Procès

Compte rendu des Procès de Versailles - Affaire de la Commune: Attentat contre le gouvernement établi. Arrestations arbitraires - Assassinats - Vols - Usurpations des fonctions publiques - Destruction de monuments, etc, etc... - Dix-sept accusés - Jugement, opinion des journaux. 3 volumes réunis en un seul

1871 · 99781 — 1871 A Paris, Librairie F. Roy. 1871. 1 vol in-12. Demi toile brune, titre et auteur en doré (reliure modeste). Ancienne étiquette de référence collée au dos. 240+163+96 pages.

Concilium et sententia a perfidis judeis in Jesum Nazarenum redemptorem mundi. Disegno a penna colorato all’acquerello, firmato e datato in basso verso destra (sul secondo gradino del trono di Pilato): “Antonio Diagini (?) fecit 1613”. Cm. 42,5x108. Numerosi restauri di antica mano. (11219)

Conevntion Nationale. Opinion sur le jugement de Louis le Dernier ;. imprimée par ordre de la Convention Nationale

206565 — Douai, Imprimerie de Wagrez, s.d. (1792) placard in-folio de 59 x 31 cm, texte sur deux colonnes.

Conférences.-

ORD-10477 — Paris. Fischbacher. Nîmes. Lavagne-Peyrot. s.d. In-12 br.327pp.

Conseils pratiques aux personnes qui comparaissent en justice

1903 · qv981 — Chauveau Ernest Brochure 1903 In-8 (13,5 x 22 cm), brochure, 44 pages ; tampon de bibliothèque, mors fendus, brunissures sur les plats, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Considerazioni di Francesco Mario Pagano sul processo criminale

In 24, pp. (12) + 280. Mancanze ai margg. esterni del fr. Annotazioni manoscritte al controp. ant. Br. muta coeva. Terza edizione (la prima e' del 1787) di questa importante opera di Mario Pagano, uno dei martiri della Repubblica napoletana. Pagano sottolinea i caratteri fondamentali della riforma del processo penale e afferma il nuovo principio di tutela dei diritti della persona. Allievo di Genovesi, fu fra gli esponenti dell'Illuminismo meridionale, prese parte al governo provvisorio del 1799 e fu giustiziato dai Borboni alla caduta della repubblica partenopea.

Conspiration pour l'Égalité Dite de Babeuf Vol. 1

1334775656.G — paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Conspiration républicaine. Défense des citoyens Trélat, président de la Société des amis du peuple, Cavaignac et Guinard,. capitaines de la 2e batterie de l'artillerie de la Garde nationale. 13 et 14 avril 1831.

209629 — Paris, Auguste Mie, s.d. (1831); in-8, 24 pp., broché.

Consultation pour le citoyen Mailly contre la citoyenne Servandony.

1374670 — Paris: De l'Imprimerie de Lemaire, An VII (1798) in-4 (23,8 x 17,5 cm), 12 pages, broché sans couverture, bon état. Document relatif à un procès concernant le paiement d'intérêts dans un contrat de vente.

CONSULTATION POUR LES Cens GODECHAUX-MAYER ET COHEN, NEGOCIANS A METZ; CONTRE LES Cens VANDERBERG, HOFFMANN, OUIN ET AUTRES, SE DISANT MEMBRES DE LA COMPAGNIE ROCHEFORT.Querstion: Les actions résultantes, au profit des porteurs et endosseurs, des lettres de change et effets commerciaux souscrits par les fournisseurs du gouvernement, sont-elles de la compétence des tribunaux de commerce ? Le jugement de ces actions est-il exclusivement attribué à l'autorité administrative par l'arrété du 23 brumaire an X ?

15242 — A Paris, imp. Brasseur, 1802, 1 br., sans couverture. in-4, titre, 28 pp., légère mouillure ;

Consultation Pour Les Héritiers De Furstenstein, Contre Les Héritiers De Boucheporn

25566 — in-4° 188 pp, quelques passages soulignés à l'encre ( anciens) . la publication est antérieure a 1850

Consultation pour les sieurs Arvieux et autres.

3630 — Paris, Imp. de H. Perroneau, (1799)

Consultation pour M. le Comte de Perregaux, Pair de France; contre la Banque de France.

18321 — Aix, imp. Nicot et Aubin, 1839, 1 broché, 1ère de couverture manquante. in-4 de 24 pages, légères mouillures ;

Consultation. Gaspard Buissière contre l'Etat.

