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2096Le Bulletin des lois, imprimerie nationale, Paris, 1794-1795.
maroquin bordeaux, dos à nerfs orné d’arabesques et de fleurons, tit. doré, tranches dorées, plat encadré de quadruple filets perlés et dorés avec un motif floral à chaque angle des filets intérieurs, roulette sur les coupes et dentelle à l’intérieur des plats, frontispice gravé, portrait gravé de N. de Verdun sous forme de dépliant, lettrines et vignettes, impression sur papier de rives (PREMIER PLAT MANQUANT, coiffe sup. restaurée, mors sup. fendu, coins émoussés) Dans une perspective humaniste, cette étude des droits honorifiques qui est en réalité une véritable étude du système féodal et du système de préséance entre différents types de seigneurs. La reliure aurait été somptueuse s’il n’avait pas manqué le premier plat.
28380, Bruxelles, François Foppens 1665-1666, 2 t. en 1 vol. in-6, basane brune mouchetée, dos à nerfs orné, tit. rouge et noir, tr. jaspées, (reliure en mauvais état avec manques sur les plats et au dos, coupes élimées, gardes partiellement manquantes, accrocs et piqûres sur les premiers f., 2ème p. de titre déboîtée, qq. piqûres affectant légèrement le texte), 6 f.-550/ 3 f.-480p. + tables.
basane brune mouchetée, dos à nerfs orné, tit. rouge et noir, tr. jaspées, (reliure en mauvais état avec manques sur les plats et au dos, coupes élimées, gardes partiellement manquantes, accrocs et piqûres sur les premiers f., 2ème p. de titre déboîtée, qq. piqûres affectant légèrement le texte) (Dupin n° 878). Ouvrage d’excellente réputation loué en ces termes par Henrys “Comme ledit le Sieur Brodeau a joint l’usage à l’étude, et l’application du barreau à la lecture des bons livres, on ne peut mieux employer le temps qu’à lire ce qu’il nous a laissé des remarques par lui faites ; si le recueil de M. Louet est de soi recommandable, il ne l’est pas moins par le commentaire” (recueil d’arrêts, livre 1, chapitre 3, P. 36). Il s’agit effectivement d’un des meilleurs recueils de jurisprudence du parlement de Paris du XVIIème siècle cité encore aujourd’hui par les histoires du droit au titre des principales sources jurisprudentielles (v. par ex. A-M. Patault, Introduction historique au droit des biens, P.U.F. 1989). Nous avons ici une des meilleures éditions de ce célèbre recueil d’arrêts, l’une des premières revues par Brodeau.
42239, Toulouse, François Henault/ Jean-François Robert 1751, 2 vol. in-folio, plein veau fauve, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs ornés de dentelles et frises dorées, tr. rouges, (coiffes accidentées, mors fragiles, coupes frottées avec des mq., plats frottés, qq. mq. sur les pc. de tit., accidification des p. de garde, une p. des Tables du t.I détachée), [4 ff.]-XXVI-952/ XV-830p.
44507, Toulouse, François Henault/ Jean-François Robert 1751, 2 vol. in-folio, plein veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés, dos à 6 nerfs, caissons ornés de motifs floraux et de doubles filets encadrant, doubles filets dorés sur les coupes, tr. rouges, cul de lampe et lettrines (plats frottés, coiffes et coins lég. usés, mq. petite. partie pc. de tit. t.II), int. très frais, bon état général, [4 ff.]-XXVI-952/ XV-830 p.
