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LALOU (Henri)MareMagnum

TRAITÉ PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 4e éd. entièrement refondue et mise à jour

br., non-massicoté, (couv. fanée) Traité entièrement consacré à la responsabilité civile extrêmement méthodique et très complet. On peut noter une partie très substantielle sur la responsabilité des personnes publiques devant le juge judiciaire. Il donne un aperçu extrêmement complet de la jurisprudence dans cette matière généralement peu connue des publicistes.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR45,00 €

LALOU (Henri)MareMagnum

TRAITÉ PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 4e éd. entièrement refondue et mise à jour

demi-chagrin vert, tit. et fleuron dorés sur dos lisse, (or passé, couv. légt frottée, coins très légt émoussés, pages jaunies avec qq. piqûres) Traité entièrement consacré à la responsabilité civile extrêmement méthodique et très complet. On peut noter une partie très substantielle sur la responsabilité des personnes publiques devant le juge judiciaire. Il donne un aperçu extrêmement complet de la jurisprudence dans cette matière généralement peu connue des publicistes.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR50,00 €

STAMBOULIAN (Georges)MareMagnum

TRAITÉ PRATIQUE DE LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE AVEC LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION ET DES JURIDICTIONS DE FAIT, Préface de Georges Clarette et SUPPLÉMENT, Loi du 18 juillet 1932 (…)

br., bon état, (couv. passée)

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR80,00 €

CLOSSET (Charles-Louis)MareMagnum

TRAITÉ PRATIQUE DE LA NATIONALITÉ BELGE

br., neuf

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR20,00 €

SIMONS RaphaëlMareMagnum

Traité pratique de la légitime défense, avec avant-propos sur la crise du droit pénal

200pp., br., pour la plupart non coupé, dans la série "Bibliothèque de la Société d'Etudes morales et juridiques" vol.3, 19cm.

Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar) · Hasselt, BE30,00 €

BLUM (Marcel)MareMagnum

TRAITÉ PRATIQUE DE LA LÉGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES ; LOI DU 1er JUILLET 1938 ET LÉGISLATION ANTÉRIEURE à l’usage des Magistrats, Juges de Paix, Avocats, Avoués, Assurances, Contentieux, Mutilés du travail, etc.

demi-basane noire, tit. doré sur dos à 5 faux-nerfs, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque] Ouvrage de référence cité, aujourd’hui encore, dans de nombreuses études.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR90,00 €

SABATHIER, G.MareMagnum

Traité Pratique de l'Administration Temporelle et Spirituelle des Paroisses (2 Tomes - Complet) Tome 1 : De l'administration temporelle des Paroisses ; Tome 1 : De l'administration spirituelle des Paroisses

2 vol. in-8 br., Perisse Frère, Nouvelle Maison à Paris, Bourguet-Calas et Ce Successeurs, 1879, 748 ; 647 pp. Complet. Etat satisfaisant (un dos très faible et abîmé avec manques, bon état par ailleurs). Français

Librairie Du Cardinal · GRADIGNAN, FR89,00 €

[Dalloz – Traité]MareMagnum

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage des Maires; Adjoint, Conseillers municipaux, Secrétaires et Employés des mairies, sous la dir. de Gaston Griolet et Charles Vergé, avec le concours de Henry Weber

rel. éd. en percaline bordeaux, tit. & tom. dorés sur le 1er plat et au dos, Ex-Libris à sec, (lég. fané), bon état Quoique résolument pratique, ce texte, qui est à l’origine de l’encyclopédie Dalloz Collectivités locales, a des vertus certaines en raison des nombreuses entrées qu’il comprend et qui en font un des tableaux les plus complets du droit municipal à la date d’édition. Signalons les passages consacrés au droit de l’eau, au régime de la responsabilité des communes.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR50,00 €

[PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)], SAVATIER (René)MareMagnum

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. I : Les personnes - état et capacité avec le concours de René Savatier

demi-basane noire éd., tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux ocre ou verte, dos lisse orné de filets et fleurons à froids, (dos avec épidermures et mq. au niveau des mors, coiffes lég. accidentées avec mq de matière, mors sup. fendu mais toujours relié, mors inf. lég. fatigué, plats et coupes frottés, coins lég. émoussés, papier jauni) Inutile d’insister sur le caractère fondamental de ce texte. Nous sommes ici en présence du tome consacré aux personnes.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR30,00 €

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)MareMagnum

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. X : Contrats civils (1re partie avec le concours de Joseph Hamel & Bernard Perreau) ; t. XI Contrats civils (2e partie avec le concours de André Rouast, René Savatier, Jean Lepargneur)

demi-chagrin brun, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs, caissons ornés de fleurons dorés et filets à froid, (rel. frottées avec qq. épidermures, coins émoussé, papier jauni), bon état Inutile d’insister sur le caractère fondamental de ce texte. On appréicera, dans cet exempalire, de pouvoir disposer de manière isolée, mais complète, du traité des contrats par Joseph Hamel (la Vente), Bernard Perreau (le Louage), André Rouast, René Savatier et Jean Lepargneur pour le Contrat de travail, l’Entreprise, les Société et Association, le Prêt, le Dépôt, les Contrats aléatoires, les Assurances, le Mandat, le Cautionnement et la Transaction.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR90,00 €

