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Grand in-8, broché (couverture lég. défr.), 505 p., non coupé. Édition originale et unique de cette thèse pour le Doctorat de Droit. Très bon état intérieur malgré quelques légères rousseurs aux premiers feuillets.
In-8 - Reliure cassée - 1823 - Table alphabétique des Matières VIII & 256 pages
A ORLEANS, chez Jean Massot/PARIS, Chez Debure frères, 1776 - In-12 - Reliure plein veau marbré de l'époque - dos à nerfs à caissons fleuronnés - Pièce de titre havane, Titre doré - Toutes tranches rouges - Roulettes dorées sur les coupes - signet -XII-XVI (erreur de pagination commence pageV ) - 570 pages - très frais
PARIS, Musée des Familles - 1836/37/38 - In-12 ° Relié, dos cuir noir décoré, frotté - 164, 191 & 191 pages légères rousseurs pour 1838 - Nombreuses gravures de matériels agricoles - Bel Exemplaire
Amiens, Yvert & Tellier, Editeurs/t Paris, Boivin & Cie, Editeurs - 1922 - In-8 - Edition OrigiBroché - 291 pages.- Exemplaire non coupé - Propre - Réf. 15757 La Censive est un type de propriété, amoindrie ou démembrée. Le possesseur de la tenure la possède sans doute à titre perpétuel et héréditaire il peut en disposer par tous les procédés, suivant lesquels on dispose civilement de sa chose, vente, échange, louage, engagement, donation, Mais son bien a également un autre maitre, un maître supérieur, dont le droit de. Patronage, sinon de propriété, se manifeste par une redevance annuelle et par certains services qu'il exige du tenancier. A ne considérer que la redevance, son droit se réduirait à une rente foncière perpétuelle seulement le point de vue pécuniaire n'est pas le seul, ni le plus important au droit pécuniaire s'ajoute ici un droit d'autorité sur la terre et la personne, aux mains de laquelle se trouve la terre, droit d'autorité qui a pour support un droit analogue au droit de propriété le crédirentier est, en mème temps, Seigneur Censier. La Censive apparaît, dès lors, comme une espèce de copropriété, où les co-propriétaires ne sont pas placés sur le mème plan, mais superposés l'un à l'autre, l'un ayant ce que les feudistes appellent la directe ou le domaine éminent c'est le seigneur, l'autre ayant le domaine utile, celui qui comporte la jouissance perpétuelle c'est le censitaire.
CAEN, Charles Valin - 1904 - Grand In-4 - Débroché - 357 pages y compris Table - Propre
PARIS, chez moutard - 1789 - In-8 - Reliure plein veau marbré de l'époque, frottée - Dos lisse ornée - ecoinçons dorés sur les plats - VI & 505 pages - très frais intérieurement
PARIS, A. CHEVALIER-MARESCQ & Cie - 1898 - Grand In-8 - 1/2 Reliure - dos à ' nerfs - titre doré - Plats & gardes jaspées - 768 pages (complet des procès mentionnés, manque page 129 à 257) - très propre
RENNES, Imp. Catel - sans date (vers 1868) - In-8 - Débroché - 98 pages + de A à R + XXX pages
A Toulouse chez J. Dupleix 1778, fort In-4 relié plein veau blond dos à nerfs très orné, piéces de titre et de tomaison. 808 pages. Suite du titre : Ou toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées et accomodées au droit français, confimées par les arrets des cours souveraines et enrichies des plus utiles doctrines des auteurs anciens et modernes. Edition revue, corrigée et très considérablement augmentées par Me Guy de Rousseaud de Lacombe, avocat au Parlement de Paris. Tome II seul Contenant : Des successions testamentaires et Ab-Intestat. Pratique civile. Pratique criminelle. Quelques frottement à la reliure sinon bon état.
