Ordonnances

Les Ordonnances et reglements relatifs au service des INVALIDES ( marine ),manuscrit

20449manuscrit autographe de 8 pages,sans date vers 1841,IN FOLIO broché,non relié,juste cordon bleu,en feuilles non numerotées,a l’encre,numeroté en colonnes,historique du droit des marins invalides ,jusqu’au 21 Juin 1841.

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, France50,00 €

BERTIN (Jean-Louis-Henri)Livre Rare Book

ORDONNANCES SUR REQUÊTES

54165, Paris, Durand et Pedone-Lauriel 1874, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets estampés à froid, (des rousseurs à l’int.), très bon état, 506p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France50,00 €

DENISART (Jean Baptiste)Livre Rare Book

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, T. II [seul] (Vo Eau - Oyant)

24925, Paris, Savoye / Le Clerc / Chardon / Gogué 1764, in-4, rel. veau brun, dos à nerfs en mauvais état, (plats et dos presque entièrement dégarnis du cuir d’origine, mors fendus), texte assez frais hormis qq. rousseurs, 452-342p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France50,00 €

DUFEY de l’Yonne, (Pierre-Joseph-Spiridion)Livre Rare Book

JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribunaux de Commerce, les Cours royales, la Cour de Cassation et le Conseil des Prises; Auquel on a joint les Lois, Édits, Déclarations, Ordonnances du Roi, les Arrêts du Conseil, relatifs à l’industrie et au Commerce; Publié le 1er de chaque mois en un cahier de 6 feuilles in-8°, Formant deux vol. par an, accompagnés de tables chronologiques et des matières, 3ème année

32775, Paris, J. De La Tynna 1815, 2 vol. in-8, demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné d’un très fin motif de bateau à 3 mâts aux voiles déployées et plusieurs triple filets dorés, (plats frottés, mors sup. fendu avec épidermure du dos et 1 coiffe manquante au t. I, coupes et coins lég. émoussés avec ptt mq.), intérieur très frais, 577 / 577p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France50,00 €

LAPEYRERE (Abraham)Livre Rare Book

DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, MISES PAR LETTRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES autorisées par l’Usage et la Jurisprudence des Arrêts

28792, Bordeaux, Simon Boudé/ Charles Labottière / Raymond Labottière (?) 1725 (?), in-folio, rel. pl. veau brun, dos à nerfs orné, lettrines, vignettes et culs-de-lampe, (reliure en très mauvais état avec manques et épidermures, p. de tit. et début de la première Table alphabétique manquants jusqu’à la lettre “P”, gardes tachées et abîmées, mouillures et taches d’encre), 6 f.-539p. + table alphabétique.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France50,00 €

Morris RosemaryLivre Rare Book

Monks and Laymen in Byzantium 843-1118

1995100127564Cambridge University Press 1995 356 pages 16 69x23 19x2 82cm. 1995. Relié. 356 pages.

Un Autre Monde · Val Couoesnon, France48,00 €

ANONYMELivre Rare Book

ORDONNANCES DU DIOCESE DE GAP. Publiées le 20 septembre à la suite de la retraite pastorale de l'année 1826.

1826GIT0042egap chez Allier 1826. In-12 155pp. Pleine basane fauve mouchetée, dos lisse orné de fleurettes et chaînette dorées, pièce de titre noire, tranches jonquille, rel époque.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France46,00 €

[CODE de COMMERCE].-Livre Rare Book

Bulletin des Lois N° 111 bis. (N°1103 bis) ORDONNANCE du ROI contenant la nouvelle édition du CODE de COMMERCE.

27801P., Imprimerie Royale, Septembre 1816, in 8° broché, sans couverture, 114pp. ; des rousseurs. Exemplaire de travail.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France45,00 €

[CODE PENAL].-Livre Rare Book

Bulletin des Lois N°113 bis. (N°1144 bis) ORDONNANCE du ROI contenant la nouvelle édition du CODE PENAL.

27802P., Imprimerie Royale, Septembre 1816, in 8° broché, sans couverture, 103pp. ; des rousseurs et mouillures marginales. Exemplaire de travail.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France45,00 €

GAURET (Jacques)Livre Rare Book

STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICTIONS DU ROYAUME pour l’instruction des matières criminelles, suivant l’ordonnance de Louis XIV … du mois d’août 1670, t. II

34646, Paris, Chez les Associés choisis par ordre de Sa Majesté 1703, in-4, plein veau noisette, tit. sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs avec fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, bandeaux, culs-de-lampe et lettrines, Ex-Libris, signature de l’auteur, (piqûres et acidification sur qq. ff.), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [46ff.]-386p.-[20ff.].

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France45,00 €

NEIDIGER BernhardLivre Rare Book

Mendikanten zwischen Ordensideal und städtischer Realität : Untersuchungen zum wirtschaftlichen Verhalten der Bettelorden in Basel

1981R117122Berlin, Duncker & Humblot 1981 340pp., 24cm., in the series "Berliner Historische Studien" Band 5 (Ordensstudien III), softcover (vague trace of a removed small label), text is clean and bright, good condition, R117122

Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar) · Hasselt, Belgique45,00 €

WIENAND Adam (hrsg.)Livre Rare Book

Der Johanniter-Orden, der Malteser-Orden. Der ritterliche Orden des hl. Johannes vom Spital zu Jerusalem. Seine Aufgaben, seine Geschichte

1970R102231Köln, Wienand-Verlag 1970 661pp. with some bl/w illustrations + folding map and plan, publisher's hardcover in red cloth, dustwrapper, 25cm., good condition, R102231

Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar) · Hasselt, Belgique45,00 €

Garnier, François-Xavier-Paul,Livre Rare Book

Traité des chemins de toute espèce,... suivi d'un supplément contenant diverses instructions ministérielles et ordonnances,

3587Paris : l'éditeur, 1834 ,4e édition ,In-8 ,1/2 basane,dos lisse, défraichi,, VIII-572 p., + supplement 1839,153p.

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, France42,69 €

***Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale du 27 août 1793… relatif aux indemnités à payer aux Maîtres de Postes

35600781, Chalon sur Saône, Delorme, (1793). 2 pp. In-4 (par DESFORGUES et GOHIER)

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France42,00 €

Steven VanderputtenLivre Rare Book

Dismantling the Medieval. Early Modern Perceptions of a Female Convent's Past

65118, Brepols, 2021 Paperback, 247 pages, Size:156 x 234 mm, Illustrations:1 b/w, 14 col., 2 tables col., Language: English. ISBN 9782503593470.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgique40,95 €

BOUCHER d’ARGIS (Adrien-Louis-Gaspard)Livre Rare Book

NOUVEAU DICTIONNAIRE RAISONNÉ DE LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE, Suivi du Texte des Tarifs et des Ordonnances qui s’y rattachent, À l’usage de toutes les cours et de tous les tribunaux

34712, Paris, L.G.D.J./ Cosse et Delamotte 1844, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse, tr. mouchetées, (ptt points blancs sur le dos, qq. mouillures), VIII-460p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France40,00 €

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