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REGUSSE Grimaldi DeLivre Rare Book

Arrets Notables Rendus Par Le Parlement De Provence, Avec Les motifs De Leurs Décisions

TILLET, Jean, du, Evêque de Meaux, Greffier du Parlement de Paris. Historien, l'un des premiers en France à fonder ses études sur des archives. Il a laissé des sources importantes et capitales pour l'histoire de France qui ne furent publiés pour la plupart,qu'après sa mort en 1570.Livre Rare Book

Généalogie - Recueil des Roys de France, Leurs couronnes et maison. ensemble le rang des grands de France par Jean du Tillet, sieur de la Buffière, Protonotaire & Secrétaire du Roy, greffier de son Parlement - Plus une Chronique abbregee contenant tout ce qui est advenu, tant en fait de guerre, qu'autrement, entre les Roys & Princes, Republiques & Potentats estrangers, Par I. du Tillet,,Evêque de Meaux, frères - En outre les memoires dudit Sieur, fur les Privileges de l'Eglise Gallicane, & plusieurs autres de la Cour de Parlement, concernans les dits privileges, En ceste derniere Edition, ont esté adjoustez les inventaires sur chaque maison des Rois et grands de France

1606481971606 PARIS, Abel L'Angelier, Pierre Ramier, 1606/1607 - 3 Parties reliées en 1 Fort in-4 - Reliure 1/2 basane - Dos à nerfs - Reliure très fatiguée, Mors fragilisés - Page de titre et 23 premières pages restaurées avec manques- Lettrines - Annotations manuscrites d'époque - Important recueil composé de plusieurs ouvrages publiés séparément par du Tillet - T. I): Recueil des Roys de France. Leurs Couronne et Maison. Ensemble, le rang des grands de France. illustrée de très nombreuses vignettes à mi-page, les portraits en pied de chaque roi dans un médaillon, avec les insignes de la royauté, et souvent les armes (on remarquera que certains médaillons sont demeurés vides, d'après la collation de l'édition de 1580, 42 portrait dans des médaillons et 16 médaillons vides). En fin de texte, 23 blasons.- 456 pp. A la suite : Recueil des rangs des grands de France. (1606). 130 pp. T. II) : Contenant les guerres et taictez de paix, trefves et alliances d'entre les rois de France & d'Angleterre. pp. 131 à 423 (in-fine : Briefve recollection des principales querelles des roys d'Angleterre & deffenfe de ceux de France (3 pp.) - T. III) : Chronique abbrege des rois de France - Suite de la chronique abrégée 272 pp. A la suite : Mémoires et advis de Maistre Du Tillet ... fur les libertez de l'Eglise Gallicane. (Estat de l'Eglise gallicane durant le schisme, extraict des regiftres & actes publiques) pp. 273- 389 + + Table non paginée 64 pages - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France240,00 €

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Arrets Notables Rendus Par Le Parlement De Provence, Avec Les motifs De Leurs Décisions

Questions sur l'ordonnance de Louis XIV du mois d'avril 1667. Relatives aux usages des cours de parlement et principalement de celui de Toulouse. Nouvelle édition corrigée et augmentée.

Arrest portant réglement des procédures près la cour Flandres. Avec la Table des Chapitres & des Matières principales y Traitées, publiées le 10, Septembre 1671. Nouvelle édition

Lettres historiques sur les fonctions essentielles du Parlement, sur le droit des Pairs, et sur les loix fondamentales du royaume [2 volumes en 1]

SENTENCES ARBITRALES ENTRE LOUIS MONTON DE KERGENTIL, AVOCAT A LA COUR, SÉNÉCHAL DU MARQUISAT DE BECDELIEVRE, ET JAN DEJONVER SON BEAU-FRERE, FAIT AU BATZ DE L'AUDITOIRE DE LA COUR ROYALE DE GUÉRANDE, LE 24 AOUT 1648

Lettre autographe signée à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux

10 lettres autographes signées à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux

4 brouillons autographes à Nicolas-Alexandre de Ségur (1697-1755), président du parlement de Bordeaux et à sa femme Charlotte-Emilie Le Fèvre de Caumartin (morte en 1759)

Institution au droit françois - Tome second - Seconde édition revue & corrigée.

Arrests et Reglemens concernant les Fonctions des Procureurs, Tiers referendaires du Parlement de Paris, où l'on void La conduite qu'il faut tenir dans l'infiltration des Procès jusqu'à Jugement diffinitif.

Réglement fait par Messieurs Les Prévost des Marchands & Echevins de la Ville de Paris,sur la Police du Bois et Charbon le 23 Octobre 1648.Ordonnance de Police du 7 février 1784. Ordonnance de police du 16 février 1784.Déclaration du Roi.Arrét de la Cour de Parlement.

Tableau de la Constitution françoise, ou autorité des Rois de France dans les différens âges de la Monarchie

Biographie parlementaire des Représentants du Peuple à l'Assemblée Nationale Constituante de 1848.

L'art héraldique, contenant la manière d'apprendre facilement le blason. Enrichy de figures nécessaires pour l'intelligence des termes.

La France et son Parlement 1871-1912 - Annuaire des électeurs et des parlementaires comprenant le résumé des faits politiques et économiques qui se sont produits, dans le monde parlementaire, de 1871 à 1912. Première année - Edition de 1912

Pièce signée

Arrets Notables Rendus Par Le Parlement De Provence, Avec Les motifs De Leurs Décisions

NOUVEAU RECUEIL DE PLUSIEURS QUESTIONS NOTABLES TANT DE DROIT QUE DE COUTUMES, jugées par Arrests d'audiances du Parlement de Paris, depuis 1640 jusques à present divisé par centuries.

Traité de la preuve par témoins en matière civile, contenant le commentaire de Me Jean Boiceau sur l'article 54 de l'ordonnance de Moulins en latin et en françois... Le tout conféré... par M. Danty,..

Arrests, arrestés et remontrances du parlement au Roi, au sujet des entreprises du Grand-Conseil [Texte imprimé]. Du 27 novembre 1755

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