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Ville de Nice - 1939 - Etude publiée par la "Revue Universelle", dans son numéro du 15 février 1927 - In-8- Broché - Couverture souple - 32 pages - très propre
Université Aix-Marseille -Thèse Faculté de Droit & des Sciences Economiques - 1963 - In-4 - Broché - 128 pages - Propre Envoi
Sans lieu - 1928 - 9 è année - In-_ - broché - 1/2 Reliure toile amateur (1 mors cassé) - Pièce de titre maroquin rouge, Titre doré - 336 pages, y compris index, Tables alphabétique des Matières, des formules & modèles - Très propre intérieurement
In-8, demi-veau rouge de l'époque, dos lisse, titre doré, v, 587 p. Deuxième édition augmentée. Préface de Ferdinand Dreyfus. L'étude est précédée d'un historique des "retraites pour la vieillesse" en France, depuis les généreux essais de la République de 1848 jusqu'aux propositions de 1880. Ces dernières devaient aboutir, après trente années d'études, à la loi fondatrice de 1910 sur la prévoyance obligatoire inspirée par la doctrine solidariste et organisée par Léon Bourgeois. L'organisation du service de l'assurance forme la quatrième partie du traité. L'auteur était membre de l'institut des actuaires français, chef de bureau à la Caisse des Dépôts et secrétaire du conseil supérieur des retraites ouvrières. Importantes annexes: textes de loi, tables de concordance, index détaillé. Bon exemplaire, intérieur frais
31 volumes in-8: 23 volumes cartonnage à la Bradel et 8 volumes demi-veau fauve à petits coins. Ensemble bien complet de cet ouvrage de référence. T. 1 à 16: Code civil -- T.17 à 20: Code de commerce -- T.21 à 23: Code de procédure civile -- T.24: Discussion du projet de Code criminel -- T.25-28: Code d'instruction criminelle -- T.29-31: Code pénal. Dramard, 82; Camus-Dupin; 1850, Grandin I, p. 168-169. Rousseurs éparses. Des défauts à la reliure. Néanmoins bon ensemble, solide.
In-8, broché, couverture imprimée, xvii, 323 p. Septième édition, la dernière et la plus complète qui reprend les préfaces des éditions précédentes. Très bon exemplaire, à l'état de neuf.
in-8°, 326 pp., broche, couverture illustree. Bel exemplaire. [NV-12][BL-7][PAY]
PARIS, Lib. de la sté Bibliographique M. Tardieu - 1882 - In-12 - Broché - 46 pages - Propre
In-8, pleine toile, pièce de titre, vi, 273 p. Edition originale. Haute personnalité de la Troisième république, plusieurs fois ministre, Jules Fabre livre une étude approfondie sur les institutions et le personnel judiciaire, à Paris et à Versailles, sous la Commune et dans ses lendemains. Index. (Del Bo, p. 113. Le Quillec, 898. Manque à Sussex Library). Bon exemplaire.
PARIS, Presses universitaires de France - 1961 - In-8 - Broché - 466 pages - très frais
Grand in-8, broché, xiii, 261 p. Édition originale. Essentiellement consacré aux institutions commerciales et financières. Importante bibliographie et index. Très bon exemplaire, non coupé.
