les plats, roulette sur les coupes, large dentelle intérieure, tranches dorées (reliure signée de Thouvenin), 208 p. Paris, P. Didot l'aîné, 1820.
12 livraisons réunies en un volume in-8 (188 x 125 mm), cartonnage raciné à la bradel, pièce de titre de maroquin rouge (rel. XIXe s.). Rare collection complète des douze livraisons, numérotées de I à XI, plus un supplément au IX. Chaque livraison en 32 pages, sauf la dernière en 27 pages et le supplément en 18 pages. Renferme la liste de 2807 condamnés à mort par le Tribunal révolutionnaire, avec nom, origine, âge, qualité et motifs de leur condamnation parfois collectivement par "affaire". A partir du dixième numéro, le rédacteur donne un résumé de chaque procédure. La XIe livraison est entièrement consacrée à l'affaire Carrier à Nantes avec le compte rendu des séances (Carrier, exécuté n°2788). La publication s'interrompt avec la suppression du Tribunal Révolutionnaire. On y trouve: "Louis XVI dit Capet", n°24; Charlotte Corday, 66; "Marie-Antoinette, dite Lorraine d'Autriche", 105; Brissot, 119; J.-S. Bailly, 165; "Hebert dit le père Duchesne", 505; Anacharsis Cloots, 513; Camille Desmoulins, 556; Danton, 561; Lavoisier, 902 (mal orthographié "Savoisier") en compagnie de son beau-père Jacques Paulze, 906 dans "l'affaire des Fermiers généraux"; "Elisabeth Capet soeur du roi", 911; Linguet, 1743; Maximilien Robespierre, 2638; Saint-Just, 2643; Robespierre jeune, 2654, etc., etc. Personnes de tous âges, de toutes conditions, de toutes professions à travers la France. On note (vi, p. 28-29) la condamnation et l'exécution de prisonniers de Bicêtre convaincus d'avoir projeté d'assassiner des représentants du peuple, "de leur arracher le coeur, les griller et les manger et faire mourir les plus patriotes dans un tonneau garni de pointes…". (Martin & Walter, n° 9065 : pour les 9 premières livraisons seulement. Tourneux, I, 3958). Document imprimé sur papier révolutionnaire de mauvaise qualité. Rousseurs, brunissures parfois soutenues et déchirures éparses sans atteinte au texte. Coiffes et une charnière frottées. Exemplaire provenant de la bibliothèque de Paul Lacombe (1848-1921) avec son ex-libris gravé. Bibliographe, bibliothécaire à la Bibliothèque nationale, il était un spécialiste de l'histoire de Paris.
181519530London: Printed for W. Clark and Sons Law Booksellers 1815. First edition of each title. Half-title rather clumsily bound into the first volume; a bit cracked along the gutter at the conclusion of the final pamphlet; cloth a bit sunned some light rubbing and wear and soiling; in very good condition. 3 vols in 1 8vo bound into ca. 1908 coarse library linen with leather spine labels and a paper shelfmark label viii 60; viii 251 2; 107 1 pages. In Mr. Donnellan's Case it surely will excite wonder that he from such circumstances was found Guilty. It was certainly the first and it is to be hoped it will be the last Case in which a person was convicted of having administered a poison which poison was never proved to have existed. In most of these Cases a person had been murdered.