MareMagnum
Codice di Napoleone il grande pel regno D’Italia
In-4°, pp. XXIV, 524. Legatura in mezza pelle, presenti fori di tarlo al dorso.
Libreria Antonio Pettini · Roma, IT450,00 €
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plein veau caramel, tit. & tom. dorés sur pc. blondes, dos lisses ornés de dentelles, fers et filets encadrants dorés, tr. jaunes mouchetées, (mors fendus au t. I, V, VI, coiffes accidentées aux t. I, III, V, VI, VIII, un mq. en tête du t. V, coins émoussés avec quelques épidermures, qq. rousseurs) C’est Dupin (réf. 1860) qui nous informe de la paternité de ces travaux préparatoires du Code civil qu’il attribue à Favard de Langlade, alors tribun, puis président à la Cour de cassation et conseiller d’État. Recueil antérieur d’une année aux Conférences du Code civil du même auteur. La mention de l’éditeur nous renseigne considérablement sur l’utilité et la qualité de ce texte : « Cette collection dirigée par un Jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code civil, est aussi complète qu’il soit possible de la désirer. Elle a déjà obtenu le plus grand succès et le suffrage des premiers Magistrats. (...) Cet ouvrage, où l’on trouve toute la pensée du législateur, est le seul commentaire que l’on puisse consulter avec confiance. » Notre exemplaire offre la particularité que son premier volume est issue de la seconde édition titrée « Code Napoléon » ; elle indique en particulier toutes les modifications apportées entre les deux éditions, notamment le remplacement des mots « le Gouvernement » par « l’Empereur », « la Nation » par « l’État », « l’État » par « l’Empereur » ou encore cette magnifique formule « Le Gouvernement pourra néanmoins » par « Néanmoins il est loisible à l’Empereur d’accorder… » !
2 textes en un volume in-12, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments dorés, tranches mouchetées, 28 et 36 p., feuillets de commentaires interfoliés. Edition lilloise de ces ordonnances historiques qui contient : 1- Ordonnance de Louis XV, pour fixer la Jurisprudence sur la nature, la forme, les charges ou les conditions des Donations. Donnée à Versailles au mois de Février 1731. 2- Ordonnance de Louis XV, concernant les Testamens. Donnée à Versailles au mois d'Août 1735. "L'ordonnance sur les testaments constitue la deuxième réalisation du chancelier d'Aguesseau, dans le cadre de son projet d'unification du droit civil français. Elle est postérieure de quatre ans à l'ordonnance sur les donations (...). Les rédacteurs du Code civil s'en sont inspirés" (Expo. Bicentenaire du Code Civil). Exemplaire contenant des feuillets blancs interfoliés, certains contenant d'abondant commentaires et observations de l'époque, face au texte imprimé. Qqs accrocs aux coiffes. Bon exemplaire, frais, bien relié.
br., (couv. fanée), intérieur frais J.-L. Halpérin (p. 282 ss.) évoque en détail la formation, le difficile avancement et finalement l’échec des travaux de la commission de réforme du Code civil présidée par Julliot de la Morandière et dont par ex. H. Mazeaud démissionna brutalement en 1950 en raison de ses désaccords avec les options progressistes prises par cette commission. Nous avons ici le seul résultat tangible de ces travaux (les débats parurent successivement entre 1949 et 1953) qui ne reçurent aucune traduction dans le droit positif. Ce texte recèle néanmoins plus de nouveautés et d’intérêt que ne peut le laisser croire l’oubli dans lequel il a sombré. On soulignera d’abord le rapport préliminaire de J. de la M. de très haute qualité et on évoquera ensuite les débats sur le livre "des actes et des faits juridiques" qui aurait constitué la transcription dans le droit positif des analyses de Gény et qui aurait substantiellement fait évoluer la réflexion en cette matière. Rare.
In-4°, pp. XXIV, 524. Legatura in mezza pelle, presenti fori di tarlo al dorso.
A Paris, Chez Nêve 1818. 2 volumes in-8 reliés demi basane, dos lisses à motifs dorés, pièces de titre rouge, tomaisons noire, petit accroc en haut du tome 2. 596 + 626 pages. Rousseurs éparses.