Ordonnances

Sempringham, Saint Gilbert of; Raymonde Foreville & Gillian Keir (eds.)MareMagnum

THE BOOK OF ST GILBERT

2002 reprint of 1987 edition. ; Oxford Medieval Texts; 1.24 x 8.5 x 5.5 Inches; 500 pages; This is the first full edition of the canonization dossier of St. Gilbert of Sempringham, who died in 1189 and was canonized in 1202. It is a document of exceptional interest for the history of the canonization process in Rome, for the history of the one English religious Order of the Middle Ages, the Order of Sempringham, and for the biography of the founder himself, St. Gilbert. The order was founded to be primarily an Order of women, was confined to England, and so disappeared at the Reformation.

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Author Not StatedMareMagnum

The London Scottish Regimental Gazette: No. 139 - Vol. XII, July 1907

Features: Photo portrait and write-up re: The Late J.G.S. Anderson, the late Captain of "E" and "G" companies; Our Regimental Plate - No. IX - the "Lumsden" Cup - photo of the cup and article by 3304; Notes by the C.O.; Annual Inspection - with photo of Cols. Balfour, His Grace The Duke of Argyll, and Montgomerie, all in top hats at the saluting base; Shooting Results; Notes on Writing Orders, Tactical Problems, and the War Game (a); and more. Average wear and soiling. Staples disintegrated. Book

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Multiple ContributorsMareMagnum

Canadian Aviation Magazine, February 1947 Cover Photo on Deck of Canadian Aircraft Carrier H.M.C.S. Warrior

94 pages. Features: Flight Safety (first of a series); Our Navy's Wings - The First of Two Aircraft Carriers Join Canada's Fleet; Report from Ottawa; U.S. Navy orders Jet Fighters - the XFJ-1 and XF6U-1; Let's Learn to Fly - Taxiing and Control During Takeoff; London Letter; Supersonic Quest; Western Skylines; The Case for Community Airports; Interior Decoration of Aircraft - Designing for Passengers; Sperry Gyropilot - Electronic Approach works with "George"; Northrop Pioneer - trimotor transport; Photo of the XC-99 under construction; and more. Many pages of great ads including one for Kashower Air Service Ltd. of Oshawa plus a Fairey ad featuring a photo of Canada's first aircraft carrier, the H.M.C.S. Warrior. Small faint ink stamp to front cover and ad on first page. Somewhat above-average wear. A worthy vintage copy. Magazine

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Toynbee, Arnold; Blandford, J.R.; Chappelle, Dickey; Foster, Ward H.; DeCaro, G.J.; Greene, T.N.MareMagnum

Marine Corps Gazette - Professional Magazine for United States Marines, February (Feb.) 1960, Number 2, Volume 44 - How Castro Won

72 pages. Features: Camp Pendleton cover illustration; Bell Telephone ad features photo of award-winner Dr. James W. McRae; Democratic Control in a Totalitarian Age; Sovite Amphibious Analysis; Ready to Fight, Part I - report from the ready forces, The 1st (First) Marine Division (REINF); Part 2 - Programs to Improve Readiness; How Castro Won - the eyewitness story of small unit actions - excellent photo-illustrated article; The Marine Reserve; Someone Inspects You Every Day; The Salty Skipper Says....; Support by Fire - Part VIII - Targets; The Commandant's Policies; Unofficial digest of orders and news of Marine leaders; and more. Average wear. Unmarked. A sound vintage copy. Magazine

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[JOUSSE (Daniel)]MareMagnum

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D’AOÛT 1670 avec un Abrégé de la Justice Criminelle, nouvelle éd. corrigée et augmentée

pl. veau raciné fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, (plats et coupes lég. frottés, coiffes de tête accidentées et coiffe de queue manquante, qq. piqûres) (Dupin n° 710). Assurément le meilleur commentaire de l’ordonnance pénale de Colbert de 1670. Il s’agit indiscutablement du meilleur criminaliste de son temps, pratiquant un juste milieu entre Beccaria et Muyart de Vouglans. Notre édition est regardée comme la meilleure, car elle contient l’important texte intitulé "idée générale de la justice criminelle" qui constitue une des visions les plus synthétiques et les mieux assimilées du droit pénal issu de l’ordonnance de 1670. Cette édition est également mise à jour par les notes de Joli de Fleury, ancien procureur général près le Parlement de Paris.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR160,00 €

