Parlement

ARRETE DU 11 janvier 1788

1739Sans lieu ni mention d'éditeur, 1788. Plaquette in-8 (190x120) brochée de 7 pp. 7 articles consacrés aux droits des catholiques et non-catholiques. Pas de couverture, infimes défauts sinon très bon état.

LE SERPENT QUI PENSE · Prechac, France15,00 €

Parlement de NormandieLivre Rare Book

ARRET DU PARLEMENT DE NORMANDIE sur l'Edit des Vingtiemes. Du 20 décembre 1787.

620Rouen, 1787. Plaquette in-8 (190x120) brochée de 16 pp. Contre l'édit qui lève de nouveaux impôts. Pas de couverture, quelques petites rousseurs, sinon bon état.

LE SERPENT QUI PENSE · Prechac, France20,00 €

[France. Parlement de Paris]Livre Rare Book

Arrests, arrestés et remontrances du parlement au Roi, au sujet des entreprises du Grand-Conseil [Texte imprimé]. Du 27 novembre 1755

175523670Amsterdam 1755 in-12 broché 1 fascicule, broché in-douze (paperback in-12) (16,4 x 10 cm), toutes tranches lisses rouges, sans illustrations (no illustration) excepté une marque royale gravée sur bois en noir en bas du titre, 128 pages, [[S.l.] : [s.n.], 1755],

Librairie Guimard · Nantes, France260,00 €

LAROCHE-FLAVIN, Bernard de.Livre Rare Book

Arrests Notables du Parlement de Toulouse, Donnez & prononcez sur diverses matieres, Civiles, Criminelles, Beneficiales, & Feodales. Recuëllis des Memoires & observations Forenses de Messire Bernard de la Roche-Flavin, sieur dudit Lieu, Conseiller au Privé Conseil du Roi, & premier Président en la Chambre des Requêtes du Parlement de TOULOUSE. Nouvelle Edition. Augmentée des Observations de Me François Graverol, Avocat de la Ville de Nîmes. Où l'on voit quelle est la nouvelle Jurisprudence du Palais.

91878A Toulouse, de l'Imprimerie de N. Caranove, 1745, 1 volume in-8 de 230x180 mm environ, (1) f., (4) ff. (titre, à Monseigneur d'Aguesseau, avertissement, epigramma), 686 pages (3) ff. (table, approbation, privilège), (1) f., pleine basane marbrée fauve, dos à nerfs portant titres dorés, orné de caissons à fleurons et motifs dorés, tranches rouges. Quelques rousseurs et pages brunies, rares petits défauts de marge, 2 trous de ver sur le dos, des épidermures, sinon bon état.

Librairie Diogène · Lyon, France150,00 €

Livre Rare Book

Arrests et Reglemens concernant les Fonctions des Procureurs, Tiers referendaires du Parlement de Paris, où l'on void La conduite qu'il faut tenir dans l'infiltration des Procès jusqu'à Jugement diffinitif.

92289A Paris, chez Jacques Le Febvre, 1694, 1 volume in-4 de 260x190 mm environ, (1) f., titre, observations, 272 pages, (1) f., plein veau granité fauve, dos à nerfs portant titres dorés, orné de caisson à motifs dorés, coupes dorées, tranches mouchetées de brun et rouge. Ex-libris gravé sur le premier contreplat. Tache d'encre p. 184-185, nombreuses notes et dates dans les marges et sur les gardes blanches, infimes accrocs sur la page de titre (manquent 2 lettres), mors interne fendu mais structure solide, manque de cuir sur un coin, frottements sur les plats, petits plis sur le dos, sinon bon état.

Librairie Diogène · Lyon, France250,00 €

POLLET- JACQUES.Livre Rare Book

ARRESTS DU PARLEMENT DE FLANDRE SUR DIVERSES QUESTIONS DE DROIT, DE COUTUME, ET DE PRATIQUE. Recueuillis par feu Messire JACQUES POLLET, Conseiller au même Parlement. Ouvrage utile pour l'intelligence des Coûtumes & des Usages du Païs.

1716YRG-483In-4° (environ 25 × 20 cm). Reliure : Plein cuir marbré d’époque veau brun marbré, dos à cinq nerfs orné et fleurons, tranches mouchetées rouges. Bandeaux, lettrines cul de lampes, fleuron baroque, style régional flamand. Manque aux coins, petites fissures aux mors bas et haut du plat avant, petit manque de cuir au plat avant en pieds. Intérieur très frais. Complet de ses trois parties. Lievin Danel. Lille.

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, France650,00 €

FRAIN, SébastienLivre Rare Book

Arrests du parlement de Bretagne, pris des mémoires & plaidoyers de feu Me Sébastien Frain... 3e et dernière édition, revue... par Me Pierre Hevin... [2 tomes en 1 volume]

1684127644à Rennes, chez Pierre Garnier, M. DC. LXXXIX 1684 Fort in-8 24,5 x 19 cm. Reliure de l’époque veau havane, [14]-964-XXXIX-LXXXIV pp. Dos réparé, manque 2 pp. 965-967 in fine table des matières, intérieur assez frais.

