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ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

LOI N°2080

1792RO20067656A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Bandeau en gravure.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France39,80 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

LOI N°2489

1792RO20067671A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages, une gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France39,80 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 1989 / 1789 - 1989 : LES FINANCES DE LA FRANCE VERS LA DEMOCRATIE.

1989R320012135IMPRIMERIE NATIONALE. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages de nombreuses photos et reproductions en couleur + 1 pièce de 1 franc frappé par les Monnaies et Médailles .. . . . Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France39,80 €

Worms Jean-PIerre - Assemblée Nationale -Livre Rare Book

Annexe au Rapport n° 1240 - Au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république sur le projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence...

RO80209423Imp. Du Sénat. Vers 1982-83. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 74 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France39,80 €

Assemblée NationaleLivre Rare Book

Loi relative aux Rentes, & autres redevances dues sur les biens nationaux, aux Hôpitaux, Maisons de Charité & Fondations pour les pauvres, &c., donnée à Paris, le 10 avril 1791.

1791192701 brochure grand in-8, De l'Imprimerie Nationale, A Paris, 1791, 4 pp.

SARL Librairie du Cardinal · Gradignan, France35,00 €

DESGRAVES (Louis)Livre Rare Book

La formation territoriale du département de Lot-et-Garonne

13664Nérac, Imp. G. Couderc, 1956. In-8 broché, 59 p. Bon état. Tiré à part. Extrait de la Revue de l'Agenais, Bulletin de la Société des Sciences, Lettres et Arts d'Agen.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France35,00 €

ESTERHAZY Valentin ComteLivre Rare Book

Mémoires Du Comte Valentin Estherhazy

190531472Paris Plon 1905 In-8 Avec une introduction et des notes par Ernest Daudet - Ouvrage accompagné de 3 gravures hors texte non comprises dans la pagination - Volume déposé au ministère de l'Intérieur (section de la librairie) en mai 1905 - 360 pp

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France35,00 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome douzième. Mois de janvier 1791.

179160129Couverture souple. Broché. 339 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France34,20 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome neuvième. Mois d'octobre 1790.

179160131Couverture souple. Broché. 234 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France34,20 €

[PORT (M. L. F. DU), DELESSART, TARBE, DUPORTAIL, THEVENARD, MONTMORIN]Livre Rare Book

Décret de l'Assemblée Nationale, du 24 juin 1791 : "L'Assemblée Nationale mesurant toute l'étendue de ses obligations, & trouvant dans la confiance de la Nation...

5435Dax, R. Leclercq, 1791 – in-4, 4 pp

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France34,00 €

ASSEMBLEE NATIONALE ; LOUIS XVILivre Rare Book

Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui ordonnent l'exécution des différens Décrets, sanctionnés par le Roi, relatifs à la libre circulation des Grains dans le Royaume, & défendent à toutes personnes d'exiger que le prix du Grain soit taxé au-dessous du prix courant. Données à Paris le 30 Mai 1790

1790262631 placard grand in-4, Des Imprimeries Gibelin-David & Emeric-David, Aix, 1790, avec enregistrement manuscrit par le Greffier de Saint Chamand, le 01 juillet 1790 (rouss.)

SARL Librairie du Cardinal · Gradignan, France33,00 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome dixième. Mois de novembre 1790.

179160132Couverture souple. Broché. 329 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France31,50 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome dixième. Mois de novembre 1790.

179160133Couverture souple. Broché. 329 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs, mouillure.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France31,50 €

ASSEMBLEE NATIONALE ; LOUIS XVILivre Rare Book

[ Lot de 4 décrets révolutionnaires 1790 1791 impression de Montpellier signés par les Administrateurs composant le Directoire de District de Lodève ] Loi relative à l'appel des jugements prévôtaux donnée à Paris le 5 janvier 1791 - Loi qui déclare nulles toutes Collations de Bénéfices faites contre la Disposition du Décret relatif à la Constitution civile du Clergé donnée à Paris le 12 décembre 1790 - Loi portant suppression des Offices, de Payeurs, & de Contrôleurs des rentes de l'ancien Clergé donnée à Paris le 19 novembre 1790 - Loi relative à la Capitation des Membres des ci-devant Cours Supérieures pour l'année 1790, donnée à Paris, le 10 Décembre 1790

1790243174 brochure in-8, Montpellier, Imprimerie de Jean-François Picot, 1790, 3 pp. / Montpellier, Imprimerie de Jean-François Picot, 1790, 4 pp. / Montpellier, Chez Tournel, 1791, 3 pp. / Montpellier, Chez Tournel, 1791, 3 pp.

SARL Librairie du Cardinal · Gradignan, France31,00 €

MARCHAIS JeanLivre Rare Book

La Bibliothèque de l'Assemblée Nationale

45911Bordeaux.1979.In-8 br.207 p.non coupées.Ills. TBE.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France30,00 €

Pochi (Abbé)Livre Rare Book

Mémoire contre le Sieur Mulot, ci-devant Commissaire-Médiateur entre les peuples d'Avignon & du Comtat; en réponse à sa prétendue justification prononcée à la barre de l'Assemblée nationale.

179182051791 Paris, Baudouin, 1791. Une plaquette in-8 de 25 pages. Bon état.

Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot · Caen, France30,00 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

LAICITE : LE DEBAT A L'ASSEMBLEE NATIONALE - SEANCES PUBLIQUES DU 3 AU 10 FEVRIER 2004 (PREMIERE LECTURE).

2004ROD0122069IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 331 pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France29,80 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

LISTE PAR ORDRE ALPHABETIQUE ET PAR CIRCONSCRIPTIONS DE MESDAMES ET MESSIEURS LES DEPUTES AVEC INDICATION DE LEURS ADRESSES - GROUPES ET COMMISSIONS / ORGANISATION ET ATTRIBUTIONS DES SERVICES.

1979ROD0121840IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1979. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 129 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

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ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

LOI

1791RO20067595A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 7 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France29,80 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

LOI ADDITIONNELLE AU DECRET DU 12 MARS

1791RO20067596A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 27 avril 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

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ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

LOI N°1276

1791RO20067685A CAEN de I'imprimerie de G.Le RoY.. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 2 pages. Tâches sur les pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

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ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

LOI N°1500, RELATIVE AUX HOPITAUX, MAISONS ET ETABLISSEMENTS DE SECOURS DES DIVERS DEPARTEMENTS

1792RO20067640A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 22 janvier 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

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LOI N°1600

1792RO20067613A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 1er avril 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 2 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

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LOI N°1604

1792RO20067607A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 1er avril 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

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LOI N°1609

1792RO20067612A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 4 avril 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

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