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PARIS, Maison de la Bonne Presse- Paraît le 1 er & le 3 è dimanche du mois - 59 ème année - T. LXXIV - N° 1711, 2 janvier 1977 au N° 1731, 4 décembre 1977 - In-8 - Broché, Couverture d'attente - Couverture illustrée - 1049 pages - Très propre
PARIS, Maison de la Bonne Presse- Paraît le 1 er & le 3 è dimanche du mois - 46 ème année - T. LXI - N° 1415, 5 janvier 1964 au N° 1438, 20 décembre 1964 - In-8 - Broché, Couverture d'attente - Texte sur 2 colonnes - couverture illustrée - 1770 pages, y compris Table - Très propre
PARIS, Maison de la Bonne Presse- Janvier à juin 1934 - T. XXXI - In-8 - Broché, Couverture d'attente - Texte sur 2 colonnes -1568 pages + Table 84 pages - Très propre
PARIS, Maison de la Bonne Presse- Paraît le 1 er & le 3 è dimanche du mois - 60 ème année - T. LXXV - N° 1733, 1 janvier 1978 au N° 1754, 17 décembre 1978 - In-8 - Broché, Couverture d'attente - Couverture illustrée - 1099 pages, y compris Table - Très propre
2 volumes in-8, couvertures illustrées, 215 p. et 159 p. Publié dans la "Revue d'histoire des facultés de droit et de la science juridique". Contributions de J. Foviaux, M.-F. Renoux-Zagamé, J.-L. Thireau, X. Martin, P. Rémy, J.-J. Bienvenu, P. Raynaud, B. Noyer, etc. Exemplaire à l'état de neuf.
Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue à l'université de Paris - In-4 - 296 pages - Propre
A ROUEN, chez Jean Lucas, 1681 - Edition Originale - T. II seul - In-folio - Plein veau de l'époque, important manque en queue, coiffe usagée - dos à nerfs - Quelques vignettes, bandeaux & lettrines - Table (2 ff), 618 pages & Usages locaux de la vicomté de Rouen, etc 48 pages + Table 28 pages sur 30 - légères mouillures - Ex-libris manuscrit "La Planche Blanchouin, advocat à la cour, demeurant à Fougeron" - envoi rapide et soigné PHOTOGRAPHIES SUR DEMANDES - Actuellement 18000 livres en ligne, 60000 livres en librairie La coutume réformée du Pais et Duché de Normandie, .......... commentée Par Me Henry BASNAGE
Rennes, 1783. Veuve Vatar, 1783 - 1 vol. in-12 - Reliure époque pleine basane mouchetée (très frottée, 1 mors cassé) - Dos à cinq nerfs orné de filets et fleurons dorés (manque important) - Toutes Tranches rouges - Reliure très usagée - XXIV & , 438 pp. - Propre intérieurement POULLAIN DU PARC : Ancien bâtonnier de l'ordre des avocats et professeur de droit à Rennes, était un des juristes les plus célèbres en Bretagne au 18ème siècle. Preuve de son succès, il existe un tirage antérieur de cette " troisième édition ", daté de 1778, chez le même éditeur, avec des différences dans la composition
PUF 1943, grand In-8 broché, 196 pages. Rousseurs en bord de couverture , pour le reste trés bon état.
PARIS, Les Ed. internationales - 1956 - In-4 - Broché - 222 pages
BRUXELLES, Ed. de l'Institut de Sociologie - 1966 - Tiré à part de la Revue belge de Droit International - In-8 - Broché - 24 pages - Propre
PARIS, E. Plon, Nourrit - 1898 - In-8 - 1/2 reliure - Dos lisse avec pièce de titre cerise - Plats marbrés - 183 pages -Cachet "Hommage de l'auteur" - Très propre, très bon exemplaire - envoi rapide et soigné
In-12 (127 x 84 mm), plein maroquin vieux rouge de l'époque, dos lisse richement orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, palette et guirlandes en pied, titre doré, plats encadrés d'un jeu de filets droits et ondulés garnis de points et étoiles dorés, filet sur les coupes, roulette intérieure, tranches dorées, 113 p., (1) f. blanc. Bel exemplaire de cette rare édition de la Constitution de 1791 imprimée sur les presses de Pierre-Samuel Dupont de Nemours et relié en maroquin à l'époque. Elle est la première des Constitutions françaises de notre histoire. Elle s'ouvre, en préambule, sur la "Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen" et s'achève par la "Lettre du roi" du 13 septembre 1791 qui accepte la constitution, suivi de son "Serment" et des "Extraits des Procès-verbaux" des Séances de l’Assemblée Nationale des 14 et 30 septembre 1791 qui remercie le roi et entérine le texte. Économiste physiocrate, écrivain, journaliste et homme d'Etat, Pierre-Samuel Dupont de Nemours (1739-1817) a été élu député du Tiers État par le bailliage de Nemours lors des États généraux de 1789 et président de l'Assemblée constituante (1790). Il fonda une imprimerie-librairie avec son ami Antoine Lavoisier peu avant la dissolution de l'Assemblée constituante (été 1791) qu'il établit dans l'ancienne imprimerie de la Ferme générale à hôtel de Bretonvilliers dans l'île Saint Louis. WorldCat ne recense que 4 exemplaires de cette édition; aucun dans les bibliothèques françaises. Elle manque au catalogue de la BnF. Légère tache claire sans gravité p. 61. Des cahiers légèrement brunis. Provenance : Charles Beauvais et Charles Léguillette avec signatures autographes (XIXe) sur la première garde blanche. Bel exemplaire, imprimé sur papier vergé, assez grand de marges, bien relié en maroquin à l'époque.
