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plein veau fauve moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs ornés de fleurons et filets encadrant dorés, tr. rouges, (mors fendus, coiffes accidentées, coins émoussés avec des mq., dos et nerfs frottés avec de petites épidermures, qq. rousseurs marginales) (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit civil, commercial et criminel français, ce commentaire des ordonnances de Colbert par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.
39892, Paris, Debure l’aîné 1757, in-8, plein veau fauve moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs ornés de fleurons et filets encadrant dorés, tr. rouges, (mors fendus, coiffes accidentées, coins émoussés avec des mq., dos et nerfs frottés avec de petites épidermures, qq. rousseurs marginales), XXX-656p.
41982, Paris, Debure l’aîné 1757, 2 vol. in-12, plein veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises & filets encadrant dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, (plats frottés avec qq. épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.), bel exemplaire, XXX-656p. / XXXII-642p.
41983, Paris, Debure l’aîné 1757, 2 vol. in-12, plein veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises & filets encadrant dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, (plats frottés avec qq. épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.), intérieur frais, XXX-656p. / XXXII-642p.
72771aafBerne, imprimerie de LL.EE., 1758, gr. in-8vo, 141 p. (titre avec vign. gravée de l'ours de Berne) + 8 ff. (table d. mat. et index) + 1 f. vierge, partie supérieure de la f. de garde découpée, sinon très frais, reliure en vélin, vignette gravée de l'ours de Berne au centre du plat supérieur, coins légèrement frottés, bon état.
1680111531680 Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre sur le fait des Entrées, Aydes et autres droits …Muguet, 1680; 223pp. (dont le titre avec armes royales) - (5)pp. / Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre sur le fait des Gabelles et des Aydes… Muguet, 1680; 156pp. (dont titre avec armes royales / Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre pour servir de règlement sur plusieurs droits de ses Fermes & sur tous en général…Muguet,1681; 192pp. (dont titre avec armes royales ). Plusieurs culs-de-lampe ornent les 3 textes. Les 2 premiers sont imprimés en plus petites caractères que le 3ème.
pl. basane marbrée, dos à 5 nerfs décoré de caissons ornés de fleurons, dentelles et filets entourant dorés, fer à froid entourant les plats, roulette sur les coupes, tr. rouges, p. de tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (tit. sur pc. manquante avec travaux de vers traversant, lég. épidermures sur les plats, coiffe de queue fatiguée avec ptt. mq., coupes et coins émoussés avec ptt. mq., reliure fragile), intérieur frais Dans cette matière spécifique, un excellent dictionnaire très accessible. On sait que l’auteur a utilisé la même méthode pour établir un recueil de jurisprudence civile.
33817, Paris, Knapen 1755, in-folio, pl. basane marbrée, dos à 5 nerfs décoré de caissons ornés de fleurons, dentelles et filets entourant dorés, fer à froid entourant les plats, roulette sur les coupes, tr. rouges, p. de tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (tit. sur pc. manquante avec travaux de vers traversant, lég. épidermures sur les plats, coiffe de queue fatiguée avec ptt. mq., coupes et coins émoussés avec ptt. mq., reliure fragile), intérieur frais, XXIV-310-82-312-XII-276p.
pl. basane marbrée, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à 5 nerfs décoré de caissons ornés de fleurons et filets entourant dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, ex-libris, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (plats lég. frottés, coupes et coins émoussés avec ptt. mq., qq. gribouillis sur p. de tit., rares piqûres) Ce texte de base pour le droit du XVIIIème siècle présente une série de caractéristiques qui en firent à l’époque l’ouvrage le plus utilisé par les praticiens : il constitue tout d’abord un recueil d’arrêts qui n’est pas centré autour d’un Parlement particulier, il étudie au contraire aussi bien les Parlements appliquant la coutume que ceux appliquant le droit écrit. Ensuite il est rédigé sous une forme alphabétique qui lui donne une grande lisibilité et facilité d’utilisation. Enfin il présente un caractère synthétique très marqué avec de très abondantes références doctrinales qui permettent à partir de chacune des entrées de renvoyer aux auteurs majeurs de la question. C’est donc un outil indispensable pour les historiens du droit. Notons dans le verbo "absent" qui ouvre le livre cette belle présomption issue du droit romain : "L’homme est présumé vivre cent ans" dont on voudrait qu’elle fut irréfragable.
