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PARIS, Libraires associés 1761 - In-4 - Reliure plein veau brun marbré de l'époque (épidermure) - Dos à nerfs à caissons fleuronnés, Toutes Tranches rouges - 2 Vignettes - XXXIV- 694 pages, y compris tables des matières - Frais intérieurement Edition collective des travaux du chancelier d'Aguesseau , donnée par son secrétaire, l'abbé André. Les travaux du chancelier sont de première importance pour l'histoire politique et juridique de la fin du XVII°s. et de la première moitié du XVIII°s. D'Aguesseau préconisait l'unification de la jurisprudence dans les matières régies par le droit écrit, devançant les rédacteurs du Code Civil. Sa lutte contre le système de Law, qui lui valut l'exil, est également célèbre. xxxiv
PARIS, Libraires associés 1762 - In-4 - Reliure plein veau brun marbré de l'époque (épidermure) - Dos à nerfs à caissons fleuronnés, manque pièces de titre & de tomaison - Toutes Tranches rouges - 2 Vignettes - XXIV- 822 pages, y compris tables des matières & des noms cités - frais intérieurement Edition collective des travaux du chancelier d'Aguesseau , donnée par son secrétaire, l'abbé André. Les travaux du chancelier sont de première importance pour l'histoire politique et juridique de la fin du XVII°s. et de la première moitié du XVIII°s. D'Aguesseau préconisait l'unification de la jurisprudence dans les matières régies par le droit écrit, devançant les rédacteurs du Code Civil. Sa lutte contre le système de Law, qui lui valut l'exil, est également célèbre. xxiv6
RENNES, Vve F. Vatar- 1779 - In-12 - Reliure d'époque plein veau - Dos à 5 nerfs, Caissons fleuronnés et titre dorés - tranches rouges - Reliure très usagée, avec manque important - Préface XIV & 329 pages - Ex-libris manuscrit d'époque en page de titre -Propre intérieurement Dupin, réf. 1213-31. Les « actes de notoriété » sont des décisions juridictionnellesdes tribunaux qui sans avoir la valeur des arrêts de règlements — qui émanent desCours suprêmes — fixent de manières permanentes la doctrine du tribunal ou de laCour sur un point déterminé. Ce recueil est une source importante pour le droit localet en particulier pour l’interprétation de la coutume de Bretagne dans la mesure oùces actes de notoriété étaient rarement répertoriés (v. sur la manière de compter letemps qui donne lieu à la prescription d’une dette, règle pour la confection des ter-riers, ce qu’est le droit du tour de l’échelle, etc).
ALGER, A. Jourdan - 1885 - In-4 Broché - légère déchirure aux 3 dernières pages - 154 pages - Ex. non coupé - très propre
PARIS, Chez Guillaumin/Chez Dumoulin -1870 - Edition Originale - In-8 broché - II & 211 pages + table - rare - Réf. 4348
Paris Chez Saillant & Desaint 1777 - In-12 - Reliure de l'époque très usagée - Dos à caissons fleuronnés dorés, Manque pièce de titre - Epidermures sur les plats - CCXII-369 pp et 2 ff., n., ch.- Traces de mouillures aux premières pages, Sinon frais intérieurement.
PARIS, S.A. du Receuil Sirey - 1927 - in-8 - Broché - Préface, introduction , sources & Bibliographie XXXVII & 106 pages - Très propre
PARIS, de Signy & Dubey - 1854 - In-8 - VI & 446 pages + Errata - 1/2 Reliure verte - Dos lisse - Titre & filets dorés - infimes ousseurs sur la tranche - Bel exemplaire - Rare - Réf. 4886
PARIS, Hachette & Cie - 1891 - In-8 Broché - Préface VIII & 234 pages - Ex. non coupé - Neuf - RARE - Réf. 4336
RENNES, Centre régional d'Education sanitaire - 1943 - In-8 - Broché - Illustrations NB HT - 115 pages - Très propre
MARSEILLE, Laffitte Reprints - 1972 - Réimpression de l'édition de toulouse 1863 - Tirage limité à 250 Exemplaires - In-8 - Reliure skivertex - Nombreuses Armoiries in texte - 335 pages - Propre - Envoi rapide et soigné
PARIS, Auguste Durand - T. II seul - In-8 - reliure 1/2 basane havane - Dos à nerfs & à filets dorés - Pièces de titre & de tomaison en maroquin cerise - Signet - rousseurs &parses - 484 pages, y compris Table alphabétioque et analytique des Matières - Bon exemplaire Ex-Libris Armorié Comte L. de B.