----Sir Theodosius Boughton was never proved to have been murdered; and he never would have been suspected to have died any other than a natural death or died from a mistake of the Apothecary had not Mr. Donnellan been married to his Sister." Three tracts on the nature of circumstantial evidence in capital crimes and by extension treating the consequence of executions of innocent individuals all taking as a starting point the case of John Donellan executed in 1781 for the supposed murder of his poxed and costive young brother-in-law Sir Theodosius Broughton who died after ingesting an apothecary's draught a not-unheard of consequence of Georgian medicine and whose estate on his death was to revert to Donellan's wife rather than to the deceased's mother--who herself seems to have provided much of the evidence that saw Donellan hanged. These also include accounts of a number of other cases of executions based on circumstantial evidence the whole reading as something of a jurisprudential Newgate Calendar. The second title here is annotated in early pencil with the section on the 1642 case of Thomas Harris which was much reprinted from this text in the 19th century here marked up with revisions for an unknown republication. An ex-library set with violet ink stamps and embossed stamps of the Association of the Bar Library of the City of New York with ink autograph shelfmark numbers to the verso of the first title page. Bound with the half-titles where called for. Printed for W. Clark and Sons, Law Booksellers, unknown books
XXXI-286 pp Basane havane de l'époque, dos à nerfs et fleuronné, pièce de titre fauve 1766, 1766, in-8, XXXI-286 pp, Basane havane de l'époque, dos à nerfs et fleuronné, pièce de titre fauve, "One of the most influential books in the whole history of criminology" (PMM, 209). Édition originale française, procurée par l'abbé Morellet à la demande de son ami d'Alembert : donnée comme publiée à Lausanne, elle fut imprimée à Paris. Très attendue, elle fut vendue à partir de décembre 1765 en librairie et connut sept éditions en six mois, portant les adresses fictives de "Philadelphie" ou "Amsterdam". Morellet a travaillé à partir de l'édition italienne de Mars 1756 (Livourne), en prenant quelques libertés, notamment dans l'ordre des chapitres, ce dont il tente de s'expliquer dans sa préface. "Marqué par le libéralisme et la modération de Montesquieu (Esprit des lois, 1748) et le contractualisme de Rousseau, Beccaria rejette la pratique de l'excès de l'État pénal inscrit dans l'héritage inquisitorial" (Marc Renneville. "Cesare Beccaria : réception et héritage. Du temps des Lumières à aujourd'hui". Criminocorpus [en ligne]). Beccaria (1738-1794) appelle, entre autres, à la dépénalisation de l'homosexualité, met en avant les inégalités sociales qui peuvent conduire au vol, condamne la torture dans les interrogatoires, promeut la prison plutôt que les sévisses corporels et lance un appel en faveur de l'abolition de la peine de mort, alléguant notamment que "l'expérience de tous les siècles prouve que la crainte du dernier supplice n'a jamais arrêté les scélérats déterminés à porter le trouble dans la société". Son ouvrage, traduit dans toutes les langues européennes, souleva de vifs débats, auxquels participèrent notamment Voltaire et Diderot. Étiquette ex-libris ancienne de M. Blouet, avocat. Dorure de la pièce de titre ternie. Jean Pandolfi, "Beccaria traduit par Morellet". In : Dix-huitième Siècle, n°9, 1977. Le sain et le malsain. pp. 291-316 [En ligne]
440538Pierre-Guillaume Simon Paris 1757 4 volumes in-12 ( 175 X 100 mm ) de LXXIV-283 528 451 et 552 pages, veau fauve marbré, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches brique ( Reliures de l'époque ). Pièces du procès du régicide DAMIENS, coupable d'un attentat contre LOUIS XV, publiées l'année même de l'attentat et de l'exécution. Usures aux coiffes et aux coins, épidermures, bon exemplaire, solide.