pl. veau brun, tit. sur pc. fauve sur dos à 5 nerfs, fleurons, dentelles et filets soulignants dorés, tr. marbrées, roulette dorée sur les coupes, impression en 2 colonnes, (épidermures sur les couv., coiffe de queue manquante, coupes et coins lég. émoussés, rares piqûres et mouillures) Ce texte de base pour le droit du XVIIIème siècle présente une série de caractéristiques qui en firent à l’époque l’ouvrage le plus utilisé par les praticiens : il constitue tout d’abord un recueil d’arrêts qui n’est pas centré autour d’un Parlement particulier, il étudie au contraire aussi bien les Parlements appliquant la coutume que ceux appliquant le droit écrit. Ensuite il est rédigé sous une forme alphabétique qui lui donne une grande lisibilité et facilité d’utilisation. Enfin il présente un caractère synthétique très marqué avec de très abondantes références doctrinales qui permettent à partir de chacune des entrées de renvoyer aux auteurs majeurs de la question. C’est donc un outil indispensable pour les historiens du droit. Très rare dernière édition manquante à Cujas et à la BNF.
35272, Paris, Nyon fils 1785, in-4, pl. veau brun, tit. sur pc. fauve sur dos à 5 nerfs, fleurons, dentelles et filets soulignants dorés, tr. marbrées, roulette dorée sur les coupes, impression en 2 colonnes, (épidermures sur les couv., coiffe de queue manquante, coupes et coins lég. émoussés, rares piqûres et mouillures), [4ff.]-616p.-[1ff.].
52346, Paris, Nyon fils 1762, in-4, pl. veau fauve marbré, pc. de tit. en maroquin ocre, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons, dentelles et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, impression en deux colonnes, (assez nb. épidermures sur les plats, coiffes accidentées, mq. de 3x1cm au niveau du mors inf., dos légt craquelé, coupes et coins légt frottés, rares soulignures au crayon et qq. légères mouillures à l’int.), int. frais, [4]-338-302p.
demi-basane chocolat, tit. & tom dorés sur dos à 3 faux nerfs, (nerfs, dos et coiffes frottés, mors fendus)
pl. veau fauve, tit. doré sur pc. de maroquin brun, dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets encadrant dorés, roulettes dorées sur les coupes, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe, repagination manuscrite à l’encre avec ex-libris ff. 1 à 263, ex-libris daté du 20 nov. 1700 sur la dernière p. imprimée, (plats épidermurés, coiffes manquantes, coupes et coins émoussés avec mq. à 3 coins, ors passés), intérieur assez frais Premier volume de cet important recueil d’arrêts du parlement de Dijon. Manque à Dupin.
34097, Dijon, Jean Ressayre 1689, in-4, pl. veau fauve, tit. doré sur pc. de maroquin brun, dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets encadrant dorés, roulettes dorées sur les coupes, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe, repagination manuscrite à l’encre avec Ex-Libris ff. 1 à 263, Ex-Libris daté du 20 nov. 1700 sur la dernière p. imprimée, (plats épidermurés, coiffes manquantes, coupes et coins émoussés avec mq. à 3 coins, ors passés), intérieur assez frais, [8ff.]-235-47-38-76-84p.
demi-chagrin noir, tit. et filets dorés sur dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, impression principalement en double colonne, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque] Table chronologique de 43 pages des édits, déclarations royales, lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions, avis du Conseil d’État contenus dans le recueil à partir de 1578 jusqu’en 1894.
34516, Paris, Imprimerie Nationale 1894, gd in-8, demi-chagrin noir, tit. et filets dorés sur dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, impression principalement en double colonne, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XLIV-630p.
53416, Bruxelles, Fr.Gobbaerts 1878/ 1869/ 1871/ 1872, 2t. en 4 vol. in-folio, br., non-massicoté, (qq. piqûres et tâches à l’int.), int. frais, CXIV-894/ X-463/ XII-462/ XII-490p.
