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34183, Toulouse, Nicolas Caranove / Jean-François Forest 1732, 2 t. en 1 vol. in-4, pl. veau brun raciné, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant, tr. rouges, 1 Ex-Libris en p. de tit., qq. bandeaux, (épidermures aux plats, mors lég. fendus, coiffe de queue manquante, coupes et coins émoussés avec mq., tache brune en marge sup. et sur les premières lignes du premier t. et plus lég. sur le début du t. II sans gêner la lecture, ff. 4/5 du t. II déchiré à la 3ème ligne d’écriture du bas de la page sans manque de papier, auréole claire au coin des marges sup. et ext. sur les 10 derniers ff. du livre), (14ff.)-372p. - (7ff.)-295p.
pl. veau noisette, tit. sur dos à 4 nerfs orné de fleurons et filets soulignants dorés, tr. mouchetées rouge, plusieurs ex-libris manuscrits, bandeaux et lettrines, (fortes épidermures surtout au second plat, ors lég. passés, coiffe de tête accidentée, coiffe de queue absente avec ptt. mq. de cuir au bas du dos, coupes et coins émoussés avec mq. à 3 coins), intérieur frais Les praticiens étaient aux XVII et XVIIIèmes siècles les ouvrages de base des avocats contenant l’ensemble des notions essentielles et des développements substantiels sur la procédure. Le premier édité fut celui de Lange en 1667. Mais le plus célèbre est assurément celui de Claude de Ferrière qui fut un des jurisconsultes les plus importants du XVIIème siècle. La présente édition paraît être la première (voir Dupin n° 1691) et on y trouve des indications extrêmement intéressantes sur les professions judiciaires, la nullité des obligations, les procédures spécifiques telles que l’arbitrage etc.
35550, Paris, Denys Thierry et Jean Cochart 1681, in-4, pl. veau noisette, tit. sur dos à 4 nerfs orné de fleurons et filets soulignants dorés, tr. mouchetées rouge, plusieurs Ex-Libris manuscrits, bandeaux et lettrines, (fortes épidermures surtout au second plat, ors lég. passés, coiffe de tête accidentée, coiffe de queue absente avec ptt. mq. de cuir au bas du dos, coupes et coins émoussés avec mq. à 3 coins), intérieur frais, [8ff.]-563p.-[17ff.].
plein veau fauve, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. rouges, (mors fendus, coiffe sup. accidentée, coins émoussés avec des mq. plats et dos frottés avec qq. petites épidermures, qq. piqûres) (Dupin n° 730). La substitution est l’acte juridique par lequel le détenteur d’un patrimoine substitue à l’héritier institué un tiers appelé à recueillir les biens pour le cas où l’héritier institué mourrait avant le testateur ou institue un héritier à charge pour lui de transmettre les biens à un tiers déterminé et déterminable (c’est la substitution fidei commissaire). Cette institution était extrêmement répandue au Moyen Âge, mais au XVIe et XVIIe siècle elle se heurta aux questions posées par le droit naturel et spécialement sur le point de savoir si la liberté de tester était de droit naturel. Il en résulta de graves controverses et l’une des principales ordonnances du chancelier D’Aguesseau fut précisément de mettre de l’ordre dans les divergences jurisprudentielles qui s’étaient faites jour. On sait que F. très proche de D’Aguesseau fut un des principaux auteurs des ordonnances que l’on attribue généralement au chancelier. C’est donc un texte de référence.
42522, Paris, Herissant Fils 1767, in-4, plein veau fauve, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. rouges, (mors fendus, coiffe sup. accidentée, coins émoussés avec des mq. plats et dos frottés avec qq. petites épidermures, qq. piqûres), XXVIII-496p.
52669, Paris, Cellot 1775, 3t. en 1 vol. in-4, plein veau fauve raciné, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 5 nerfs richement orné de dentelles, fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, lettrines ornées, vignettes, culs-de-lampe, bandeaux, (mors légt fendillés, coupes légt frottées et coins émoussés, rares et très légères épidermures, rares soulignures au crayon, rares piqûres), int. frais, XXVIII-676p.
pl. daim clair, titre et auteur à l’encre sur le dos à 5 nerfs, tit. bicolore en p. de tit., p. encadrées, pagination continue du 1er au second t., reproduction d’une belle gravure avec l’inscription : “honora patrem tuum et matrem tuam ut sis longevus super terram ; Honore ton père et ta mère afin que tes jours se prolongent sur la terre”, bandeaux, lettrines, (plats frottés avec épidermures, dos très accidenté avec mq., coupes et coins émoussés avec mq., p. de garde détachées), texte propre Concurrent des recueils contemporains de Fontanon (1580) et de Rebuffe, surtout, dont il reprend abondamment les commentaires, “cette Conférence, sorte de taxinomie législative raisonnée au moyen de la doctrine et de la jurisprudence, se manie d’autant mieux qu’elle comporte un “Recueil alphabétique de toutes les matières contenues ès dites ordonnances royaux, par forme de lieux commun”.” (J. Krynen).
