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Livre Rare Book

Almanach - BOURGOGNE

13915Almanach du Parlement de Bourgogne pour l'Année 1782.Qui contient le département des Chambres,les Noms et Demeures de Messieurs les Officiers du Parlement,de la Chambre des Comptes,du Bureau des Finances,de toutes les Justices de la Ville de Dijon.....A Dijon chez Causse. Avis,Festes Mobiles,éphéméride et 134 pages avec la table des matières. Format in-32.Reliure en veau avec dos fleuri.Triple filet doré sur les plats.Reliure montrant de profondes marques de brûlure.Tranches dorées.Très bon état in-texte.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France75,00 €

[RÉGIONALISME - SAINTE-LUCE] PIERRE MAUCLERC DE LA MUZANCHERE ÉVEQUE DE NANTES - MORICET ET JALABER NOTAIRES ROYAUX DE NANTESLivre Rare Book

AFFÉAGEMENT DE LA TERRE DU MOTTAY , PAROISSE DE SAINTE-LUCE PRÈS DE L'AUBINIÈRE, DE 57 CORDES, PAR PIERRE MAUCLERC DE LA MUZANCHÈRE ÉVEQUE DE NANTES, A PIERRE FRANCOIS GRIHAULT DE LA MOTTE, AVOCAT AU PARLEMENT, PROCUREUR AU SIÈGE PRÉSIDIAL DU COMTÉ DE NANTES, DEMEURANT AU PILORI, PAROISSE DE SAINTE-CROIX A NANTES, LE 17 DECEMBRE 1774,

177428602SAINTE-LUCE 1774 1 document manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 4 pages, format : 27,5 centimètres de haut sur 20,5 centimètres de large, cachet fiscal en haut de la 1ère page en noir : "BRETAGNE - 1 SOL", signatures historiées des Notaires Royaux de Nantes : MORICET ET JALABER, AFFÉAGEMENT DE LA TERRE DU MOTTAY , PAROISSE DE SAINTE-LUCE PRÈS DE L'AUBINIÈRE, DE 57 CORDES, PAR PIERRE MAUCLERC DE LA MUZANCHÈRE ÉVEQUE DE NANTES, A PIERRE FRANCOIS GRIHAULT DE LA MOTTE, AVOCAT AU PARLEMENT, PROCUREUR AU SIÈGE PRÉSIDIAL DU COMTÉ DE NANTES, DEMEURANT AU PILORI, PAROISSE DE SAINTE-CROIX A NANTES, LE 17 DECEMBRE 1774,

Librairie Guimard · Nantes, France200,00 €

[RÉGIONALISME - SAINTE-LUCE] PIERRE MAUCLERC DE LA MUZANCHERE ÉVEQUE DE NANTES - MORICET ET JALABER NOTAIRES ROYAUX DE NANTESLivre Rare Book

AFFÉAGEMENT DE LA TERRE DE LA RINTIÈRE, PAROISSE DE SAINTE-LUCE PRÈS DE L'AUBINIÈRE, DE 48 CORDES, PAR PIERRE MAUCLERC DE LA MUZANCHÈRE ÉVEQUE DE NANTES, A PIERRE FRANCOIS GRIHAULT DE LA MOTTE, AVOCAT AU PARLEMENT, PROCUREUR AU SIÈGE PRÉSIDIAL DU COMTÉ DE NANTES, DEMEURANT AU PILORI, PAROISSE DE SAINTE-CROIX A NANTES, LE 9 JUILLET 1774

177428601SAINTE-LUCE 1774 1 document manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 4 pages, format : 27,5 centimètres de haut sur 20,5 centimètres de large, cachet fiscal en haut de la 1ère page en noir : "BRETAGNE - 1 SOL", signatures historiées des Notaires Royaux de Nantes : MORICET ET JALABER, AFFÉAGEMENT DE LA TERRE DE LA RINTIÈRE, COMMUNE DE SAINTE-LUCE PRÈS DE L'AUBINIÈRE, DE 48 CORDES, PAR PIERRE MAUCLERC DE LA MUZANCHÈRE ÉVEQUE DE NANTES, A PIERRE FRANCOIS GRIBAULT DE LA MOTTE, AVOCAT AU PARLEMENT, PROCUREUR AU SIÈGE PRÉSIDIAL DU COMTÉ DE NANTES, DEMEURANT AU PILORI, PAROISSE DE SAINTE-CROIX A NANTES, LE 9 JUILLET 1774,

