Code civil

Nouveau manuel pratique et complet du Code Napoléon expliqué

BB530'Livre Grande publication nationale napoléonienne, In-8 °de 703 pp., Expliqué et mis à la portée de toutes les intelligences à l'usage des familles, de la propriété, de l'agriculture, du commerce et de l'industrie. Explication claire des sept autres codes : commerce, procédure civile, pénal, instruction criminelle, contributions, rural, forestier, lois nouvelles les plus usuelles.

Aux Vieux livres de Gustave · Thonon les bains, France20,00 €

NAPOLEON 1ER - CODE NAPOLEONICO 1806Livre Rare Book

Codice di Napoleone il Grande pel Regno d'Italia. Traduzione ufficiale colle citazioni delle leggi romane.

35614In-8, demi-veau marbré à coins de l'époque, dos lisse orné à froid de filets ondulés et d'un fer à la lyre répété, pièce de titre de veau indigo, tranches citron (petit accroc à la coif. sup. et en tête d'un mors), 422, xxxvii p. de table, titre compris. Firenze, Presso Molini, Landi, e comp., 1806.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France400,00 €

NAPOLEON 1ER - CODE NAPOLEONICO 1806MareMagnum

Codice di Napoleone il Grande pel Regno d'Italia. Traduzione ufficiale colle citazioni delle leggi romane.

In-8, demi-veau marbré à coins de l'époque, dos lisse orné à froid de filets ondulés et d'un fer à la lyre répété, pièce de titre de veau indigo, tranches citron (petit accroc à la coif. sup. et en tête d'un mors), 422, xxxvii p. de table, titre compris. Edizione originale fiorentina dell'originale stampata a Milano nello stesso anno della traduzione del Codice napoleonico entrato in vigore in Francia il 21 marzo dello stesso anno. Edition originale florentine publiée la même année que l'originale milanaise du code Napoléon entré en vigueur le 21 mars 1806. Très bon exemplaire, bien relié à l'époque.

Librairie Hatchuel · Paris, FR400,00 €

MÜLLER-HOGREBE, CordulaAntiquariat.de

Der rheinische Jurist Joseph Bauerband. Die Lehre des rheinischen Rechts im Spannungsfeld deutscher und französischer Rechtstraditionen.

200528006ABFrankfurt am Main, Peter Lang, 2005. 8vo. 413 S. Mit Portraits. Originaler Verlagskarton. Verlagsfrischer Zustand! (NP 122,50 EUR). (Europäische Hochschulschriften, Reihe II: Rechtswissenschaft, 4170).

Antiquariat + Verlag Klaus Breinlich · DE - Frankfurt am Main75,00 €

MONTANIER (Jean-Claude)MareMagnum

PROPOSITIONS POUR UNE INTERPRÉTATION NOUVELLE DE L’ARTICLE 217 DU CODE CIVIL ; Univ. des Sc. Soc. de Grenoble

polycopié thermo-collé, (couv. lég. fanée), intérieur très frais, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque]

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR15,00 €

MATEESCO (Jean S.)Livre Rare Book

L’OBLIGATION UNILATÉRALE ET LE CODE CIVIL

51484, Paris, Jouve & Cie 1919, in-8, br., (4ede couv. manquante, 1ede couv. désolidarisée), int. frais, 249p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France30,00 €

MASSIP (Jacques) et MORIN (Georges)Livre Rare Book

LA RÉFORME DU DIVORCE, t. II: Formules d’application

19972, Paris, Répertoire du Notariat Defrénois 1976, in-8, br., bon état, 240p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France15,00 €

MASSIP (Jacques) et MORIN (Georges)Livre Rare Book

LA RÉFORME DU DIVORCE, t.II: Formules d’application

48059, Paris, Répertoire du Notariat Defrénois 1976, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 240p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France15,00 €

MASSIP (Jacques) et MORIN (Georges)MareMagnum

LA RÉFORME DU DIVORCE, t. II : Formules d’application

br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR12,00 €

MARCO DE SAINT HILAIRELivre Rare Book

Anecdotes du Temps de Napoléon 1er

10473recueillies par MARCO DE SAINT HILAIRE In 12 broché, dos factice muet, faux-titre, titre 232 pages, 4 pages de catalogue Paris Librairie L.Hachette & Cie 1856. Bibliothèque des chemins de fer. Quelques taches sur les plats, intérieure en très bon état.