3 parties reliées en 2 volumes in-8, demi-veau havane de l’époque, dos à 4 faux-nerfs plats ornés d’un jeu de filets dorés, pièces de titre et de tomaison de maroquin bleu, tranches marbrées (petits accrocs aux coif. sup.), xii, cxv (pour "Pétition aux chambres"), 337 p., (1) f. de table, 5 plans et 2 tableaux dépliants et xv, 448 p., 3 plans dépliants et (6), cxv, 44 p. Ensemble bien complet des trois parties reliées en 2 volumes. La troisième partie est formée par la Conclusion générale. L’un des ouvrages fondateurs de la réforme pénitentiaire en France. Membre de la "Société Royale pour l amélioration des prisons", devenu inspecteur général des prisons, Charles Lucas s’appuie sur son expérience et ses voyages d’études en Europe et aux Etats-Unis pour proposer une réforme dont l’objectif principal est la moralisation et l’amendement des détenus. Il envisage un système progressif, jusqu’à une libération aidée par des sociétés de patronage, système qui implique une individualisation de la peine. Il se montre favorable à l’isolement cellulaire des détenus les moins aguerris afin d’éviter la corruption. C’est immédiatement à la suite de la parution de la première édition de cet ouvrage que fut mise en œuvre une réforme des prisons départementales en France (cf. J.-C. Vimont, Saint-Brieuc et Charles Lucas, Criminocorpus). Accident à une planche sans manque. Quelques rousseurs éparses. Très bon exemplaire, bien relié à l’époque. Une note manuscrite précise que l’ouvrage provient de la bibliothèque de l'auteur, Charles Lucas.
179920101Paris, chez Deroy et chez Moret, an VII (1799) ; 2 tomes reliés en un volume in-12 (164 mm), demi-veau à petits coins, faux nerfs et titre dorés ; [2] de titre blanc en réserve dans un ovale rouge et reste du texte en rouge encadré, IV, XXXXVIII, 223, [1 bl.] ; [2] de titre du tome II, 249, [1 bl.], VI pp., frontispice gravé représentant la lecture de la sentence de mort, au tribunal, au grand désespoir des prévenus.
349082 volumes in-4, demi-chagrin de l'époque, dos à 4 nerfs plats ornés de compartiments garnis d'un décor d'encadrement, palettes et filets dorés en tête et pied, tranches mouchetées, xxix, 778 p., (1) p. d'errata et vj, 743, (1) p. Paris, Nève, 1836.
2 volumes in-4, demi-chagrin de l'époque, dos à 4 nerfs plats ornés de compartiments garnis d'un décor d'encadrement, palettes et filets dorés en tête et pied, tranches mouchetées, xxix, 778 p., (1) p. d'errata et vj, 743, (1) p. Seconde édition revue et augmentée accompagnée de tables rédigées par Berriat de Saint-Prix fils. Les commentaires de Joseph Carnot ont été largement mis à profit lors des révisions libérales du Code pénal instituées par la loi du 28 avril 1832, dans le sens d'un assouplissement du dispositif répressif, en particulier la suppression des peines corporelles, la diminution des peines et l'institution d'une échelle des peines politiques distincte de celles de droit commun. Frère de Lazare Carnot, magistrat juge à la Cour de cassation, l'auteur avait été l'un des membres de la commission chargée de réviser le Code pénal. Il fut élu membre de l'Académie des sciences morales et politiques en 1832. (Camus-Dupin, n° 2327). Ex-libris "G. Demartial" doré en pied. Bon exemplaire, frais, bien relié.
