[Ordonnances], AYMAR (Jean-Pierre)Livre Rare Book
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52668, Avignon, François Girard 1740, in-4, plein veau brun, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons dorés, tit. sur pc. de maroquin ambre, tr. jaspées, bandeaux, culs-de-lampe et lettrines, (importante épidermure sur le 1erplat, qq. épidermures plus superficielles sur le plat inf., rares trous de vers non traversants, coupes frottées et coins émoussés avec mq., pc. de tit. frottée avec mq.), int. très frais, 5 f.-231p. + table.
plein veau fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. jaspées, (mors fendus aux extrémités, coiffes accidentées avec de forts mq., coins émoussés avec des mq., rares rousseurs) (Dupin n° 1157 ; manque à Berkeley, la BNF et Cujas). La substitution est l’acte juridique par lequel le détenteur d’un patrimoine substitue à l’héritier institué un tiers appelé à recueillir les biens pour le cas où l’héritier institué mourrait avant le testateur ou institue un héritier à charge pour lui de transmettre les biens à un tiers déterminé et déterminable (c’est la substitution fidei commissaire). Cette institution était extrêmement répandue au Moyen Âge, mais au XVIe et XVIIe siècle elle se heurta aux questions posées par le droit naturel et spécialement sur le point de savoir si la liberté de tester était de droit naturel. Il en résulta de graves controverses et l’une des principales ordonnances du chancelier d’Aguesseau au cours du XVIIIe siècle fut précisément de mettre de l’ordre dans les divergences jurisprudentielles qui s’étaient faites jour. Cette ordonnance de d’Aguesseau à la différence de celle concernant les donations ou les testaments n’a fait l’objet que de très peu de commentaires. On en compte au total trois, celui-ci étant le premier.
42469, Paris, Debure l’aîné 1761, 2 t. en 1 vol. in-8, plein veau brun raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les nerfs, tr. jaspées, (coiffes accidentées, coins et coupes émoussés avec de petits mq.), intérieur frais, XII-230 p. / 324p.
plein veau brun raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les nerfs, tr. jaspées, (coiffes accidentées, coins et coupes émoussés avec de petits mq.), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIe siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux « épices », cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.
31239, Paris, Jean & Michel Guignard 1717, 2 t. en 1 vol. in-4, basane brune, dos à nerfs orné, tr. jaspées, vignettes et lettrines, Ex-Libris en p. de tit., (plats frottés, épissures sur 2ème plat, mors sup. fendus, ors passés, mq. la coiffe de tête et de queue, coins fortement émoussés avec mq. sur 6 cm2, qq. piqures), exemplaire fatigué, (5 f.)- 464/ 396p.
basane brune, dos à nerfs orné, tr. jaspées, vignettes et lettrines, ex-libris en p. de tit., (plats frottés, épissures sur 2ème plat, mors sup. fendus, ors passés, mq. la coiffe de tête et de queue, coins fortement émoussés avec mq. sur 6 cm2, qq. piqures), exemplaire fatigué Ce texte est certainement le plus connu et le plus consulté des "praticiens" c’est à dire de ces ouvrages à caractère pratique sur l’organisation judiciaire la procédure et le fond du droit. Il offre l’intérêt d’être présenté par questions et réponses et être d’une grande clarté d’exposition. Il contient en outre des développements substantiels sur le droit pénal avec des passages développés sur la procédure (torture, galère…). Il a connu d’abondantes éditions jusqu’en 1755. Dupin, réf. 1174.
1680111531680 Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre sur le fait des Entrées, Aydes et autres droits …Muguet, 1680; 223pp. (dont le titre avec armes royales) - (5)pp. / Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre sur le fait des Gabelles et des Aydes… Muguet, 1680; 156pp. (dont titre avec armes royales / Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre pour servir de règlement sur plusieurs droits de ses Fermes & sur tous en général…Muguet,1681; 192pp. (dont titre avec armes royales ). Plusieurs culs-de-lampe ornent les 3 textes. Les 2 premiers sont imprimés en plus petites caractères que le 3ème.
