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***Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les Messageries. Du 17 août 1776

35600734, Paris, Impr. Royale, 1776. 7 pp. In-4 L'exploitation des carosses, diligences, voitures de Versailles et coche d'eau demeureront réunis à la Ferme Générale des Postes - Tarifs, réglementation des messageries, etc.

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France100,00 €

***Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les Messageries. Du 17 août 1776

35600735, Paris, Impr. Royale, 1776. 7 pp. In-4, bandeau sur bois Arrêt en 15 articles (par Amelot) réglementation des messageries postales, prix des places, registres, fourgons des prisonniers, privilèges

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France100,00 €

***Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les Voitures établies par la Ferme des Messageries, pour desservir les environs de Paris, tant à heures fixes, qu'au gré des voyageurs, 20 avril 1778

35600736, Paris, Impr. Royale, 1778. 10 pp., 1 f. blanc - Vignette en-tête. In-5 A la fin liste et distances de villes et villages desservis, et types de voitures : carosses, guinguettes

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France84,00 €

***Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui commet les Administrateurs préposés à la régie des Diligences et Messageries, nommés par arrêt du 7 Août dernier, à l'effet de procéder à l'adjucation au rabais des fournitures nécessaires à la manutention de ladite administration. 11 sept. 1775

35600737, Paris, Impr. Royale, 1775. 3 pp. In-4, bandeau en-tête de Caron

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France51,00 €

***Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que dans un mois… les Porteurs des Billets souscrits solidairement par les anciens Fermiers des Voitures de la Cour, et visés par le Sieur Rouillé de Marigny, Caissier de l'administration des Messageries, seront tenus de les présenter audit Caissier, pour en recevoir le montant. 19 déc. 1776

35600739, Paris, Impr. Royale, 1772. 2 pp., 1 f. blanc. In-4

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France25,00 €

***Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les parties non réclamées qui se trouveront dans les bureaux des Messageries, seront remises, par les Fermiers sortant, aux Administrateurs des Diligences et Messageries, ou leurs Préposés. 30 sept. 1775

35600740, Paris, Impr. Royale, 1775. 4 pp., in-4, bandeau en-tête de Caron

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France33,00 €

***Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que, sans avoir égard au nouveau Tarif provisoire arrêté au Bureau de la ville de Paris le 24 déc. 1782, il ne sera pas perçu de plus forts droit qu'avant ledit Tarif, pour le transport des voyageurs, marchandises et autres effets par les coches d'eau d'Auxerre, Sens, Nogent, Montereau, Briare, Montargis, Nemours, Moret, Melun et Corbeil. 14 fév. 1783

35600742, Paris, Impr. Royale, 1783. 2 pp., in-4, bandeau aux armes (Par Amelot)

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France67,00 €

***Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Etat du Roi servant de règlement sur les Diligences et Messageries du Royaume. 23 janvier 1777

35600744, Paris, Impr. Royale, 1777. 6 pp., 1 f. blanc, bois gravé en-tête, in-4

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France84,00 €

***Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Etat du Roi servant de règlement sur les Diligences et Messageries du Royaume. 23 janvier 1778

35600745, Paris, Impr. Royale, 1777. 6 pp., 1 f. blanc, in-4, vignette aux arms en-tête Réglementation complète des services de messagerie

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France84,00 €

***Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et lettres-patentes sur icelui, 7 déc. 1768 qui ordonnent que tous les Maîtres de postes du royaume, sans exceptions, seront tenus, pour jouir des privilèges et exemptions à eux accordés, de faire enregistrer leurs brevets aux greffes des Elections

35600747, Paris, Impr. Royale, 1768. 6 pp., 1 f. blanc. in-8

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France58,00 €

***Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et lettres-patentes… qui ordonnent l'enregistrement des Brevets des Maîtres de Postes dans les différentes juridictions. 8 Août 1768

35600748, Aix, Esprit David, 1769. 7 pp. In-4

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France58,00 €

***Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui nomme les Administrateurs préposés à la régie pour le compte du Roi, des Diligences et Messageries. 7 août 1775

35600749, Paris, Impr. Royale, 1775. 44 pp., vignette en-tête signée Caron. In-4

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France51,00 €

***Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les Créanciers des Fermiers des Voitures de la Cour, seront tenus de représenter au Sieur Rouillé de Marigny, Caissier de l'administration des Messageries… les Billets au porteur… 6 sept. 1775

