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Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tome 22 : Traité des donations entre-vies et des testaments (Tome 5)

1876zt1125A. Lahure Relié 1876 "In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 638 pages, tome 5 seul de la partie ""Traité des donations entre-vies et des testaments"" du Cours de Code Napoléon ; dos insolé, quelques frottements aux coiffes et nerfs, petit manque de cuir au quatrième plat en queue, coupes frottées, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, France40,00 €

Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tome 23 : Traité des donations entre-vies et des testaments (Tome 6)

1876zt1126A. Lahure Relié 1876 "In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 732 pages, tome 6 seul de la partie ""Traité des donations entre-vies et des testaments"" du Cours de Code Napoléon ; épidermures sur le cuir, papier reliure usé aux coupes, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, France40,00 €

Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tome 25 : Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général (Tome 2)

1878zt1127A. Lahure Relié 1878 "In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 675 pages, tome 2 seul de la partie ""Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général"" du Cours de Code Napoléon ; quelques épidermures sur le cuir, coupes frottées, papier bruni, par ailleurs assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, France32,00 €

Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tome 27 : Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général (Tome 4)

1881zt1128A. Lahure Relié 1881 "In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 620 pages, tome 4 seul de la partie ""Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général"" du Cours de Code Napoléon ; dos insolé, quelques frottements sur le cuir et les coupes, papier bruni, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, France32,00 €

Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tome 3 : Traité du mariage et de la séparation de corps

1881zt1119A. Lahure Relié 1881 In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 596 pages ; frottements aux coupes et coiffes, papier bruni, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France70,00 €

Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tome 6 : Traité de l'adoption

1882zt1161A. Lahure Relié 1882 In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 650 pages ; dos insolé, quelques taches sur le cuir, frottements aux nerfs et aux coins, petite déchirure à la coiffe inférieure, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France80,00 €

Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tome 8 : Traité de la minorité, de la tutelle et de l'émancipation. De la majorité. De l'interdiction et du conseil judiciaire. Des individus placés dans un établissement public ou privé d'aliénés (Tome 2)

1880zt1121A. Lahure Relié 1880 "In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 584 pages, tome 2 seul de la partie ""Traité de la minorité, de la tutelle et de l'émancipation"" du Cours de Code Napoléon ; frottements aux coiffes, nerfs et coupes, papier bruni, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, France70,00 €

Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tomes 13 à 17 : Traité des successions (5 volumes)

1875zt1160A. Lahure Relié 1875 "Cinq volumes in-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs ornés de dorures, tomes 1 à 5 seul de la partie ""Traité des successions"" du Cours de Code Napoléon, 648, 639, 654, 647 et 579 pages ; quelques épidermures aux coiffes, mors et nerfs, coupes frottées, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, France150,00 €

DEMOLOMBE (Charles) & GUILLOUARD (Louis)Livre Rare Book

COURS DE CODE NAPOLÉON, 1re éd.

57193, Paris, Auguste Durand. - A. Lahure- G. Pedone-Lauriel- Hachette et Cie 1845 -1882, 31 vol. in-8, demi-basane brune, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir vert vert empire, dos lisse orné de filets dorés soulignants et de frises dorées, tr. mouchetées, (mq. de papier sur certains plats, qq. épidermures, certaines pc. de cuir frottées avec légers mq., rousseurs dans certains vol., quelques rares p. dont le papier est acidifié), int. lég. jauni mais assez frais.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France1 200,00 €

DEMOLOMBE (Charles) & GUILLOUARD (Louis)Livre Rare Book

COURS DE CODE NAPOLÉON, t.I à X: 6eéd., t.XII et XIII: 7eéd, t.XIII à XVII: 6eéd., t. XVIII à XXIII: 4eet 6eéd., t.XXIV à XXX: 1re et 5eéd, t. XXXI: 6eéd, [31vol.] ; TRAITÉS (…), (art. 1387 à 2281), t.XXXII à XXXV: 2e et 3eéd., t.XXXVI et XXXVII: 2eéd., t.XXXVIII et XXXIX: 3eéd., t.XL: 1reéd., t.XLI àXLVIII: 2eéd., t.XLIX et L: 4eéd.,[19 vol.]

