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056351Paris A l'administration du journal des notaires et des avocats 1856 in 8 (22,5x15) 13 volumes reliures pleine basane fauve granitée de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets dorés, fleurons dorés, pièces de titre et de sous-tomaison alphabétique de cuir bleu. Ensemble décoratif en bel état, fines reliures uniformes de l'époque
1792LCI-3500L'imprimerie nationale 1792 In-8 Mi cuir de veau blond marbré et papier à la colle Ouvrage regroupant les débats et décrets de l'Assemblée Nationale Législative de tout le mois de Janvier 1792. Etat très satisfaisant, coins frottés et charnières usées. Manque coiffe de tête.
1681494801681 A ROUEN, chez Jean Lucas, 1681 - Edition Originale - T. II seul - In-folio - Plein veau de l'époque, important manque en queue, coiffe usagée - dos à nerfs - Quelques vignettes, bandeaux & lettrines - Table (2 ff), 618 pages & Usages locaux de la vicomté de Rouen, etc 48 pages + Table 28 pages sur 30 - légères mouillures - Ex-libris manuscrit "La Planche Blanchouin, advocat à la cour, demeurant à Fougeron" - Réf. 49480
A ROUEN, chez Jean Lucas, 1681 - Edition Originale - T. II seul - In-folio - Plein veau de l'époque, important manque en queue, coiffe usagée - dos à nerfs - Quelques vignettes, bandeaux & lettrines - Table (2 ff), 618 pages & Usages locaux de la vicomté de Rouen, etc 48 pages + Table 28 pages sur 30 - légères mouillures - Ex-libris manuscrit "La Planche Blanchouin, advocat à la cour, demeurant à Fougeron" - envoi rapide et soigné PHOTOGRAPHIES SUR DEMANDES - Actuellement 18000 livres en ligne, 60000 livres en librairie La coutume réformée du Pais et Duché de Normandie, .......... commentée Par Me Henry BASNAGE
1845184051845 PARIS, Bureau de la Jurisprudence générale - 1845 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à 4 nerfs à filets dorés, Pièces de titre & de tomaison en maroquin havane, titre & Tomaison dorés - Plats et gardes marbrés - Environ 1000 pages par volume, y compris Table - Bons exemplairesEx-libris : Boullier de Branche, Juge à Château-Gonthier
PARIS, Bureau de la Jurisprudence générale - 1845 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à 4 nerfs à filets dorés, Pièces de titre & de tomaison en maroquin havane, titre & Tomaison dorés - Plats et gardes marbrés - Environ 1000 pages par volume, y compris Table - Bons exemplaires Ex-libris : Boullier de Branche, Juge à Château-Gonthier
21980PARIS, Gazette du Palais -1889-1896 - Complet en 12 volumes in- 4° - Reliure demi chagrin rouge - Dos à faux nerfs, titres et tomaison dorés
PARIS, Gazette du Palais -1889-1896 - Complet en 12 volumes in- 4° - Reliure demi chagrin rouge - Dos à faux nerfs, titres et tomaison dorés
351913 volumes in-8, demi-basane de l'époque (reliures dépareillées, mors frottés, coins émoussés), (4), 508 p.; (4), 462 p.et (4), 237 p. Paris, Librairie Administrative de Paul Dupont, 1845-1862.
3 volumes in-8, demi-basane de l'époque (reliures dépareillées, mors frottés, coins émoussés), (4), 508 p.; (4), 462 p.et (4), 237 p. Edition originale de la tête de collection de ce périodique qui se prolongea jusqu'en 1875. Moreau-Christophe cessa de collaborer à partir de la quatrième série. I- 1670-1845. II- 1846-1856. III- 1856-1861. L'une des sources fondamentales pour l'histoire des prisons et de la réforme pénitentiaire. Chaque partie est accompagnée de tables chronologiques et alphabétiques. Moreau-Christophe cessa de collaborer à cet ouvrage à partir du quatrième tome. (Grandin, I, 567). Quelques mouillures en coin d'un volume. Reliures dépareillées, quelques rousseurs. Quelques notes de l'époque manuscrites sur papier libre. Intéressante provenance : tampon sec de la "Colonie du Val-d'Yèvre", colonie agricole pénitentiaire, ouverte en 1847 par Charles Lucas, alors Inspecteur général des prisons, pour accueillir les jeunes prisonniers, les maintenir hors de tout contact avec les prisonniers adultes et les réhabiliter par le travail agricole.