Librairie Guimard · Nantes, France200,00 €

[TROUBLES A NÎMES]Livre Rare Book

Adresse du club des Amis de la Constitution de Nîmes. Du 4 mai 1790

204099Paris, Baudouin, (1790) in-8, 7 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[ARDENNES] BAILLY (Nicolas)Livre Rare Book

Adresse des électeurs des Ardennes, députés extraordinaires des villes de Mézières et Charleville. prononcée à la barre de l'Assemblée nationale, le 4 mai 1790, par M. Bailly, électeur député de Charleville, et réponse de M. le Président

206957Paris, Baudouin, (1790) in-8, 4 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France20,00 €

[PERPIGNAN]Livre Rare Book

Adresse des officiers municipaux de la ville de Perpignan. séance du 16 juin 1790

206064Paris, Impr. Nationale, (1790) in-8, 3 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

DAUMIER Honoré -Livre Rare Book

Actualités 288 - L'arène parlementaire - S'apprêtant à la lutte... - Lithographie

1870256771870 Le Charivari,1870 -Lithographie -- Œuvre:- texte imprime au dos,bon etat.- - Œuvre: Hauteur: 43.4cmx Largeur: 30.7cm- Trait carré: Hauteur: 23cmx Largeur: 22cm- 1 feuillet ; illustration page 3.- Au dessus de l'image, centré : "ACTUALITES" ; et à droite : "288" ; signature en bas de l'image à gauche : "h.D." ; en dessous de l'image, à gauche : "A. de Vresse, r. Rivoli, 55" ; en dessous de l'image à droite : "Lith. Walter Fres r. Paradis Pre 28" ; et en dessous, centré : "L'ARENE PARLEMENTAIRE / - S'apprêtant à la lutte"

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, France40,00 €

ACTES NOTORIETE PARLEMENT PROVENCELivre Rare Book

Actes de notoriété donnés par MM. les avocats et procureurs généraux, au parlement de Provence. Avec des observations.

768999Girard Avignon 1764 In-8 ( 205 X 125 mm )de III 302 et XVII pages, plein veau tabac marbré, dos lisse orné de caissons et fleurons dorés, tranches rouges ( reliure de l'époque ). Bel exemplaire.

Librairie Tiré à Part · Marseille, France150,00 €

[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] DEVINEUR ET DESCHAMPS, NOTAIRES DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY, JUGE ORDINAIRE ET DE POLICE DU BAILLIAGE ET COMTE DE CÉZY + CHARLES CLAUDE VEILLET PROCUREUR FISCAL ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE JUSTICE DE CÉZYLivre Rare Book

ACQUISITION DE LA SUCCESSION DE MADELEINE BOUDOUX, VEUVE DE CHARLES LAMBERT, MEUNIER AU MOULIN D'EN BAS DE CÉZY PAR MADAME EDMÉE GILLES, VEUVE DE DÉFUNT MAITRE EDME COURTILLIER EN SON VIVANT NOTAIRE ET PROCUREUR AU BAILLIAGE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 21 MAY 1777,

177725406CEZY 1777 un document de 8 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 28,5 x 21 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - AC.D.NOT.D.P. 23 Sols.4 Deniers", signature manuscrite : DESCHAMPS, NOTAIRE ET TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 21 MAY 1777,

Librairie Guimard · Nantes, France280,00 €

Poleins, Claude-François de :Livre Rare Book

Abrégé de l'histoire de la souveraineté de Dombes, publié pour la première fois d'après le manuscrit des Archives Nationales par Joseph Nouvellet.

18847336Lyon, Mougin-Rusand, 1884 ; in-4, broché ; XX, 96 pp., couverture beige rempliée, titre manuscrit au dos ; imprimé sur beau vergé pur fil BFK.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France120,00 €

DE ROCHEFORT, César (Avocat au parlement)Livre Rare Book

Abbrégé des métamorphoses ou fictions poétiques, réduites en questions, pour les curieux de l'Histoire profane, & pour l'instruction de la jeunesse

16851249771685 A Lyon, Chez Pierre Guillimin - M. D.C. LXXXV. (1685) - Première édition - In-12 (9x15cm environ), reliure pleine peau d'époque, dos à 5 nerfs avec titre et caissons ornés de fleurons en doré - 206 pages + Table

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France1 050,00 €

GEORGE II (Parliament)Livre Rare Book

A Bill for preventing Frauds committed by Bankrupts, and by the Executor and Administrators of Traders dying Insolvent, and for the Relief of the Creditors of Traders becoming Insolvent.

