[JUSTICE ROYALE]Livre Rare Book
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22491Paris, Jean Regnoul, 1609. 3 parties en 1 vol. in-16, 314- [54]-405-[27]-63 pp., vélin souple; tranchefiles à passes, titre manuscrit au dos, tranches jaunies (liens manquants, taches, quelques rousseurs, galerie de ver avec atteinte aux 5 premiers ff., mouillures).
19986Paris ou Rouen, période post-révolutionnaire à 1841. Trente fascicules législatifs réunis en un volume in-8. Quelques taches et salissures. Demi-basane fauve milieu XIX ème siècle.
309892 ouvrages reliés en un fort volume in-8, pleine basane de l'époque, dos lisse orné de filets, palettes et fers dorés, pièce de titre de maroquin, roulette d'encadrement dorée sur les plats, filet sur les coupes, tranches marbrées (rel. frottée).
2 ouvrages reliés en un fort volume in-8, pleine basane de l'époque, dos lisse orné de filets, palettes et fers dorés, pièce de titre de maroquin, roulette d'encadrement dorée sur les plats, filet sur les coupes, tranches marbrées (rel. frottée). 1- "Troisième édition, revue, corrigée et augmentée". 2- Edition originale. (Rochas, 'Biographie du Dauphiné', I, 124). Bon exemplaire.
Ensemble de 2 ouvrages reliés en un volume in-4, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments à fleurons dorés, tranches marbrées (qqs pet. épid., défauts aux coiffes et aux mors). 1- Edition originale. "On a de lui plusieurs ouvrages que leur netteté, leur précision et leur justice on fait beaucoup rechercher". (Camus-Dupin, n° 1152). 2- "Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée" (Camus-Dupin, n°1156). Bon exemplaire.
348052 volumes in-8, demi-basane marbrée brune, dos à nerfs, titres et tomaisons dorés (rel. lég. postérieure), Tome I: 274 p. et 8 p. et 4 p. de catalogue. Tome II: 340 p. et 16 p. de catalogue. Paris, Moreaux, 1806.
2 volumes in-8, demi-basane marbrée brune, dos à nerfs, titres et tomaisons dorés (rel. lég. postérieure), Tome I: 274 p. et 8 p. et 4 p. de catalogue. Tome II: 340 p. et 16 p. de catalogue. Edition à la date de l'originale. La Code de procédure est suivi des rapports et exposés donnés au corps législatif par les principaux rédacteurs du code. Bon exemplaire.
23086ATHENES, Ed. Klissiounis - 1959 - Complet en 3 forst volumes In-8 - Brochés - T.I & II non coupés, T. III) en partie non coupé - T. II, en grec - 523, 683 & 528 pages - Très bel ensemble, Très frais
ATHENES, Ed. Klissiounis - 1959 - Complet en 3 forst volumes In-8 - Brochés - T.I & II non coupés, T. III) en partie non coupé - T. II, en grec - 523, 683 & 528 pages - Très bel ensemble, Très frais
32403In-4, broché, 4 p. Paris, P.G. Simon, 1756.
In-4, broché, 4 p. Edition originale. François-Philippe Brunet, ouvrier en bas au métier est reconnu coupable du meurtre prémédité de sa propre mère et du frère Pierre Bigot curé de Granges-le-Roi (Essonne). Il est condamné à être soumis à la question "ordinaire & extraordinaire", conduit par le bourreau dans un tombereau d'immondices vers l'église de Granges-le-Roi pour y faire amende honorable, avoir le poing droit coupé et planté sur un poteau, être rompu vif "face vers le ciel" et brûlé.
1823CCC-1423Mj. Edition firmin-didot 1823 , complet en 5 volumes. Edition originale ; complète des cinq volumes. Les reliures sont d’époque , in-4. Tome 1 dos fatigué, interieur bon, tome 2 et tome 3 bon état général, tomee 4 haut du dos abimé, manque , coin du premier plat abimé, tome 5 dos manquant, intérieur bon. Photos possibles Ce Répertoire constitue un des premiers dictionnaires de droit faisant suite aux promulgations des codes depuis 1804. Il est le premier à se détacher aussi nettement de la pensée de l Ancien Régime, là ou Merlin accusait quelques lacunes et faiblesses d’analyse.... Rare autant que précieux recueil dans lequel Favard de Langlase se propose d'expliquer les principes du Code civil, du Code de procédure, du Code du commerce et des lois qui s'y rattachent ; de rappeler les lois anciennes lorsqu'elles peuvent servir à l'intelligence des nouvelles, d'examiner les questions que ces Codes ont fait ou peuvent faire naître dans leur application, en prenant souvent pour guide les discussions lumineuses du Conseil-d'Etat et du Tribunal, qui ont préparer l'adoption de chaque Code. Puis de rapporter et classer dans les articles auxquels ils appartiennent les arrêts de la Cour de Cassation qui ramène les cours et les tribunaux à une exacte et uniforme observation de la loi. De présenter l'analyse raisonnée des lois, tant sur l'organisation et la compétence des autorités administratives, que sur tout ce qui concerne le contentieux et l'administration. Enfin, faire connaître la jurisprudence du Conseil d'Etat, sur les principales questions auxquelles ont donné lieu les matières de sa compétence. L'ouvrage se termine par deux tables. La première indique tous les endroits du Répertoire où chaque article des Codes a été expliqué. La seconde présente les lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et arrêts de la Cour de Cassation par ordre chronologique...Dramard, Bibliographie raisonnée du code... Photos possibles
188455291884 Lyon, 1899, in 4° broché, 542 pages ; non coupé ; couverture "parcheminée" rempliée (illustrée de deux blasons) ; petits défauts à la couverture.
