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65745, Brepols, 2020 Hardback, 516 pages, Size:152 x 229 mm, Illustrations:2 col., Languages: Latin, French. ISBN 9782503585611.
54226, Paris, Michel Guignard & Claude Robustel/ Veuve Cavelier/ 1713/ 1754, 2 vol. in-folio, t.I : plein veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin brune, dos à six nerfs richement orné de fleurons, frises et filets dorés, dentelle dorée sur les nerfs, roulette dorée sur les coupes, tr. rouge, lettrines ornées, bandeaux, vignettes et cul-de-lampe, Ex-libris manuscrit, (coiffes arrachées, mors partielt fendus, mq. de cuir de qq. cm. au dos, de légères épidermures sur les plats, léger mq. de papier sur les p. de tit., rares mouillures, rares trous de vers non traversants, papier parfois acidifié, des annotations d’époque à l’encre); t.II: plein veau fauve raciné, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin olive, dos à six nerfs richement orné de motifs floraux, fleurons, frises, dentelles et filets dorés, roulette dorée sur les nerfs et coupes, tr. rouge, lettrines ornées, bandeaux, vignettes et cul-de-lampe, Ex-libris manuscrit, (coiffes accidentées, mors partielt fendus, nerfs frottés avec légères épidermures, coins émoussés, deux trous de vers non traversants), ouvrage bien conservé et à l’int. frais hormis de rares piqûres, 784-114/ 625-222-250p.
33446, Toulouse, Jean-François Forest 1733, in-folio, pl. veau noisette, tit. doré sur pc de maroquin fauve, dos à 6 nerfs ornés de caissons avec fleurons et filets dorés, tr. rouge, tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux, lettrines, impression en double colonne, (frottemens et épidermures sur les plats, coiffes manquantes, 2 mors sup. fendus sur 4 cm, coupes et coins émoussés avec mq., ors lég. passés), intérieur frais, [7ff.]-196-[3ff.]-116-210p.
pl. veau noisette, tit. doré sur pc de maroquin fauve, dos à 6 nerfs ornés de caissons avec fleurons et filets dorés, tr. rouge, tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux, lettrines, impression en double colonne, (frottemens et épidermures sur les plats, coiffes manquantes, 2 mors sup. fendus sur 4 cm, coupes et coins émoussés avec mq., ors lég. passés), intérieur frais
42527, Toulouse, Joseph Robert 1784, in-4, plein veau blond, tit. & tom. dorés sur pc. havane et verte, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. jaspées, (coiffes accidentées, plats frottés avec des épidermures et des galeries de vers traversants sans atteinte au texte, coins et coupes émoussés avec de forts mq., rares rousseurs, erreur de marquage sur la pc. de tit.), XXIII-636 p.
plein veau blond, tit. & tom. dorés sur pc. havane et verte, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. jaspées, (coiffes accidentées, plats frottés avec des épidermures et des galeries de vers traversants sans atteinte au texte, coins et coupes émoussés avec de forts mq., rares rousseurs, erreur de marquage sur la pc. de tit.) (Dupin n° 914). Classique et bien connu recueil d’arrêts commentés du parlement de Toulouse spécialement intéressant par sa substantielle partie consacrée au droit seigneuriaux et celle consacrée au droit des contrats et obligations. Sur un plan plus anecdotique on relève un arrêt du 22 mars 1538 du parlement de Toulouse interdisant aux docteurs Régens en l’université d’exercer des fonctions de conseil des parties. On y trouve quelques développements intéressants sur le droit de cuissage et sa vigoureuse dénonciation par l’auteur démontrant que les parlements doivent censurer les droits seigneuriaux extraordinaires et contraires aux bonnes mœurs.
34183, Toulouse, Nicolas Caranove / Jean-François Forest 1732, 2 t. en 1 vol. in-4, pl. veau brun raciné, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant, tr. rouges, 1 Ex-Libris en p. de tit., qq. bandeaux, (épidermures aux plats, mors lég. fendus, coiffe de queue manquante, coupes et coins émoussés avec mq., tache brune en marge sup. et sur les premières lignes du premier t. et plus lég. sur le début du t. II sans gêner la lecture, ff. 4/5 du t. II déchiré à la 3ème ligne d’écriture du bas de la page sans manque de papier, auréole claire au coin des marges sup. et ext. sur les 10 derniers ff. du livre), (14ff.)-372p. - (7ff.)-295p.
pl. veau brun raciné, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant, tr. rouges, 1 ex-libris en p. de tit., qq. bandeaux, (épidermures aux plats, mors lég. fendus, coiffe de queue manquante, coupes et coins émoussés avec mq., tache brune en marge sup. et sur les premières lignes du premier t. et plus lég. sur le début du t. II sans gêner la lecture, ff. 4/5 du t. II déchiré à la 3ème ligne d’écriture du bas de la page sans manque de papier, auréole claire au coin des marges sup. et ext. sur les 10 derniers ff. du livre) Les arrêts de Catellan, réputés pour leur fiabilité, (Chêne P. 264) constituèrent à partir de leur édition le principal ouvrage cité par les professeurs de droit toulousains : ils constituent 40 % des citations dans Boutaric et dans les Institutions de Serres, 52 % des "éléments" de Julien parus en 1783. C’est ce qui justifia qu’en on fit au milieu du XVIIIème siècle une mise à jour substantielle. Les professeurs les plus conservateurs la regardèrent avec suspicion. Ainsi Boutaric lorsqu’il cite le présent ouvrage s’étonne des solutions nouvelles qui ne figuraient pas dans l’édition antérieure. Notre édition, sensiblement modernisée par rapport à celle parue à la fin du XVIIème siècle, contribua largement à cette vogue maintenue pendant tout le XVIIIème siècle.