GRENOBLE, imp. C.-P. Baratier - 1827 - In-8 - 1/2 Reliure - T. I - Epitre dédicatoire au baron d'Haussez - X-848 pages - Propre
In-4 - Rennes, 1717, Vatar, 14 pages--1762, 8 pages, signature manuscrite L.M. Picquet & 1762, 3 pages - Bel ensemble
ROUEN, Imp. Administrative - 1980 - Grand In-4 - Broché - 182 pages + Table - Très Propre
Rennes, chez josph Vatar - 1743 - T. I seul - in-12 - Reliure très usagée de l'époque- Dos à caissons fleuronnés - Tranches rouges - 352 & 30 pages - légère trace de vers Le stile est la manière de procéder en justice. Cet ouvrage a été conçu pour éviter aux juges locaux d'être pris à parti et de succomber aux frais de procédure dans les petits crimes, dans les crimes graves de voir les procédures cassées par le parlement et refaites aux frais des juges ou des seigneurs des fiefs, et que pendant le temps qu'il faut refaire les procédures, les preuves depérissent et que les crimes demeurent impunis. Tout ceci du fait du peu d'habitude des juges d'instruire des procédures criminelles
Sans lieu - 1724 - Sans couverture - CCLXXI articles - 28 pages - Propre
In-8 - Cartonnage époque - Dos lisse orné - Pièce de titre maroquin rouge - Titre doré - PARIS, Alexis Eymery - 1817 - 147 pages. LYON, Périsse frères/PARIS, Méquignon junior -1823 - 51 pages. PARIS, Méquignon junior -1828 - 92 pages. PARIS, Ad. Le Clere & Cie - 1826 - 110 pages. PARIS, Ad. Le Clere & Cie - 184 - 107 pages Ex-libris "Superioris domus solidariodum, societatis Sancti Sulpitii" & ex-libris manuscrit " F.C. de Boodt".
PARIS, Ed. Maloine - 1988 - In-8 - cartonnage éditeur sous jaquette illustrée en couleurs - illustrations Nb en texte - 571 pages - comme neuf - Envoi rapide et soigné Les mécanismes du procès criminel, les relations entre le criminel et la justice qui, en Bretagne, est implacable pour le coupable confondu, sachant toutefois se montrer équitable et humaine pour l'innocent, fait rare pour l'époque
PARIS, Bechet ainé - 1825 - Edition Originale - In-8 - Reliure 1/2 basane - Dos lisse à filets dorés - Pièce de titre en maroquin cerise - Titre doré - 59 + (1) pages - Bon exemplaire
PARIS, Editions L.G.D.J. - 1948 - Edition Originale - In-8 - 1/2 Reliure havane à coins ((signée Georges Querruel) - Dos à nerfs - Signet - VII-(2)-1105 pages - Très Bon exemplaire Reliure signée Georges Querruel, Maître relieur, Premier Artisan de France
PARIS, Lib. de jurisprudence Cotillon - 1847 - Complet en 2 volumes - In-8 - 1/2 reliures - Dos à 4 nerfs avec titre et tomaisons dorés - 774 et 655 pages - Bons exemplaires
ROME, Ed. Spécial della "Rassegna dell'Arma dei Carabinieri" - 1980 - In-8 - Reliure pleine toile de l'éditeur - V & 737 pages, y compris index alphabétique - Très propre En voi de l'auteur au professeur de la Pradelle
PARIS, gustave BARBA, Ed. - 1832 - 2 edition - In-8 - 1/2 Reliure -dos lisse à triple filets dorés - titre doré - Plats et gardes marbrés - XII & 532 pages - Propre - PHOTOGRAPHIES sur demande