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France. Assemblée législative (1849-1851)Livre Rare Book

Assemblée nationale. Liste, par ordre alphabétique, des représentants du peuple composant l'Assemblée nationale, avec leurs adresses

1851111265Paris, Imprimerie de l’Assemblée Nationale, Henri et Charles Noblet 1851 In-16 15 x 10 cm. Broché, titre en noir sur le premier plat, couverture mauve, 132 pp. Couverture ternie, intérieur en bon état.

Librairie de l'Avenue · Saint-Ouen, France37,00 €

[Algérie] - [Assemblée nationale constituante] - Georges GaumontLivre Rare Book

Proposition de loi portant définition des biens vacants et leur qualification comme tels, notamment en agriculture, déposée par M. Gaumont, Georges (P.L. 63-02)

196320121963 La proposition de loi telle que déposée à l'Assemblée constituante algérienne en 1963 (4 pp. - 3 exemplaires), une autre version (3 pp. - 25 exemplaires thermocollés), deux versions préparatoires (copies carbonne du tapuscrit) dont l'une sur papier rose et l'autre comportant quelques corrections autographes.

Julien Mannoni livres anciens · Paris, France35,00 €

Assemblée algérienneLivre Rare Book

Bureau d'organisation des ensembles industriels africains

8018Alger, Imprimerie Officielle, 1953. In-8 broché bleu, 28 p. Très bon état. Séance privée d'information du vendredi 3 juillet 1953.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France35,00 €

Assemblée nationale législative (1791-1792); Imprimerie nationale (France)Livre Rare Book

Décret de l'Assemblée Nationale, du 16 août 1792 ... : l'Assemblée Nationale décrète que les pièces déjà trouvées dans le cabinet du roi ... seront envoyées aux armées ... : pièces trouvées dans les lieux indiqués par le décret : ... [liste].

1792264051792 [Paris] : Impr. Nationale, 1792 - Assemblée nationale législative (1791-1792); 15 p. ; in8°,leg.défraichi,Couverture souple- Edition originale

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, France35,00 €

Gobel, Jean-Baptiste Joseph.Livre Rare Book

Lettre pastorale de monsieur l'évêque métropolitain de Paris au clergé & aux fidèles de son diocèse.

1791257291791 Cl. Simon, 1791. in8 broché,48p.,rare

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, France35,00 €

MILLAUD (René).-Livre Rare Book

La Chambre des Députés. Guide pratique des séances. Préface de M. Fernand Bouisson.

23835P., Chiron, sans date (1933), in 8° broché, 224 pages ; non coupé ; couverture légèrement fanée ; table analytique in-fine.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France35,00 €

AristophaneLivre Rare Book

Les auteurs grecs

1875100153832Librairie Hachette et Cie 1875 in8. 1875. Broché. Aristophane est un poète comique grec du Ve siècle av. J.-C. né à Athènes vers 445 av. J.-C. et mort entre 385 et 380 av. J.-C. Il est l'auteur de nombreuses comédies satiriques dont onze nous sont parvenues qui critiquent la société et la politique athéniennes de son époque

Un Autre Monde · Val Couoesnon, France34,00 €

Le Légionnaire - Organe officiel de la Légion Française des combattantsPrésident : Philippe PétainLivre Rare Book

Le LégionnaireElle continue, la "drôle" de guerre - Le protocole de la fraternité - Le vase de Soissons (André Piot)Le légionnaire du Rhône : Première assemblée générale de l'Union départementale du RhônePour les familles des prisonniers de guerre - ...

47796Deuxième année - N° 9 - 1er Juillet 1941 - Journal illustré

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France31,00 €

[Fiscalité révolutionnaire]Livre Rare Book

Arrêté de l'Administration centrale du département de l'Ain, relatif au recouvrement des contributions et à l'apurement de tous les exercices. Du 2 fructidor, an 6 (1798).

17984709Bourg, Imprimerie Dufour et Josserand ; in-4, broché ; 4 pp.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France30,00 €

ASSEMBLEE DES TROIS-ORDRES.Livre Rare Book

Centenaire des Etats Provinciaux de Dauphiné 1788-1888.

674Assemblée commémorative réunie à Romans en 1888. Valence. Impr Valentinoise, 1889. In-4 (28x22). XII-253 pages.. Broché (exemplaire décousu).