Charbonnel · Bar le Duc, France20,00 €

MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)Livre Rare Book

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE COMMENTAIRE DE CHAQUE TITRE, 5eéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et des arrêts récents.: - t. VII (1872): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES, continué par P.Pont, 1reéd.; - t. VIII (1863) et IX (1867): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS ET DE LA CONTRAINTE PAR CORPS, continué par P.Pont, 1reéd.; - t. X et XI(1856): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ET DE L’EXPROPRIATION FORCÉE MIS EN RAPPORT AVEC LA LOI SUR LA TRANSCRIPTION, continué par P.Pont, 1reéd.; -t.XII(1854): COMMENTAIRE-TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PRESCRIPTION.

57248, Paris, Delamotte/ Cotillon 1855à 1872, 12 vol. in-8, rel. hétérogène : demi-chagrin vert empire, tit. et tom. sur pc. de cuir grenat et ébène, dos à cinq nerfs orné de filets soulignants dorés et estampés à froid, fleurons estampés à froid, tr. mouchetées, (rel. frottées avec d’assez nb. et parfois importantes épidermures, deux dos insolés, deux coiffes manquantes, plats également lég. frottés, très nb. rousseurs et piqûres à l’int., papier parfois acidifié), état assez moyen; t.XII: demi-chagrin brune, tit. doré sur dos lisse orné de filets soulignants et de frises dorés, tr. mouchetées.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France200,00 €

MARCADÉ (Victor-Napoléon)Livre Rare Book

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 6eéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, t. VI [seul]

33551, Paris, Delamotte 1868, in-8, rel. éd., vert bronze, tit., tom. et fleurons dorés sur dos à 4 faux nerfs, en bas du dos en lettres dorées “concours de 1871, 1ère année droit romain 1er prix M. Henri Mengin”, plats décorés de plusieurs fers à froids, sur le premier plat couronne dorée de lauriers contenant l’inscription dorée “Donné à titre de prix par la faculté de droit de Nancy”, (coiffe inférieure accidentée, 1 mors fragile), intérieur très frais, [3ff.]-612p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France25,00 €

MARCADÉ (Victor-Napoléon)Livre Rare Book

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 6eéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, t. II (312 à 710)[uniquement]

34349, Paris, Delamotte 1869, in-8, demi-veau marron, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés, (papier des couv. décollé et lég. déchiré, coupes et coins émoussés avec ptt mq. aux coins, mouillures claires en marges), texte frais, [2ff.]-672p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France25,00 €

MARCADÉ (Victor-Napoléon)MareMagnum

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 6ème éd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, t. II (312 à 710)

demi-veau marron, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés, (papier des couv. décollé et lég. déchiré, coupes et coins émoussés avec ptt mq. aux coins, mouillures claires en marges), texte frais

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR25,00 €

MARCADÉ (Victor-Napoléon)MareMagnum

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 6ème éd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, t. VI

rel. éd., vert bronze, tit., tom. et fleurons dorés sur dos à 4 faux nerfs, en bas du dos en lettres dorées “concours de 1871, 1ère année droit romain 1er prix M. Henri Mengin”, plats décorés de plusieurs fers à froids, sur le premier plat couronne dorée de lauriers contenant l’inscription dorée “Donné à titre de prix par la faculté de droit de Nancy”, (coiffe inférieure accidentée, 1 mors fragile), intérieur très frais

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR25,00 €

MALEVILLE - JACQUES DE.Livre Rare Book

ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT. CONTENANT Le texte des Lois ; Le précis des observations faites sur chaque article, et les Motifs de la décision du conseil ; L'Indication de la Conformité et de l'Opposition de ces Articles aux Lois Anciennes ; Les Arrêts rendus par la Cour de Cassation, pour en fixer le sens ; Et les Observations particulières de l'Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l'intelligence des autres.