54610, Paris, Auguste Durand. - A. Lahure- G. Pedone-Lauriel- Hachette et Cie 1876-1887/ 1887-1900, 31 + 19 vol. in-8, demi-basane vert sombre, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de filets estampés à froid, (des épidermures sur les rel., plus importantes sur les t.26, 31 et 34, des rousseurs et piqûres à l’int., très rares soulignures et annotations au crayon dans certains vol.).

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France1 800,00 €

DEMOLOMBE (Charles)Livre Rare Book

COURS DE CODE NAPOLÉON, 2eéd. (sauf les 8 derniers volumes de la 1reéd.)

48962, Paris, Durand/ Hachette/ Durand & Pedone Lauriel / Hachette / Cosse Marchal & Billard / Lahure / Marescq Ainé 1860 et s., 31 vol. in-8, demi-chagrin vert sombre, tit.& tom. dorés sur dos à 4 nerfs avec simples filets dorés et à froid soulignant, (reliure légèrement frottée pour l’époque, rares mq. de papier aux coupes, qq. épidermures, des rousseurs et piqûres principalement en marge et sur les pages premières et dernières pages), bon état général surtout pour l’épqoue.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France1 200,00 €

DEMANTE (Antoine Marie)Livre Rare Book

PROGRAMME DU COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS FAIT À L’ÉCOLE DE PARIS, 2eéd. considérablement augmentée. Tome III [seul]: Livre III: Des différentes manières dont on acquiert la propriété; titre 5e Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux; titre 6e De la vente; titre 7e De l’échange; titre 8e Du contrat de louage; titre 9e Du contrat de société; titre 10e Du prêt; titre 11e Du dépôt et du séquestre; titre 12e Des contrats aléatoires; titre 13e Du mandat; titre 14e Du cautionnement; titre 15e Des transactions; titre 16e De la contrainte par corps en matière civile; titre 17e Du nantissement; titre 18e Des privilèges et hypothèques; titre 19e De l’expropriation forcée et des ordres entre les créanciers; titre 20e De la prescription

32774, Paris, Alex-Gobelet /Thorel 1835, in-8, demi-veau fauve, tit. et tom. dorés sur pc. noires, quadruple filets dorés et petits motifs floraux stylisés, (plats frottés, pc. épidermurés, coupes et coins frottés avec ptt mq, rares annotations en marge au crayon, qq. mouillures), 608p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France30,00 €

Delebecque A.Livre Rare Book

Les cinq codes en vigueur en Belgique, avec les modifications introduites de 1814 au 1er janvier 1860

1860ql1056Bruxelles, Librairie polytechnique de Decq et Duhent, rue de la Madeleine, 9 Relié 1860 Volumineux in-12 (8 x 14 cm.), relié demi-basane à coins, nombreuses paginations, édition annotée par A. Delebecque, avocat général à la cour de cassation, et augmentée d'un supplément contenant les lois les plus usuelles, 7e édition, filets, titre et auteur dorés au dos ; mors, coiffes, plats et coins frottés, bords usés, charnière antérieur fragilisée, intérieur frais, état plus que correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France24,00 €

DARD (Henri Jean-Baptiste)Livre Rare Book

CODE CIVIL, avec des notes indicatives des lois romaines, coutumes, ordonnances, édits et déclarations, qui ont rapport à chaque article; Ou CONFÉRENCE DU CODE CIVIL AVEC LES LOIS ANCIENNES; 3eéd. Revue et augmentée de la concordance des articles du Code civil entre eux, du renvoi aux traité de Pothier, aux principaux ouvrages de jurisprudence moderne qui ont expliqué le Code, et aux répertoires de jurisprudence de MM.Merlin et Favart; Suivie d’une TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE des matières contenues dans le Code civil.

