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103755A Besançon, chés Louis Rigoine, Imprimeur du Roy, du Parlement & de la Cité, 1789, 1 volume in-4 de 250x180 mm environ, 2 ff. blancs, 146 pages, 1 f. (Extrait des Registres du Parlement) 1f. blanc, pleine basane brune, dos à nerfs portant titres et ornements dorés (en partie effacés), gardes marbrées de couleurs. Manque la partie mobile des gardes de couleurs, la table est manuscrite sur les premières gardes blanches, des rousseurs mouillures et traces d'humidité, des notes et passages soulignés par endroits, reliure restaurée.
1630172Toulouse, Colomiez, 1630 ; in-8 de 104 pp., vélin souple de l'époque, dos lisse.
38722, Paris, L.G.D.J. 1855, 2 vol. in-8, demi-toile brune, tit. & tom. dorés sur dos lisse orné de doubles filets doerés, (dos lég. frottés, coins émoussés avec des mq. de papier aux coupes, qq. rousseurs), VII-584/ 552p.
demi-toile brune, tit. & tom. dorés sur dos lisse orné de doubles filets doerés, (dos lég. frottés, coins émoussés avec des mq. de papier aux coupes, qq. rousseurs) Une source intéressante à un double titre : C’est d’abord un des textes les plus complets sur la juridiction des Présidents jusqu’au traité classique de Cézar-Bru. C’est ensuite un indicateur très précieux de la jurisprudence du Tribunal de la Seine et des méthodes mises en œuvre par celui-ci dans cette matière, jurisprudence peu publiée par ailleurs.
36148, Paris, Cosse et Maréchal 1855, 2 vol. in-8, br., non massicoté, (couv. fanée) intérieur frais, VII-584 / 551p.
46928, Paris, Cosse 1855, 2 vol. in-8, demi-basane, tit. & tom. dorés sur dos ornés, (épidermures sur dos, coiffes manquantes, coupes lég. frottées), intérieur frais, VII-584/ [2ff.]-552p.
51256, Paris, Cosse 1855, 2 vol. in-8, demi-vélin vert, tit. & tom. dorés sur dos à faux nerfs orné de filets dorés, (rel. légt frottées avec qq. légers accrocs, coupes et coins légt frottés), int. frais, VII-584/ [2ff.]-552p.
br., non massicoté, (couv. fanée) intérieur frais Une source intéressante à un double titre : C’est d’abord un des textes les plus complets sur la juridiction des Présidents jusqu’au traité classique de Cézar-Bru. C’est ensuite un indicateur très précieux de la jurisprudence du Tribunal de la Seine et des méthodes mises en œuvre par celui-ci dans cette matière, jurisprudence peu publiée par ailleurs.
demi-basane, tit. & tom. dorés sur dos ornés, (épidermures sur dos, coiffes manquantes, coupes lég. frottées), intérieur frais Une source intéressante à un double titre : C’est d’abord un des textes les plus complets sur la juridiction des Présidents jusqu’au traité classique de Cézar-Bru. C’est ensuite un indicateur très précieux de la jurisprudence du Tribunal de la Seine et des méthodes mises en œuvre par celui-ci dans cette matière, jurisprudence peu publiée par ailleurs.
demi-vélin vert, tit. & tom. dorés sur dos à faux nerfs orné de filets dorés, (rel. légt frottées avec qq. légers accrocs, coupes et coins légt frottés), int. frais Une source intéressante à un double titre : C’est d’abord un des textes les plus complets sur la juridiction des Présidents jusqu’au traité classique de Cézar-Bru. C’est ensuite un indicateur très précieux de la jurisprudence du Tribunal de la Seine et des méthodes mises en œuvre par celui-ci dans cette matière, jurisprudence peu publiée par ailleurs.
51274, Paris, Durand et Pedone-Lauriel 1878, 2 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés et à froid, (plats papier et coins frottés, coiffes affaissées), int. frais , 612-660p.
demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés et à froid, (plats papier et coins frottés, coiffes affaissées), int. frais Classique de cette matière et qui s’oppose à l’ouvrage de Belleyme.
54165, Paris, Durand et Pedone-Lauriel 1874, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets estampés à froid, (des rousseurs à l’int.), très bon état, 506p.
193983Rouen, Jean Berthelin, 1645 2 tomes en un vol. in-8, 278 pp., [21] ff. n. ch. de table ; 343 pp., avec de nombreuses erreurs d'assemblage : les pp. 17-20 reliées par erreur après la p. 24, et pp. 25-28 après la p. 32, il y a de plus interversion systématique de tous les ff. du cahier Ll, sans manque, vélin souple, dos lisse (reliure de l'époque).
055370A Perpignan Chez François Reynier Imprimeur du Roy 1719 in 12 (15x9,5) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs muet, tranches teintées rouge, 77 pages et 12 pages: ORDONNANCES DU ROY CONCERNANT LES CRIMES & DELITS MILITAIRES. Rare impression de Perpignan du début XVIIIIème siècle. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
M5212Rouen , Martin le Mefgifsier , 1586 , in12 plein parchemin muet, 138pp. 353 ordonnances . Reliure grossière .Petit manque de papier et mouillure claire sur les marges des premières pages, travail de ver sur la dernière page.
c5267Reu-CH1 Lyon, Benoît Rigaud, 1580 ; petit in-8°, plein veau brun, dos à nerfs orné de fleurons et petits fers dorés, titre doré sur étiquette rouge, roulette sur les coupes (reliure du XVIIIe); ; 216pp.et 8ff.nch. Manque le titre.Feuillets jaunis, traces de mouillure; reliure légèrement frottée, titre erroné doré au dos par le relieur" coutumes de Moulins", le livre est présenté dans un coffret recouvert de papier granité violine, tapissé de satin crème, filets dorés entourant le couvercle , fermoir métallique ( fin XIXème).
1826GIT0042egap chez Allier 1826. In-12 155pp. Pleine basane fauve mouchetée, dos lisse orné de fleurettes et chaînette dorées, pièce de titre noire, tranches jonquille, rel époque.
199133490Les Éditions du Chardonnet Couverture rigide Sainte-Eulalie, Québec 1991
6385Sl 1736 in 16 1 volume reliure pleine basane foncée, dos à nerfs, paginé de 3 à 108, 13 à 33 sans manque, 16 et 29 pages. Relié à la suite: ordonnances de louis XV concernant le faux principal, le faux incident, la reconnaissance des ecritures et signatures en matière criminelle (Avignon 1738)
324672 textes en un volume in-12, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments dorés, tranches mouchetées, 28 et 36 p., feuillets de commentaires interfoliés. Lille, C.M. Cramé, 1736.
210703Paris, chez les associés choisis par ordre de Sa Majesté, 1759 in-16 étroit, [8] ff. n. ch. (titre, table des ordonnances, privilège), 560 pp., veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffe supérieure rognée.
175930363Paris Chez les Associés Choisis Par Ordre De Sa majesté 1759 In-16 8 ff - ,560 pp, manques de cuir au dos et sur les plats, dorure élimées, un coin émoussé, pas de pièce de titre
pl. basane fauve, tit. doré sur pc. or, dos avec nerfs orné de caissons décorés de fleurons, et filet doré entourant dorés, cachet “École de droit Limoges”, tr. rouges, (très ptt. épidermure sur la 1ère de couv., coiffe de tête lég. fatiguée, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), papier exceptionnellement bien conservé
28526A Paris en 1758, in/16 reliure d'époque, dos orné, 108, 156, 64, 48, 168 pages.