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36761, Paris, Dalloz 2005, in-8, br., très bon état, XV-974p.
9973, Paris, Caisse rég. sécur. soc. 1946, br., (couv. salie), 118p.
1889LFA-126711141Un ouvrage de 1352 pages + table chronologique des lois, décrets, ordonnances, édits, etc. (soit 1470 pages au total), relié percaline rouge bordeaux, publié en 1889, Garnier Frères Libraires-Editeurs (Paris), bon état
21459, Paris, Dalloz 1974, in-8, br., ENVOI DE R.-M. CHEVALLIER AU DOYEN COLLIARD, 453p.
25629, Paris, Dalloz 1978, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS AU DOYEN COLLIARD, XVIII-512p.
47435, Paris, Dalloz 1974, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 453p.
190112796Librairie Marescq Aîné Librairie Plon 1901 1326 pages in12. 1901. reliure éditeur demi chagrin dos à nerfs. 1326 pages. Il s'agit d'un recueil de codes et lois usuelles français compilé par H. F. Rivière Faustin Hélie et Paul Pont publié par la librairie Marescq aîné à la fin du XIXe siècle. L'ouvrage présente les textes officiels dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une conférence des articles basée sur la jurisprudence
31942, Paris, Dalloz 1991, br., (2ème de couv. lég. insolée) intérieur très frais, 163p.
16089, Paris, Dalloz 1994, br., 200p.
16524, Paris, Dalloz 1991, br..
199815679Manchester University Press 1998 208 pages 13 6x1 8x21 4cm. 1998. Broché. 208 pages.
1969H34494Torino-Leumann, Elle di Ci 1969 457pp., br., qqs.trâces d'usage, bon état
1693965531693 A Paris, chez la Associés choisis par Ordre de sa Majesté pour l'Impression des Stiles & Formules suivant les nouvelles ordonnances. 1693. 1 vol in-12 (Tome II seul). Plein veau brun de l'époque. 389 pages + table
201115069Editorial Maxtor 2011 272 pages 10 6x1 8x14 6cm. 2011. Broché. 272 pages. Manuel du légionnaire est un recueil des principaux décrets lois et ordonnances relatifs à l'ordre de la Légion d'honneur depuis sa création jusqu'au milieu du XIXe siècle. Il est précédé d'un précis historique sur la Légion d'honneur et inclut des décrets sur les droits et rentes viagères accordés aux anciens militaires
45150, Brepols - Harvey Miller, 1982 Hardcover. 95 p., 140 x 215 mm, Languages: English, Including an index. Fine copy. ISBN 9780888444639.