Librairie de l'Avenue · Saint-Ouen, France512,00 €

Frain (Sebastien)Livre Rare Book

Arrests du parlement de Bretagne, pris des Memoires & Plaidoyers de feu Me. Sebast. Frain Ancien Avocat audit Parlement. Troisième édition.

4365Chez Pierre Garnier, Rennes, 1684. Deux tomes en un volume in-4 plein vélin ivoire, dos muet (trace de titre manuscrit), T.I: 1f. de titre, 2ff. d'épitre, 4ff. d'avertissement, 6ff. de table, 496pp., 39pp. d'additions; T.II: 1f. de titre, 5ff. de tables, 472pp. (pagination continue). Vélin fatigué avec manque sur le premier plat, mouillures et travail de vers marginal sur les premiers feuillets sans atteinte au texte.

Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot · Caen, France480,00 €

BARNABE LE VESTLivre Rare Book

Arrests Célèbres et Mémorables du Parlement de Paris

40524Paris.Robert Fouet.1612.In-4 de 1165 pages + Table des Matières. BE.Reliure en veau moucheté.Tranches mouchetées.Dos à 5 nerfs avec larges caissons décorés et pièce de titre.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France450,00 €

France. Parlement de FlandreLivre Rare Book

Arrest portant réglement des procédures près la cour Flandres. Avec la Table des Chapitres & des Matières principales y Traitées, publiées le 10, Septembre 1671. Nouvelle édition

1716128316à Douay, de l’Imprimeririe de Jean Jacques Arthus Taverne 1716 In-8 24 x 18 cm. Reliure de l’époque veau havane marbrée, dos à nerfs encadrés de fers dorés, [4]-101-[17] pp., vignette au titre, bandeau, cul-de-lampe, table des chapitres.

Librairie de l'Avenue · Saint-Ouen, France207,00 €

[PARLEMENT DE TOULOUSE].Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'estat. qui règle les droits & émolumens des greffes du Parlement de Toulouse, & des sénéchaussées de la province de Languedoc

235608Toulouse, Jean Boude, 1686 in-4, 23 pp., dérelié. Exemplaire rogné court en tête, quelques mouillures claires.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

PARLEMENT DE BORDEAUX, ; DE GRIMARD PrésidentLivre Rare Book

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux du vingt-septième Aoust 1694 [ Affiche : Lutte contre la spéculation sur le blé et les grains au lendemain du "grand hyver" de 1693-1694 ] "Sur ce qui a été représenté par le Procureur General du Roy, que bien que la Recolte des Bleds ait été assez considerable la presente année dans tout le Ressort de la Cour, & qu'il soit même informé de plusieurs endroits que selon les apparances, celles des menus Grains que nous appelons Bled d'Espagne, Millets, & autres, la sera encore davantage à proportion ; Néanmoins, le prix desdits Bleds se trouve aussi excessif après la Récolte qu'auparavant, ce qui est causé par l'avarice de plusieurs Particuliers, lesquels touchez par les profits immenses qu'ils ont faits sur la vente de ces sortes de Denrées les années précédentes, enlevent à quelque prix que ce soit tous les Bleds qui se portent aux Marchez des lieux, soit par eux ou par personnes interposées, les vont même achepter dans les maisons des Particuliers, à un prix beaucoup plus haut que ceux qui se vendent ausdits Marchez, pour en faire des amas secrets, contre la disposition des Arrests que la Cour à cy-devant donnez pour prevenir ces inconveniens" ... "La Cour faisant droit de la Requisition du Procureur General du Roy, a fait inhibitions & défenses, comme autrefois, à toute sort de personnes de quelque qualité & condition qu'elles soient, de faire amas de Bleds & autres Grains au delà de leur provision, à la reserve des Marchands publics, lesquels seront obligez d'exposer lesdits Grains en vente, & les envoyer aux Marchez des lieux voisins ; En telle sorte que lesdits Marchez soient suffisamment pourvus".

1694276241 placart au format 47 x37 cm, Bordeaux, 1694, collationné et signé par Roger, greffier.. Rappel du titre complet : Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux du vingt-septième Aoust 1694 [ Affiche : Lutte contre la spéculation sur le blé et les grains au lendemain du "grand hyver" de 1693-1694 ] "Sur ce qui a été représenté par le Procureur General du Roy, que bien que la Recolte des Bleds ait été assez considerable la presente année dans tout le Ressort de la Cour, & qu'il soit même informé de plusieurs endroits que selon les apparances, celles des menus Grains que nous appelons Bled d'Espagne, Millets, & autres, la sera encore davantage à proportion ; Néanmoins, le prix desdits Bleds se trouve aussi excessif après la Récolte qu'auparavant, ce qui est causé par l'avarice de plusieurs Particuliers, lesquels touchez par les profits immenses qu'ils ont faits sur la vente de ces sortes de Denrées les années précédentes, enlevent à quelque prix que ce soit tous les Bleds qui se portent aux Marchez des lieux, soit par eux ou par personnes interposées, les vont même achepter dans les maisons des Particuliers, à un prix beaucoup plus haut que ceux qui se vendent ausdits Marchez, pour en faire des amas secrets, contre la disposition des Arrests que la Cour à cy-devant donnez pour prevenir ces inconveniens" ... "La Cour faisant droit de la Requisition du Procureur General du Roy, a fait inhibitions & défenses, comme autrefois, à toute sort de personnes de quelque qualité & condition qu'elles soient, de faire amas de Bleds & autres Grains au delà de leur provision, à la reserve des Marchands publics, lesquels seront obligez d'exposer lesdits Grains en vente, & les envoyer aux Marchez des lieux voisins ; En telle sorte que lesdits Marchez soient suffisamment pourvus".