Librairie la Devinière · Montmerle sur Saône, France30,00 €

ASSEMBLÉE NATIONALELivre Rare Book

Loi qui règle la forme & la durée des baux faits ou à faire par les Corps, Maisons et Communautés, tant eccléssiastique que laïcs, auxquels l'administration de leurs biens a été provisoirement conservée

36392Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (26,5x21) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Imprimé sur papier bleuté. Loi qui règle la forme & la durée des baux faits ou à faire par les Corps, Maisons et Communautés, tant eccléssiastique que laïcs, auxquels l'administration de leurs biens a été provisoirement conservée. Donnée à Paris, le 11 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°539. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France30,00 €

ASSEMBLÉE NATIONALE 1791Livre Rare Book

Loi Relative aux Fermiers de Biens nationaux dont les Baux sont en denrées, & aux redevables de rentes de même nature

36393Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (26,5x21) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Loi Relative aux Fermiers de Biens nationaux dont les Baux sont en denrées, & aux redevables de rentes de même nature. Donnée à Paris, le 23 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°606. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France30,00 €

ASSEMBLÉE NATIONALELivre Rare Book

Loi Relative à l'exercice du Droit d'enregistrement des Actes. Donnée à Paris, le 18 Février 1791

36394Périgueux De l'Imprimerie des Amis de la Constitution 1791 in 4 (27x20,5) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Date et certification manuscrite de l'époque: '' à Bergerac, Bonnet de Clauzel (?) le 8 may 1791. Loi Relative à l'exercice du Droit d'enregistrement des Actes. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°852. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France30,00 €

ASSEMBLÉE NATIONALELivre Rare Book

Loi Relative à la liquidation des Offices supprimés. Donnée à Paris, le 11 Février 1791

36395Périgueux De l'Imprimerie des Amis de la Constitution 1791 in 4 (24x19,5) 1 fascicule broché, 5 pages, non rogné. Loi Relative à la liquidation des Offices supprimés. Donné à Paris, le 11 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°532. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France30,00 €

ASSEMBLÉE NATIONALELivre Rare Book

Loi Portant exemption du droit d'Enregistrement pour les quittances de liquidation & de remboursement des Offices. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de la Convention Nationale N°586

36396Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (27x21) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Loi Portant exemption du droit d'Enregistrement pour les quittances de liquidation & de remboursement des Offices. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°586. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

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ASSEMBLÉE NATIONALELivre Rare Book

Loi Portant que le logement des Evêques est à la charge de la Nation. Donné à Paris, le 15 Mai 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°916

36398Périgueux De l'Imprimerie des Amis de la Constitution 1791 in 4 (23,5x20) 1 fascicule broché, 2 pages, non rogné. Loi Portant que le logement des Evêques est à la charge de la Nation. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°916. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

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ASSEMBLÉE NATIONALELivre Rare Book

Loi Qui renvoie au Tribunal du premier arrondissement du Département de Paris, l'Instance pendante entre les Prétendans droit à la succession de Jean Thierry. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°589

36399Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (26x21) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Loi Qui renvoie au Tribunal du premier arrondissement du Département de Paris, l'Instance pendante entre les Prétendans droit à la succession de Jean Thierry. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°589. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

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ASSEMBLÉE NATIONALELivre Rare Book

Loi Portant suppression des Droits d'entrée, à compter du 1er mai Prochain. Donnée à Paris, le 25 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°602

36400Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (26x20,5) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Loi Portant suppression des Droits d'entrée, à compter du 1er mai Prochain. Donnée à Paris, le 25 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°602. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

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Loi Relative aux Gardes Nationales qui étaient cidevant employées dans les Troupes de ligne comme Soldats ou Officiers. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°903

36402Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (27x21) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Loi Relative aux Gardes Nationales qui étaient cidevant employées dans les Troupes de ligne comme Soldats ou Officiers. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°903. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

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Loi Relative aux Biens-Meubles & immeubles, dépendans des Eglises paroissiales ou succursales qui sont ou seront supprimées. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°915

36403Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (27x21) 1 fascicule broché, 4 pages, non rogné. Loi Relative aux Biens-Meubles & immeubles, dépendans des Eglises paroissiales ou succursales qui sont ou seront supprimées. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°915. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

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Loi relative aux requêtes civiles. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°582

36406Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (26x21,5) 1 fascicule broché, 4 pages, non rogné. Loi relative aux requêtes civiles. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°582. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

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Loi relative à la vente des Immeubles affectés à l'acquit des fondations. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°587

36412Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (27x21) 1 fascicule broché, 4 pages, non rogné. Loi relative à la vente des Immeubles affectés à l'acquit des fondations. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°587. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

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ASSEMBLÉE NATIONALELivre Rare Book

Loi Relative aux oppositions formées sur les Titulaires particuliers des compagnies désignées par le Décret des 2, 6 & 7 septembre dernier. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°588

36415Périgueux De l'Imprimerie des Amis de la Constitution 1791 in 4 (23,5x19,5) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Loi Relative aux oppositions formées sur les Titulaires particuliers des compagnies désignées par le Décret des 2, 6 & 7 septembre dernier. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°588. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

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Loi Relative à l'Adjudication du Bail des Messageries. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°580

36416Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (27x21) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Loi Relative à l'Adjudication du Bail des Messageries. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°580. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

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Cham (Amédée Charles de Noé, dit)Livre Rare Book

La République à l'honneur de vous faire part de la perte douloureuse qu'elle vient de faire de sa fille aînée [...]Actualités.196.- Lithographie

1849256611849 Le Charivari, 1849 - 1 feuillet-4p. ; illustration page 3.- Lithographie - Hauteur: 36cmx Largeur: 27.5cm

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