DIJON, Imp. L. Lépagnez - 1928 - Tiré à part des "Publications de l'Université de Dijon" - In-8 - Broché - 23 pages Envoi de l'auteur à Mr DURTELLE de SAINT-SAUVEUR
pp.85-313, Numéro spécial de "Annales de droit - revue trimestrielle de droit belge" T.32 nrs.2-3 (1972), cachet, bon état, J30115
In-4, broché, couverture de l'éditeur, xi, 281 p. Couverture légèrement passée. Intérieur très frais.
Tité à part de l' Annuaire canadien de droit international - 1965 - in-8 - broché -Pagination 127 à 186 - Annotations manuscrites Envoi à P. de Geouffre de la Pradelle
PARIS, Nelle librairie Nationale - 1926 - In-8 -Cartonnage éditeur - Reliure à la Bradel - Filets dorés sur le dos - 176 pages - Propre
Amiens, Yvert & Tellier, Editeurs/t Paris, Boivin & Cie, Editeurs - 1922 - In-8 - Edition OrigiBroché - 291 pages.- Exemplaire non coupé - Propre - Réf. 15757 La Censive est un type de propriété, amoindrie ou démembrée. Le possesseur de la tenure la possède sans doute à titre perpétuel et héréditaire il peut en disposer par tous les procédés, suivant lesquels on dispose civilement de sa chose, vente, échange, louage, engagement, donation, Mais son bien a également un autre maitre, un maître supérieur, dont le droit de. Patronage, sinon de propriété, se manifeste par une redevance annuelle et par certains services qu'il exige du tenancier. A ne considérer que la redevance, son droit se réduirait à une rente foncière perpétuelle seulement le point de vue pécuniaire n'est pas le seul, ni le plus important au droit pécuniaire s'ajoute ici un droit d'autorité sur la terre et la personne, aux mains de laquelle se trouve la terre, droit d'autorité qui a pour support un droit analogue au droit de propriété le crédirentier est, en mème temps, Seigneur Censier. La Censive apparaît, dès lors, comme une espèce de copropriété, où les co-propriétaires ne sont pas placés sur le mème plan, mais superposés l'un à l'autre, l'un ayant ce que les feudistes appellent la directe ou le domaine éminent c'est le seigneur, l'autre ayant le domaine utile, celui qui comporte la jouissance perpétuelle c'est le censitaire.
Petit in-8 (155 x 100mm, broché (couverture papier moderne), 112, (6) p. d'index et de colophon, (1) f. bl. [sign. A-G8, H4 (H4 bl.)]. Bonne édition, donnée par Robert Estienne à Paris, vignette de titre à la marque des Estienne et colophon. Humaniste et archéologue, secrétaire apostolique et chanoine de Florence, Andrea Domenico Fiocco (14..?-1452) publia cet essai sous le nom de l'historien romain Lucius Fenestella. Cette étude pionnière érudite sur la magistrature et le clergé romain rencontra un très large succès à travers toute l'Europe. Ses observations, en particulier philologiques, ont ouvert la voie à une révision de l'histoire juridique romaine. (Adams, F-602. Renouard, 'Estienne', p. 75, n°21). Auréole au coin supérieur. Bon exemplaire, complet du dernier feuillet blanc.
In-12, broché, couverture défraîchie, 163 p., qqs et. déf. de papier, non coupé. Contient une bibliographie.
PARIS, Jouve & cie - 1920 - In-8 - Broché - 110 pages - Ex. non coupé - Propre Envoi à Mr Durtelle de Saint-Sauveur
In-8, broché, couverture imprimée, 247 p. Edition originale de cette thèse pour le doctorat en Droit, sous la direction de Henri Truchy.
In-8, broché, couverture imprimée, XVII, 213 p. L'un des ouvrages qui devait renouveler la doctrine en la matière. Index.
In-8, broché, xv, 229 p., non coupé. Édition originale.