35600751, Paris, Impr. Royale, 1775. 3 pp. In-4

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France33,00 €

AnonymeLivre Rare Book

ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE qui servent de Règlement & fixent la manière de faire les Assemblées des Paroisses, Délibérations, & Impositions des Foüages & Levées des Dixmes & autres, LISTE DES PAROISSES DE LA PROVINCE DE BRETAGNE, composées des Diocèses ou Recettes de Rennes, Nantes, Vannes, Saint Malo, Saint Paul de Léon, Saint Brieuc, Dol, Tréguier & Quimper

36741, Nantes, N.Verger 1738, petit in-8, plein veau brun, tit. doré sur pc. de maroquin fauve, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons et dentelles dorées, roulettes sur les coupes, tr. rouges, (plats et tr. lég. frottés, mors sup. lég. fendu sur 2 cm.), intérieur frais, 537-[7ff.]-36-11p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France280,00 €

AUGEARD (Matthieu)MareMagnum

ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, nouvelle éd., considérablement augmentée par l’Auteur

pl. veau brun raciné, tit. et tom. dorés sur pc. ocre, dos à 6 nerfs ornés de dentelles, fleurons et filets dorés dans les caissons, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, culs-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (épidermures aux plats avec taches au t. II, déchirure du cuir en haut du dos du t. II, galerie de vers traversant le dos du t. I, coiffes accidentées, coupes et coins émoussés et lég. rongés sans atteinte du texte, tr. sup. rongée sur qq. mm du t. II, très rares piqûres, qq. mouillures très claires sur qq. dizaines de ff. en marge sup. du t. I), bon état malgré les défauts mentionnés “L’édition in-folio qui a été rédigée par Richer, avocat au parlement, est beaucoup plus ample. On y trouve des arrêts jusqu’à l’époque du commencement de l’année 1736. Ce recueil est le fruit de conférences établies chez l’Abbé Bignon. I a été fait et examiné avec grand soin.” (Dupin, réf. 1331). Augeard est très souvent considéré comme un des plus grand et fiables arrêtistes. Il s’inscrit dans le mouvement du comparatisme interne, en vogue au XVIIIème siècle. Dernière et meilleur édition.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR800,00 €

AUGEARD (Matthieu)MareMagnum

ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, nouvelle éd., considérablement augmentée par l’Auteur, t. II (mq. le t. I)

pl. veau brun raciné, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de dentelles, fleurons et filets encadrant dorés, double filet doré sur les coupes, tr. rouges, culs-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (lég. rayures sur les plats, coiffes accidentées, mors fendu, coupes et coins lég. frottés, qq. épidermures et mq. sur la coupe de queue, rares rousseurs) int. très frais “L’édition in-folio qui a été rédigée par Richer, avocat au parlement, est beaucoup plus ample. On y trouve des arrêts jusqu’à l’époque du commencement de l’année 1736. Ce recueil est le fruit de conférences établies chez l’Abbé Bignon. I a été fait et examiné avec grand soin.” (Dupin, réf. 1331). Augeard est très souvent considéré comme un des plus grand et fiables arrêtistes. Il s’inscrit dans le mouvement du comparatisme interne, en vogue au XVIIIème siècle. Dernière et meilleur édition.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR800,00 €

AUGEARD (Matthieu)Livre Rare Book

ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, nouvelleéd., considérablement augmentée par l’Auteur

34163, Paris, Huart /Nyon / Savoye / Durand / Moreau / Robustel / Knapen 1756, 2 vol. in-folio, pl. veau brun raciné, tit. et tom. dorés sur pc. ocre, dos à 6 nerfs ornés de dentelles, fleurons et filets dorés dans les caissons, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, culs-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (épidermures aux plats avec taches au t. II, déchirure du cuir en haut du dos du t. II, galerie de vers traversant le dos du t. I, coiffes accidentées, coupes et coins émoussés et lég. rongés sans atteinte du texte, tr. sup. rongée sur qq. mm du t. II, très rares piqûres, qq. mouillures très claires sur qq. dizaines de ff. en marge sup. du t. I), bon état malgré les défauts mentionnés, [4ff.]-940-XV/ [3ff.]-980p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France800,00 €