34187, Paris, Sébastien Cramoisy 1620, in-folio, pl. daim clair, titre et auteur à l’encre sur le dos à 5 nerfs, tit. bicolore en p. de tit., p. encadrées, pagination continue du 1er au second t., reproduction d’une belle gravure avec l’inscription : “honora patrem tuum et matrem tuam ut sis longevus super terram ; Honore ton père et ta mère afin que tes jours se prolongent sur la terre”, bandeaux, lettrines, (plats frottés avec épidermures, dos très accidenté avec mq., coupes et coins émoussés avec mq., p. de garde détachées), texte propre, p. 1135 à 1772 + table.
50886Dans un demi-vélin à coins, 5 ordonnances du Roi.Reliées sans tenir compte des dates.Etat très moyen.
35600772, Macon, Saphoux, (1793). 16 pp. In-4. 82 articles sur l'organisation de la Poste Nationale
188018022England 1880. Manuscript in English in black ink on paper A. Pirie & Sons 25 lines to a full page in one continuous cursive hand. Headings embellished with floral motifs. Contemporary half gilt black morocco over red pebbled cloth all edges gilt. Neat legible fine. An attractive guide for a three-day devotional retreat prior to the renewal of religious vows. To be used by a nun or monk this proscriptive text assigns meditations prayers and exhortations on the vows of chastity poverty and obedience taken by all religious orders. Retreats of this type were common towards the end of the 19th century and are still in practice today. unknown
1776126121776 reliure plein veau havane marbré petit in-quarto carré (binding full calfskin in-quarto), dos 5 nerfs - roulettes sur les nerfs - manque de dorure (spine with 5 raised bands with fillets - miss gilding) - entre-nerfs à double filets or à fleuron au fer évidé et rinceaux aux angles avec des petits fers en remplissage (between the raised bands double gilt lines - floweret with hollowed out blocking stamp - with foliages executed in the curved lines in angles - with small blocking stamp in filling) - - pièce de titre sur fond grenat avec filet or (garnet label of title with gilt line), coiffe supérieure défraîchie (head of the spine lightly faded), premier plat - légères épidermures (front cover with light scratches), double filet sur les coupes (double gilt line on the cuts), tranches rouges (red edges), marque-page en tissu bleu (bookmark in blue tissue), pages de garde peignées à motif "caillouté" (painting flyleaf), texte à manchette (marginal note), illustrations : orné de bandeaux et de culs-de-lampe (illuminated of headpieces and headpieces), très rares et légères cicatrices de mouillures en marge de tête (light and rare scars of waterstains on the top margin), XCVIII+504 et 272 pages avec Approbation & Privilège du Roi, 1776 à Paris Chez les Associés choisis par Ordre de Sa Majesté pour l'Impression de Ses Nouvelles Ordonnances,
008027London. Printed by Arthur Taylor 39 Coleman Street Printer to the Honourable City of London. 1847. 8vo. 7 x 5. 36 pp. Folding holograph type-script 'Thames Angling Preservation Society' as frontispiece. The rules and guidelines to fishing in the two rivers. OCLC records no copies of this edition. The book is bound in quarter brown calf with brown cloth boards. A fragile book. Light rubbing to corners some browning in the text armorial bookplate otherwise very good. hardcover
8vo., First Edition, neat contemporary signature on front free endpaper; original blue cloth, upper board lettered in gilt, gilt back, primrose endpapers, expertly recased, a near fine copy. With the QRAI revision slip (printed in red) mounted facing p. 71. EXTREMELY SCARCE, ESPECIALLY IN THIS CONDITION.
pl. veau fauve raciné, tit. & tom. sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes accidentées, dos marqué au t. I, coins lég. émoussés avec ptt. mq.), intérieur très frais (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.
39886, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. & tom. sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes accidentées, dos marqué au t. I, coins lég. émoussés avec ptt. mq.), intérieur très frais, XLI-114-454/ à 850p. (pagination continue).