MARSEILLE, Typographie et lithographie Ant. Ged - 1917 - Faculté de droit d'Aix - Thèse pour le doctorat - In-8 - Broché - 196 pages
PARIS, Ligue des Droits de l'homme et du citoyen - 1915 - In-12 - Broché - 1er plat séparé - 111 pages - Très propre
Petit in-8 (162 x 100 mm), demi-veau havane, dos lisse orné d'un décor de compartiments cloisonnés de listels de cuir noir incrustés en place des nerfs soulignés de filets dorés et d'un fleuron répété au centre (rel. vers 1830) (8), 153 (i.e. 132) feuillets, grande et belle marque de l'imprimeur gravée sur bois au verso du dernier feuillet. Troisième édition de cet essai sur le "meilleur gouvernement" que l’auteur composa à l’usage du jeune souverain François Ier, mais également un "brillant tableau juridique et politique de la société française de son temps". En humaniste, l’auteur y défend une conception du consensus et de l’harmonie politique qui rejette Machiavel en accordant une large place aux corps intermédiaires, en particulier au Parlement. "L’un des premiers théoriciens de l’absolutisme français, il en trace à la fois l’étendue et les limites (…). Sa description de la société française au début du XVIe siècle retrace le passage d’une société d’ordres, hiérarchisée et ordonnancée, fondée sur la dignité, à une société dynamique, fondée sur la fortune et le talent" (S. Marin). L’ouvrage contient, à partir de la page 81, un essai sur la loi salique, "première Loy des François". Humaniste d’origine savoyarde, juriste de formation, Claude de Seyssel (1450-1520) a été conseiller de la maison de Savoie, passa au service de Louis XII, devint membre du parlement de Paris, évêque de Marseille puis archevêque de Turin. (Brunet V, 330. Hauser, 'Sources de l’histoire de France', n°369). Ex-libris gravé armorié du bibliophile lyonnais Arthur-Brölemann (1826-1904), président du tribunal de commerce de Lyon. Très bon exemplaire, bien relié, très frais, très bien conservé.
CAEN, Heimdal - 1975 - In-8 - Cartonnage éditeur taché, avec jaquette illustrée - illustrations en texte - Tableau généalogique - 119 pages - En dehors du défaut mentionné, Bel exemplaire, frais
PARIS, G. Beauchesne - 1920 - In-12 - Broché -Couverture illustrée - 144 pages - Bon exemplaire
Ed. Sirey - Tiré à part de la Revue trimestrielle de droit européen, n°4, oct-déc 1965 - In-8 - Broché - Paginé de la page 527 à 552 Envoi de l'auteur
PARIS, Librairie de la Bibliothèque Populaire, Sans date, 1868 (?) - In-8 -Reliure demi-chagrin de l'époque - Dos lise orné - Pièce de titre en maroquin cerise - Titre doré - Plats jaspés - rousseurs - Autographe de l'auteur - XXII-286-[2] pages
PARIS, Olmer & Taranne - 1875 - In-8 - Broché - E.O.- 72 pages - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné
RENNES, Centre régional d'Education sanitaire - 1943 - In-8 - Broché - Illustrations NB HT - 115 pages - Très propre
In-8, broché, couverture imprimée, xxxvi, 398 p. Edition originale et unique. Dos renforcé. Quelques minimes accrocs à la couverture, sinon bon exemplaire, intérieur très frais.
PARIS, Maison de la Bonne Presse- Paraît le 1 er & le 3 è dimanche du mois - 58 ème année - T. LXXIII - N° 1689, 4 janvier 1976 au N° 1710, 19 décembre 1976 - In-8 - Broché, Couverture d'attente - Couverture illustrée - 1099 pages, y compris Table - Très propre
PARIS, Maison de la Bonne Presse- Paraît le 1 er & le 3 è dimanche du mois - 57 ème année - T. LXXII - N° 1667, 5 janvier 1975 au N° 1688, 21 décembre 1975 - In-8 - Broché, Couverture d'attente - Couverture illustrée - 1099 pages, y compris Table - Très propre
PARIS, Maison de la Bonne Presse- Paraît le 1 er & le 3 è dimanche du mois - 55 ème année - T. LXX - N° 1623, 7 janvier 1973 au N° 1644, 16 décembre 1973 - In-8 - Broché, Couverture d'attente - Couverture illustrée - 1099 pages, y compris Table - Très propre
PARIS, Maison de la Bonne Presse- Paraît le 1 er & le 3 è dimanche du mois - 53 ème année - T. LXVIII - N° 1577, 3 janvier 1971 au N° 1599, 19 décembre 1971 - In-8 - Broché, Couverture d'attente - Couverture illustrée - 1150 pages, y compris Table - Très propre