Aller au contenu

Recherche avancée Catalogue ThématiqueLangue

Catalogue Thématique
Histoire
Droit
Bulletin des lois

Bulletin des lois

Site indépendant de libraires professionnels · depuis 2007

proposé par

MareMagnum
Livre Rare Book
Antiquariat.de
Biblio.com
ABAA
IOBA

Aucun animal n'a été blessé lors de la conception de ce site web !

marelibri.com 2007–2026 · Catalogue mis à jour le 4 juillet 2026

Le blog de marelibri
Contact
À propos

130 résultats

Trier parTitre Z - A

Pertinence Auteur A - Z Auteur Z - A Titre A - Z Titre Z - A Prix croissant Prix décroissant Libraire A - Z Libraire Z - A

Par page25

Monnaie

Filtres

LonchamptMareMagnum

Table décennale du Bulletin des lois, depuis le 1er janvier 1824 jusqu'au 31 décembre 1833.

français In-8 de vij-839 pp.; demi-basane cerise, dos lisse à faux-nerfs orné (reliure ancienne). Quelques rousseurs.

Librairie Les Mains dans les Poches · Tourbes, FR25,00 €

[Bulletin des lois], LONCHAMPT (E.)Livre Rare Book

TABLE DÉCENNALE DU BULLETIN DES LOIS DEPUIS LE 1er AVRIL 1814 JUSQU’AU 31 DÉCEMBRE 1823

29707, Paris, Imprimerie Royale 1827, in-8, demi-basane fauve, dos lisse orné de double filets dorés, tit. doré sur pc. en cuir marron, tr. rouge, (manque au dos sup. et pc. de tit., mors sup. fendu, coins émoussés, plats très lég. frottés, qq. rousseurs), VIII-682p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France50,00 €

BULLETIN DES LOIS.-Livre Rare Book

Table générale par ordre alphabétique des matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du Conseil d'État, &c. publiés dans le Bulletin des Lois, et les collections officielles, Depuis l'ouverture des

ORD-17048États généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à la Restauration de la Monarchie française, au 1er avril 1814. De Nad à Woussen.- Paris. Imprimerie Royale. 1816. In-8 (132 x 198mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, 1f., 502 pages, manquent les dernières pages, le volume devait aller jusqu'à zwo. Reliure un peu frottée, des rousseurs, exemplaire en état moyen.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France45,00 €

E. LonchamptLivre Rare Book

TABLE DECENNALE DU BULLETIN DES LOIS. Depuis le 1er Avril 1814 jusqu'au 31 Décembre 1823. Rédigée pour le service des administrations publiques.

DRT011M1827 / 682 pages. relié. Editions de L'imprimerie Royale.

Librairie du Levant · Bayonne, France40,00 €

BULLETIN DES LOIS - 1839 (pêches maritimes)Livre Rare Book

Ordonnance du Roi qui ouvre, sur l’exercice 1839, un Crédit supplémentaire de cinq cent mille francs, pour encouragements aux Pêches maritimes - 22 Novembre 1839

13715Imprimerie Royale, 1839. 8 feuillets de 22.5 x 14 cm. Non coupé.

Librairie ancienne Philippe Lucas · Lyon, France20,00 €

[Bulletin des lois], DUPIN (André Marie Jean Jacques)Livre Rare Book

LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION IN-4° DITE DU LOUVRE, ET DU BULLETIN DES LOIS; RECUEIL composé pour la commodité des Fonctionnaires publics et des Citoyens, suivant le plan tracé par l’Avis du Conseil-d’État, du 7 janvier 1813; avec Notes, Conférence des lois entr’elles, Table générale des matières, et Appendice contenant l’analyse des arrêts de Cassation, arrêts du Conseil, et autres décisions particulières relatives aux Communes; précédé d’une Introduction où les principes généraux sont méthodiquement exposés; par M.DUPIN

36631, Paris, Guillaume 1823, 2 t. en 1 vol. in-8, demi-basane chagrin vert, tit. doré sur dos lisse orné de triples filets dorés, (plats frottés, coiffe inf. du t. I très abîmé, coins émoussés), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], IV - 416/ 766p. (pagination continue).

