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35547, Paris, Desaint 1768, 3 vol. in-4, pl. veau fauve moucheté, tit. & tom. sur pc. blonde et fauve, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et doubles filets encadrants dorés, plats encadrés d’un fer à froid, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, impression en 2 colonnes, deux parties par vol., (qq. éraflures et épidermures sur les plats y compris sur la pc. de tit. du t. III, VIII-344-557/ 563-408/ 560-410p.
42679, Paris, Desaint 1768, 3 vol. in-4, veau marbré, dos à 5 nerfs orné, tr. rouges, impression en doubles colonnes, (coiffes absentes sur l’ensemble des vol., coins lég. émoussés avec qq. épidermures, ors lég. passés, des rousseurs), VIII-344-557 / 563-408 / 560-410p.
veau marbré, dos à 5 nerfs orné, tr. rouges, (reliure en état assez médiocre, dos abîmés avec manques, qq. manques sur les plats, galeries de vers sur les plats, reliure un peu lâche, qq. rousseurs), exemplaire de travail parfaitement consultable (Dupin n° 1300). Ouvrage principal de Denisart “qui ouvrit la voie qu’ont si largement suivie les jurisconsultes modernes… Ce livre, véritable œuvre de bénédictin eut un succès qui affirme sa valeur…” (Larousse du XIXème s.). Nous avons ici l’avant-dernière édition qui est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes. La dernière paraîtra en 1771. Il est à noter que cet ouvrage se présente non pas sous la forme d’un répertoire d’arrêts comme on pourrait le croire mais d’un recueil alphabétique.
pl. veau fauve moucheté, tit. & tom. sur pc. blonde et fauve, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et doubles filets encadrants dorés, plats encadrés d’un fer à froid, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, impression en 2 colonnes, deux parties par vol., (qq. éraflures et épidermures sur les plats y compris sur la pc. de tit. du t. III (Dupin n° 1300). Ouvrage principal de Denisart “qui ouvrit la voie qu’ont si largement suivie les jurisconsultes modernes… Ce livre, véritable œuvre de bénédictin eut un succès qui affirme sa valeur…” (Larousse du XIXème s.). Nous avons ici l’avant-dernière édition qui est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes. La dernière paraîtra en 1771. Il est à noter que cet ouvrage se présente non pas sous la forme d’un répertoire d’arrêts comme on pourrait le croire mais d’un recueil alphabétique.
veau marbré, dos à 5 nerfs orné, tr. rouges, impression en doubles colonnes, (coiffes absentes sur l’ensemble des vol., coins lég. émoussés avec qq. épidermures, ors lég. passés, des rousseurs) (Dupin n° 1300). Ouvrage principal de Denisart “qui ouvrit la voie qu’ont si largement suivie les jurisconsultes modernes… Ce livre, véritable œuvre de bénédictin eut un succès qui affirme sa valeur…” (Larousse du XIXème s.). Nous avons ici l’avant-dernière édition qui est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes. La dernière paraîtra en 1771. Il est à noter que cet ouvrage se présente non pas sous la forme d’un répertoire d’arrêts comme on pourrait le croire mais d’un recueil alphabétique.
65498, Brepols, 2021 Hardback, 528 pages, Size:156 x 234 mm, Illustrations:1 b/w, 21 tables b/w., 1 tables col., 1 maps b/w, 1 maps color, Language: French. ISBN 9782503589787.
42522, Paris, Herissant Fils 1767, in-4, plein veau fauve, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. rouges, (mors fendus, coiffe sup. accidentée, coins émoussés avec des mq. plats et dos frottés avec qq. petites épidermures, qq. piqûres), XXVIII-496p.