JOUSSE (Daniel)MareMagnum

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune et bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées, coins et tranches frottés avec des épidermures, plats frottés, qq. rousseurs, qq. trous de vers traversant sans atteintes au texte) (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR160,00 €

OLIVE DU MESNIL (Simon d’)MareMagnum

OBSERVATIONS SUR LES QUESTIONS NOTABLES DU DROIT, décidées par divers Arrêts du Parlement de Toulouse, Enrichies des nouvelles Ordonnances, Édits & Déclarations du Roi, des Arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieurs du Royaume par Me Soulatges

plein veau blond, tit. & tom. dorés sur pc. havane et verte, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. jaspées, (coiffes accidentées, plats frottés avec des épidermures et des galeries de vers traversants sans atteinte au texte, coins et coupes émoussés avec de forts mq., rares rousseurs, erreur de marquage sur la pc. de tit.) (Dupin n° 914). Classique et bien connu recueil d’arrêts commentés du parlement de Toulouse spécialement intéressant par sa substantielle partie consacrée au droit seigneuriaux et celle consacrée au droit des contrats et obligations. Sur un plan plus anecdotique on relève un arrêt du 22 mars 1538 du parlement de Toulouse interdisant aux docteurs Régens en l’université d’exercer des fonctions de conseil des parties. On y trouve quelques développements intéressants sur le droit de cuissage et sa vigoureuse dénonciation par l’auteur démontrant que les parlements doivent censurer les droits seigneuriaux extraordinaires et contraires aux bonnes mœurs.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR160,00 €

[JOUSSE (Daniel)]MareMagnum

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES

pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. jaune et brune sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur coupes, bandeaux et lettrines, (épidermures sur les plats, coiffes absentes, coupes et coins émoussés avec mq.), intérieur frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps] (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR180,00 €

[JOUSSE (Daniel)]MareMagnum

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES, et NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673, nouvelle éd. corrigée et augmentée

plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. de maroquin noisette, dos à 5 nerfs orné de fleurons, nerfs surlignés de roulettes dorées, (épidermures, 2 trous de vers dont un non traversant et un traversant en marge, mq. la coiffe inf.), bon état (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux “épices”, cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.

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[JOUSSE (Daniel)]MareMagnum

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669, & MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673, TOUCHANT LES ÉPICES, et NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673 ; Nouvelle éd. corrigée et augmentée

plein veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises & doubles filets encadrant dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, (plats frottés avec qq. épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.

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[NERON (Pierre), GIRARD (Étienne)], FERRIÈRE (Claude-Joseph de) et LAURIÈRE (Eusèbe- Jacques de)MareMagnum

RECUEIL D’ÉDITS ET D’ORDONNANCES ROYAUX, SUR LE FAIT DE LA JUSTICE, ET AUTRES MATIÈRES LES PLUS IMPORTANTES, contenant : Les Ordonnances des Rois Philippe VI, Jean I, Charles V, Charles VI, Charles VII, Charles VIII, Louis XII, François I, Henry II, François II, Charles IX, Henry III, Henry IV, Louis XIII, Louis XIV & Louis XV, & plusieurs Arrêts rendus en conséquence. Augmenté sur l’édition de Mes Pierre Neron & Étienne Girard, d’un très grand nombre d’Ordonnances & de quantité de Notes, Conférences & Commentaires - Tome Premier uniquement se terminant par Louis XIII (décembre 1641). On y trouve inséré à la fin (p. 924) un édit de Louis XV sur les bénéfices possédez par les Religieux de plusieurs communautés (Paris, nov. 1719) dont la publication est intervenue après l’achèvement de l’impression du tome II (cf. note en marge)