In-4, broché, 56 p., bandeaux gravés et lettrines. Edition originale et unique. Les Huissiers du Roi au Parlement réclament le droit d'admission à l'échevinage, le titre de Notable et font l'historique de leur Communauté. Le Mémoire se présente sous forme de quatre importants articles. Il est signé par Omer Joly de Fleury, Avocat général, Bouquet, Avocat et Guilbert, procureur. (Un unique exemplaire au CCFr et à WorldCat: celui de la BnF). Très bon exemplaire, très frais, imprimé sur papier fort, non rogné, tel que paru. Rare.
36814In-8, cartonnage vert amande à la Bradel, pièce de titre de maroquin rouge, titre doré en long, tranches mouchetées (rel. Laurenchet), 31 p. Paris, Bureau de la revue de législation et de jurisprudence, 1839.
In-8, cartonnage vert amande à la Bradel, pièce de titre de maroquin rouge, titre doré en long, tranches mouchetées (rel. Laurenchet), 31 p. Compte-rendu de la mission d’enquête effectuée par Charles Lucas au cours de l'année 1838 dans différents lieux de détention pour hommes et femmes. L'auteur relate ses rencontres avec les directeurs d'établissements et avec des détenus sans rien dissimuler: la sexualité en prison, la violence et les meurtres, les malades mentaux et les traitements qui leur sont infligés, les conséquences dramatiques de l'isolement absolu... Dans le rapport, les membres de l'Académie des Sciences morales et politiques: Mignet, Blanqui, Villermé, lord Brougham, se montrent admiratifs vis-à-vis du travail effectué, mais regrettent, qu'au niveau de la forme, Ch. Lucas soit rentré dans des "tableaux qu'on devait se dispenser de retracer, afin qu'un voile de pudeur soit tiré sur de honteuses turpitudes". Rousseurs. Tiré à part de la "Revue de législation et de jurisprudence".
20371PARIS, Lib. spéciale Continentale - 1890 - 2 forts volume - In-4 - 1/2 reliures - Dos à 5 nerfs avec titres et tomaisons dorés - Plats et gardes marbrés - Texte sur 2 colonnes - Lettrines et culs-de-lampe - 1111, 1042 et 80 pages - Bons exemplaires
PARIS, Lib. spéciale Continentale - 1890 - 2 forts volume - In-4 - 1/2 reliures - Dos à 5 nerfs avec titres et tomaisons dorés - Plats et gardes marbrés - Texte sur 2 colonnes - Lettrines et culs-de-lampe - 1111, 1042 et 80 pages - Bons exemplaires
vii, [1], 218 pages. Extensive appendices and reference index. Appendix 'J' laid-in. The title says it all. In this landmark volume intrepid Canadian Chartered Accountant Robert A. Marquis explains, with full supporting documentation, why Canada's federal income tax is illegal. Chapters include: Early History of British North America and Ramifications Today; Property and Civil Rights; Provincial Acts; The Financial Act of 1894; The Estate Duty - Great Britain; Legislative Powers are Exclusive; The Judiciary, Supreme Court and Parliament; Fraud, Deception, and Manipulation; Corporate Taxation; Are we a Democracy?; Conclusions; What Can You do Legally? "As I saw Canada falling apart, I decided that we should look at the source of the problem, and one way of doing it was to produce a book on the true facts of our history." - Introduction. Clean, bright and unmarked with very light wear. A high-quality copy of this fascinating study. Book
183773221837 In-8, demi-cuir de Russie vert bronze, dos à 4 faux-nerfs plats, orné d'un motif romantique de filets en long, roulette de demi-lunes et titre doré au centre dans un médaillon (rel. de lépoque), (2) f., cxxiv, 452 p. et (1) f. d'errata (qqs piqûres). Paris, L. Hachette, 1837.