AUGEARD (Matthieu)Livre Rare Book

ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, nouvelleéd., considérablement augmentée par l’Auteur, t. II [mq. le t. I]

44517, Paris, Huart /Nyon / Savoye / Durand / Moreau / Robustel / Knapen 1756, in-folio, pl. veau brun raciné, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de dentelles, fleurons et filets encadrant dorés, double filet doré sur les coupes, tr. rouges, culs-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (lég. rayures sur les plats, coiffes accidentées, mors fendu, coupes et coins lég. frottés, qq. épidermures et mq. sur la coupe de queue, rares rousseurs) int. très frais, 980p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France100,00 €

[Toulouse], LA ROCHE-FLAVIN (Bernard de)MareMagnum

ARRESTS NOTABLES DU PARLEMENT DE TOLOSE. Donnez & prononcez sur diverses matières, Civiles, Criminelles, Bénéficiales & Féodales : RECEUILLIS DES MÉMOIRES & observations forenses de M. Benrard de la Roche-Flavin (…). Avec une Table générale des Tiltres

plein velin beige, (dos et plats muets, coiffes émoussées, qq. mq. aux coupes, des rousseurs) Les arrêts de la Roche-Flavin sont moins connus que son grand livre des « Treize parlements de France » et se trouvent assez peu. Cela s’explique par le fait qu’il ont été édités au tout début du XVIIème siècle (1ère éd. en 1617) et n’ont ensuite été repris que 70 ans plus tard. Il faut aussi souligner que l’annotateur de ces arrêts est F. Graverol avocat à Nîmes qui a donné un tour volontairement anecdotique aux observations qu’il a ajoutées au recueil d’arrêts de telle sorte que celui-ci devait probablement passer d’une certaine manière pour un ouvrage de vulgarisation. Mais c’est naturellement ce qui est susceptible de nous intéresser aujourd’hui : les passages substantiels sur la paillardise, sur les « règlements en temps de pestilence ». Il faut noter que l’ouvrage est complété par le traité des droits féodaux du même auteur, que l’on trouve très difficilement de manière séparée. Très rare édition début XVIème.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR500,00 €

[Toulouse], LA ROCHE-FLAVIN (Bernard de)Livre Rare Book

ARRESTS NOTABLES DU PARLEMENT DE TOLOSE. Donnez & prononcez sur diverses matières, Civiles, Criminelles, Bénéficiales & Féodales: RECEUILLIS DES MÉMOIRES & observations forenses de M. Benrard de la Roche-Flavin (…). Avec une Table générale des Tiltres

41973, Lyon, Simon Rigaud 1631, in-8, plein velin beige, (dos et plats muets, coiffes émoussées, qq. mq. aux coupes, des rousseurs) , [8 ff.]-614p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France500,00 €

CATELLAN (Jean de)MareMagnum

ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, QUI CONTIENNENT BEAUCOUP DE DÉCISIONS NOUVELLES SUR TOUTE SORTE DE MATIÈRES, recueillis par Messire Jean de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement, et donnez au public par les soins de Messire François de Catellan, Seigneur de la Masquere, Président de la première Chambre des Enquêtes, son Neveu

plein veau brun moucheté de l’époque, dos à 5 nerfs orné, tit. et tom. dorés sur pc. fauves, tr. jaspées, roulette sur les coupes, portrait de Jean de Catellan pl. p. hors texte, d’après une sculpture de Thomassin, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe, (fortes épidermures, manques aux coins, à trois coiffes et sur les plats du t. II, mors fendillés, gardes défraîchies, qq. mouillures claires), texte assez frais malgré les défauts indiqués Les arrêts de Catellan, réputés pour leur fiabilité, (Chêne P. 264) constituèrent à partir de leur édition le principal ouvrage cité par les professeurs de droit toulousains : ils constituent 40 % des citations dans Boutaric et dans les Institutions de Serres, 52 % des "éléments" de Julien parus en 1783.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR300,00 €

