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3 "livres" en 2 volumes in-8, plein vélin rigide, (6), 476 p. et 188 p., 483, (1) p. Edition pré-originale du Code civil. Cette édition fut publiée au cours de la soumission du Code civil au Corps Législatif, avant même la parution de l'édition officielle, afin de "seconder la juste impatience de tous les citoyens, en leur en offrant, par livraisons, le texte pur et correct, avec les motifs dont les membres du Conseil d'Etat en accompagnent la présentation" (préface de l'auteur). De fait l'ouvrage restitue l'intégralité des textes législatifs, par livre et par titre, accompagnés des comptes rendus de discours, opinions, rapports et débats auxquels ils donnèrent lieu (3 livres). L'éditeur annonce en "Avis au souscripteur" final, la parution des textes de lois selon la loi du 30 ventôse an XI qui "ordonne la réunion des Lois civiles en un seul corps, sous le titre de 'Code civil des Français" avec "une seule série de numéro". Rousseurs, brunissures, quelques auréoles. Page de titre générale pour les 3 "livres".
39097In-8 (193 x 125 mm), broché, couverture de papier marbré moderne, 8 pages. S.l.n.d. [Paris, 1789].
18424PARIS, Bureau de la Jurisprudence générale - 1845 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à faux nerfs - Titre doré - Plats et gardes marbrés - Environ 1000 pages par volume, y compris Table - Bons exemplaires
PARIS, Bureau de la Jurisprudence générale - 1845 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à faux nerfs - Titre doré - Plats et gardes marbrés - Environ 1000 pages par volume, y compris Table - Bons exemplaires
39015In-8, broché, couverture papier marbré moderne, 14 p. Paris, Baudouin, s.d. (1789).
1790358201790 3 parties en un volume in-8, broché, couverture papier d'attente ancien, (1) f., (2), 114 p.; 34 p. et 8 p. Paris, Imprimerie Nationale, 1790.
3 parties en un volume in-8, broché, couverture papier d'attente ancien, (1) f., (2), 114 p.; 34 p. et 8 p. Edition originale de ce texte fondateur du système judiciaire moderne. Réponse à la demande expresse de la Constituante, trois projets furent retenus et discutés: ceux de Thouret, Sieyès et ce "Plan" de Duport. Exposé le 29 mars 1790, cet "immortel rapport", le plus libéral, inspiré du modèle anglo-saxon, fut partiellement adopté, en combinaison avec celui de Thouret (cf. J.-P. Royer, ‘Histoire de la justice en France’, chap. 189-194). Contient 1- "Principes et plan", proprement dit. 114 p. 2- "Moyens d'exécution pour les jurés au Criminel et au Civil, rédigé en articles". 34 p. 3- "Plan d'exécution des jurés au Civil". 8 p. (Martin & Walter, I, 843. Tourneux, III, 14055). Très bon exemplaire, bien conservé.
1798357761798 7 tomes reliés en 5 volumes in-8, demi-basane de l'époque à petits coins de vélin, dos lisses ornés, tranches jaunes. A Paris, Dufart, [1798-1799].
7 tomes reliés en 5 volumes in-8, demi-basane de l'époque à petits coins de vélin, dos lisses ornés, tranches jaunes. Seconde édition "revue et corrigée" dans la traduction française de Jean-Antoine Gauvin. Véritable best-seller européen de la période, l'ouvrage est à la pointe du processus de constitutionnalisation des droits qui s’était amorcé dans la culture européenne des Lumières. C’est d’après cette édition que Benjamin Constant découvrit l’oeuvre du juriste napolitain, sur lequel il composa, en 1822, son célèbre "Commentaire". Dos très frottés, coiffes usées. Bon état intérieur. Reliures solides.
37412Petit in-8 (155 x 100mm, broché (couverture papier moderne), 112, (6) p. d'index et de colophon, (1) f. bl. [sign. A-G8, H4 (H4 bl.)]. Lutetiae, ex off. R. Stephani [Paris, Robert Estienne], 1549.
Petit in-8 (155 x 100mm, broché (couverture papier moderne), 112, (6) p. d'index et de colophon, (1) f. bl. [sign. A-G8, H4 (H4 bl.)]. Bonne édition, donnée par Robert Estienne à Paris, vignette de titre à la marque des Estienne et colophon. Humaniste et archéologue, secrétaire apostolique et chanoine de Florence, Andrea Domenico Fiocco (14..?-1452) publia cet essai sous le nom de l'historien romain Lucius Fenestella. Cette étude pionnière érudite sur la magistrature et le clergé romain rencontra un très large succès à travers toute l'Europe. Ses observations, en particulier philologiques, ont ouvert la voie à une révision de l'histoire juridique romaine. (Adams, F-602. Renouard, 'Estienne', p. 75, n°21). Auréole au coin supérieur. Bon exemplaire, complet du dernier feuillet blanc.
394243 volumes in-8 (244 x 161 mm), toile aubergine à la Bradel, pièces de titre de maroquin rouge, VII, 794 p. ; (4), 854, (2) p.; (4), 691 pages. Paris, Société anonyme du Recueil Sirey, 1926
1893ZNF-447Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, Arthur Rousseau éditeur, 1893.