In-8, demi-cuir de Russie vert bronze, dos à 4 faux-nerfs plats, orné d'un motif romantique de filets en long, roulette de demi-lunes et titre doré au centre dans un médaillon (rel. de l’époque), (2) f., cxxiv, 452 p. et (1) f. d'errata (qqs piqûres). Edition originale. "Ecrit dans un style sobre, concis, énergique, première manière de Michelet, ce livre montre quel relief il est possible de donner aux sujets en apparence les plus arides" (Pierre Larousse). "Michelet est ici dans le sillage de Vico (…). Il plaide selon l’esprit des libéraux de son temps, contre la pérennité du symbole, incompatible avec la pensée d'une humanité adulte" (cf. Paul Bénichou, ‘Le temps des prophètes’, p. 508-511). (Vicaire, V, 826). Très bon exemplaire, dans une jolie reliure romantique de l’époque.
In-8, broché, couverture bleue imprimée d'origine (qqs accrocs au dos), (2) f., 340 p. (rousseurs), exemplaire non rogné, planche gravée dépliante. Première édition française, donnée par Moreau-Christophe, de cette vaste enquête réalisée par Crawford et Russell sur les prisons d'Angleterre, d'Écosse et d'Irlande, publiée afin d'éclairer les législateurs français. Projets de réformes, architecture et construction des prisons, régime appliqué aux mineurs et aux jeunes détenus, les prisons militaires, la peine de mort. Tableaux statistiques. Une planche gravée hors texte représente le Tread-Mill, moulin à marcher en usage dans les prisons d'Angleterre.
48 pages. Contents: The President and Congress - Recovery Legislation at Stake: Mr. Roosevelt Stresses Long-Range Plans; Hill Worries Over Immediate Problems; Capital Press: Do Correspondents Believe What They See in the Papers?; Thanksgiving: Uncle Toby (Wilbur L. Cross) Contemplates the Flight of the Season; Mail Racket: Mr. (Jennings B.) Momsen Fools 14,000 - at $5 a Head; Mabel Shea: Mark Sullivan and F.D.R. Glorify an American Girl; (General Hugh S.) Johnson Boomerang: 'Greatest Phrasemaker' Silenced by Himself; Tupelo Law: City Limits Union Organizers; NLRB (National Labor Relations Board) Has a New Problem; A.F. of L. (American Federation of Labor) Loses: Labor Board Rules Out Edison Employes' Union; B.M.T. (Brooklyn-Manhattan Transit Corp.) Workers Fail to Escape Closed Shop; Haiti Appeals: President (Stenio) Vincent Gets Promise From Washington; Getulio Vargas Makes Brazil First American Fascist State; Climax in China: Victories Encourage Japan to Defy the Soviet; Chancelleries: Nazi Imperialists Now Aim at Vienna, Not Prague; Reds in Quebec: Premier (Maurice Le Noblet) Duplessis Starts a Clean-Up; Socialized Medicine, an Ideal, Disturbs Organized Medicine; Jersey Woman (Dr. Jean Broadhurst) Finds the Secret of Detecting Measles; Nobel Prize: Man (Dr. Clinton J. Davis) Who Helped 1924 Winner (Prince Louis-Victor Pierre Raymond de Broglie) Is Rewarded; Beaverbrook (William Maxwell "Max" Aitken): Prince of Press Comes Here to Breathe; Education: 44 Millions Get Together on the Subject of Johnny; Book Review: "This is My Story" by Anna Eleanor Roosevelt; The Wind Blows, Blows, and Blows Some More in "The Hurricane"; Ills of Merchant Marine Aided by (Maritime) Commission's Report: Lower Foreign Costs Make Federal Subsidies Necessary for Shipping; Farm Progam Hits Snags; Corn Causing Most Trouble; Housewives Strike: Object to Rapid Advance of Retail Food Prices; Utilities Lose: Compulsory Registration Upheld by Federal Court; Gold Flow: U.S. Loses a Few Million for First Time in 20 Months; and Perspective: Housing at Last? Full page colour anti-war advertisement for World Peaceways with mother lifting baby boy in the air "He's going to grow up to go to war? To be killed in action". Half page black/white Ol' Judge Robbins Cartoon Ad for Prince Albert Pipe Smoke. Binding intact. Small mailing label bottom front cover. Average wear. Contents clean and unmarked. A sound vintage copy. Book
1914GITj275Paris Librairie Cynégétique Emile Nourry 1914. In-8 broché 2 feuillets non chiffrés III 189pp 3 feuillets non chiffrés table, erratum, nom de l'imprimeur. Dos et une partie du 2e plat de la couverture légèrement éclaircis, exemplaire complet et en bon état à l'exception du défaut signalé. Thiébault colonne 677. Protection du gibier en Provence et en Gascogne.
1847364571847 In-4, plein cartonnage éditeur imprimé, (4), a-h, cviii, 809 p. Paris, Videcocq aîné, A. Durand, 1847.