1807Droit-Malv-4-1In-8, plein cuir fauve, dos lisse richement orné, pièce de titre rouge et titre doré, de tomaison noire et numérotation dorée, tranchefile, chasse dorée, page de garde marbrées, signet. DEUXIEME EDITION. GARNERY, LAPORTE,PARIS. TOME PREMIER : 504 pages, quelques rousseurs de la page 497 à 504 tache de rousseur intérieures, page de garde du 4éme de couverture légèrement jaunie, coins du bas effondrés, léger frottement aux mors. TOME DEUXIEME : 550 pages, Petit manque en haut du coin quatrième de couverture, traces de rousseur page de faux titre et a la page 550 et intérieur page de garde 4éme de couverture. Légèrement jaunie. TOME TROISIEME : 500 pages, rousseurs éparses de la page 185 à la fin du tome, petite épidermure sur le 4éme de couverture. petit manque au coin bas en 4éme de couverture.

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, France455,00 €

LOCRE J.G.MareMagnum

Esprit du Code Napoléon tiré de la discussion ou Conférence historique, analytique et raisonnée du Projet de Code Civil, des Observations des Tribunaux, des Procés Verbaux du Conseil d'Etat, des Observations du Tribunat, des Exposés des motifs, des Rapports et Discours etc...

A Paris, de l'Imprimerie Nationale, An XIV 1805 à 1808. 6 volumes In-8 reliés demi-basane blonde, pièces de titre rouge et de tomaison verte, dos lisses à filets et fleurons dorés. xvi + 471 + 536 + 580 + 549 + 652 + 566 pages. Dédié à SM. l'Empereur et Roi. Reliures abimées avec épidermures et deux manques de cuir, plats cartonnés frottés, deux mors fendus, le corps des ouvrages est en bon état ne présentant que quelques rousseurs et petites traces claires marginales d'humidité sans grande gravité. Très bon exemplaire de travail.

Artgil · Rodez, FR90,00 €

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Codice di Napoleone il Grande pel Regno d'Italia. Traduzione ufficiale colle citazioni delle leggi romane.

Codice di Napoleone il Grande pel Regno d'Italia. Traduzione ufficiale colle citazioni delle leggi romane.

Der rheinische Jurist Joseph Bauerband. Die Lehre des rheinischen Rechts im Spannungsfeld deutscher und französischer Rechtstraditionen.

PROPOSITIONS POUR UNE INTERPRÉTATION NOUVELLE DE L’ARTICLE 217 DU CODE CIVIL ; Univ. des Sc. Soc. de Grenoble

L’OBLIGATION UNILATÉRALE ET LE CODE CIVIL

LA RÉFORME DU DIVORCE, t. II: Formules d’application

LA RÉFORME DU DIVORCE, t. II : Formules d’application

LA RÉFORME DU DIVORCE, t.II: Formules d’application

LA RÉFORME DU DIVORCE, t. II : Formules d’application

Anecdotes du Temps de Napoléon 1er

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 6eéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, t. VI [seul]

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 6eéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, t. II (312 à 710)[uniquement]

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 6ème éd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, t. II (312 à 710)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 6ème éd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, t. VI

Esprit du Code Napoléon tiré de la discussion ou Conférence historique, analytique et raisonnée du Projet de Code Civil, des Observations des Tribunaux, des Procés Verbaux du Conseil d'Etat, des Observations du Tribunat, des Exposés des motifs, des Rapports et Discours etc...

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