055370A Perpignan Chez François Reynier Imprimeur du Roy 1719 in 12 (15x9,5) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs muet, tranches teintées rouge, 77 pages et 12 pages: ORDONNANCES DU ROY CONCERNANT LES CRIMES & DELITS MILITAIRES. Rare impression de Perpignan du début XVIIIIème siècle. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
veau brun, dos à nerfs orné, pc. de tit. en maroquin brun, (plats frottés avec qq. coupures traversant les premières p., manque à la coiffe inf. et coiffe sup. abîmée, manques aux coins et aux coupes, tranche salie et rognée, qq. mouill. et rousseurs, annotations anciennes)
42468, Avignon, François Girard 1766, in-8, plein veau blond moucheté, tit. doré sur pc. noire, dos à 5nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, tr. mouchetées, (coiffes accidentées, plats et dos frottés avec des épidermures, coins et coupes émoussées avec des mq., des notes a l’encre sur les p. de garde), XII-388p.
plein veau blond moucheté, tit. doré sur pc. noire, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, tr. mouchetées, (coiffes accidentées, plats et dos frottés avec des épidermures, coins et coupes émoussées avec des mq., des notes a l’encre sur les p. de garde) Serre, élève de Boutaric et professeur à l’université de Montpellier, dispensa entre 1750 et 1760 des cours consacrés aux grandes ordonnances de D’Aguesseau. Les archives du département de l’Hérault qui conservent ces cours (v. V. Chêne bibliographie) ne mentionnent pas de cours sur les testaments, mais il est probable que le présent texte soit le produit de ce cours d’autant plus que la méthode d’exposition retenue ressemble beaucoup à celle utilisée par ailleurs par le célèbre auteur. Manque à Dupin. Nous présentons ici la dernière édition de ce texte.
11729Paris, Librairie Bachelin-Deflorenne, 1867. Grand in-8 relié demi-chagrin marron, dos orné, 131 p. Rousseurs in-t. - mors frottés
2025BN185842Antigonos Verlag 2025. 2025. Softcover. Coutumes des pays et comté de Flandre <br/><br/>Coutumes des pays et comté de Flandre Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique Antigonos Verlag paperback
63181, Brepols, 2023 Hardback, 1068 pages, Size:178 x 254 mm, Illustrations:1 col., 73 tables b/w., 17 maps b/w, 41 maps color, Language(s):French, Latin.*New. ISBN 9782503607764.
Features: Yuri Gregarin's Flight - Extensive Coverage; Eichmann Trial; Nylon net stops jet; The Maya Stelae of Aguateca; Jewels in the service of chivalry and royalty - Orders of Knighthood and an Empress crown (in colour); Courtship among animals (in colour); The AMI 6 Citroen; Large fold-out advertisement by AEI (Associated Electrical Industries Ltd); and more. Average wear. Unmarked. Sound copy. Magazine
Features: Cover photo of Ab Jenkins and his 1933 V-12 Pierce-Arrow; Obituary of Arthur Kumpf inside front cover - Mr. Kumpf had a long association with the Pierce-Arrow, including service as a racer and endurance driver in the U.S. and Europe; list of Ab Jenkins' Driving achievements; Fredericksburg Meet Photos on pages 13 through 20; items on pages 4 through 9 are from the March 31, 1930 issue of 'The Pierce-Arrow News' (which was a large 'newspaper format' factory publication); Some Pierce-Arrows at Harrah's - with text and photos; New Parts Set-Up Gives Rush Service; Downton Window Display Proves Successful for Holden-Nelson; Here's the way your parts orders are handled; Speech of Col. Charles Clifton, 1917; Speech of Mr. Day about factory plans for the maintenance and up-building of Pierce-Arrow quality; Paint Shop Memories, by William L. Fischer; Many great photos from the 1974 PAS meet; Text of talk given at meet by Maurice A. Thorne. Back cover features reproduction of an ad for the Pierce-Arrow Travelodge, an early house/travel-trailer which could be pulled by car. Moderate wear. Umarked. A quality copy. Book