52924, Paris, B.Warée 1827, in-8, demi-basane olive, tit. doré sur dos lisse orné de dentelles et filets dorés et de fleurons à froid, tr. jaspées, Ex-Libris manuscrit, (mors fendillés, épidermures sur les coiffes, coupes légt frottées, coins émoussés, qq. légères mouillures et rousseurs à l’int.), int. frais, XXII-528p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France450,00 €

Dalloz Edouard,Vergé CharlesLivre Rare Book

Les Codes annotées, tomes 1 et 2

1873ru479Paris, au bureau de la jurisprudence générale, 19, rue de Lille Relié 1873 2 volumes in-8, (21.5x27 cm), relié demi-basane, dos à 4 nerfs, 1138 et 1290 pages, code civile annoté et expliqué d'après la jurisprudence et le doctrine avec renvois au répertoire alphabétique et au Recueil périodique de MM. Dalloz ; traces dans le texte, une page déreliée, manques sur le cuir, plats défraichis, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France35,00 €

D'AGUESSEAU (Henri François ou DAGUESSEAU).Livre Rare Book

Oeuvres de M. le Chancelier d'Aguesseau [comprenant :] Le Discours pour l'ouverture des audiences - Les Mercuriales - Les Réquisitoires - Les Instructions sur les études propres à former un magistrat - Plaidoyers prononcés au Parlement en qualité d'avocat général - Deux plaidoyers dans la cause de M. le Prince de Conty et de Madame la Duchesse de Nemours - Plaidoyer dans la cause de M. le Duc de Luxembourg et des autres Ducs et Pairs - Mémoires, dissertations et autres ouvrages - Plusieurs requêtes sur les matières domaniales - Différentes pièces sur la Pairie - Lettre sur les matières criminelles et civiles - Considérations sur les monnaies - Mémoire sur les actions de la Compagnie des Indes - Méditations philosophiques sur l'origine de la Justice - Questions concernant les substitutions avec les réponses de tous les Parlements et cours souveraines du royaume et des observations de M. le chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses.

175912756A Paris, chez les Libraires associés, 1759, 1761, 1762, 1764, 1767, 1769, 1772, 1774, 1776, 1777, 1779 (pour les onze premiers volumes) puis A Toulouse, chez Joseph Dalles, 1770. 12 vol. in-4 (259 x 193 mm) de cxlviii - 623 pp. ; xxxvi - 692 pp. ; xxiv - 822 pp. ; xxx - 738 pp. ; 2 ff. n.fol., xxxii - 753 pp. ; 2 ff. n.fol., xvi - 773 pp. ; 2 ff. n.fol., xlviii - 685 pp. ; 2 ff. n.fol., xxiv - 711 pp. et 1 f. bl. ; 2 ff. n.fol., xx - 731 pp. ; 2 ff. n.fol., xvi - 460 pp., 1 f. n.fol., xii - 316 pp. ; 2 ff. n.fol., xvi - 677 pp. ; xii - 567 et 28 pp. Reliures de l'époque de plein veau marbré blond, doubles filets à froid encadrant les plats, dos à nerfs ornés de filets gras à froid, doubles caissons d'encadrement dorés, larges fleurons dorés, semis de points et de pointillés dorés, pièces de titre et de tomaison de maroquin vieux-rouge, titre doré, tomaison dorée, palette dorée en tête et queue, filet doré sur les coupes, toutes tranches rouges.

Babel Librairie · Périgueux, France900,00 €

COURCELLE SENEUIL (Jean-Gustave)Livre Rare Book

PRÉPARATION À L’ÉTUDE DU DROIT. Études des principes

49964, Paris, Guillaumin & Cie 1887, in-8, br., non massicoté, (fané, déchirure sur la couv.), bon état, IX-489p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France140,00 €

CORNIL (M.-J.)Livre Rare Book

À PROPOS DE LA RÉVISION DU CODE CIVIL, Quelques changements de forme aux Titres III, IV, VI à XV du livre troisième à l’usage des étudiants en droit

53395, Bruxelles, Bruylant-Christophe &Cie 1886, in-8, br., (ouvrage fané), int. frais, 63p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France25,00 €

Collectif : Damas Nicolas - Des Lyons Hervé - Marot Guillaume - Yves rouquet.Livre Rare Book

Droit et pratique des baux d'habitation

Dalloz-droitetbeaux-1-1.2018/19 9éme édition. Broché, 17x 25cm, fente en bas de la couverture sans nuisance a l'intégrité du livre, intérieur frais, ex-d 'Ono des trois auteurs, 891 pages. Dalloz. Livre d'occasion, en l'état, hors frais d'envoi.