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)MareMagnum

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 1ère éd., t. II : La famille, mariage, divorce, filiation avec le concours de André Rouast

br., (jauni, couv. fanée, dos renforcé avec ruban adhésif vert, marque de bibliothèque)

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR25,00 €

PLANIOL, Marcel (dir.) ; RIPERT, Georges (dir.) ; SAVATIER, René ; SAVATIER, JeanMareMagnum

Traité pratique de droit civil français : Tome 1 Les Personnes , état et capacité

2e édition, 1 vol. fort in-8 br., coll. Traité pratique de droit civil français, Librairie générale de droit et de jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias, Paris, 1952 Très bon état Français

Librairie Du Cardinal · GRADIGNAN, FR48,00 €

Guichard (A. C.)MareMagnum

Traité méthodique et complet des lois sur les transactions pendant le papier-monnaie.

français A Paris, chez l'auteur, Garnéry, Rondonneau, thermidor, An VI (1798). In-12 de xiij-311-55-11 pp.; basane mouchetée, dos lisse à faux-nerfs orné (reliure de l'époque). Bon état. Tome second seul.

Librairie Les Mains dans les Poches · Tourbes, FR55,00 €

MareMagnum

TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE ET DOCUMENTS ANNEXES

partiellement débr., (couv. fanée, feuilles lég. jaunies, qq. restauration artisanale, qq. soulignures et une annotation en article 237), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR35,00 €

THALLER (Edmond) et PIC (Paul)MareMagnum

TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT COMMERCIAL, t. I : DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES par P. Pic (mq. le t. 2)

demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur pc. grenat, soulignés de filets, dos à 5 faux-nerfs, rel. au chiffre de la « B.N.P. », (mors et coiffes lég. passés, marques de bib.) Très rare exemplaire de cette partie du traité consacré uniquement aux sociétés commerciales et sous la plume de Paul Pic.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR60,00 €

RICARD, Samuel ; DESAGULIERS, HenriMareMagnum

Traité Général du Commerce plus ample et plus exact que ceux qui ont paru jusqu'à présent.

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Claude Saugrain, Denis Mouchet, Pierre Prault, Paris, Jean-Bapt. Machuel; Pierre Cailloue, Louis du Souillet, Rouen, 1723, frontispice, titre, 3 ff., 556 pp. avec 2 tableaux dépliants et 1 planche hors texte, 11 ff. n. ch. (Tarifs d'Entrée et Droits de Sortie), et 1 f. n. ch et 79 pp. (Instruction abrégée sur les Livres à doubles parties, ou à l'Italienne, Traité par Henri Desaguliers ), 18 ff. n. ch (tables) Intéressant exemplaire de travail en état moyen (reliure très abîmée avec forts mq., travail de vers marginal sur qq. ff. n'affectant pas le texte, qq. petites mouill., exemplaire bien complet des 2 tableaux dépliants et de la planche hors texte). Prix en l'état. Français

Librairie Du Cardinal · GRADIGNAN, FR170,00 €

SOURDAT (Auguste J.-B.)MareMagnum

TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACTION EN DOMMAGES-INTÉRÊTS EN DEHORS DES CONTRATS comprenant la responsabilité civile des délits prévus ou non prévus par les lois pénales ; et des quasi-délits ; les conditions essentielles de l’action en dommages-intérêts ; la solidarité entre les auteurs du même fait dommageable ; la compétence ; le mode de saisir de l’action des tribunaux, soit civils, soit de répression ; les preuves : les règles concernant l’exécution des condamnations sur les biens et sur la personne ; la prescription, la responsabilité du fait d’autrui et celle des choses que l’on a sous sa garde ; la responsabilité des pères, instituteurs, maîtres et commettants, de l’aubergiste, du voiturier et des compagnies de chemin de fer ; des conseils d’administration et de surveillance des sociétés anonymes et en commandite ; la responsabilité de l’État et les règles de la compétence administrative et judiciaire, la responsabilité des accidents du travail d’après les lois du 9 avril 1898 et du 22 mars 1902, 5e éd. revue et augmentée

demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs ornés de filets à froid soulignants, (rel. frottées avec qq. manques de cuir sur les nerfs, coiffes affaissées, coins émoussés), int. assez frais (Grandin I.307). Premier traité spécial consacré à la responsabilité contenant une réflexion théorique d’ensemble (Halpérin n° 95 et 108).

