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2011100150667Peeters Publishers 2011 476 pages 16 002x0 762x23 876cm. 2011. Broché. 476 pages.
pl. veau raciné fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, (plats et coupes lég. frottés, coiffes de tête accidentées et coiffe de queue manquante, qq. piqûres) (Dupin n° 710). Assurément le meilleur commentaire de l’ordonnance pénale de Colbert de 1670. Il s’agit indiscutablement du meilleur criminaliste de son temps, pratiquant un juste milieu entre Beccaria et Muyart de Vouglans. Notre édition est regardée comme la meilleure, car elle contient l’important texte intitulé "idée générale de la justice criminelle" qui constitue une des visions les plus synthétiques et les mieux assimilées du droit pénal issu de l’ordonnance de 1670. Cette édition est également mise à jour par les notes de Joli de Fleury, ancien procureur général près le Parlement de Paris.
42640, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune et bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées, coins et tranches frottés avec des épidermures, plats frottés, qq. rousseurs, qq. trous de vers traversant sans atteintes au texte), VIII-XXXVII-414 / 568 p.
pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune et bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées, coins et tranches frottés avec des épidermures, plats frottés, qq. rousseurs, qq. trous de vers traversant sans atteintes au texte) (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.
42527, Toulouse, Joseph Robert 1784, in-4, plein veau blond, tit. & tom. dorés sur pc. havane et verte, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. jaspées, (coiffes accidentées, plats frottés avec des épidermures et des galeries de vers traversants sans atteinte au texte, coins et coupes émoussés avec de forts mq., rares rousseurs, erreur de marquage sur la pc. de tit.), XXIII-636 p.
plein veau blond, tit. & tom. dorés sur pc. havane et verte, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. jaspées, (coiffes accidentées, plats frottés avec des épidermures et des galeries de vers traversants sans atteinte au texte, coins et coupes émoussés avec de forts mq., rares rousseurs, erreur de marquage sur la pc. de tit.) (Dupin n° 914). Classique et bien connu recueil d’arrêts commentés du parlement de Toulouse spécialement intéressant par sa substantielle partie consacrée au droit seigneuriaux et celle consacrée au droit des contrats et obligations. Sur un plan plus anecdotique on relève un arrêt du 22 mars 1538 du parlement de Toulouse interdisant aux docteurs Régens en l’université d’exercer des fonctions de conseil des parties. On y trouve quelques développements intéressants sur le droit de cuissage et sa vigoureuse dénonciation par l’auteur démontrant que les parlements doivent censurer les droits seigneuriaux extraordinaires et contraires aux bonnes mœurs.
64775, Brepols, 2022 Hardback, iv + 370 pages, Size:220 x 280 mm, Illustrations:20 b/w, 76 col., 8 tables b/w., 10 maps b/w, Language: English. ISBN 9782503587844.
22500Bolivar TN: Head-Quarters Com'dr of the Post 1862 November 3. Handbill. Small 8vo 5" X 7 3/4". Very good. Clean and nice though bottom and left margins heavily chipped not affecting text. Mason Brayman announces his taking command of the Post of Bolivar per Major General J.B. McPherson's order and lists the several regiments that will report to this headquarters. Signed in type at the conclusion by M. Brayman as "Brig Gen'l Commanding Post." Brayman 1813-95 was a New York attorney who migrated to Michigan then Illinois -- where in 1848 when Abraham Lincoln was elected to Congress and moved to Washington he rented the Lincoln's home. He served with the 29th Illinois Volunteer Infantry and rose to major general during a short but heroic career after the war editing the "Illinois State Journal" and n 1876 appointed Governor of the Idaho Territory. Given the crude typesetting quite possibly printed on a field press. Very scarce. unknown
6385Sl 1736 in 16 1 volume reliure pleine basane foncée, dos à nerfs, paginé de 3 à 108, 13 à 33 sans manque, 16 et 29 pages. Relié à la suite: ordonnances de louis XV concernant le faux principal, le faux incident, la reconnaissance des ecritures et signatures en matière criminelle (Avignon 1738)
1863215284Washington 1863. First. unbound. very good-. 2pp. 8vo disbound two small file holes in left margin. Washington 1863. First Edition<br/> <br/> A record of the charges presented against Private Reuben Stout Company "K" 60th Indiana Volunteers who is accused of killing in violation of the laws of war and desertion. On March 14 1863 Stout shot and murdered Solomon Huffman in Madison Indiana. Huffman was trying to arrest Stout who was a deserter at the time. ".The Court does therefore sentence him Stout.to forfeit all pay that may be due him and that he be shot to death with musketry." Abraham Lincoln upheld Stout's execution.<br/> <br/> unknown
1863215284Washington 1863. First. unbound. very good-. 2pp. 8vo disbound two small file holes in left margin. Washington 1863. First Edition<br/><br/> A record of the charges presented against Private Reuben Stout Company "K" 60th Indiana Volunteers who is accused of killing in violation of the laws of war and desertion. On March 14 1863 Stout shot and murdered Solomon Huffman in Madison Indiana. Huffman was trying to arrest Stout who was a deserter at the time. ".The Court does therefore sentence him Stout.to forfeit all pay that may be due him and that he be shot to death with musketry." Abraham Lincoln upheld Stout's execution.<br/><br/> unknown books
115083gorrin 1780 1792 2 Chambery, Chez M. F. Gorrin, Imprimeur du Roi, 1780-1786-1792, 3 tomes reliés en 2 volumes in-8 de 130x195 mm environ, 326 et 215, 156 pages, 2 planches dépliantes in-fine du Tome II. Demi-basane mouchetées à coins, dos lisse portants titres et tomaisons dorés, tranches mouchetées, gardes blanches. Plats frottés, deux coins légèrement enfoncés, rares rousseurs, bon état général.