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, France50,00 €

CollectifLivre Rare Book

Codes français, avec la concordance des articles et des codes ; précédés de la charte et des lois qui en dérivent, suivis des tarifs des frais en matière civile et criminelle

1835vb1007Pourchet, libraire, Videcoq Relié 1835 In-12 (9,4 x 14,3 cm), reliure pleine peau, dos lisse orné d'un décor doré, décor à froid et liseré d'encadrement aux plats, paginations multiples ; coins usés, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France59,50 €

CollectifLivre Rare Book

Collection d'arrêts et jugemens des Cours et Tribunaux de Paris, et autres Cours de l'Empire pour l'An 1808 sur les matières douteuses et difficiles et notamment sur les Matières du Code Civil

1808133578Au Bureau du journal du Palais A Paris Au Bureau du Journal du Palais 1808, In-8 relié plein veau brun, dos à nerfs et fleurons dorés. 527 pages. Reliure un peu frottée. Rousseurs.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France70,00 €

COLLECTIFLivre Rare Book

JOURNEES D'ETUDES A L'OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL : I - LE RAYONNEMENT DU DROIT CODIFIE - LE CONSEIL D'ETAT ET LE CODE CIVIL.

2004113189Ed. des Journaux Officiels Broché Ed. des Journaux Officiels 2004, 2 volumes In-8 brochés. 224 + 382 pages. Bon état.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France25,00 €

CollectifLivre Rare Book

Le Praticien français. En deux parties : La Iere donne l'Esprit et la Théorie du Code de procédure, avec les formules. La IIe en présente l'application et la Jurisprudence (Tome 1)

1806ys2929A Paris, chez M. Bavoux jeune, Directeur de la Jurisprudence du Code civil, rue de Savoie, n°18 Relié 1806 In-8 (13,5 x 20,5 cm), reliure demi-peau, dos lisse, tranches rouges, 486 pages ; papier reliure usé au quatrième plat, par ailleurs intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France56,00 €

CollectifLivre Rare Book

Le Praticien français. En deux parties : La Iere donne l'Esprit et la Théorie du Code de procédure, avec les formules. La IIe en présente l'application et la Jurisprudence (Tome 4)

1807ys2930A Paris, chez M. Bavoux jeune, Directeur de la Jurisprudence du Code civil, rue de Savoie, n°18 Relié 1807 In-8 (13,5 x 20,5 cm), reliure demi-peau, dos lisse, tranches rouges, 504 pages ; papier reliure usé sur les plats, par ailleurs intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France56,00 €

CollectifLivre Rare Book

Les cinq code du royaume précédés de la charte constitutionnelle et suivis du tarif des frais et dépens. Collationné sur les éditions officielles de l'imprimerie royale. Nouvelle édition à laquelle sont jointes les deux lois rendues en mars 1820. L'une sur la liberté individuelle l'autre sur la publication des journaux et écrits périodiques avec l'ordonnance du roi.

1820cinqcodesduroyaume-1-1Plein cuir marbré. Dos lisse. Pièce de titre rouge, titre doré, caissons richement ornés. Dorures sur les tranches fines. Manque en bas de la coiffe de queue et du plat de derrière. Rousseurs éparses de la page de titre et les 6 premières pages. Craquement en coiffe de tête. Coins supérieur du plat arrière effondré. Rousseurs sur la page de garde et plage du plat arrière. François Savy. Lyon. Bon état général. Hors frais d'envoi

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, France50,00 €

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