PARIS, J.B. Mulot - 1866 - In-12 - Reliure 1/2 chagrin - Dos à 5 nerfs avec titre et filets dorés - Plats et gardes marbrés - rousseurs - 606 pages Exemplaire Marquis de Montaigu
A Paris, de l'Imprimerie Nationale, An XIV 1805 à 1808. 6 volumes In-8 reliés demi-basane blonde, pièces de titre rouge et de tomaison verte, dos lisses à filets et fleurons dorés. xvi + 471 + 536 + 580 + 549 + 652 + 566 pages. Dédié à SM. l'Empereur et Roi. Reliures abimées avec épidermures et deux manques de cuir, plats cartonnés frottés, deux mors fendus, le corps des ouvrages est en bon état ne présentant que quelques rousseurs et petites traces claires marginales d'humidité sans grande gravité. Très bon exemplaire de travail.
ST-MALO, L.H. hovius/ RENNES, E.G. Blouet, 1777 - In-12 - Reliure de l'époque, très abimée - dos à caissons fleuronnés dorés - Toutes tranches rouges - mouillures - (12), 514 & (5) pages - Exemplaire de travail
PARIS, Garnier frères - 1892 - In-4 - 1/2 Reliure, dos cuir rouge à caissons ornés - 1 & 4 plats à triple écoinçons - 983 pages + Table chronologique 44 + Table des matières, 37 + supplément 20 pages - supplément mouillures, le reste très propre - Bon exemplaire
PARIS, 1964 - Inè8 Carré - Couverture armoriée - 2 portraits NB PP HT - 1 tableau généalogique - 40 pages + Bibliographie
PARIS, Henri Charles-Lavauzelle. 1908/1909 - In-8 Carré - Reliure 1/2 basane havane - Dos lisse orné de fillets dorés - Pièces de titre & de tomaisosn en maroquin cerise - Titre doré - 1334 pages - N° 1 du 28/01/1908 au N° 66 du7/8 mars 1909 - Documents officiels. Avec Table chronologique & Table Analytique -Très bel exemplaire
PARIS, Henri Charles-Lavauzelle. 1905 & 1906 - In-8 Carré - Reliure 1/2 basane havane - Dos lisse orné de fillets dorés - Pièces de titre & de tomaisons en maroquin cerise - Titre doré - 728 & 876 pages - Très bel exemplaire N° 1 de 01/1905 au N° 59 de 01/1906 & N° 1 de 01/1906 au N° 60 de 01/1907 - Documents officiels. Avec Table chronologique & Table Analytique
A PARIS, chez les Associés, choisis par Sa Majesté - 1755 -In-16 -Reliure basane de l'époque (frottée)- - Dos à nerfs - toutes tranches rouges - T. II seul pour les Matières criminelles , XII & Pagination 342 à728 - Complet pour le Commerce (2)-112 pages - bon exemplaire
PARIS, Librairie de Mme.Ve Poussielgue-Rusland, 1861 - Edition Originale - In-8 - Broché - (2)-247 pages -Séances du 11 au 22 mars 1861
MARSEILLE, Laffitte Reprints 1995 - Réimpression de l'édition de Moulins, Impr. de C. Desrosiers, E. Auclaire 1884 - Tirage limité à 300 Exemplaires - In-8 - Reliure skivertex - Couverture armoriée - Nombreuses Armoiries in texte & Illustrations PP - IV-453 pages - Très propre
De l' Imprimerie de Valade, 1782 - In-4 - Broché - Sans couverture - 118 pages - Propre
PARIS, Omnia, Sans date (1900) - In-8, 24 x 18 cm - Ouvrage orné de 112 gravures, photogravures et schémas - 350 pages - léger manque en queue, sinon très frais - Exemplaire non coupé
PARIS, Lib. de Charles Gosselin - 1845 - 2 Volumes In-12 - 1/2 Reliure frottée- Dos lisses à filets & titre dorés - LXIII & 408 & 349 pages - Envoi manuscrit de l'auteur - Ex-libris armorié AUBRY-VITET - bon exemplaire
CAEN, H. Delesques - 1912 - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 9 planches dépliantes NB - 6 pages de texte
Sans lieu, Sans éditeur, 1951 - In-4 - Ronéotypé - Non paginé - Environ 200 pages - Très propre