SARL Librairie du Cardinal · Gradignan, France190,00 €

PARLEMENT DE BORDEAUX - MANUSCRIT.Livre Rare Book

Arrest de la Cour de Parlement Consernant ( !) la forme des insinuations des donations, et des registres pour les y enregistrer...du 30 aout 1741. Extrait des Registres de Parlement.

c6655Cahier petit in-4° cousu, de 12 pages dont 11 manuscrites, on a apporté une correction " leurs" remplace " plusieurs" à la 1ère page. Ecriture très lisible, sans doute de 1741.

Livres Anciens N. Rousseau · Reuilly, France50,00 €

Livre Rare Book

ARMEN-HORS SERIE BRETAGNE-1997

1997ABE-1919466422182 PAGES-22 CM X 27,5 CM-COUVERTURE COULEURS DE MATHURIN MEHEUT-SAINT-MALO ET SES TERRES-NEUVAS-PLOUGUERNEAU, CAPITALE DES GOEMONIERS?-EN PETIT TRAIN A TRAVERS L'ARGOAT-OUESSANT, MOLENE ARCHIPEL ET PARC MORIN-BRETAGNE, BERCEAU DE LA THALASSO-LA BRETAGNE DE MATHURIN MEHEUT, 6P-CAP SUR LE CAP-SIZUN-RENNES, LE SYMBOLE DU PARLEMENT-BROCELIANDE, LA FORET ENCHANTEE-LE MARAIS DE SENE AUX PORTES DU MORBIHAN-GUERANDE, A COEUR BATTANT-ANNE, DERNIERE DUCHESSE-SONNEURS DE BRETAGNE

Librairie Grégoire · Rennes, France16,00 €

CollectifLivre Rare Book

Archives parlementaires. Première série, Tome XC, du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794)

1972gg1768Centre national de la recherche scientifique Dos carré collé 1972 In-4 (19 x 27,7 cm), dos carré collé, 717 pages ; légères pliures au dos, pliure au quatrième plat, mors supérieur légèrement fendu en tête, rousseurs sur les gardes, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France40,00 €

Annuaires des Côtes du Nord - GARABY de - HABASQUELivre Rare Book

Annuaires des Côtes du Nord : 1838 à 1880 (sauf 1878) soit 43 annuaires.

2232ST-BRIEUC, L. Prud'homme - In-16 en feuilles à relier dans le format originel - Annuaires expurgés comprenant exclusivement les articles concernant les Monographies - Très propres à l'exception de quelques années RARES.

A l's.p.rance · Brest, France390,00 €

COLLECTIFLivre Rare Book

Annuaire De La société D'histoire et D'archéologie De La Lorraine - 66e Année (1952) - Tome LII

1953GAnn52Nancy société D'impressions Typographiques 1953 In8 171 pages - broché - bon état - quelques illustrations + plan dépliant - Au sommaire : Voyage d'Allemagne d'Henri II extrait de La continuation de l'Histoire de notre temps de Guillaume Paradin édité par Zeller / Une représentation figurée de la ville de Metz par Zeller / Contribution à la connaissance des prénoms usités au XVII siècle dans le val de Metz par A Bellard / découvertes archéologiques dans le pays de Sarrebourg par M Lutz / Table chronologique des titres anciens contenus dans le recueil des édits du parlement de Metz publié par Emmery introductions et notes de Tribout de Morembert

L'Encrivore · Vendôme, France12,00 €

COLLECTIFLivre Rare Book

Annuaire De La société D'histoire et D'archéologie De La Lorraine - 66e Année (1952) - Tome LII

L'Encrivore · Vendôme, France12,00 €

Livre Rare Book

Anciens et Nouveaux Reglemens de la Cour du Parlement de Guienne concernant l'Instruction pour l'Exercice de la justice

48702Bordeaux.Jean-Baptiste Lacornee.1743.In-8 relié.446 p.+ Table des matières. Reliure d'époque avec pièce de titre.5 nerfs.Dos orné.Tranches rouges.Reliure en état satisfaisant,hormis 2 coins émoussés.Petites mouillures in-texte.Signature A.Nicolaï,avocat à la Cour.1892.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France320,00 €

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