52669, Paris, Cellot 1775, 3t. en 1 vol. in-4, plein veau fauve raciné, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 5 nerfs richement orné de dentelles, fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, lettrines ornées, vignettes, culs-de-lampe, bandeaux, (mors légt fendillés, coupes légt frottées et coins émoussés, rares et très légères épidermures, rares soulignures au crayon, rares piqûres), int. frais, XXVIII-676p.
plein veau fauve, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. rouges, (mors fendus, coiffe sup. accidentée, coins émoussés avec des mq. plats et dos frottés avec qq. petites épidermures, qq. piqûres) (Dupin n° 730). La substitution est l’acte juridique par lequel le détenteur d’un patrimoine substitue à l’héritier institué un tiers appelé à recueillir les biens pour le cas où l’héritier institué mourrait avant le testateur ou institue un héritier à charge pour lui de transmettre les biens à un tiers déterminé et déterminable (c’est la substitution fidei commissaire). Cette institution était extrêmement répandue au Moyen Âge, mais au XVIe et XVIIe siècle elle se heurta aux questions posées par le droit naturel et spécialement sur le point de savoir si la liberté de tester était de droit naturel. Il en résulta de graves controverses et l’une des principales ordonnances du chancelier D’Aguesseau fut précisément de mettre de l’ordre dans les divergences jurisprudentielles qui s’étaient faites jour. On sait que F. très proche de D’Aguesseau fut un des principaux auteurs des ordonnances que l’on attribue généralement au chancelier. C’est donc un texte de référence.
1775HIS3069MParis, Debure, père. 1775. In-12 420pp. Reliure solide d'époque, avec détails dorées sur le dos. Quelques gravures en NB comme détail hors texte.
pl. veau raciné fauve, tit. sur dos lisse orné de fleurons, dentelles, peignes et filets encadrants dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. marbrées, roulette dorée sur les coupes, (trace d’éraflures sur les plats, 1 mors fendillé, p. de tit. lég. tachée) Si l’auteur mentionne bien sa consultation des “meilleurs auteurs sur le sujet” (Saint-Yon, Chauffour, Rousseau, Noël, Gallon, Pecquet) son approche est singulièrement novatrice et porte un coup fatal aux écrits antérieurs. Dernière édition.
65705, Brepols, 2020 Paperback, 222 pages, Size:156 x 234 mm, Illustrations:2 b/w, 16 col., 3 tables b/w., 13 maps b/w, 5 maps color, Languages: French, English. ISBN 9782503585512.
66082, Brepols, 2019 Hardback, xvii + 365 pages, Size:156 x 234 mm, Illustrations:22 b/w, 2 tables b/w., 2 Maps, 14 Graphs, Language: English. ISBN 9782503578712.
53747, Paris, Bernard Brunet 1752, 2 vol. in-4, plein veau brun, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux, dos richement ornés de fleurons, frises et dentelles dorés, roulette dorée sur les coupes, plats encadrés de filets estampés à froid, bandeaux, lettrines, vignettes, tr. marbrées, (rel. légt usée avec légères épidermures et quelques tâches, coiffes accidentées, coupes légt frottées, rares piqûres, t.I: qq. feuillets tâchés et légt déchirés), assez bon état, 928/ 860p.
13859, Paris, les associés choisis … 1733, in-4, pl. veau blond moucheté, dos à nerfs orné, tr. rouge, vignettes, lettrines et culs-de-lampe, filet sur les coupes, p. de tit. en rouge en noir, (plats éraflés, tit. effacé, déchir. à 2 f. hors texte), intérieur très frais, 7 f.-491-CCXII + table alphabétique.
pl. veau blond moucheté, dos à nerfs orné, tr. rouge, vignettes, lettrines et culs-de-lampe, filet sur les coupes, p. de tit. en rouge en noir, (plats éraflés, tit. effacé, déchir. à 2 f. hors texte), intérieur très frais
42829, Paris, les Associés choisis par ordre de sa Majesté pour l’impression de ses nouvelles Ordonnances 1744, 2 vol. in-4, plein veau brun d’époque, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées avec de forts mq., pc. de tit. absente au t. II, coins et coupes émoussés avec des mq., plats frottés avec des épidermures, qq. rares rousseurs) , [10ff.]-530p.-LXXXIV-[42 ff] / [4ff.]-1000p.