65301, Brepols, 2021 Hardback, 432 pages, Size:225 x 280 mm, Illustrations:10 b/w, 150 col., 2 tables b/w., 1 maps b/w, Language: English. ISBN 9782503589435.
66093, Brepols, 2019 Hardback, 1060 pages, Size:178 x 254 mm, Language: French. ISBN 9782503552859.
324672 textes en un volume in-12, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments dorés, tranches mouchetées, 28 et 36 p., feuillets de commentaires interfoliés. Lille, C.M. Cramé, 1736.
36631, Paris, Guillaume 1823, 2 t. en 1 vol. in-8, demi-basane chagrin vert, tit. doré sur dos lisse orné de triples filets dorés, (plats frottés, coiffe inf. du t. I très abîmé, coins émoussés), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], IV - 416/ 766p. (pagination continue).
demi-basane chagrin vert, tit. doré sur dos lisse orné de triples filets dorés, (plats frottés, coiffe inf. du t. I très abîmé, coins émoussés), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque]
6226A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1726. 44 pp.
35350, Paris, Debure l’aîné 1755, 2 t. en 1 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. jaune et brune sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur coupes, bandeaux et lettrines, (épidermures sur les plats, coiffes absentes, coupes et coins émoussés avec mq.), intérieur frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps], XII-251-345p.-[2ff.].
36402, Paris, Debure 1775, 2 t. en 1 vol. in-12, plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. de maroquin noisette, dos à 5 nerfs orné de fleurons, nerfs surlignés de roulettes dorées, (épidermures, 2 trous de vers dont un non traversant et un traversant en marge, mq. la coiffe inf.), bon état, XII-444p.
pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. jaune et brune sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur coupes, bandeaux et lettrines, (épidermures sur les plats, coiffes absentes, coupes et coins émoussés avec mq.), intérieur frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps] (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.
plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. de maroquin noisette, dos à 5 nerfs orné de fleurons, nerfs surlignés de roulettes dorées, (épidermures, 2 trous de vers dont un non traversant et un traversant en marge, mq. la coiffe inf.), bon état (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux “épices”, cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.
plein veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises & doubles filets encadrant dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, (plats frottés avec qq. épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.
34164, Paris, Montalant 1720, 2 vol. in-folio, veau brun, dos à 6 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets dorés encadrant, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, p. de tit. rouge et noire, Ex-Libris sur p. de tit., cul-de-lampe, bandeaux, vignettes et lettrines, (t.I: fortes épidermures aux plats et dos avec mq., dos accidenté avec manque au 1er caisson et coiffe de tête absente laissant la tranchefile lég. sectionnée, coupes et coins émoussés avec lég. mq., qq., Ex-Libris raturés, rares piqûres, acidification du papier sur 2 ff. de la table des matières, t.II: coiffes arrachées, mors partielt fendus, coins émoussés, coupes frottées, plats légt usés avec qq. épidermures), int. frais, [7ff.]-1128/ 1112p.
veau brun, dos à 6 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets dorés encadrant, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, p. de tit. rouge et noire, ex-libris sur p. de tit., cul-de-lampe, bandeaux, vignettes et lettrines, (fortes épidermures aux plats et dos avec mq., dos accidenté avec manque au 1er caisson et coiffe de tête absente laissant la tranchefile lég. sectionnée, coupes et coins émoussés avec lég. mq., qq., ex-libris raturés, rares piqûres, acidification du papier sur 2 ff. de la table des matières ) (Dupin n° 1028). Nous avons ici le Tome premier de l’exceptionnelle édition réalisée par Claude-Joseph de Ferrière et Eusèbe de Laurière de ce recueil d’ordonnances qui avait paru pour la première fois en 1610. Par rapport aux premières éditions, celle-ci a été complètement refondue. Les ordonnances et édits les plus importants sont accompagnés des commentaires des meilleurs auteurs ainsi le fameux "édit des petites dates" de 1550 est suivi de l’édition intégrale du commentaire de Dumoulin, l’édit des criées de 1551 du commentaire de Gilles le Maistre, l’édit de Moulins de 1566 l’important commentaire de Charondas, l’ordonnance de 1579 d’Henri III sur les plaintes des états du royaume comprend les commentaires de Duret et de Coquille. Notre Tome premier comporte une "Table (chronologique) de toutes les Ordonnances etc. contenues en ce volume" (1 f.) ainsi qu’une "Table des matières des Ordonnances, Édits, Déclarations et Arrests, contenus dans ce premier volume : Et des différentes Notes qui y sont répendües" (201 p.) et peut donc être considéré comme complet pour la période de 1332 à 1641 soit de Philippe VI à Louis XIII.