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR180,00 €

SOURDAT (Auguste J.-B.)MareMagnum

TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACTION EN DOMMAGES-INTÉRÊTS EN DEHORS DES CONTRATS comprenant la responsabilité civile des délits prévus ou non prévus par les lois pénales ; et des quasi-délits ; les conditions essentielles de l’action en dommages-intérêts ; la solidarité entre les auteurs du même fait dommageable ; la compétence ; le mode de saisir de l’action des tribunaux, soit civils, soit de répression ; les preuves : les règles concernant l’exécution des condamnations sur les biens et sur la personne ; la prescription, la responsabilité du fait d’autrui et celle des choses que l’on a sous sa garde ; la responsabilité des pères, instituteurs, maîtres et commettants, de l’aubergiste, du voiturier et des compagnies de chemin de fer ; des conseils d’administration et de surveillance des sociétés anonymes et en commandite ; la responsabilité de l’État et les règles de la compétence administrative et judiciaire, la responsabilité des accidents du travail d’après les lois du 9 avril 1898 et du 22 mars 1902, 5e éd. revue et augmentée

demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à faux nerfs ornés de filets dorés et à froid, (plats papier et coins légt frottés, coiffes affaissées, très rares épidermures en rel., int. humidifié avec rousseurs, qq. annotations au crayon) (Grandin I.307). Premier traité spécial consacré à la responsabilité contenant une réflexion théorique d’ensemble (Halpérin n° 95 et 108).

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR180,00 €

SOURDAT, A.MareMagnum

Traité Général de la Responsabilité ou de l'Action en Dommages-Intérêts en dehors des Contrats (2 Tomes - Complet)

Quatrième édition, revue et augmentée, 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard, Paris, 1887, XVI-721 ; 716 pp. Complet. Bon état (des rouss.) Français

Librairie Du Cardinal · GRADIGNAN, FR50,00 €

DUFOUR (Gabriel)MareMagnum

TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ou EXPOSÉ DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE concernant l’exercice de l’autorité de l’empereur, des ministres, des préfets des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d’état ; l’armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d’eau, etc. ; 2ème éd. ; manque t. IV, V, VI et VII

demi-chagrin noir, tit. & tom; dorés sur dos à 4 nerfs, (très lég. épidermures, ff. 657/658 de la table des matières détaché, mouillures)

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR90,00 €

SÉFOURT (Paul)MareMagnum

TRAITÉ FORMULAIRE DES ARBITRAGES AMIABLES, L’arbitrage moderne par la clause compromissoire (Loi du 31 décembre 1925)

demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse, (coiffes et mors frottés), intérieur frais

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR25,00 €

LAGARDE (Maurice) et MÉJANÈS (Louis)MareMagnum

TRAITÉ FORMULAIRE DE LA FAILLITE ET DU RÉGLEMENT JUDICIAIRE, DÉCRET-LOI DU 20 MAI 1955

br., non massicoté, int. frais, (lég. jauni)

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR70,00 €

FOCSANEANU, LazarMareMagnum

Traité et institution en droit international contemporain

Tiré à part de l'Annuaire de l'A.A.A. - 1961 - In-8 - Broché - Paginé de 124 à 146 - Annotations au crayon, exemplaire de travail Envoi de l'auteur : "Hommage à Monsieur le Professeur de La Pradelle. Lazar Focsaneanu. décembre 1961".

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR15,00 €

COLIN (Ambroise), CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)MareMagnum

TRAITÉ ET COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. 1 du Traité de droit civil refondu par L. J. de La M. avec mise à jour au 15 août 1954 ; t. 2 du Cours élémentaire, 2e éd. par L. J. de La M. avec mise à jour au 15 août 1955

br., (fané, jauni, accrocs en couv, t. II cassé [débr.]) Bibliographie : 1ère éd. 1914/1915/1916 ; 2ème éd. 1919/1920/1920 ; 3ème éd. 1920/1920/1921 ; 4ème éd. 1923/1924/1925 ; 5ème éd. 1927/1930/1929 ; 6ème éd. 1930/1931/ ? (il n’est pas certain que le T. III ait connu de 6ème éd.) ; 7ème éd. 1931/1931/1932 entièrement refondue avec le concours de JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon) ; 8ème éd. 1934/1935 (nouveau tirage 1938)/1936 ; 9ème éd. 1939/1942/1945 entièrement refondue par Julliot de la Morandière ; 10ème éd. 1942/1948 (nouveau tirage 1953)/1950 (nouveau tirage1955) ; 11ème éd. 1947 (pour le T. I seul paru). Les deux premiers tomes ont en outre fait l’objet d’une refonte par Julliot de la Morandière sous le titre de Traité de droit civil (T. I, 1953, nouveau tirage 1957 ; T. II 1959).

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR60,00 €

HAUSSOULIER BernardMareMagnum

Traité en Delphes et Pellana. Etude de droit Grec

Paris, E Champion 1917. In-8 relié de toile bleue couverture contrecollée. 189 pages et nombreuses planches dépliantes. Très bon état

Artgil · Rodez, FR65,00 €

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