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France180,00 €

Bulletin des LoisBiblio.com

Decreti su TRIBUNALI DOGANE E COMMERCIO DI Genova Alessandria e NAVIGAZIONE DEL PO.

1805031153Paris: Imprimerie Imperiale 1805. Bulletin des Lois n. 51 22 cm di 80 pagine numerate 293-372 col decreto di Napoleone n. 851 sur L'administration de la justice. dans les départements de Genes de Montenotte des Appenins et de Marengo; e n. 854 sulle Dogane il commercio con elenco dei dazi per le diverse merci e la navigazione del Po. In barbe senza legatura come uscito dalla tipografia; timbri rossi della Biblioteque royale a inizio e fine doppio dismesso; buone condizioni. Assai interessante per la storia della Liguria e del suo entroterra piemontese. Raro. Imprimerie Imperiale unknown

Libreria Bacbuc · Italie55,00 €

Bulletin des LoisBiblio.com

CODE PÉNAL. 9 septembre 1816.

1816031143Paris: Imprimerie Royale 1816. Bulletin des Lois n. 113 bis. Bollettino originale 22 cm di 103 pagine contenente il Codice penale della Restaurazione. In barbe. Senza legatura unito da spago al dorso. Sporche la prima e l'ultima pagina bianca. Timbretto rosso di biblioteca duplo al titolo. Raro. Imprimerie Royale unknown

Libreria Bacbuc · Italie90,00 €

Bulletin des LoisBiblio.com

CODE PÉNAL. 12 Février 1810. Bulletin des Lois n. 277 bis.

1810031156Paris: Imprimerie Imperiale 1810. Decreto originale del Code Pénal napoleonico. Bulletin des Lois n. 277 bis. Pubblicazione 22 cm di 120 pagine; in barbe; Brossura cartacea muta coeva. Timbretti rossi di biblioteca Hennequin non deturpanti alla pagina di titolo e in fine. Condizioni molto buone. Il Code pénal del 1810 è stato il terzo codice penale della Francia dopo i codici rivoluzionari del 1791 e del 1795 ed è rimasto in vigore dal 1811 al 1994 quando è stato sostituito dal vigente Codice penale francese. È stato l'ultimo dei quattro codici voluti da Napoleone Bonaparte durante il suo Impero ad essere promulgato. Imprimerie Imperiale unknown

Libreria Bacbuc · Italie90,00 €

Bulletin des LoisBiblio.com

CENT-JOURS. Bulletin des Lois n. 86 90 91 92 93 94 et 95 du 6 Mars au 15 Mars 1815.

1815031146Paris: Imprimerie Royale 1815. Sette Bulletins originali 22 cm di 4/8 pp l'uno del mese di Marzo 1815. In barbe; senza legatura come usciti dalla tipografia. Bolli rossi di biblioteca doppi ad inizio e fine. Il 1 marzo Napoleone era sbarcato a Cannes; 1l 19 il re Luigi XVIII lasciava Parigi. I Bollettini riguardano l'inutile tentativo regale di convincere le sue truppe a combattere contro Napoleone. Imprimerie Royale unknown

Libreria Bacbuc · Italie70,00 €

CollectifMareMagnum

Bulletin des lois du royaume de France, IXe SÉRIE. Règne de Louis-philippe Ier, Roi des Français. - Ire PARTIE contenant les Lois rendues pendant la session de 1835 - TOME VII - N° 131 à 155.

français In-8 de vij-274 pp.; demi-basane marron, dos lisse à faux-nerfs orné (reliure ancienne). Légères rousseurs.

Librairie Les Mains dans les Poches · Tourbes, FR20,00 €

CollectifMareMagnum

Bulletin des lois du royaume de France, IXe SÉRIE. Règne de Louis-philippe Ier, Roi des Français. - Premier semestre de 1836. Tome douzième. - N°s 402 à 438.

français In-8 de xviij-412 pp.; demi-basane marron, dos lisse à faux-nerfs orné (reliure ancienne). Rousseurs.