36886Bordeaux. Imprimerie Nouvelle F. Pech. 1911. Petit in-8. Br. 162 p. + Annexe au Recueil des Ordonnances Synodales de 6 p. Bon état intérieur. Couverture défraichie et déchirée. Traces de crayon sur les pages de garde et la page de titre.
pl. basane racinée fauve, tit. doré sur pc., tom. dorée sur dos à 5 nerfs, dentelle dorée ornant les nerfs, dos orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, tr. rouges, 1 bandeau, 1 lettrine, (plats frottés avec taches et épidermures, mq. pc. de tit., mors inf. fendu sur 4 cm, coiffes de tête et de queue manquantes, forte éraflure sous le dernier nerf, 1ère garde détachée, qq. travaux de vers traversant les marges), intérieur remarquablement frais D’après Barbier, c’est Marc-Antoine RODIER qui à rédigé ce recueil dont nous présentons la première édition. Le premier tome couvre la période de 1667 à juin 1749.
90727Chambéry, V.t Bianco, tome premier seul, 1817, 545 p., broché sous papier d'époque, environ 21x13cm, des mouillures, des manques de papier en bordure de quelques pages car mal coupées.
115083gorrin 1780 1792 2 Chambery, Chez M. F. Gorrin, Imprimeur du Roi, 1780-1786-1792, 3 tomes reliés en 2 volumes in-8 de 130x195 mm environ, 326 et 215, 156 pages, 2 planches dépliantes in-fine du Tome II. Demi-basane mouchetées à coins, dos lisse portants titres et tomaisons dorés, tranches mouchetées, gardes blanches. Plats frottés, deux coins légèrement enfoncés, rares rousseurs, bon état général.
veau brun marbré, dos à nerfs orné, p. de tit. rouge et noire, vignettes, lettrines, (épidermures sur les plats et surtout au dos, ors passés, mors fendus, manques au niveau des nerfs, coiffes trop courtes dégageant les tranchefiles, manques aux coins et à une coupe, rousseurs) Le recueil d’arrêts de Papon est un des plus connus sinon même le plus connu. Cela tient à son ancienneté et surtout au fait qu’il s’agissait en réalité d’un digeste, Papon ayant synthétisé les traités de le Maistre, de le Coq, d’Imbert, de Boyer et de Guidon Pape. Naturellement, ce travail réalisé sur la base d’arrêts auxquels l’auteur n’avait pas eu accès directement souffrait d’un certain nombre d’approximations, ce qui fit par exemple dire à Coquille qu’il ne s’était pas référé à Papon car dans certains points celui-ci rapportait les choses exactes mais dans d’autres se trompait absolument. Au début du XVIIème siècle, commencèrent à paraître des éditions plus scientifiques des recueils de Papon, modifiées et augmentées d’arrêts récents. Édition augmentée par J. Chenu (Dupin, réf. 1311).
plein vélin à rabats, tit. à la plum sur dos lisse, nerfs en lanière de peau, gravure sur p. de tit., portrait de l’auteur, bandeaux, lettrines, glose en marge, (coiffe sup. manquante laissant apparaître la tranchefile, fermoirs manquants, couv. lég. fatiguée, tr. jaunie, lég. taches de feutre bleu p. 16), intérieur très bien conservé avec une absence notable de piqûres ou rousseurs (Dupin n° 1311). Nous présentons la édition de ce traité, paru du vivant de l’auteur et complété par lui. Si les juristes des périodes postérieures, et spécialement du XVIIIe siècle, ont parfois contesté l’exactitude des citations des arrêts faites par Papon, l’intérêt principal de ce recueil est de donner une vue des plus complètes, et en français, de la jurisprudence des parlements de la première moitié du XVIe siècle. R. Martinage souligne, en particulier pour la matière du droit pénal, que les arrêts de Papon « n’illustrent pas seulement le combat entre la doctrine savante et la nouvelle législation, mais plus traditionnellement aussi la conciliation entre la doctrine et l’usage national. » (in Les recueils d’arrêts et dictionnaires de jurisprudence, Éditions La Mémoire du Droit, Paris, 2005, p. 240 et suiv.) S’il est vrai que par certains aspects, le texte porte encore la marque, un peu comme la Somme Rural de Bouthillier, des conceptions médiévales du droit, il n’en est pas moins des plus accessible (v. par ex. le livre Xe sur les "obligations exécutoires" qui constitue une exposition raisonnée du droit des contrats).
25787, Paris, Robert Foüet 1607, fort in-4, veau brun marbré, dos à nerfs orné, p. de tit. rouge et noire, vignettes, lettrines, (épidermures sur les plats et surtout au dos, ors passés, mors fendus, manques au niveau des nerfs, coiffes trop courtes dégageant les tranchefiles, manques aux coins et à une coupe, rousseurs), 12 f.-1367p. - 44 f.