plein veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés, dos à 6 nerfs, caissons ornés de motifs floraux et de doubles filets encadrant, doubles filets dorés sur les coupes, tr. rouges, cul de lampe et lettrines (plats frottés, coiffes et coins lég. usés, mq. petite. partie pc. de tit. t. II), int. très frais, bon état général (Dupin n° 917). Les arrêts de Maynard connurent un succès très important au XVIIe et XVIIIe siècle. Ils furent traduits en latin et publiés en Allemagne en 1660, ils reçurent une nouvelle et dernière édition en 1751. Sur le fond, l’intérêt des arrêts de Maynard réside dans le fait que, malgré le titre de l’ouvrage, l’ensemble des décisions du Parlement de France sont commentées, pour être comparées avec celles du parlement de Toulouse, de telle sorte qu’on y retrouve un panorama bien complet du droit français au milieu du XVIIe siècle. Christian Chêne souligne (p. 265) que Maynard et Catellan apparaissent comme les deux principaux arrêtistes du parlement de Toulouse et que Maynard était encore l’un des plus utilisés dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle alors même que la première édition date d’environ 1600. Cela s’explique par la grande fiabilité des arrêts rapportés et une discussion doctrinale très fine des meilleurs auteurs de la fin du XVIe et du XVIIe siècle (Charondas, Cujas, Coquille etc.). Plus anecdotiquement, l’ouvrage contient une analyse complète du procès de Martin Guerre et un compte rendu des réflexions doctrinales qu’il a suscitées. Dernière édition dans une belle reliure.
179623174Madrid: En la Imprenta Real año de 1796.- 1 h. 58 p.; 4º 245 cm; Pleno Pergamino moderno ruedas doradas en planos o tapas. Con pequeñas señales de humedad en los margenes de algunas hojas que no tocan texto. SIGLO XVIII ESPAÑOL Libro en español En la Imprenta Real paperback
34194, Paris, [Nicolas Buon ou Robert Foüet] [1607 ou 1617], in-4, pl. basane fauve, tit. doré sur dos à 4 nerfs orné de fleurons et filets dorés encadrant, tr. mouchetées, bandeaux et lettrines, (reliure fragile, fortes épidermures et accrocs avec manque au 2ème plat et au dos ainsi que 4 coins émoussés avec manque, coiffes manquantes, ors passés, p. de tit. manquante, coutures relâchées des ff. 833 à 896, tache sombre de 6,5 X 10 cm aux p. 845 et 846 n’empêchant pas la lecture, qq. piqûres), exemplaire de travail tout à fait consultable, [9ff.]-1368p.-[46ff.].
pl. basane fauve, tit. doré sur dos à 4 nerfs orné de fleurons et filets dorés encadrant, tr. mouchetées, bandeaux et lettrines, (reliure fragile, fortes épidermures et accrocs avec manque au 2ème plat et au dos ainsi que 4 coins émoussés avec manque, coiffes manquantes, ors passés, p. de tit. manquante, coutures relâchées des ff. 833 à 896, tache sombre de 6,5 X 10 cm aux p. 845 et 846 n’empêchant pas la lecture, qq. piqûres), exemplaire de travail tout à fait consultable Le recueil d’arrêts de Papon est un des plus connus sinon même le plus connu. Cela tient à son ancienneté et surtout au fait qu’il s’agissait en réalité d’un digeste, Papon ayant synthétisé les traités de le Maistre, de le Coq, d’Imbert, de Boyer et de Guidon Pape. Naturellement, ce travail réalisé sur la base d’arrêts auxquels l’auteur n’avait pas eu accès directement souffrait d’un certain nombre d’approximations, ce qui fit par exemple dire à Coquille qu’il ne s’était pas référé à Papon car dans certains points celui-ci rapportait les choses exactes mais dans d’autres se trompait absolument. Au début du XVIIème siècle, commencèrent à paraître des éditions plus scientifiques des recueils de Papon, modifiées et augmentées d’arrêts récents. Celle-ci éditée est bien représentative de cette tendance. L’exemplaire que nous présentons a indiscutablement été beaucoup utilisé mais il demeure dans un état très acceptable, en particulier en ce qui concerne son intérieur.