195829271Nice France: Imprimerie Robaudi 1958. First Edition. Original poster printed offset in bright blue on white newsprint measuring 55.75x45.25cm.; a bit of age-toning faint ironed-out mail folds else Very Good to Near Fine. Flyer announcing a lecture to be followed by a debate regarding capital punishment in France held at the Salle de l'Artistique in Nice March 28 1958. The lecture "Tu Ne Tueras Point!" Thou Shalt Not Kill! was delivered by the rather laconic author and screenwriter Claude Luxel known for his hand in co-writing Henri Decoin's 1949 film noir "Entre Onze Heures et Minuit" Between Eleven and Midnight and a few mystery stories and novels. The flyer also advertises a debate to follow featuring French actors and actresses mostly of the stage including Roger Monteaux of the Comédie Francaise; Andrée Florence; Yvette Maurech; René Ferral Michel Garnier and Jean Combal. A hot topic during the 1950s thanks in part to the author Albert Camus and as the prevalence of imposing capital punishment usually in the form of the guillotine though occasionally by firing squad waned. 22 people were executed between 1959 and 1981 when the penalty was abolished with the last taking place in 1977. This poster apparently unrecorded with no holdings in OCLC nor does Luxel's talk appear to have ever made it into print. Imprimerie Robaudi unknown
[4]-XI-332-73-[2] pp basane racinée de l'époque, dos lisse orné de fers Directoire, pièce de titre rouge, ex-libris RDG doré en pied du dos, coupes guillochées, tranches mouchetées rouges 1797, 1797, in-8, [4]-XI-332-73-[2] pp, basane racinée de l'époque, dos lisse orné de fers Directoire, pièce de titre rouge, ex-libris RDG doré en pied du dos, coupes guillochées, tranches mouchetées rouges, "One of the most influential books in the whole history of criminology" (PMM, 209). Recueil factice comprenant, en pagination continue, les traductions françaises du célèbre brûlot philosophique Dei delitti e delle pene du philosophe milanais Cesare Beccaria (1738-1794) ; il est suivi du Jugement d'un célèbre professeur et de la Réponse à un écrit intitulé Notes et observations sur le livre des délits et des peines, puis en pagination séparée, du Commentaire sur le livre des délits et des peines de Voltaire ; c'est à ce dernier que l'on doit la diffusion, en France, de cet ouvrage, publié anonymement en 1764, qui a contribué à forger la modernité pénale. "Marqué par le libéralisme et la modération de Montesquieu (Esprit des lois, 1748) et le contractualisme de Rousseau, Beccaria rejette la pratique de l'excès de l'État pénal inscrit dans l'héritage inquisitorial" (Marc Renneville. "Cesare Beccaria : réception et héritage. Du temps des Lumières à aujourd'hui". Criminocorpus [en ligne]). L'auteur appelle, entre autres, à la dépénalisation de l'homosexualité, met en avant les inégalités sociales qui peuvent conduire au vol, condamne la torture dans les interrogatoires, promeut la prison plutôt que les sévices corporels et lance un appel en faveur de l'abolition de la peine de mort, alléguant notamment que "l'expérience de tous les siècles prouve que la crainte du dernier supplice n'a jamais arrêté les scélérats déterminés à porter le trouble dans la société". Son ouvrage, traduit dans toutes les langues européennes, souleva de vifs débats, auxquels participèrent notamment Voltaire et Diderot. Épidermures, bon état intérieur
Generously illustrated with black and white photos and illustrations. Features: The Paymaster's Dillemma - A story of American Army life in Manila; The "Place of the Evil Spirit" - The history of Strathcona National Park on Vancouver Island, with photos; The Blind Seer - A curious story of native "magic" in Egypt showing how a blind "wizard" undertook to discover a thief; Fighting the Dingo - The greatest menace to the prosperity of Australian sheep-farmers - with intersting photos; The Saving of Montague Smith - A West African, condemned to death, evades the death-penalty and turns his 'execution' into a roaring farce; On Patrol in Cannibal Papua - interesting leaves from the log of a Patrol Officer in primitive Papua - with fascinating photos; "Poppy" - A strange story from the wild Bushveld country of South Africa; An Australian Robinson Crusoe - Part III - Jack McLaren spent years settling on the little-known western coast of Cape York Peninsula; At the End of a Rope - A tale from the oilfields