basane brune, tit. et tom. dorés sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulettes sur les coupes, (mq. une partie de la pc. de tit. du t. II, plats et dos frottés avec de fortes épidermures, coiffes très accidentées, mors marqués, coins et coupes émoussés avec de forts mq., trous de vers non traversant, qq. piqûres) Cet ouvrage a été regardé comme le commentaire officiel des ordonnances de Louis XIV jusqu’au milieu du XVIIIème siècle - il ne fut d’ailleurs publié qu’après avoir été revu par Pussort qui fut le principal rédacteur de ces ordonnances. Ce caractère officiel conduisit à lui donner des dimensions variables en fonction des circonstances. L’édition proposée présente le grand intérêt d’être la dernière. Elle contient les commentaires sur l’ordonnance de 1673 du commerce (en plus de ceux sur les ordonnances de 1667 et 1670 en matière civile et criminelle, et sur l’édit de 1695 sur les duels). Mais surtout elle rassemble l’ensemble des arrêts du Conseil d’État du roi sur l’interprétation des termes de l’ordonnance de 1667 (qui avait paru en volume séparé en 1671, V. MDD cat. n° 10-029) recueil dans lequel on voit s’ébaucher la technique du moyen de cassation, ceux-ci étant reproduits pour chacun des arrêts. Le texte contient encore l’ensemble des dispositions de procédure applicables devant le Conseil d’État du Roi (depuis le règlement de 1597 jusqu’à celui de 1697) avec les arrêts interprétatifs. C’est au total un ensemble essentiel pour l’étude du droit des ordonnances du XVIIème siècle.
plein veau brun d’époque, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées avec de forts mq., pc. de tit. absente au t. II, coins et coupes émoussés avec des mq., plats frottés avec des épidermures, qq. rares rousseurs) Cet ouvrage a été regardé comme le commentaire officiel des ordonnances de Louis XIV jusqu’au milieu du XVIIIème siècle - il ne fut d’ailleurs publié qu’après avoir été revu par Pussort qui fut le principal rédacteur de ces ordonnances. Ce caractère officiel conduisit à lui donner des dimensions variables en fonction des circonstances. L’édition proposée présente le grand intérêt d’être la dernière. Elle contient les commentaires sur l’ordonnance de 1673 du commerce (en plus de ceux sur les ordonnances de 1667 et 1670 en matière civile et criminelle, et sur l’édit de 1695 sur les duels). Mais surtout elle rassemble l’ensemble des arrêts du Conseil d’État du roi sur l’interprétation des termes de l’ordonnance de 1667 (qui avait paru en volume séparé en 1671, V. MDD cat. n° 10-029) recueil dans lequel on voit s’ébaucher la technique du moyen de cassation, ceux-ci étant reproduits pour chacun des arrêts. Le texte contient encore l’ensemble des dispositions de procédure applicables devant le Conseil d’État du Roi (depuis le règlement de 1597 jusqu’à celui de 1697) avec les arrêts interprétatifs. C’est au total un ensemble essentiel pour l’étude du droit des ordonnances du XVIIème siècle. Édition tardive.
12662Paris, chez les Associés choisis par ordre de sa majesté pour l'impression de ses nouvelles ordonnances, 1755,In-4 plein veau moucheté havane, dos à cinq nerfs, cloisonné et fleuronné, pièces de titre et de tomaison, tranches rouges,tome 1er seul; sur 2 vol. :530p.+actes CCLIIJ p.,+receuil des nouvelles ordonnances de Louis XV:lxxxiij p.+tables
6288A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 6 pp.
65591, Brepols, 2020 Hardback, 352 pages, Size:156 x 234 mm, Illustrations:35 b/w, Language: English. ISBN 9782503586076.
53219, Paris, Bureau du Corps du Droit français 1833/ 1833/ 1833/ 1833/ 1829/ 1833, 6 vol. in-8, demi-basane grenat, tit. et tom. sur pc. brune, dos lisse richement orné de fleurons et filets à froid et dorés, tr. marbrées, Ex-Libris tamponné, (des épidermures, coins frottés et émoussés, rares piqûres, t.I: coiffe inf. arrachée, t. I, III et IV: mors partielt fendus), int. frais.
51614, Brepols Publishers, 2018 730 pagina's, In English, Hardback. ISBN 9780888442079.
2025BN185842Antigonos Verlag 2025. 2025. Softcover. Coutumes des pays et comté de Flandre <br/><br/>Coutumes des pays et comté de Flandre Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique Antigonos Verlag paperback