CATELLAN (Jean de) et VEDEL (Gabriel de)MareMagnum

ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, QUI CONTIENNENT BEAUCOUP DE DÉCISIONS NOUVELLES SUR TOUTE SORTE DE MATIÈRES, recueillis par Messire Jean de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement. Nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée par les soins de Messire François de Catellan, Chanoine de l’Église de Toulouse, Président aux Enquêtes du Parlement, Neveu de l’auteur et Jacques de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement ; son petit-neveu

rel. pl. veau raciné brun, tit. & tom. dorés sur pc. ocre et fauve, dos à 5 nerfs ornés de dentelles, fleurons, peigne et filets dorés encadrant, tr. rouges, ex-libris, bandeaux, vignettes et lettrines, (plats fanés, rousseurs, dos lég. fanés, coiffes émoussés notamment celle du t. II) Les arrêts de Catellan, réputés pour leur fiabilité, (Chêne P. 264) constituèrent à partir de leur édition le principal ouvrage cité par les professeurs de droit toulousains : ils constituent 40 % des citations dans Boutaric et dans les Institutions de Serres, 52 % des "éléments" de Julien parus en 1783.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR230,00 €

CATELLAN (Jean de) et VEDEL (Gabriel de)Livre Rare Book

ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, QUI CONTIENNENT BEAUCOUP DE DÉCISIONS NOUVELLES SUR TOUTE SORTE DE MATIÈRES, recueillis par Messire Jean de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement. Nouvelleéd. revue, corrigée & augmentée par les soins de Messire François de Catellan, Chanoine de l’Église de Toulouse, Président aux Enquêtes du Parlement, Neveu de l’auteur et Jacques de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement; son petit-neveu

44188, Toulouse, N. Caranove 1730, 2 vol. in-4, rel. pl. veau raciné brun, tit. & tom. dorés sur pc. ocre et fauve, dos à 5 nerfs ornés de dentelles, fleurons, peigne et filets dorés encadrant, tr. rouges, Ex-Libris, bandeaux, vignettes et lettrines, (plats fanés, rousseurs, dos lég. fanés, coiffes émoussés notamment celle du t. II), 591 / 600 p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France230,00 €

DEBÉZIEUX (Balthasar)MareMagnum

ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROVENCE, Recueillis par feu Messire Balthasar Debézieux, Sur diverses Matières Ecclésiastique, Civiles é Criminelles ; avec les motifs des Juges qui les ont rendus. Ouvrage divisée en neuf livres, qui serviront de continuation aux Compilations de Boniface, Avec une Table des Livres, Titres, Chapitre & Paragraphe, & une dernière fort ample des matières par ordre alphabétique. Le tout par les soins de Maitre Sauveur Eirie’s

plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs richement et finement orné de fleurons, filets et roulettes, impression en double colonnes, tr. rouges, ex-libris manuscrit, (coiffes arrachées, rel. frottée avec un mq. de cuir sur 4 cm2, coupes et coins frottés avec qq. mq., rousseurs et anciennes traces d’humidité) Considérée comme la continuité des arrêts de Boniface, la compilation faite par Debezieux est d’une tout autre qualité : ayant occupé en particulier la place de président aux enquêtes du Parlement de la ville d’Aix, cela lui permit d’ajouter au texte brut des arrêts, les motifs sur lesquels ils avaient été rendus. Rare.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR240,00 €

DEBÉZIEUX (Balthasar)Livre Rare Book

ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROVENCE, Recueillis par feu Messire Balthasar Debézieux, Sur diverses Matières Ecclésiastique, Civiles é Criminelles; avec les motifs des Juges qui les ont rendus. Ouvrage divisée en neuf livres, qui serviront de continuation aux Compilations de Boniface, Avec une Table des Livres, Titres, Chapitre & Paragraphe, & une dernière fort ample des matières par ordre alphabétique. Le tout par les soins de Maitre Sauveur Eirie’s

51143, Paris, P. G. Le Mercier / Desaint & Saillant / Jean-Thomas Herissant 1750, in-folio, plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs richement et finement orné de fleurons, filets et roulettes, impression en double colonne, tr. rouges, Ex-Libris manuscrit, (coiffes arrachées, rel. frottée avec un mq. de cuir sur 4cm2, coupes et coins frottés avec qq. mq., rousseurs et anciennes traces d’humidité), XLI-671 p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France240,00 €

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