17315684London [William Bowyer] 1731 Première édition. Un exemplaire rare de ce projet de loi, conservé dans sa forme originale, avec un titre de dossier. Bien qu'aucune information ne soit fournie concernant l'imprimeur, l'ESTC indique que ce projet de loi a été imprimé par William Bowyer et précise, d'après ses registres, que seuls 1 500 exemplaires ont été tirés et que la plupart des feuilles ont ensuite été « réimprimées » (c'est-à-dire remises en presse et réimprimées ?). Le texte de loi ne fut pas adopté à cette occasion, mais fut promulgué lors de la session suivante, sous le titre 5 Geo.II.c.30. Il est intéressant de voir le projet de loi original, imprimé, mais comportant des espaces vides pour les dates et autres détails tout au long du texte. 31, [1] p. Sans reliure ni plats (tel qu'il a été publié). Cousu au dos. Probablement extrait d'un volume plus volumineux. 33 cm x 20 cm. ESTC : T80404.

Harrison-Hiett Livres Rares · Richelieu, France200,00 €

[DROIT, Ancien Régime]Livre Rare Book

[Recueil de textes concernant le droit] 1. Tres Humbles et tres respectueuses REMONTRANCES que presentent AU ROY, Notre tres honoré souverain Seigneur, les gens tenans sa Cour de Parlement (1753, 21 pages), - 2. Deuxième Lettre à Monseigneur l'Evêque de , sur l'Affaire du Parlement au sujet du refus des Sacremens (A Londres, 1752, 16 pages), - 3. Troisième Lettre à Monseigneur l'Evêque de , sur l'Affaire du Parlement au sujet du refus de Sacremens : Pour servir de réponse à la lettre de l'Archevêque de ... à M. Conseiller au Parlement (du 9 Juin 1752, 16 pages), - 4. Très humbles Remontrances du Parlement de Normandie au Roi, Au sujet du Procès du Curé de St. Godard de Roüen, & autres Pieces concernant la même affaire, (1753, 40 pages), - 5. Lettre du Parlement de Provence au Roy. Arrêts du Parlement d'Aix, Rendus au sujet du refus de Sacremens fait à Mr. Eymard Lieutenant Général au Siège de Forcalquier. Extrait des Registres du Parlement du 21. Mai 1753 (50 pages), - 6. Tres-Humbles Remontrances du Parlement de Normandie, (Août 1753, vj-53 pages), - 7. Tres-Humbles et tres-respectueuses représendations que font à Monseigneur Le Chancelier des Officiers de Baillage de Saint-Dizier, (le 4 septembre 1753, 16 pages), - 8. Tres-Humbles Remontrances du Parlement de Rouen, (6 novembre 1753, 53 pages), - 9. Mémoires concernant l'Utilité des Etats Provinciaux, (44 pages).

110826Un volume in-12 de 165x100x20 mm environ, contenant 9 publications datées de 1752-1753, sans lieu ni mention d'éditeur, pleine basane marbrée fauve, dos à nerfs portant titres dorés sur pièce de titre en maroquin bordeaux, orné de caissons à riches motifs dorés, tranches rouges. Quelques rousseurs et pages brunies, rares petits défauts de marge, petites épidermures sur le cuir, sinon bon état

Librairie Diogène · Lyon, France180,00 €

[Besançon, Besnans Haute-Saône] Arrêt de la chambre des vacations du parlement de Besançon qui condamne Guillaume Goguet aux galères perpétuelles ; Ignace Pepot au fouet, à la marque, & à neuf ans de bannissement ; Etienne Calame à neuf ans de galères ; Etiennette & Françoise Championnet à être enfermées pendant trois ans en la Maison de force, dite du Bon Pasteur, de Besançon ; renvoye deux inconnus à un plus amplement informé indéfini ; Simonne Bayet, femme d'Etienne Calame, à neuf ans ; Vincent Menetrey à cinq ans, & Nicolas Jannin à trois ans de bannissement ; Jeanne-Claude Championnet, veuve Dumont, à être pendue & étranglée ; le nommé Maurice, Hibernois, à trois ans de galères, &c pour vols & autres crimes. Du 7 octobre 1767.Livre Rare Book

[Besançon, Besnans Haute-Saône] Arrêt de la chambre des vacations du parlement de Besançon qui condamne Guillaume Goguet aux galères perpétuelles ; Ignace Pepot au fouet, à la marque, & à neuf ans de bannissement ; Etienne Calame à neuf ans de galères ; Etiennette & Françoise Championnet à être enfermées pendant trois ans en la Maison de force, dite du Bon Pasteur, de Besançon ; renvoye deux inconnus à un plus amplement informé indéfini ; Simonne Bayet, femme d'Etienne Calame, à neuf ans ; Vincent Menetrey à cinq ans, & Nicolas Jannin à trois ans de bannissement ; Jeanne-Claude Championnet, veuve Dumont, à être pendue & étranglée ; le nommé Maurice, Hibernois, à trois ans de galères, &c pour vols & autres crimes. Du 7 octobre 1767.