veau brun, dos à 6 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets dorés encadrant, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, p. de tit. rouge et noire, ex-libris sur p. de tit., cul-de-lampe, bandeaux, vignettes et lettrines, (fortes épidermures aux plats et dos avec mq., dos accidenté avec manque au 1er caisson et coiffe de tête absente laissant la tranchefile lég. sectionnée, coupes et coins émoussés avec lég. mq., qq., ex-libris raturés, rares piqûres, acidification du papier sur 2 ff. de la table des matières ) (Dupin n° 1028). Nous avons ici le Tome premier de l’exceptionnelle édition réalisée par Claude-Joseph de Ferrière et Eusèbe de Laurière de ce recueil d’ordonnances qui avait paru pour la première fois en 1610. Par rapport aux premières éditions, celle-ci a été complètement refondue. Les ordonnances et édits les plus importants sont accompagnés des commentaires des meilleurs auteurs ainsi le fameux "édit des petites dates" de 1550 est suivi de l’édition intégrale du commentaire de Dumoulin, l’édit des criées de 1551 du commentaire de Gilles le Maistre, l’édit de Moulins de 1566 l’important commentaire de Charondas, l’ordonnance de 1579 d’Henri III sur les plaintes des états du royaume comprend les commentaires de Duret et de Coquille. Notre Tome premier comporte une "Table (chronologique) de toutes les Ordonnances etc. contenues en ce volume" (1 f.) ainsi qu’une "Table des matières des Ordonnances, Édits, Déclarations et Arrests, contenus dans ce premier volume : Et des différentes Notes qui y sont répendües" (201 p.) et peut donc être considéré comme complet pour la période de 1332 à 1641 soit de Philippe VI à Louis XIII.

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[Ordonnances], SERVEZ (Claude)MareMagnum

EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, Donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d’Août 1747, CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS

plein veau fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. jaspées, (mors fendus aux extrémités, coiffes accidentées avec de forts mq., coins émoussés avec des mq., rares rousseurs) (Dupin n° 1157 ; manque à Berkeley, la BNF et Cujas). La substitution est l’acte juridique par lequel le détenteur d’un patrimoine substitue à l’héritier institué un tiers appelé à recueillir les biens pour le cas où l’héritier institué mourrait avant le testateur ou institue un héritier à charge pour lui de transmettre les biens à un tiers déterminé et déterminable (c’est la substitution fidei commissaire). Cette institution était extrêmement répandue au Moyen Âge, mais au XVIe et XVIIe siècle elle se heurta aux questions posées par le droit naturel et spécialement sur le point de savoir si la liberté de tester était de droit naturel. Il en résulta de graves controverses et l’une des principales ordonnances du chancelier d’Aguesseau au cours du XVIIIe siècle fut précisément de mettre de l’ordre dans les divergences jurisprudentielles qui s’étaient faites jour. Cette ordonnance de d’Aguesseau à la différence de celle concernant les donations ou les testaments n’a fait l’objet que de très peu de commentaires. On en compte au total trois, celui-ci étant le premier.

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JOUSSE (Daniel)MareMagnum

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE des mois d’Août 1669 & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle éd. corrigée & augmentée, suivi du COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE du mois de Mars 1673

plein veau brun raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les nerfs, tr. jaspées, (coiffes accidentées, coins et coupes émoussés avec de petits mq.), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIe siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux « épices », cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.

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LANGE (François)MareMagnum

LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENEFICIALE, OU LE NOUVEAU PRATICIEN FRANÇOIS, réformé suivant les nouvelles Ordonnances, par feu M. LANGE. Avec un traité du DROIT D’INDULT, & un traité de la JURISDICTION ECCLÉSIASTIQUE, trouvez dans les manuscrits de l’auteur. Et un nouveau Stile des Lettres de la Chancellerie, suivant l’usage qui se pratique à présent : par M. PIMONT, Conseiller Rapporteur Référendaire en la même Chancellerie. Augmentée depuis la mort de l’Auteur en différents endroits. On a inséré à la fin differents Modèles de Requêtes & Écritures d’Avocats. Dédiée à M. TALON, Président en la cour de Parlement, 11ème éd.

basane brune, dos à nerfs orné, tr. jaspées, vignettes et lettrines, ex-libris en p. de tit., (plats frottés, épissures sur 2ème plat, mors sup. fendus, ors passés, mq. la coiffe de tête et de queue, coins fortement émoussés avec mq. sur 6 cm2, qq. piqures), exemplaire fatigué Ce texte est certainement le plus connu et le plus consulté des "praticiens" c’est à dire de ces ouvrages à caractère pratique sur l’organisation judiciaire la procédure et le fond du droit. Il offre l’intérêt d’être présenté par questions et réponses et être d’une grande clarté d’exposition. Il contient en outre des développements substantiels sur le droit pénal avec des passages développés sur la procédure (torture, galère…). Il a connu d’abondantes éditions jusqu’en 1755. Dupin, réf. 1174.