42524, Paris, Pierre Byllaine 1623, petit in-4, plein veau blond, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et filets encadrants dorés, tr. mouchetées, (dos et plats frottés avec qq. épidermures, coiffes affaissées avec un accident en tête, coins émoussés avec qq. mq., des mouillures claires et traces d’humidité), [8ff.]-634-[39ff.]-74/ [5ff.]-204/ 130p.
plein veau blond, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et filets encadrants dorés, tr. mouchetées, (dos et plats frottés avec qq. épidermures, coiffes affaissées avec un accident en tête, coins émoussés avec qq. mq., des mouillures claires et traces d’humidité) Dernière édition - avant qu’il ne fusionne avec le recueil de Louis Servin - de ce recueil très romanisant et qui rend difficile l’identification des affaires. Il fut initialement publié en 1596 en Latin sous le titre Rerum judicatarum libri IV, puis traduit en français dès 1611 par Gabriel-Michel de La Rochemaillet et en 1623 par J. Tournet. Dupin n° 1337. Cette édition manque à la BNF et à Cujas.
pl. veau brun, tit. sur pc. fauve sur dos à 5 nerfs, fleurons, dentelles et filets soulignants dorés, tr. marbrées, roulette dorée sur les coupes, impression en 2 colonnes, (épidermures sur les couv., coiffe de queue manquante, coupes et coins lég. émoussés, rares piqûres et mouillures) Ce texte de base pour le droit du XVIIIème siècle présente une série de caractéristiques qui en firent à l’époque l’ouvrage le plus utilisé par les praticiens : il constitue tout d’abord un recueil d’arrêts qui n’est pas centré autour d’un Parlement particulier, il étudie au contraire aussi bien les Parlements appliquant la coutume que ceux appliquant le droit écrit. Ensuite il est rédigé sous une forme alphabétique qui lui donne une grande lisibilité et facilité d’utilisation. Enfin il présente un caractère synthétique très marqué avec de très abondantes références doctrinales qui permettent à partir de chacune des entrées de renvoyer aux auteurs majeurs de la question. C’est donc un outil indispensable pour les historiens du droit. Très rare dernière édition manquante à Cujas et à la BNF.
55451, Paris, C.Laporte AnX - An XI, 2t. en 1 vol. in-4, pl. basane striée, tit. doré sur dos lisse richement orné de frises, fleurons et filets dorés encadrants, plats encadrés de filets et fleurons dorés, frises dorées ornant coupes et chasses, tr. dorées, notes manuscrites en page de garde, Ex-Libris manuscrit, (rel. lég. usée avec qq. épidermures, haut du plat inf. partielt éraflé, rares tâches à l’int.), int. frais, [Ex-libris sec de P. Pactet, ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Pierre Pactet], IV-384-VIII/ 384-VIIp.
33446, Toulouse, Jean-François Forest 1733, in-folio, pl. veau noisette, tit. doré sur pc de maroquin fauve, dos à 6 nerfs ornés de caissons avec fleurons et filets dorés, tr. rouge, tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux, lettrines, impression en double colonne, (frottemens et épidermures sur les plats, coiffes manquantes, 2 mors sup. fendus sur 4 cm, coupes et coins émoussés avec mq., ors lég. passés), intérieur frais, [7ff.]-196-[3ff.]-116-210p.
pl. veau noisette, tit. doré sur pc de maroquin fauve, dos à 6 nerfs ornés de caissons avec fleurons et filets dorés, tr. rouge, tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux, lettrines, impression en double colonne, (frottemens et épidermures sur les plats, coiffes manquantes, 2 mors sup. fendus sur 4 cm, coupes et coins émoussés avec mq., ors lég. passés), intérieur frais
47530Desaint & Saillant.1752.In-12 relié.En 2 parties de 136 et 400 pages. Très bel état.Veau marbré d'époque avec dos à 4 nerfs.Caissons ornés.Pièce de titre.Tranches rouges.très léger manque de cuir en coiffe supérieure.Intérieur très frais.
1978EO416491978-2008 4to. Volumes 109-128 bound in 13 half cloth volumes, remainder paperbound. Library stamps, else very good set.