64367, Brepols, 2023 Hardback, 242 pages, Size:178 x 254 mm, Illustrations:124 col., Language: English.* NEW ISBN 9782503601939.
34712, Paris, L.G.D.J./ Cosse et Delamotte 1844, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse, tr. mouchetées, (ptt points blancs sur le dos, qq. mouillures), VIII-460p.
demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse, tr. mouchetées, (ptt points blancs sur le dos, qq. mouillures) À l’époque, un ouvrage classique même s’il a sensiblement perdu de son intérêt.
42469, Paris, Debure l’aîné 1761, 2 t. en 1 vol. in-8, plein veau brun raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les nerfs, tr. jaspées, (coiffes accidentées, coins et coupes émoussés avec de petits mq.), intérieur frais, XII-230 p. / 324p.
plein veau brun raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les nerfs, tr. jaspées, (coiffes accidentées, coins et coupes émoussés avec de petits mq.), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIe siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux « épices », cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.
pl. veau raciné fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, (plats et coupes lég. frottés, coiffes de tête accidentées et coiffe de queue manquante, qq. piqûres) (Dupin n° 710). Assurément le meilleur commentaire de l’ordonnance pénale de Colbert de 1670. Il s’agit indiscutablement du meilleur criminaliste de son temps, pratiquant un juste milieu entre Beccaria et Muyart de Vouglans. Notre édition est regardée comme la meilleure, car elle contient l’important texte intitulé "idée générale de la justice criminelle" qui constitue une des visions les plus synthétiques et les mieux assimilées du droit pénal issu de l’ordonnance de 1670. Cette édition est également mise à jour par les notes de Joli de Fleury, ancien procureur général près le Parlement de Paris.
39886, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. & tom. sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes accidentées, dos marqué au t. I, coins lég. émoussés avec ptt. mq.), intérieur très frais, XLI-114-454/ à 850p. (pagination continue).
pl. veau fauve raciné, tit. & tom. sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes accidentées, dos marqué au t. I, coins lég. émoussés avec ptt. mq.), intérieur très frais (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.
pl. veau fauve raciné, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes inf. accidentées, dos lég. frottés avec qq. mq. aux pc. de tom., coins lég. émoussés avec ptt. mq., plats lég. frotté et plat sup. du t. II taché), intérieur très frais (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.
42640, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune et bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées, coins et tranches frottés avec des épidermures, plats frottés, qq. rousseurs, qq. trous de vers traversant sans atteintes au texte), VIII-XXXVII-414 / 568 p.
51202, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc.bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, nerfs ornés de roulettes dorées à froid, chants de plat ornés d’un filet doré, tr. rouges, (coiffes accidentées, or passé, pc. de tit. du t.II manquante, nerfs et couv. frottés avec manques de cuir, coins et bords émoussés), int. assez frais, XXXVIII-302/ [2ff.]-[345-788]p. [pagination continue].
pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune et bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées, coins et tranches frottés avec des épidermures, plats frottés, qq. rousseurs, qq. trous de vers traversant sans atteintes au texte) (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.
14584Nouveau commentaire sur l’ordonnance civile du mois d’avril 1667. Nouvelle édition augmentée de l’idée de la justice civile. Tomes second sel In 12 plein cuir fauve raciné à nerfs, pièces de titre, et tomaison, fers, roulette, palmette, caissons dorés, roulette dorée sur coupes, 100x175mm, titre 568 pages, tranches rouges. A Paris chez Debure Paris 1767. Très bon état
053797Pars Chez Debure l'aîné 1761 in 12 (17,5x10,5) 1 volume reliure plein veau fauve de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés avec fleuron floral central, tranches teintées rouge, XII et 334 pages [1]. Très bel exemplaire, reliure très fraîche ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
35350, Paris, Debure l’aîné 1755, 2 t. en 1 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. jaune et brune sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur coupes, bandeaux et lettrines, (épidermures sur les plats, coiffes absentes, coupes et coins émoussés avec mq.), intérieur frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps], XII-251-345p.-[2ff.].
36402, Paris, Debure 1775, 2 t. en 1 vol. in-12, plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. de maroquin noisette, dos à 5 nerfs orné de fleurons, nerfs surlignés de roulettes dorées, (épidermures, 2 trous de vers dont un non traversant et un traversant en marge, mq. la coiffe inf.), bon état, XII-444p.
pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. jaune et brune sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur coupes, bandeaux et lettrines, (épidermures sur les plats, coiffes absentes, coupes et coins émoussés avec mq.), intérieur frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps] (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.