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RODIER (Marc-Antoine)MareMagnum

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS D’AVRIL 1667 RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE, nouvelle éd. corrigée et augmentée

veau brun, dos à nerfs orné, pc. de tit. en maroquin brun, (plats frottés avec qq. coupures traversant les premières p., manque à la coiffe inf. et coiffe sup. abîmée, manques aux coins et aux coupes, tranche salie et rognée, qq. mouill. et rousseurs, annotations anciennes)

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SERRES (Claude)MareMagnum

EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV (…) DONNÉE À VERSAILLES AU MOIS D’AOÛT 173 CONCERNANT LES TESTAMENTS. REGISTRÉE AU PARLEMENT DE TOULOUSE LE 23 FÉVRIER 1737. Nouvelle éd., revue, corrigée & augmentée par l’Auteur

plein veau blond moucheté, tit. doré sur pc. noire, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, tr. mouchetées, (coiffes accidentées, plats et dos frottés avec des épidermures, coins et coupes émoussées avec des mq., des notes a l’encre sur les p. de garde) Serre, élève de Boutaric et professeur à l’université de Montpellier, dispensa entre 1750 et 1760 des cours consacrés aux grandes ordonnances de D’Aguesseau. Les archives du département de l’Hérault qui conservent ces cours (v. V. Chêne bibliographie) ne mentionnent pas de cours sur les testaments, mais il est probable que le présent texte soit le produit de ce cours d’autant plus que la méthode d’exposition retenue ressemble beaucoup à celle utilisée par ailleurs par le célèbre auteur. Manque à Dupin. Nous présentons ici la dernière édition de ce texte.

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Various ContributorsMareMagnum

The Illustrated London News - April 22, 1961

Features: Yuri Gregarin's Flight - Extensive Coverage; Eichmann Trial; Nylon net stops jet; The Maya Stelae of Aguateca; Jewels in the service of chivalry and royalty - Orders of Knighthood and an Empress crown (in colour); Courtship among animals (in colour); The AMI 6 Citroen; Large fold-out advertisement by AEI (Associated Electrical Industries Ltd); and more. Average wear. Unmarked. Sound copy. Magazine

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Weis, Bernard J.: EditorMareMagnum

The Arrow: Series 74, Model 2

Features: Cover photo of Ab Jenkins and his 1933 V-12 Pierce-Arrow; Obituary of Arthur Kumpf inside front cover - Mr. Kumpf had a long association with the Pierce-Arrow, including service as a racer and endurance driver in the U.S. and Europe; list of Ab Jenkins' Driving achievements; Fredericksburg Meet Photos on pages 13 through 20; items on pages 4 through 9 are from the March 31, 1930 issue of 'The Pierce-Arrow News' (which was a large 'newspaper format' factory publication); Some Pierce-Arrows at Harrah's - with text and photos; New Parts Set-Up Gives Rush Service; Downton Window Display Proves Successful for Holden-Nelson; Here's the way your parts orders are handled; Speech of Col. Charles Clifton, 1917; Speech of Mr. Day about factory plans for the maintenance and up-building of Pierce-Arrow quality; Paint Shop Memories, by William L. Fischer; Many great photos from the 1974 PAS meet; Text of talk given at meet by Maurice A. Thorne. Back cover features reproduction of an ad for the Pierce-Arrow Travelodge, an early house/travel-trailer which could be pulled by car. Moderate wear. Umarked. A quality copy. Book

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Young, Frank M. [Editor]MareMagnum

The American Field - The Sportsman's Newspaper [Magazine] of America, December [Dec.) 2, 1933, Vol. CXX, No. 48 - American Jack Snipe Society

24 pages. Features: Vintage illustrated ad for Peters shotgun shells on front cover; Publich Shooting Grounds; The American Jack Snipe Society; Advocating Game as a Replacement Crop; Canada Orders Buffalo Hunts; U.S. Sleuthing for Data to Aid "Duck Come-Back"; The Southwestern Club's Trials - article with photos of President Carl E. Duffield, Secretary Dr. Felix M. Adams and several dogs; Virginia Amateur Field Trials - article with photos of President Ernest C. Mead and Secretary J. Wiley King; Illustrated ad for Western Xpert shotgun shells; Field Dog Stud Book Registrations; Veterinary Q & A; Classy one-page ad for Radium Springs (near Albany in South Georgia) features hunters and dog at work; Nostalgic photo ad for Purina Dog Chow shows truckload of sacks of dog chow being manually loaded onto ship the Jacob Ruppert, Admiral Byrd's ship, before it set off for the Arctic in 1933 with 50 tons of food, enough for 153 huskies for two years; and more. Unmarked with moderate wear. A sound vintage copy. Book