36741, Nantes, N.Verger 1738, petit in-8, plein veau brun, tit. doré sur pc. de maroquin fauve, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons et dentelles dorées, roulettes sur les coupes, tr. rouges, (plats et tr. lég. frottés, mors sup. lég. fendu sur 2 cm.), intérieur frais, 537-[7ff.]-36-11p.
plein veau brun d’époque, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées avec de forts mq., pc. de tit. absente au t. II, coins et coupes émoussés avec des mq., plats frottés avec des épidermures, qq. rares rousseurs) Cet ouvrage a été regardé comme le commentaire officiel des ordonnances de Louis XIV jusqu’au milieu du XVIIIème siècle - il ne fut d’ailleurs publié qu’après avoir été revu par Pussort qui fut le principal rédacteur de ces ordonnances. Ce caractère officiel conduisit à lui donner des dimensions variables en fonction des circonstances. L’édition proposée présente le grand intérêt d’être la dernière. Elle contient les commentaires sur l’ordonnance de 1673 du commerce (en plus de ceux sur les ordonnances de 1667 et 1670 en matière civile et criminelle, et sur l’édit de 1695 sur les duels). Mais surtout elle rassemble l’ensemble des arrêts du Conseil d’État du roi sur l’interprétation des termes de l’ordonnance de 1667 (qui avait paru en volume séparé en 1671, V. MDD cat. n° 10-029) recueil dans lequel on voit s’ébaucher la technique du moyen de cassation, ceux-ci étant reproduits pour chacun des arrêts. Le texte contient encore l’ensemble des dispositions de procédure applicables devant le Conseil d’État du Roi (depuis le règlement de 1597 jusqu’à celui de 1697) avec les arrêts interprétatifs. C’est au total un ensemble essentiel pour l’étude du droit des ordonnances du XVIIème siècle. Édition tardive.
42829, Paris, les Associés choisis par ordre de sa Majesté pour l’impression de ses nouvelles Ordonnances 1744, 2 vol. in-4, plein veau brun d’époque, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées avec de forts mq., pc. de tit. absente au t. II, coins et coupes émoussés avec des mq., plats frottés avec des épidermures, qq. rares rousseurs) , [10ff.]-530p.-LXXXIV-[42 ff] / [4ff.]-1000p.
52848, Paris, François Montalant 1715, in-4, plein veau fauve, dos à 5 nerfs richement orné de frises et fleurons dorés, roulettes dorées sur les coupes, lettrines, bandeaux et vignettes, Ex-Libris manuscrit, (mq. la pièce de tit. au dos, plats frottés avec qq. épidermures, coins émoussés avec mq. de cuir, coiffes accidentées, coupe inf. frottée, mors sup. fendu vers la queue, qq. trous de vers dont certains traversants mais sans incidence sur la lecture), texte frais , 700p.
pleine basane brune, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos lisse richement orné de fleurons, roulettes et filets dorés, filet doré soulignant les coupes, (coiffes et coins accidentés, dos, coupes et plats frottés avec de fortes épidermures au plats, des rousseurs)
37615, Toulouse, Birosse 1761, 2 vol. in-4, pleine basane brune, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos lisse richement orné de fleurons, roulettes et filets dorés, filet doré soulignant les coupes, (coiffes et coins accidentés, dos, coupes et plats frottés avec de fortes épidermures au plats, des rousseurs), XII-400/ XV-X-512p.
42516, Paris, Savoye 1769, in-4, plein veau blond, aut. doré sur pc. grenat, dos à 5nerfs orné de fleurons et roulettes encadrantes dorées, frises soulignants les coiffes, tr. rouges, (coiffes accidentées, mors marqués, plats frottés avec de petites épidermures, coins émoussés avec des mq., rares rousseurs), [2 ff.]-720 p.
plein veau fauve marbré, tit. doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de filets et doubles filets dorés,, filets à froid sur les plats, tr. jaspées, (mors marqués, coiffes affaissées avec de petits accidents, coins émoussés avec des mq. des trous de vers marginaux) On trouve en préface à ce livre une des plus belles descriptions de l’institution pourtant complexe des substitutions fideicommissaires : "D’un côté elles sont la base des maisons les plus illustres et les plus précieuses à l’État, puisqu’elles y conservent des possessions qui en perpétuent la splendeur et les services. De l’autre, elles touchent à la liberté et à la sûreté du commerce, vu qu’elles en font comme sortir les biens en les rendant inaliénables du moins pour un temps. Elles tiennent essentiellement sous ces deux points de vues, à l’intérêt général de la société". Ce texte est le traité le plus complet sur la matière, l’auteur fut un des partisans de Maupeau qui, au moment où il forma les Conseils supérieurs, le nomma avocat général auprès du Conseil supérieur de Blois.
42506, Paris, Moutard 1778, in-4, plein veau fauve marbré, tit. doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de filets et doubles filets dorés,, filets à froid sur les plats, tr. jaspées, (mors marqués, coiffes affaissées avec de petits accidents, coins émoussés avec des mq. des trous de vers marginaux), XXVII-558p.-[2 ff.].