41973, Lyon, Simon Rigaud 1631, in-8, plein velin beige, (dos et plats muets, coiffes émoussées, qq. mq. aux coupes, des rousseurs) , [8 ff.]-614p.
plein velin beige, (dos et plats muets, coiffes émoussées, qq. mq. aux coupes, des rousseurs) Les arrêts de la Roche-Flavin sont moins connus que son grand livre des « Treize parlements de France » et se trouvent assez peu. Cela s’explique par le fait qu’il ont été édités au tout début du XVIIème siècle (1ère éd. en 1617) et n’ont ensuite été repris que 70 ans plus tard. Il faut aussi souligner que l’annotateur de ces arrêts est F. Graverol avocat à Nîmes qui a donné un tour volontairement anecdotique aux observations qu’il a ajoutées au recueil d’arrêts de telle sorte que celui-ci devait probablement passer d’une certaine manière pour un ouvrage de vulgarisation. Mais c’est naturellement ce qui est susceptible de nous intéresser aujourd’hui : les passages substantiels sur la paillardise, sur les « règlements en temps de pestilence ». Il faut noter que l’ouvrage est complété par le traité des droits féodaux du même auteur, que l’on trouve très difficilement de manière séparée. Très rare édition début XVIème.
c5267Reu-CH1 Lyon, Benoît Rigaud, 1580 ; petit in-8°, plein veau brun, dos à nerfs orné de fleurons et petits fers dorés, titre doré sur étiquette rouge, roulette sur les coupes (reliure du XVIIIe); ; 216pp.et 8ff.nch. Manque le titre.Feuillets jaunis, traces de mouillure; reliure légèrement frottée, titre erroné doré au dos par le relieur" coutumes de Moulins", le livre est présenté dans un coffret recouvert de papier granité violine, tapissé de satin crème, filets dorés entourant le couvercle , fermoir métallique ( fin XIXème).
pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc. ocre, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant les caissons et dentelles dorées sur les nerfs, tr. jaspées, roulettes dorées sur les coupes, cul-de-lampe, bandeaux, (fortes épidermures aux plats, pc. de tit. manquante, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), bon état malgré ces défauts En dehors de la réfutation de Beccaria, les œuvres de Muyart en matière criminelle suivent un plan concerté : « Les institutes au droit criminel » constituent un traité général sur la matière, « les lois criminelles de France dans leur ordre naturel » se dirigent un peu plus vers la philosophie du droit. Au contraire, le présent texte constitue une œuvre essentiellement tournée vers la procédure avec en particulier le meilleur commentaire jamais réalisé de la célèbre ordonnance de 1670. Il convient de noter que l’auteur procède également à un commentaire systématique de l’ordonnance de D’Aguesseau de 1737 sur le faux et plus généralement sur l’ensemble du droit de la preuve. Au total un texte majeur et rare.
33817, Paris, Knapen 1755, in-folio, pl. basane marbrée, dos à 5 nerfs décoré de caissons ornés de fleurons, dentelles et filets entourant dorés, fer à froid entourant les plats, roulette sur les coupes, tr. rouges, p. de tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (tit. sur pc. manquante avec travaux de vers traversant, lég. épidermures sur les plats, coiffe de queue fatiguée avec ptt. mq., coupes et coins émoussés avec ptt. mq., reliure fragile), intérieur frais, XXIV-310-82-312-XII-276p.
pl. basane marbrée, dos à 5 nerfs décoré de caissons ornés de fleurons, dentelles et filets entourant dorés, fer à froid entourant les plats, roulette sur les coupes, tr. rouges, p. de tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (tit. sur pc. manquante avec travaux de vers traversant, lég. épidermures sur les plats, coiffe de queue fatiguée avec ptt. mq., coupes et coins émoussés avec ptt. mq., reliure fragile), intérieur frais Dans cette matière spécifique, un excellent dictionnaire très accessible. On sait que l’auteur a utilisé la même méthode pour établir un recueil de jurisprudence civile.