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MareMagnum

ORDONNANCES DE LOUIS XV CONCERNANT LES DONATIONS, LES INSINUATIONS, LES TESTAMENS, LE FAUX PRINCIPAL, LE FAUX INCIDENT, LA RECONNOISSANCE DES ÉCRITURES & SIGNATURES EN MATIÈRE CRIMINELLE, LES ÉVOCATIONS & LES RÉGLEMENS DE JUGES

pl. basane fauve, tit. doré sur pc. or, dos avec nerfs orné de caissons décorés de fleurons, et filet doré entourant dorés, cachet “École de droit Limoges”, tr. rouges, (très ptt. épidermure sur la 1ère de couv., coiffe de tête lég. fatiguée, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), papier exceptionnellement bien conservé

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR200,00 €

Livre Rare Book

Ordonnances De Louis XV Concernant Les Donations, Les Insinuations, Les Testamens, Les Substitutions, &c

175930363Paris Chez les Associés Choisis Par Ordre De Sa majesté 1759 In-16 8 ff - ,560 pp, manques de cuir au dos et sur les plats, dorure élimées, un coin émoussé, pas de pièce de titre

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France50,00 €

Livre Rare Book

ORDONNANCES DE LOUIS XV. ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE. Concernant les donations, les insinuations et les testamens

6385Sl 1736 in 16 1 volume reliure pleine basane foncée, dos à nerfs, paginé de 3 à 108, 13 à 33 sans manque, 16 et 29 pages. Relié à la suite: ordonnances de louis XV concernant le faux principal, le faux incident, la reconnaissance des ecritures et signatures en matière criminelle (Avignon 1738)

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France165,00 €

Livre Rare Book

Ordonnances du Roy Henry III de ce nom, Roy de France et de Pologne, fur les plaintes & doleances faites par les deputez des Eftats de Fon Royaume conuquez & affemblez en la ville de Bloys. Avec l ' Arreft de la Court de Parlement de Rouen, donné les Cham

M5212Rouen , Martin le Mefgifsier , 1586 , in12 plein parchemin muet, 138pp. 353 ordonnances . Reliure grossière .Petit manque de papier et mouillure claire sur les marges des premières pages, travail de ver sur la dernière page.

Nord - Sud · Kervignac, France750,00 €

Livre Rare Book

Ordonnances, Reglemens et Statuts des Arts et Metiers de la Cité Royale de BESANCON.

103755A Besançon, chés Louis Rigoine, Imprimeur du Roy, du Parlement & de la Cité, 1789, 1 volume in-4 de 250x180 mm environ, 2 ff. blancs, 146 pages, 1 f. (Extrait des Registres du Parlement) 1f. blanc, pleine basane brune, dos à nerfs portant titres et ornements dorés (en partie effacés), gardes marbrées de couleurs. Manque la partie mobile des gardes de couleurs, la table est manuscrite sur les premières gardes blanches, des rousseurs mouillures et traces d'humidité, des notes et passages soulignés par endroits, reliure restaurée.

Librairie Diogène · Lyon, France200,00 €

MareMagnum

Psalmista monasticum, iuxta ritum monachorum nigrorum obseruantium Ordinis s. Benedicti

In-8°; cc.(8), pp. 81-244(1). Caratteri rossi e neri sul front. e nel testo, capilettera xilografati. Marca al front. e vignetta xilografata, rappresentante s. Benedetto, all’ottava carta. Estratto del Breviarium monasticum dello stesso anno con conforme numerazione delle carte. Legatura in cartonato. Presenti ancuni fori di tarli.

Libreria Antonio Pettini · Roma, IT2 200,00 €

MareMagnum

RECUEIL DES ARRÊTS DE LA COUR D’APPEL DE RABAT, contenant, Les arrêts de la Cour de cassation rendus sur pouvoirs formés contre les décisions des juridictions françaises du Maroc, et Les jugements des tribunaux de première instance du Maroc rendus sur appel des tribunaux de paix, t. XVII, années 1953-1954 et t. XVIII, années 1955-1956

demi-basane chocolat, tit. & tom dorés sur dos à 3 faux nerfs, (nerfs, dos et coiffes frottés, mors fendus)

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR45,00 €

Livre Rare Book

Recueil des Ordonnances Edictées dans le Synode de 1910.

36886Bordeaux. Imprimerie Nouvelle F. Pech. 1911. Petit in-8. Br. 162 p. + Annexe au Recueil des Ordonnances Synodales de 6 p. Bon état intérieur. Couverture défraichie et déchirée. Traces de crayon sur les pages de garde et la page de titre.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France20,00 €

MareMagnum

RECUEIL DES ÉDITS DÉCLARATIONS, ARRÊTS DU CONSEIL & DU PARLEMENT DE TOULOUSE, Depuis l’Année 1667, jusqu’à présent, concernant L’ORDRE JUDICIAIRE où l’on trouvera LES NOUVELLES ORDONNANCES DE LOUIS XV, Et plusieurs autres Édits, Déclarations & Arrêts sur des Matières publiques, (t. I seulement)

pl. basane racinée fauve, tit. doré sur pc., tom. dorée sur dos à 5 nerfs, dentelle dorée ornant les nerfs, dos orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, tr. rouges, 1 bandeau, 1 lettrine, (plats frottés avec taches et épidermures, mq. pc. de tit., mors inf. fendu sur 4 cm, coiffes de tête et de queue manquantes, forte éraflure sous le dernier nerf, 1ère garde détachée, qq. travaux de vers traversant les marges), intérieur remarquablement frais D’après Barbier, c’est Marc-Antoine RODIER qui à rédigé ce recueil dont nous présentons la première édition. Le premier tome couvre la période de 1667 à juin 1749.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR60,00 €

Livre Rare Book

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances publiés dans le duché de Savoie dès le 10 7.bre 1814 à tout le 18 février 1815 ; où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice. Premier volume.

90727Chambéry, V.t Bianco, tome premier seul, 1817, 545 p., broché sous papier d'époque, environ 21x13cm, des mouillures, des manques de papier en bordure de quelques pages car mal coupées.

Librairie Diogène · Lyon, France140,00 €

Livre Rare Book

Recueil des édits, manifestes, arrêts, et ordonnances Pour le Service du Roi, & l'Administration de la Justice, Imprimées & publiées en Savoye, depuis 1770 à 1779 inclus. (2 volumes)

115083gorrin 1780 1792 2 Chambery, Chez M. F. Gorrin, Imprimeur du Roi, 1780-1786-1792, 3 tomes reliés en 2 volumes in-8 de 130x195 mm environ, 326 et 215, 156 pages, 2 planches dépliantes in-fine du Tome II. Demi-basane mouchetées à coins, dos lisse portants titres et tomaisons dorés, tranches mouchetées, gardes blanches. Plats frottés, deux coins légèrement enfoncés, rares rousseurs, bon état général.

Librairie Diogène · Lyon, France170,00 €

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