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BULLETIN DES LOIS.-Livre Rare Book

Table générale par ordre alphabétique des matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du Conseil d'État, &c. publiés dans le Bulletin des Lois, et les collections officielles, Depuis l'ouverture des

ORD-17048États généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à la Restauration de la Monarchie française, au 1er avril 1814. De Nad à Woussen.- Paris. Imprimerie Royale. 1816. In-8 (132 x 198mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, 1f., 502 pages, manquent les dernières pages, le volume devait aller jusqu'à zwo. Reliure un peu frottée, des rousseurs, exemplaire en état moyen.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France45,00 €

[Bulletin des lois], LONCHAMPT (E.)Livre Rare Book

TABLE DÉCENNALE DU BULLETIN DES LOIS DEPUIS LE 1er AVRIL 1814 JUSQU’AU 31 DÉCEMBRE 1823

29707, Paris, Imprimerie Royale 1827, in-8, demi-basane fauve, dos lisse orné de double filets dorés, tit. doré sur pc. en cuir marron, tr. rouge, (manque au dos sup. et pc. de tit., mors sup. fendu, coins émoussés, plats très lég. frottés, qq. rousseurs), VIII-682p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France50,00 €

E. LonchamptLivre Rare Book

TABLE DECENNALE DU BULLETIN DES LOIS. Depuis le 1er Avril 1814 jusqu'au 31 Décembre 1823. Rédigée pour le service des administrations publiques.

DRT011M1827 / 682 pages. relié. Editions de L'imprimerie Royale.

Librairie du Levant · Bayonne, France40,00 €

BULLETIN DES LOIS - 1839 (pêches maritimes)Livre Rare Book

Ordonnance du Roi qui ouvre, sur l’exercice 1839, un Crédit supplémentaire de cinq cent mille francs, pour encouragements aux Pêches maritimes - 22 Novembre 1839

13715Brochure Imprimerie Royale, 1839. 8 feuillets de 22.5 x 14 cm. Non coupé.

Librairie ancienne Philippe Lucas · Lyon, France20,00 €

[Bulletin des lois], DUPIN (André Marie Jean Jacques)Livre Rare Book

LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION IN-4° DITE DU LOUVRE, ET DU BULLETIN DES LOIS; RECUEIL composé pour la commodité des Fonctionnaires publics et des Citoyens, suivant le plan tracé par l’Avis du Conseil-d’État, du 7 janvier 1813; avec Notes, Conférence des lois entr’elles, Table générale des matières, et Appendice contenant l’analyse des arrêts de Cassation, arrêts du Conseil, et autres décisions particulières relatives aux Communes; précédé d’une Introduction où les principes généraux sont méthodiquement exposés; par M.DUPIN

36631, Paris, Guillaume 1823, 2 t. en 1 vol. in-8, demi-basane chagrin vert, tit. doré sur dos lisse orné de triples filets dorés, (plats frottés, coiffe inf. du t. I très abîmé, coins émoussés), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], IV - 416/ 766p. (pagination continue).

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France180,00 €

Livre Rare Book

Bulletins des Lois de l'Empire Français 4e série contenant les Lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1809 N°222 à 240 ( vol .10) ; puis deuxième semestre 1809 N° 241 à 258 (vol. 11)

3588Paris, de l'Imprimerie Impériale, Tome 10, Septembre 1809, 340pp. ; Tome 11, Février 1810, 322 pp., in-8; rel. bas. d'ép. dos lisse très orné,

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France90,00 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, une prolongation du péage établi sur le pont du Givart (Marne), les taxes sur les bois flottés arrivant à Paris, et des acceptations de donations et legs…

1830148992- 16 pages. 13 x 21 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France7,20 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, une proclamation du Roi sur les élections, avec la liste des présidents et vice-présidents des collèges électoraux…

1830148982- 16 pages. 13 x 21 cm. Défraîchi, mouillure.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France7,20 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, une ordonnance sur l'armée d'Afrique, les abattoirs de Stenay (Meuse), et de Tours, et des acceptations de donations et legs…

1830148981- 16 pages. 13 x 21 cm. Défraîchi, mouillure.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France7,20 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, une ordonnance sur l'administration des hospices…

1830148980- 16 pages. 13 x 21 cm. Défraîchi, mouillure.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France4,50 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, une ordonnance sur l'abattoir de Thann, la construction d'un pont suspendu à Condrieu (Rhône), des acceptations de donations et legs...

1830148977- 16 pages. 13 x 21 cm. Défraîchi, mouillure.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France7,20 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, une ordonnance sur la dissolution de la Chambre des députés et diverses nominations..

1830148976- 16 pages. 13 x 21 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France7,20 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, une ordonnance sur la gendarmerie, des acceptations de donations et legs…

1830148974- 16 pages. 13 x 21 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France7,20 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, une ordonnance sur les dépanses de la Justice, la construction de pont suspendus sur la Seine à Ris-Orangis, sur l'Allier à Parentignat…

1830148995- 16 pages. 13 x 21 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France7,20 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, un texte de 3 pages sur l'instruction primaire…

1830148963- 16 pages. 13 x 21 cm. Première page tachée.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France7,20 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, un texte sur les bureaux de douanes contrôlant l'exportation et l'importation des grains farines et légumes secs…

1830148961- 16 pages. 13 x 21 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France7,20 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, un tableau du cours des monnaies…

1830148983- 16 pages. 13 x 21 cm. Défraîchi, mouillure.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France7,20 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, les droits d'octroi sur les bestiaux et sur l'abattoir public de Saint-Béat en Haute-Garonne…

1830148986- 16 pages. 13 x 21 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France7,20 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, le tableau du prix des grains et la nomination du Comte de Bourmont et du baron Duperré comme pairs du Royaume.

1830148990- 8 pages. 13 x 21 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France7,20 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, le tableau du prix des grains, et les ponts suspendus des Georgets sur la Durance et de la Magdeleine (Aveyron) sur le Lot…

1830148985- 16 pages. 13 x 21 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France7,20 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, le tableau du prix des grains, des acceptations de donations et legs…

1830148978- 16 pages. 13 x 21 cm. Défraîchi, mouillure.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France7,20 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, le tableau du prix des grains, des naturalisations, des acceptations de donations et legs…

1830148973- 16 pages. 13 x 21 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France7,20 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, le tableau du prix des grains, des naturalisations, des acceptations de donations et legs…

1830148968- 16 pages. 13 x 21 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France7,20 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, le rappel de 60 000 hommes de la classe de 1829 et plusieurs autres ordonnances signée par le Comte de Bourmont.

1830148959- 16 pages. 13 x 21 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France9,00 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient, entre autres, le décret contenant le tarif des droits exigibles sur les bacs établis dans l'étendue du département de la Sarthe et l'ordonnance du roi qui autorise la construction d'un pont sur le canal de Brouage en remplacement du bac de Pillay dans la commune de Trizay (Charente inférieure).

183772530Couverture souple. 16 pages. 13 x 21 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France9,00 €

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