15778 — Grenoble, imp. Barnel, s.d. (1850), 1 br., couverture muette. in-4 de 32 pp. ;

contes de la décadence romaine

6973 — in 12 broché,faux-titre,titre,281 pages Bibliothèque Charpentier 1898,une légère trace de pliure coin inférieur droit du 1er plat édition originale (après 20 japon et 30 hollande)

Contes espagnols

6971 — in 12 broché,premier plat avec blason en couleurs,faux-titre,titre 326 pages,Charpentier et Fasquelle 1901 rousseurs éparses habituelles

CONTINUATION DES CAUSES CÉLÈBRES ET INTÉRESSANTES; AVEC LES JUGEMENTS QUI LES ONT DÉCIDÉES, TomesII, IV, V, VI, VII, VIII, XVIII

44915 — , Paris, Veuve Delaulne/ Veuve Cavelier 1734-1754, 7 vol. in-12, pl. veau brun, tit. & tom. dorés sur pc. de cuir bordeaux, fauves ou brunes, dos à 5nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant les caissons, roulettes dorées sur les coupes et nerfs, culs-de-lampe, bandeaux, lettrines, Ex-Libris imprimé posé sous le premier plat sur 7vol., (pc. de tit. ou de tom. mq. sur 7vol., 7vol. avec coiffes accidentées avec mq., plats frottés avec épidermures et qq. mq., coupes et coins émoussés, moisissures; pour le t.7: couv. de cuir désolidarisée, avec coupe entièrement fendue).

CONTINUATION DES CAUSES CÉLÈBRES ET INTÉRESSANTES ; AVEC LES JUGEMENTS QUI LES ONT DÉCIDÉES, Tomes II, IV, V, VI, VII, VIII, XVIII

pl. veau brun, tit. & tom. dorés sur pc. de cuir bordeaux, fauves ou brunes, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant les caissons, roulettes dorées sur les coupes et nerfs, culs-de-lampe, bandeaux, lettrines, ex-libris imprimé posé sous le premier plat sur 7 vol., (pc. de tit. ou de tom. mq. sur 7 vol., 7 vol. avec coiffes accidentées avec mq., plats frottés avec épidermures et qq. mq., coupes et coins émoussés, moisissures ; pour le t. 7 : couv. de cuir désolidarisée, avec coupe entièrement fendue) Parmi les différentes affaires nous avons relevées : Pierre Mêge, soldat de marine, reconnu par le Parlement de Provence, pour être le Sieur de Caille Gentilhomme et pour être Pierre Mêge, par le Parlement de Paris ; Urbain Grandier, condamné comme Magicien et comme Auteur de la possession des Religieuses de Loudun ; Juges prévaricateurs punis ; Fille réputée faussement hermaphrodite ; Contestation entre deux Oculistes ; Histoire du Procès entre le Sieur Saurin de l’Académie des Sciences et le Sieur Rousseau de l’Académie des Belles-Lettres ; Histoire de Mademoiselle de Choiseul ; Mariage déclaré abusif après 24 ans de cohabitation et la mort de l’épouse ; Dissertation où l’on démontre que la défense de se marier dans les degrés d’affinité n’est pas de droit divin mais de droit positif et écclésiastique ; Soufflet donné à une jolie femme dans une rixe ; Histoire de M. de Cinq-Mars Grand Ecuyer et de M. de Thou ; Chanoine qu’on refuse d’admettre à cause de la petitesse de sa taille ; Jugements célèbres que l’Histoire nous présente, où l’on a joint d’autres jugements rendus par des Cours souveraines (Jugement de Salomon, Jug. de la Chatte Suzanne, Jug. de Zelenque sur l’Adultère, Jug. singulier sur des Troupes qui avaient pris la fuite, Jug. du Talion réformé, Jug. de l’Empereur Claude, Jug. de Soliman II en faveur d’une femme volée, Jug. qui ordonna le combat d’un chien contre un meurtrier, Jug. du Duc d’Ossonne, Jug. de Sixte V, etc.) ; Arrêts en faveur des Comédiens François ; Juifs condamnés pour un crime énorme qui révolte l’humanité. On rapporte leurs mœurs, leurs coutumes, leurs usages, leurs crimes, & les traitements qu’ils ont essuyés dans toutes les nations, depuis la mort de Jesus-Christ, & le fameux siège de Jérusalem.

Contre la Vaccination

0365591009.G — paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Convention Nationale. Discours sur l'affaire de Louis XVI.

206438 — Douai, Imprimerie de Wagrez, s.d. (1792) placard in-folio de 40 x 30 cm, texte sur trois colonnes.

Convention Nationale. Déclaration dans l'affaire du ci-devant Roi. Imprimée par ordre de la Convention Nationale

206433 — Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard in-folio de 46 x 37 cm, texte sur quatre colonnes.

Convention Nationale. Motion d'ordre, sur l'article premier du projet de décret : Louis XVI peut être jugé. Imprimée par ordre de la Convention Nationale

206560 — Douai, Imprimerie de Wagrez, s.d. (1792) placard in-4 de 39 x 31 cm, texte sur trois colonnes.

Convention Nationale. Opinion concernant le jugement de Louis XVI ;. imprimée par ordre de la Convention Nationale

206441 — Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard grand in-folio de 96 x 40 cm, texte sur quatre colonnes.

Convention Nationale. Opinion concernant le jugement de Louis XVI ;. séance du 15 novembre 1792, l'an premier de la République française ; imprimée par ordre de la Convention nationale

206443 — Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard grand in-folio de 90 x 39 cm, texte sur trois colonnes.