29935In-12 (167 x 100 mm), plein veau marbré de l'époque, dos lisse orné de compartiments dorés fleuronnés et cloisonnés, pièce de titre de maroquin bordeaux, roulette sur les coupes, tranches rouges, (8), 339, (1) p., vignette de titre, titre noir et rouge. Amsterdam, Pierre Mortier, 1745.
16686Relié - 579 pp - année 1870 - éditions Cosse et Marechal Paris Saron et Lacroix Arbois -
26498London Circa August 1914. . An anonymous document clearly the work of a member of the British Parliament. Typescript of 12pp. folio. With retrospective title page in neat manuscript reading: 'Skeleton Draft of a Bill prepared in August 1914. How many troubles and disasters might have been saved if some such scheme had been carried out.' A few minor emendations in the same hand. On 'British Loan' Britannia wove paper. In good condition with light signs of age and wear. The preamble reads: 'Whereas the Nation is at War wherein the people are battling for their honour their safety and their very existence AND WHEREAS it behoves the Nation to completely organise and make fully effective the services which every subject of the Realm is bound to render for their common safety. Be it therefore enacted by the King's most Excellent Majesty by and with the advice and consent of the Lords Spiritual and Temporal and Commons in this present Parliament assembled and by the authority of the same as follows: - This Act is divided into Parts relating to the following subject-matter; that is to say: - Part I. Organization of the Services of Men. Part II. Organization of the Services of Women. Part III. General Provisions.' Only Part I pp.2-8 and Part II pp.9-12 are present. The bill proposes to give the authorities the power to compel for any man over the age of eighteen to do war service on the Home Front in areas relating to the 'defence of the Realm' munitions transport food. The last paragraph lettered 'n' of Part I states of those who do not comply that: 'Any police officer or recruiter may without warrant take any man who is alleged to have so failed before a Justice who is hereby empowered to forthwith investigate and determine the truth of such allegation and if the Justice is of opinion that such man has so failed while physically capable to perform such duties the Justice shall issue a certificate to that effect duly dated and such certificate shall have the same effect as if the same were an attestation paper under the Army Act for such man as a recruit.' Paragraph 'a' of the second part reads: 'Every woman above the age of eighteen years shall render to her King and Country such services as are suitable for her age and sex. The services required of women shall be determined by the proper authority.' The nature of this 'proper authority' - to be named the 'Women's Council of the Realm' - is described with the last paragraph 'k' stating that 'If the woman is unable or unwilling to render the services so requisitioned she shall state in writing her reasons and transmit the same by post or otherwise to the proper authority who shall carefully consider them and intimate to such woman their decision in writing'. A woman failing to comply at this point will have her name and address 'published in the Official Gazette as a Public Defaulter and shall be liable to a penalty not exceeding £20 which shall be recoverable against her in any Court off Summary Jurisdiction by any officer of the proper authority.' [ London? Circa August 1914. ] unknown
18922911Paris, Librairie Marpon et Flammarion, s. d. (circa 1892) ; in-4, demie-toile violette à la bradel, pièce de titre miel entre deux doubles filets dorés, un fleuron décoratif doré au dos, double filet doré en pied du dos ; (4) ff. (bl.), 14 pp. (faux-titre, titre, dédicace, citation, préface), IV pp. (introduction), 300 pp., (5) ff. (2 ff. de table, bl.) ; 17 planches hors-texte d'illustrations en noir sur papier blanc fort, quelques illustrations en noir in-texte.
239071Rouen, Jean-Baptiste Besongne, 1738 fort vol. in-4, [8] ff. n. ch. (faux-titre & titre, tables des pièces), viij pp., [892] pp. mal chiffrées 912 (il y a saut de chiffrage de 184 à 205 à la sign. Aa), [6] ff. n. ch. de table des matières et de catalogue, veau brun, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre, tranches rouges (reliure de l'époque). Quelques épidermures sur les plats, petits manques de papier angulaires aux premiers ff,
239075Rouen, Jacques Besongne, Antoine Maurry, 1702 fort vol. in-4, [11] ff. n. ch. (titre, tables des pièces, privilège et avis au lecteur), pp. 521*-544* [Édits de 1695 sur la capitation générale], 876 pp., [7] ff. n. ch. de table alphabétique, basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre (reliure de l'époque). Reliure frottée et en partie épidermée.
1788391221788 In-8 (193 x 120 mm), plein veau porphyre de l'époque, dos à 5 nerfs guillochés, orné de compartiments fleuronnés et garni d'un fer à l'urne répété, tranches mouchetées bleues, iv, [-5], 159 pages. En France, 1789.
39009In-8, broché, couverture de papier marbré moderne, (2), 50 p. Paris, Imprimerie Nationale, 1791.