Librairie Les Mains dans les Poches · Tourbes, FR25,00 €

CollectifMareMagnum

Bulletin des lois du royaume de France, IXe SÉRIE. Règne de Louis-philippe Ier, Roi des Français. - Deuxième semestre de 1837. Tome quinzième. N°s 513 à 552.

français In-8 de xxiv-968 pp.; demi-basane marron, dos lisse à faux-nerfs orné (reliure ancienne). Légères rousseurs.

Librairie Les Mains dans les Poches · Tourbes, FR25,00 €

CollectifMareMagnum

Bulletin des lois du royaume de France, IXe SÉRIE. Règne de Louis-philippe Ier, Roi des Français. - Premier semestre de 1838. Tome seizième. N°s 553 à 582.

français In-8 de xvj-1096 pp.; demi-basane marron, dos lisse à faux-nerfs orné (reliure ancienne). Quelques rousseurs, petits manques de cuir au sommet du dos.

Librairie Les Mains dans les Poches · Tourbes, FR25,00 €

CollectifMareMagnum

Bulletin des lois du royaume de France, IXe SÉRIE. Règne de Louis-philippe Ier, Roi des Français. - Premier semestre de 1842. Tome vingt-quatrième. N°s 879 à 924.

français In-8 de xx-716 pp.; demi-basane marron, dos lisse à faux-nerfs orné (reliure ancienne). Quelques rousseurs.

Librairie Les Mains dans les Poches · Tourbes, FR25,00 €

CollectifMareMagnum

Bulletin des lois du royaume de France, IXe SÉRIE. Règne de Louis-philippe Ier, Roi des Français. - Premier semestre de 1844. Tome vingt-huitième. N°s 1067 à 1105.

français In-8 de xvj-638 pp.; demi-basane marron, dos lisse à faux-nerfs orné (reliure ancienne). Quelques rousseurs.

Librairie Les Mains dans les Poches · Tourbes, FR25,00 €

CollectifMareMagnum

Bulletin des lois du royaume de France, IXe SÉRIE. Règne de Louis-philippe Ier, Roi des Français. - Deuxième semestre de 1844. Tome vingt-neuvième. N°s 1106 à 1167.

français In-8 de xxviij-1336 pp.; demi-basane marron, dos lisse à faux-nerfs orné (reliure ancienne). Quelques rousseurs, manque de cuir au sommet du dos.

Librairie Les Mains dans les Poches · Tourbes, FR25,00 €

CollectifMareMagnum

Bulletin des lois du royaume de France, IXe SÉRIE. Règne de Louis-philippe Ier, Roi des Français. - Deuxième semestre de 1845. Tome trente et unième. N°s 1215 à 1268.

français In-8 de xxxij-1395 pp.; demi-basane marron, dos lisse à faux-nerfs orné (reliure ancienne). Quelques rousseurs.

Librairie Les Mains dans les Poches · Tourbes, FR25,00 €

CollectifMareMagnum

Bulletin des lois du royaume de France, IXe SÉRIE. Règne de Louis-philippe Ier, Roi des Français. - Premier semestre de 1848 (Ire partie). Tome trente-sixième. N°s 1444 à 1455. [Relié avec :] Bulletin des lois de la République française, Xe Série. Premier semestre de 1848 (2e partie). Tome premier. N°s 1 à 47.

français In-8 de XVI-283 et XXXV-603 pp.; demi-basane vert bouteille, dos lisse à faux-nerfs orné, tranches jaunes (reliure lég. postérieure). Manquent les numéros 42 et 43.