015625[Besançon, Besnans Haute-Saône] Arrêt de la chambre des vacations du parlement de Besançon qui condamne Guillaume Goguet aux galères perpétuelles ; Ignace Pepot au fouet, à la marque, & à neuf ans de bannissement ; Etienne Calame à neuf ans de galères ; Etiennette & Françoise Championnet à être enfermées pendant trois ans en la Maison de force, dite du Bon Pasteur, de Besançon ; renvoye deux inconnus à un plus amplement informé indéfini ; Simonne Bayet, femme d'Etienne Calame, à neuf ans ; Vincent Menetrey à cinq ans, & Nicolas Jannin à trois ans de bannissement ; Jeanne-Claude Championnet, veuve Dumont, à être pendue & étranglée ; le nommé Maurice, Hibernois, à trois ans de galères, &c pour vols & autres crimes. Du 7 octobre 1767. [Besançon], Claude-Joseph Daclin, 1767. In-folio, 8p. Condamnation pour une étonnante affaire de moeurs à Besnans [Bennans dans le document]: Guillaume Goguet, dit le grand Guillaume, et Maurice sont deux contrebandiers et Etiennette, Françoise, Jeanne-Claude (la veuve Dumont) et Jeanne Championnet sont quatre soeurs. Le premier avait mis enceinte Françoise puis Jeanne-Claude et comptait faire pareil avec les deux autres. Le second avait payé les trois soeurs de la veuve pour coucher avec elles et avait été surpris au lit avec deux d'entr'elles. Jeanne-Claude, mis enceinte, accoucha d'une petite fille qu'elle assassina à la naissance et jeta dans la rivière Ognon. Elle sera donc pendue en place de Besnans. Beau document. [90]

Librairie Trois Plumes · Angers, France150,00 €

Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de BordeauxLivre Rare Book

4 brouillons autographes à Nicolas-Alexandre de Ségur (1697-1755), président du parlement de Bordeaux et à sa femme Charlotte-Emilie Le Fèvre de Caumartin (morte en 1759)

013981Lot divers : brouillons de Casaux autour de Nicolas-Alexandre de Ségur (1697-1755), président du parlement de Bordeaux et de sa femme Charlotte-Emilie Le Fèvre de Caumartin (morte en 1759) : .Au marquis de Ségur pour lui annoncer la mort de sa soeur, Mademoiselle de Calon. Ségur, propriétaire du château Calon, avait ajouté Calon à son nom. Un mot est aussi adressé à son épouse. 28 mai 1754. .A la marquise de Ségur : lettre suite à la nomination de son neveu comme intendant de Flandres & d'Artois et des Trois Evêchés. La lettre mentionne aussi à plusieurs reprise les Argenson : Marc-René de Voyer de Paulmy d'Argenson (1652-1721) est le beau frère de la marquise de Ségur. Avril 1754. .A un ami [le marquis de Ségur?], mentions du parlement, de « Mr de Ségur », de l'hiver rude à Paris. Paris, 1er février 1757. .Probablement à la marquise de Ségur, pour la remercier de sa lettre de félicitation pour son mariage (qui eut lieu le 25 février 1756). 20 mars 1756. [217]

Librairie Trois Plumes · Angers, France230,00 €

Arrest du ParlementLivre Rare Book

20 novembre 1767

176712914Arrest du Parlement tenant la Chambre des eaux et Forets … qui fait inhibitions et défenses de défricher … En feuilles Très bon Aix David 1767 1 plaquette in-4°

Librairie Seigneur · Voingt, France15,00 €

Lot divers : lettres adressées à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de BordeauxLivre Rare Book

10 lettres autographes signées à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux

013980Lot divers : lettres adressées à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux, expéditeurs non identifiés clairement : .Benelaux (?), de Saint Androny, 1761 : vins, pigeons, vendanges ; .Trouvé, de Paris : 4 LAS autour du rachat de la charge (voir Gallois). Probablement la famille originaire du Bordelais et portant les armes : « De gueules, à la fasce d'argent chargée de deux cloches de sable les battants d'or, acc. en chef de deux molettes du même, trouées d'azur, et en pointe d'un lion d'argent ». Toutefois les cachets aux armes portent trois molettes et non deux ; .Fargis (?) : voeux ; .Broca : reçu de 1771. Probablement un aïeul du médecin Paul Broca (grand-père?) ; .Montz, A Paris, 1760 : Casaux l'a prévenu d'un jugement dans un procès contre Meyrac ; .De Bossey, LAS et LS : demande d'argent pour l'aider puis excuses pour sa demande. Adressées au fils pendant la révolution ; .Caissier ainé, de Castres, adressée à M. Fermat : résine. [216]