24 pages. Features: Vintage illustrated ad for Peters shotgun shells on front cover; Publich Shooting Grounds; The American Jack Snipe Society; Advocating Game as a Replacement Crop; Canada Orders Buffalo Hunts; U.S. Sleuthing for Data to Aid "Duck Come-Back"; The Southwestern Club's Trials - article with photos of President Carl E. Duffield, Secretary Dr. Felix M. Adams and several dogs; Virginia Amateur Field Trials - article with photos of President Ernest C. Mead and Secretary J. Wiley King; Illustrated ad for Western Xpert shotgun shells; Field Dog Stud Book Registrations; Veterinary Q & A; Classy one-page ad for Radium Springs (near Albany in South Georgia) features hunters and dog at work; Nostalgic photo ad for Purina Dog Chow shows truckload of sacks of dog chow being manually loaded onto ship the Jacob Ruppert, Admiral Byrd's ship, before it set off for the Arctic in 1933 with 50 tons of food, enough for 153 huskies for two years; and more. Unmarked with moderate wear. A sound vintage copy. Book
105389A Paris, chez CAILLEAU, Libraire, 1764, 1 volume in-18 de 120x75x20 mm environ, 1 f. blanc, xij-364 pages, 4ff. (approbation, privilège), plein veau raciné fauve, dos lisse portant titres dorés sur pièce de titre bordeaux, orné de caissons à fleurons et motifs dorés, coupes dorées, gardes marbrées, tranches rouges. Petites rousseurs éparses, notes manuscrites sur les gardes blanches et quelques ratures au crayon à papier p. 101, reliure restaurée avec une coiffe ébréchée, frottements sur les mors, accroc sur le dernier plat, sinon bon état. Rare.
pl. basane fauve, tit. doré sur pc. or, dos avec nerfs orné de caissons décorés de fleurons, et filet doré entourant dorés, cachet “École de droit Limoges”, tr. rouges, (très ptt. épidermure sur la 1ère de couv., coiffe de tête lég. fatiguée, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), papier exceptionnellement bien conservé
103755A Besançon, chés Louis Rigoine, Imprimeur du Roy, du Parlement & de la Cité, 1789, 1 volume in-4 de 250x180 mm environ, 2 ff. blancs, 146 pages, 1 f. (Extrait des Registres du Parlement) 1f. blanc, pleine basane brune, dos à nerfs portant titres et ornements dorés (en partie effacés), gardes marbrées de couleurs. Manque la partie mobile des gardes de couleurs, la table est manuscrite sur les premières gardes blanches, des rousseurs mouillures et traces d'humidité, des notes et passages soulignés par endroits, reliure restaurée.
053893Sl Chez Debure frères, Libraires 1776 in 4 (26,5x20,5) 1 fort volume reliure plein veau fauve de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches teintées rouge, XCVIII, 504 pages, et 272 pages (procès-verbal des conférences), petite fente sur un mors. Bel exemplaire
pl. veau raciné fauve, tit. sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, ex-libris manuscrit, bandeaux et lettrines, (plats frottés avec épidermures, coupes & coins émoussés, qq. piqûres), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux “épices”, cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.
28582, Paris, les Associés choisis par ordre de sa Majesté pour l’impression de ses nouvelles Ordonnances 1760, in-16, pl. veau blond moucheté d’époque, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux, roulette sur les coupes, tr. rouges, vignettes et lettrines, (qq. frottements et petits taches sur les plats, petits accidents aux coiffes, un mors lég. fendu, petits manques aux coins sup.), intérieur très frais, XXIV-544p.-4 f.
pl. veau blond moucheté d’époque, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux, roulette sur les coupes, tr. rouges, vignettes et lettrines, (qq. frottements et petits taches sur les plats, petits accidents aux coiffes, un mors lég. fendu, petits manques aux coins sup.), intérieur très frais
29931, Rouen, Eustache Herault / Pierre Le Boucher 1702, in-12, plein veau brun de l’époque, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. rouge, tr. jaspées, roulette sur les coupes, vignettes, (lég. épidermures et tache sur les plats, mors sup. lég. fendus, deux coins émoussés), annotations manuscrites anciennes sur les gardes), (4 f.)-566p. + table.