Librairie Les Mains dans les Poches · Tourbes, FR45,00 €

CollectifMareMagnum

Bulletin des lois du royaume de France, IXe Série. Règne de Louis-philippe Ier, Roi des Français. - Premier semestre de 1840. Tome vingtième. N°s 706 à 738.

français In-8 de XVJ-486 pp.; demi-basane vert bouteille, dos lisse à faux-nerfs orné, tranches jaunes (reliure lég. postérieure). Quelques feuillets brunis.

Librairie Les Mains dans les Poches · Tourbes, FR30,00 €

CollectifMareMagnum

Bulletin des lois du Royaume de France, 8e série. Règne de Charles X. Tome neuvième, contenant les lois et ordonnances rendues depuis le Ier juillet jusqu'au 31 décembre 1828. N° 239 à 273.

français In-8 de lij-980 pp.; demi-basane, dos à faux-nerfs orné (reliure de l'époque).

Librairie Les Mains dans les Poches · Tourbes, FR45,00 €

CollectifMareMagnum

Bulletin des Lois de la République Française. 3e Série, Tome Premier. Contenant les Lois et Arrêtés rendus depuis le mois de Nivôse jusqu'au dernier jour Complémentaire an VIII. N° 1 à 45 inclusivement.

français Fort in-8 (pagination multiple) ; relié velin manuscrit ancien (reliure de l'époque). Avec trois grands tableaux dépliants. Manque de velin en pied du dos.

Librairie Les Mains dans les Poches · Tourbes, FR40,00 €

CollectifMareMagnum

Bulletin des lois de la République française.

français De juin à décembre 1794. 2 vol. in-8 (pagination multiple); demi-basane marron à petits coins velin, dos lisse à faux-nerfs, pièce de titre de basane rouge (reliure de l'époque). Ensemble des lois depuis le n° 1 au n° 100. Suivi de la table alphabétique des lois, rapports et adresses insérés dans le Bulletin des lois de la République.

Librairie Les Mains dans les Poches · Tourbes, FR200,00 €

CollectifMareMagnum

Bulletin des lois de l'Empire français. XIe SÉRIE. Règne de Napoléon III, Empereur des français. - Premier semestre de 1864. Partie principale. Tome XXIII. N°s 1170 à 1221.

français In-8 de xxiv-1045 pp.; demi-basane marron, dos lisse à faux-nerfs orné (reliure ancienne). Quelques rousseurs.

Librairie Les Mains dans les Poches · Tourbes, FR25,00 €

CollectifMareMagnum

Bulletin des lois de l'Empire français, 4e série, tome douzième, contenant les lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1810. N° 259 à 298.

français In-8 de xxviij-602-59 pp.; demi-basane racinée, dos à faux-nerfs orné (reliure lég. postérieure). Pages 153 à 168 et 405 à 408 absentes, manque en marge des pages 269/270 avec petite atteinte au texte.

Librairie Les Mains dans les Poches · Tourbes, FR40,00 €

1 2 3…6 Suivant ›

Siècle

19ème90
18ème1
16ème1
17ème1

Langage

Francais108

Ajouté

Dernier mois69
Dernières 24h8
3 derniers jours7

Sujets

Bulletin des lois130
Législation78
Imprimerie9
Napoléon 1er8
Paris7
Chemin de fer6
Marine5
Pêche3
Livres anciens3
Ordonnances2
Allemagne2
Poste2
Commerce2
Escadron2
Route2

Catalogues

IOBA0
Biblio.com6
MareMagnum16
Livre Rare Book108
ABAA0
Antiquariat.de0

Prix

–

Années

–

Siècle

19ème90
18ème1
16ème1
17ème1

Langage

Francais108

Ajouté

Dernier mois69
Dernières 24h8
3 derniers jours7

Sujets

Bulletin des lois130
Législation78
Imprimerie9
Napoléon 1er8
Paris7
Chemin de fer6
Marine5
Pêche3
Livres anciens3
Ordonnances2
Allemagne2
Poste2
Commerce2
Escadron2
Route2

Catalogues

IOBA0
Biblio.com6
MareMagnum16
Livre Rare Book108
ABAA0
Antiquariat.de0

Prix

–

Années

–