of Venezuela; Two Men on a Raft - Two railroad workers try to navigate a swift stream in the Canadian Rockies on a raft; What Happened to Murphy - A young officer of the Burma Military Police sets out to find a Chinese gambling den in the jungle; Schearer's Man-Hunt - A vivid story about the dogged devotion to duty of a young "Wild Cat" (i.e. Pennsylvania State Policeman); In the Shadow of the Gallows - A timber-cruiser for the Conrad Martin Timber and Exporting Company, of San Francisco, wakes up to find his bed-fellow lying dead, stabbed in the heart with his knife; Some African Snake Stories - Patrick Bowen has been an explorer and hunter in Africa for thirty years. Clean and unmarked with light wear. A nice copy of this fascinating vintage issue. Book
Generously illustrated with black and white photos and illustrations. Features: Paying the Price - How Nature in Canada's far north has extracted a toll on trappers - with photos; Behind the Himalayas - Part I - Photo-illustrated account of exploration of the upper reaches of the Brahmaputra River; The Rubber-Smugglers of Malaya - An amusing story; The Outlaw Elephant - Rogue elephant "George" ravaged the Travancore district of India from 1920 to 1925, killing many and doing immense damage - article with photos; My Desert Dash to Damascus - A decidedly exciting journey across the Syrian Desert amidst hostile devil worshippers and Bedouin - with interesting photos; "Blue-Water Andy" - Did he spot the wreck of an ancient Spanish treasure-galleon on some nameless island? ; Across Africa With a Camera - M.A. Wetherell's photo-illustrated account of his trans-African journey; The Disappearing Lion - An amusing tale from Australia; The Kahuna's Power - A strange little story of native "magic" in Hawaii; A Pearler in the Philippines - F.D. Burdett describes his exciting experiences on pearling trips among the Philippine Islands; The Haunted Camp - The disappearance of a white man in Africa, and the startling events that followed; An Australian Robinson Crusoe - Part IV - Jack McLaren spent eight years on the little-known western coast of Cape York Peninsula. 84 pages plus 20 pages of nostalgic ads. Clean and unmarked with light wear. A quality copy of this fascinating vintage issue. Book
In-8, broché, couverture bleue imprimée d'origine (qqs accrocs au dos), (2) f., 340 p. (rousseurs), exemplaire non rogné, planche gravée dépliante. Première édition française, donnée par Moreau-Christophe, de cette vaste enquête réalisée par Crawford et Russell sur les prisons d'Angleterre, d'Écosse et d'Irlande, publiée afin d'éclairer les législateurs français. Projets de réformes, architecture et construction des prisons, régime appliqué aux mineurs et aux jeunes détenus, les prisons militaires, la peine de mort. Tableaux statistiques. Une planche gravée hors texte représente le Tread-Mill, moulin à marcher en usage dans les prisons d'Angleterre.
32 pages. Features: Photos of elegant southern doorways inside front cover; The Moon - A Vast Desert without Water, Air or Life - article with photos; A Mexican Speaks to Americans - Julio Zetina of the Rotary Club of Mexico City; How a President Andrew Johnson was Impeached; Our Illegal Spenders - deficiency appropriations not authorized by law; New Idols for the Gallery - fantastic early ice hockey article with photos of Nels (Nelson) Stewart of the Montreal Maroons, Happy Holmes - goalkeeper for the Detroit Cougars, Ching Johnson and Taffey Abel of the New York Rangers; I Heard it With My Own Ears - some ghosts of sound that haunt the average man; Henry Ford's Page - coping with the business cycle; Editorials - United States in China, capital punishment, what's the poor farmer to do; When 'Wee Tim'rous Beasties Take Their Winter Sleep - illustrated article on hibernating animals and insects; The How of Snow-Blindness; The Adventures of the Imaginative Child (part 2); The Future of the (Army) Tank - fantastic photo-illustrated article; Chats with Office Callers; Q & A; I Read in the Papers - the Boston Curb, and more; News Bits; Nice photos of various stunts inside back cover. Somewhat above-average wear. Unmarked. A worthy vintage copy. Book
183373741833 Paris, Dentu, 1833. Un volume in-8 plein maroquin rouge, dos lisse orné, titre doré, double filet doré sur les plats et fers dorés en écoinçons, tranches dorées, 480 pages. Edition originale, très bel exemplaire.