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MareMagnum

ORDONNANCES DE LOUIS XV CONCERNANT LES DONATIONS, LES INSINUATIONS, LES TESTAMENS, LE FAUX PRINCIPAL, LE FAUX INCIDENT, LA RECONNOISSANCE DES ÉCRITURES & SIGNATURES EN MATIÈRE CRIMINELLE, LES ÉVOCATIONS & LES RÉGLEMENS DE JUGES

pl. basane fauve, tit. doré sur pc. or, dos avec nerfs orné de caissons décorés de fleurons, et filet doré entourant dorés, cachet “École de droit Limoges”, tr. rouges, (très ptt. épidermure sur la 1ère de couv., coiffe de tête lég. fatiguée, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), papier exceptionnellement bien conservé

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[JOUSSE (Daniel)]MareMagnum

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES, nouvelle éd. corrigée et augmentée

pl. veau raciné fauve, tit. sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, ex-libris manuscrit, bandeaux et lettrines, (plats frottés avec épidermures, coupes & coins émoussés, qq. piqûres), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux “épices”, cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.

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[Ordonnance]MareMagnum

ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNÉE À SAINT GERMAIN EN LAYE AU MOIS D’AVRIL 1667

pl. veau blond moucheté d’époque, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux, roulette sur les coupes, tr. rouges, vignettes et lettrines, (qq. frottements et petits taches sur les plats, petits accidents aux coiffes, un mors lég. fendu, petits manques aux coins sup.), intérieur très frais

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BASNAGE (Henry)MareMagnum

TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée de plusieurs arrêts et réglements de la cour (…)

plein veau brun de l’époque, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. rouge, tr. jaspées, roulette sur les coupes, vignettes, (lég. épidermures et tache sur les plats, coiffes accidentées, un coin écrasé, petit accroc à la pc. de tit., gardes défraîchies, rousseurs éparses, notes manuscrites anciennes sur une garde Par l’auteur d’un des plus connus commentaires de la coutume de Normandie ce traité qui constitue une remarquable analyse de la matière. Dupin, réf. 1662.

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THE BOOK OF ST GILBERT

The London Scottish Regimental Gazette: No. 139 - Vol. XII, July 1907

Canadian Aviation Magazine, February 1947 Cover Photo on Deck of Canadian Aircraft Carrier H.M.C.S. Warrior

Marine Corps Gazette - Professional Magazine for United States Marines, February (Feb.) 1960, Number 2, Volume 44 - How Castro Won

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D’AOÛT 1670 avec un Abrégé de la Justice Criminelle, nouvelle éd. corrigée et augmentée

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

OBSERVATIONS SUR LES QUESTIONS NOTABLES DU DROIT, décidées par divers Arrêts du Parlement de Toulouse, Enrichies des nouvelles Ordonnances, Édits & Déclarations du Roi, des Arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieurs du Royaume par Me Soulatges

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES, et NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673, nouvelle éd. corrigée et augmentée

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669, & MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673, TOUCHANT LES ÉPICES, et NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673 ; Nouvelle éd. corrigée et augmentée

EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, Donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d’Août 1747, CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE des mois d’Août 1669 & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle éd. corrigée & augmentée, suivi du COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE du mois de Mars 1673

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS D’AVRIL 1667 RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE, nouvelle éd. corrigée et augmentée

EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV (…) DONNÉE À VERSAILLES AU MOIS D’AOÛT 173 CONCERNANT LES TESTAMENTS. REGISTRÉE AU PARLEMENT DE TOULOUSE LE 23 FÉVRIER 1737. Nouvelle éd., revue, corrigée & augmentée par l’Auteur

The Illustrated London News - April 22, 1961

The Arrow: Series 74, Model 2

The American Field - The Sportsman's Newspaper [Magazine] of America, December [Dec.) 2, 1933, Vol. CXX, No. 48 - American Jack Snipe Society

ORDONNANCES DE LOUIS XV CONCERNANT LES DONATIONS, LES INSINUATIONS, LES TESTAMENS, LE FAUX PRINCIPAL, LE FAUX INCIDENT, LA RECONNOISSANCE DES ÉCRITURES & SIGNATURES EN MATIÈRE CRIMINELLE, LES ÉVOCATIONS & LES RÉGLEMENS DE JUGES

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES, nouvelle éd. corrigée et augmentée

ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNÉE À SAINT GERMAIN EN LAYE AU MOIS D’AVRIL 1667

TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée de plusieurs arrêts et réglements de la cour (…)

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