Librairie Trois Plumes · Angers, France230,00 €

AFFAIRE DU PARLEMENTLivre Rare Book

- Représentations du Parlement, arrêtées & présentées au Roi, le 3 décembre 1771. 26pp.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances qu'adressent au Roi, notre très-honoré et souverain seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement à Bordeaux. 1771, 56pp.- Remontrances du Parlement de Provence au Roi du dix-huitième février 1771.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances des Parlemens d'Aix et Grenoble, les 18 février et 4 mars 1771, sur l'état actuel du Parlement de Paris. 48pp.- Très humbles et très-respectueuses Remontrances qu'adressent au Roi,…, les gens tenant la Cour de Parlement à Toulouse, à l'occasion de l'édit publié à Versailles, en Lit de Justice, le 7 décembre dernier. 1771, 50pp.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances de la Cour des Aides de Paris au Roi, 31 aout 1770. 14pp.- Remontrances de la Cour des Aides de Paris au Roi du mois de février 1771, 38pp.- Journal des Affaires du Parlement depuis le 20 janvier 1771. 47pp.

1771168171771 velin ivoire, dos à nerfs, muet. in-12, 26, 56, 28, 48, 50, 14, 38, 47pp., s.l., s.n. (ca. 1771)

Librairie ancienne Georges de Lucenay · Charolles, France150,00 €

# AUTEUR: Furgole Jean-Baptiste - avocat au parlement de Toulouse.Livre Rare Book

# TITRE: Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les différentes causes...

17362796# AUTEUR: Furgole Jean-Baptiste - avocat au parlement de Toulouse. # ÉDITEUR: Caranove - Manavit - Forest - Toulouse # ANNÉE ÉDITION: 1736 # ENVOI, BEAUX PAPIERS: Vergé # COUVERTURE: Plein veau d'époque - dos à nerfs décor doré # DÉTAILS: In 4° relié 9ff.+386pp.+ 11ff. qui ont donné lieu, leurs droits, prérogatives charges, les différents moyens canoniques pour établir leurs droits; la manière de les exercer, les autres questions sur la même matière. Suivant les décrets des conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances déclarations des rois la jurisprudence des arrêts. # PHOTOS visibles sur www.latourinfernal.com

Latour infernal · Chambéry, France60,00 €

GRAND-THORANE, Avocat au Parlement du DauphinéLivre Rare Book

"Observations sur les rapports d'experts, où l'on recherche et propose des moyens pour les rendre moins arbitraires, plus corrects et en prévenir la multiplicité. Avec des projets ou Essais des principales procédures de ce genre, entr'autres, pour l'estimation des successions ou Composition de masses. Suivis des Evaluations des Rentes et pensions viagères et des usufruits, selon leurs différents taux et l'âge des Rentiers, pensionnaires ou usufruitiers, par des tables de calculs ou Comptes faits. Terminés par des observations concernant l'Edit des Hypothèques, de 1771 ; et des Etats du prix des Grains et du Vin, depuis d'anciennes époques. "

5970A Grenoble, Chez J.L.A. Giroud, 1785. Petit in 8 veau de l'époque (coins et coiffes émoussés), tranches rouges, IV-176 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France180,00 €

[DROIT - MANUSCRIT - FLANDRES].Livre Rare Book

"JOURNAL DE RECETTE D'ACCORD AVEC LES REGISTRES AUX BILLETS D'EPICES".

111451 volume petit in-folio, 139 folio chiffrés. Registre manuscrit sur papier bleuté, entièrement rempli, entre le 12 octobre 1774 au 29 mars 1780. Vélin souple de l'époque, liens en tissus conservés. Titre manuscrit en noir sur le titre. Très bon état.

La Librairie Bourbonnaise · Vichy, France600,00 €

Arrest du ParlementLivre Rare Book

Livre

177714476Du 15 février 1777 qui maintient les premiers consuls dans le droit de convoquer les Assemblées Municipales. Affaire de la commune de Roquevaire. Broché Bon Aix David 1777

Librairie Seigneur · Voingt, France15,00 €

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