[OCTROIS].Livre Rare Book
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234914Angoulême, Jacques Rezé, 1764 placard in-folio (53 x 40 cm), texte sur deux colonnes, en feuille.
170623992guérande 1706 un document manuscrit original de 2 pages à l'encre brune sur papier vergé ligné filigrané, format 18 centimètres de large par 25 centimètres de haut, timbre fiscal imprimé en noir"Bretagne un demi P et 10 deniers", signature manuscrite de MELLIER en bas de la deuxième page,
181728426NANTES orleans 1817 une page, format : 22,8 x 19 cm, sur papier vergé bleuté ligné et filigrané à en-tête et texte pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune : DIRECTION DE NANTES - RÉGIE DES DROITS REUNIS - DERNIER AVERTISSEMENT A MRS LEGUEN ET CIE NÉGOCIANT DEMEURANT A NANTES SUR LA FOSSE : DOIT A LA RÉGIE DES DROITS RÉUNIS : DROITS D'OCTROIS DE 1814 POUR BOUGIES ET DROITS D'OCTROI 1816 POUR FUTAILLES D'HUILE DE 250 FRANCS QU'IL EST INVITÉ A VERSER SOUS 4 JOURS, DANS LA CAISSE DU PRÉPOSÉ AUX RECETTES DE LA, DITE RÉGIE, A NANTES RUE DE PENTHIÈVRE N°2 SOUS PEINE D'Y ÊTRE CONTRAINT, NANTES, LE 3 OCTOBRE 1817, signature illisible du Receveur Central de l'Octroi,
168721258herbignac 1687 1 acte, brochure 4 pages (une grande page pliée en deux), sur papier velin ligné, manuscrite à l'encre brune, format : 18,7 x 26 cm, tampon timbre fiscal noir :"BRETAGNE", Un Sol, en haut de la 1ère page à gauche, fait à Guérande, le 24 janvier 1687 signé : MONTON (sieur de Kergentil),
22581Rouen, novembre 1824. Une feuille imprimée et manuscrite sur vélin, 380 x 320 mm, nombreux cachets de la Mairie de Rouen et timbres fiscaux (fleurs de lis gratées, traces de pliure, petit manque de peau).
9358P. Dupont, 1874. In-8, 504 pages. Demi basane verte de l'époque (manque de papier au bas du 1er plat, un coin cassé, petite trace d'humidité marginale sur quelques feuillets).
180521649Nantes 1805 1 feuillet avec en-tête préimprimé en noir d'une vignette en noir (avec symboles révolutionnaires : marianne au bonnet Phrygien, faisceaux d'Armes et REPUBLIQUE FRANCAISE ) avec imprimés de part et d'autre en noir : LIBERTE et EGALITE, certificat manuscrit à l'encre brune sur papier velin bleuté ligné, format 19,8 centimètres de large par 24,6 centimètres de haut, Nantes, le 16 VENDEMIAIRE AN 14 (8 OCTOBRE 1805) + signatures manuscrites de CUPSIN, LE BUSTE ET CHARRUYAU, REGISSEURS DE L'OCTROI MUNICIPAL ET DE BIENFAISANCE DE LA COMMUNE DE NANTES,
ORD-17315Paris. De l'Imprimerie de la République. Sans date, vers 1799? In-8 (128 x 202mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, environ 600 pages, table en fin d'ouvrage, le bulletin N°269 commence page 3. Nombreuses lois notamment 1. Loi n°3139 sur la répression du brigandage et des assassinats dans l'intérieur, 9 pages, loi applicable dans les départements suivants: Haute Garonne, Ille-et-Vilaine, Sarthe, Morbihan, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne et Côtes-du-Nord. 2. Lois établissant un octroi municipal à Bordeaux, Nantes, Rouen, Poitiers, Versailles, Chalons-sur-Marne, Sedan, Troyes, L'Orient, Dijon, Baïonne, Dieppe, Dunkerque, Nancy, Auray, Bourg, Charleville, Orléans, le Havre. Et bien d'autres. Rares rousseurs, cachets de bibliothèque, reliure un peu fatiguée mais correcte.
168298Paris, Vve Delaguette, 1790 in-8,
197756S.l. [Paris], s.d. (1816) in-4, [2] pp. n. ch., un f. vierge, en feuille.