Le jugement « condamne ladite Charlotte Villecourt à être brûlée vive sur un Bucher, qui sera pour cet effet dressé en la plage de Greve par l'Exécuteur de la Haute Justice, son corps réduit en cendres & les cendres jetées au vent, ladite Charlotte préalablement appliquée à la question ordinaire & extraordinaire pour avoir par sa Bouche la vérité d'aucuns faits résultant du Proces & les noms de ses complices ». Dans « L'oeil du Maître : maîtres et serviteurs de l'époque classique au romantisme », Claude Petitfrère rappelle l'extrème sévérité des jugements rendus contre les domestiques et cite, à l'appui de ce constat, le cas de Charlotte Villecourt, condamnée à mort pour un faux témoignage.
5623Chez Ad. Lainé et J. Havard. 1864. Plaquette in-8° cousue. 56 pages. 2e édition, corrigée et augmentée. Très propre. Rare.
132 pages. Features: Gorgeous cover illustration of Peachtree Street in Atlanta, by John Falter; Great Day in the Morning (short story by G.S. Albee); Stowaway Boy (short story by Olaf Ruhen); Counterfeit Wife (short story by Robert Carson); The White Warrior (short story by Bill Gulick); We Learned To Live With Tragedy - Sparky Ratcliffe's ability to walk was threatened after an auto accident; Year of Decision for Bill Rigney, Manager of the San Francisco Giants; California's Complex Governor - Pat Brown struggles with capital punishment and the case of Caryl Chessman; Madam Soap Opera - Irna Phillips may be the all-time champ at providing misery-loving housewives with their daily ration of tears on TV; Flowers With Wings - Interflora; The Face of America - photo of New Harbor at Rockport, MA; They Killed Heydrich - The Betrayal (part 2 of 3) - the atrocity of Lidice failed to break the spirit of the Czechs, but then the Nazis found a traitor, Sgt. Karel Curda; Adventures of the Mind - The Origin of the Elements, by William Alfred Fowler; Nice one-page color-illustrated ad for Canadian Pacific jet-prop Britannia aircraft which fly from Montreal to Rome; The Case of the Duplicate Daughter (part 4 of 8); Journey Into Danger (conclusion); Two-page ad for GM Diesel Products; Unmarked with average wear. A quality vintage copy. Book
469552Librairie D Education Nationale Paris 1905 Grand in-12 ( 190 X 120 mm ) de 430 pages, demi-maroquin grenat à coins, dos à 4 nerfs sautés surmontés d'un filet doré orné d'un beau fleuron doré mosaïqué au centre de caissons de filet à froid, filets dorés sur les plats, tête dorée, couvertures et dos imprimés conservés ( Reliure signée par Charles SEPTIER ). Illustré de 23 planches et fac-similés hors-texte. EDITION ORIGINALE, justifiée "exemplaire de luxe" ( tirage à 40 ex. ? ). TRES BEL EXEMPLAIRE, bien relié.
532403P. Valfray, Imprimeur Du Roi Lyon 1764 Factum in-8 ( 270 X 205 mm ) de 7 pages. Document en bel état. Rare. "Rafraîchissante relation" de la justice au milieu du XVIIIe siècle... Les tourments infligés à ce pauvre BARON sont d'une inventivité toute réjouissante !
1804boz_001674Griveau. Réquisitoire en partie manuscrit signé "Peine de mort, évasion des détenus", 1804 Réquisitoire en partie manuscrit signé Griveau, daté du 28 frimaire de l'an VIII de la République (19 décembre 1804), écrit sur un feuillet de papier vergé filigrané. "Réquisitoire Extrait du Décrêt de la commission Nationale du 13 Brumaire, an 2e., qui prononce la peine de mort contre ceux ayant favorisé l'évasion des détenus" concernant l'escorte d'un détenu de sa maison d'arrêt jusqu'au conseil de guerre de la 17e division militaire à Paris, ce document sert de rappel de la peine encourue "en cas de négligence dans la conduite". Dimensions : 16,2 x 19,2 cm. Nombre de pages : 2 pages Provenance : Vente Seignolle