349082 volumes in-4, demi-chagrin de l'époque, dos à 4 nerfs plats ornés de compartiments garnis d'un décor d'encadrement, palettes et filets dorés en tête et pied, tranches mouchetées, xxix, 778 p., (1) p. d'errata et vj, 743, (1) p. Paris, Nève, 1836.
2 volumes in-4, demi-chagrin de l'époque, dos à 4 nerfs plats ornés de compartiments garnis d'un décor d'encadrement, palettes et filets dorés en tête et pied, tranches mouchetées, xxix, 778 p., (1) p. d'errata et vj, 743, (1) p. Seconde édition revue et augmentée accompagnée de tables rédigées par Berriat de Saint-Prix fils. Les commentaires de Joseph Carnot ont été largement mis à profit lors des révisions libérales du Code pénal instituées par la loi du 28 avril 1832, dans le sens d'un assouplissement du dispositif répressif, en particulier la suppression des peines corporelles, la diminution des peines et l'institution d'une échelle des peines politiques distincte de celles de droit commun. Frère de Lazare Carnot, magistrat juge à la Cour de cassation, l'auteur avait été l'un des membres de la commission chargée de réviser le Code pénal. Il fut élu membre de l'Académie des sciences morales et politiques en 1832. (Camus-Dupin, n° 2327). Ex-libris "G. Demartial" doré en pied. Bon exemplaire, frais, bien relié.
36459In-8 (194 x 124 mm), broché, couverture papier bleu ancien, (1) f. de titre, 65 p., grand tableau dépliant. Paris, Baudoin Frères, 1819.
In-8, broché, couverture papier bleu ancien, (1) f. de titre, 65 p., grand tableau dépliant. Edition originale, rare, de ce document historique pour l’histoire du droit public et administratif: le plan extrêmement détaillé du premier cours de droit administratif, professé à Paris en 1819-1820, par l'un des fondateurs de la discipline: Joseph-Marie de Gérando. Le programme s’ouvre par une introduction, véritable manifeste programmatique et exposé des principes et s’achève par un grand tableau synoptique dépliant. Cf. Gilles J. Guglielmi, ‘L’émergence d’une rationalité gestionnaire dans les théories du droit administratif au début du XIXème siècle’, Université Panthéon-Assas (Paris-II), article en ligne. Bon exemplaire.
In-4, plein vélin souple de l'époque, (2), 95, (5) p., prem. et dern. f. bl., armoiries royales au titre, bandeaux et lettrines gravés sur bois. Rare édition originale in-4° imprimée à Paris, de cette pièce capitale dans l'histoire tourmentée des relations entre la compagnie de Jésus et l'Université de Paris. Par lettres patentes du 12 octobre 1609, Henri IV avait accordé aux jésuites le droit d'enseigner dans leur collège parisien, provoquant l'hostilité de la Sorbonne. A la suite de l'assassinat du roi et de la mise en cause de la Compagnie dans le régicide, la Faculté prit la décision de s'opposer à leur arrivée et déposait un recours dans ce sens devant le Parlement de Paris. Le 15 décembre 1611 une citation à comparaître était notifiée aux jésuites. Pierre de La Martelière plaide pour l'Université, Jacques de Montholon pour les jésuites. A l'issue des audiences, l'avocat général Servin somme les Jésuites de se conformer aux positions de la Sorbonne quant aux libertés de l'Église gallicane. Le Parlement de Paris entérine les conclusions de Servin et, par arrêt du 22 décembre, interdit aux jésuites d'enseigner à Paris. L'arrêt figure en fin de ce volume avec la permission d'imprimer datée du 18 janvier 1612. Les hostilités entre l'Université de Paris et les jésuites ne prirent vraiment fin, faute de combattants, qu'à la suppression de la Compagnie en 1762. ("Bibliothèque historique de la France", 44650). Quelques rousseurs. Bel exemplaire, dans sa première reliure de vélin souple.
39447In-8 (210 x 133 mm), demi-maroquin citron, dos à nerfs filetés or soulignés de filets au noir, pièce de titre de maroquin brun (reliure de lépoque), xxviii, 528 pages. Paris, A. Durand et Joubert, Brockhaus et Avenarius, Leipsig, même maison, 1843.
358422 volumes in-8, plein veau raciné de l'époque, dos lisses ornés d'un riche décor romantique de fers spéciaux, résille, palettes et filets dorés, pièces de titres et de tomaisons de maroquin bordeaux et bleu, guirlande dorée d'encadrement sur les plats soulignés de filets dorés, tranches jaspées, (4), xxxij, 576 p. et (4), xcvj, 363 p. Paris, Delaforest, décembre 1825.