378042 parties en un volume in-4, plein vélin rigide de l'époque, dos lisse titré à la plume, (1) f., (14), 284, (12) p. et (2) f., (4), 59 p. pour les suppléments. Trento [Trente], Giovanni Parone, 1717.
2 parties en un volume in-4, plein vélin rigide de l'époque, dos lisse titré à la plume, (1) f., (14), 284, (12) p. et (2) f., (4), 59 p. pour les suppléments. Quatrième édition, la plus complète, augmentée d'un supplément par Giovanni Bellincini, sous page de titre et pagination particulière. Selon Gelli : "Monument dans la réforme de la science pénale, d'une portée comparable à l'ouvrage de Beccaria 'Des Délits et des Peines'". "Cet ouvrage écrit contre le duel, en diminua beaucoup l'usage en Italie. L'auteur établit que c'est une coutume, due uniquement aux barbares, qui détruisirent l'Empire romain; et il fait l'histoire du duel tant juridique que privé" (Hoefer, 42, 656). "Attraverso l'impietoso esame di circa due secoli di libri sull'onore e il duello, Maffei distruggeva la mentalità rissosa e antisociale del ceto cui lui stesso apparteneva e proponeva una morale nuova e differente, costruita sulle virtù civiche degli antichi" (Ulvioni, 1998, p. 401). (Gamba, 2320. Graesse, IV, 334). Très bon exemplaire, dans sa première reliure de vélin rigide.
44973Plon.1870.3 vols.in-8 br.8ème édition.Histoire de la Législation Romaine et Généralisation du Droit Romain.967,680 et 800 p.non coupées. BE.intérieur.Couv.un peu usagées.
In-4, pleine basane de l'époque, dos à nerfs , (16), 7, (9), 373, 16 p., (5) p. Quatrième édition, la dernière et la plus complète, imprimée par Jacques Seneuze (1635-1716) imprimeur et libraire de la ville de Châlons en Champagne, devenu imprimeur du Roi (1668). Elle est illustrée d'une vignette de titre aux armes royales de France et de Navarre et de nombreux et beaux ornements typographiques gravés sur bois: bandeaux, lettrines et culs de lampe. Bien complet des 16 pages de "Procès-verbal des coutumes générales du Baillage de Vitry en Pertois, dit le François", imprimées en petits caractères et interfoliées entre les pages 348 et 349, qui ne figurent qu'à un petit nombre d'exemplaires. Un chapitre: "Description et origine de la ville de Vitry" figure dans les feuillets préliminaires et de remarquables "Observations concernant la navigation" aux p. 353-372. (Gouron & Terrin, 'Coutumes de France', n°2161). Reliure très usée. Quelques auréoles claires. Intérieur frais. Provenance "Brelaigne bailly, D'oncourt, 1727" avec petite signature ex-libris sur le titre.
259 pages plus advertisements. Several fold-out charts. Index. Contents include: The United States 1792-1873; The Silver Period, 1792-1834; Cause of the Change in the Relative Values of Gold and Silver, 1780-1820; Change of the Legal Ratio by the Act of 1834; The Gold Discoveries and the Act of 1853; The Gold Standard, 1853-1873; The Late Fall in the Value of Silver; India and the East; Germany Displaces Silver with Gold; France and the Latin Union; Cause of the Late Fall in the Value of Silver; Silver Legislation in 1878; The Present Situation. Bookseller's ink stamp upon front free endpaper. Prior owner's signature, dated 1893, upon first blank leaf. Bit of writing upon title page. Binding tender but intact. Moderate loss to each end of gilt-lettered backstrip. Embossed decoration upon each pebbled brown board. A great reference, particularly for hard money advocates. Book
2025__0118405888Stationery Office Books 2025. Paperback. New. 1 pages. 8.27x4.69x11.81 inches. Stationery Office Books paperback
275901 volume In-4 - Reliure plein vélin d'époque (taché) - dos à nerfs - Pièce de titre en maroquin vert, titre doré - 1789 à 1792 - Environ 60 lois - Vignettes - Environ 500 pages Editeurs, entre autres:QUIMPER, imp. Y.J.L. Derrien, imp; du département - 1791QUIMPER, imp. Nicolas Havard - 1792PARIS, Imp; Nationale - 1792 RENNES, Imp. R. Vatar, fils - 1972RENNES, Vve François Vatar & Bruté de Remur - 1792
1 volume In-4 - Reliure plein vélin d'époque (taché) - dos à nerfs - Pièce de titre en maroquin vert, titre doré - 1789 à 1792 - Environ 60 lois - Vignettes - Environ 500 pages Editeurs, entre autres: QUIMPER, imp. Y.J.L. Derrien, imp; du département - 1791 QUIMPER, imp. Nicolas Havard - 1792 PARIS, Imp; Nationale - 1792 RENNES, Imp. R. Vatar, fils - 1972 RENNES, Vve François Vatar & Bruté de Remur - 1792
Very Good English Paperback. Roy. 8vo. (24 x 17 cm). In English. [2], 21 p. First and only edition of this extremely rare pamphlet documenting the first constitutional and judicial movements in the Islamization of Sudan started in the 1950s Sudanese society and government. "The judicial system of Sudan survived the transfer of power to the independent state with few changes. Independence did, however, bring to the fore conflicts which had been kept under the carpet during the Condominium. The nature of the constitution became one of the most contested issues. The Transition Constitution, adopted 1st January 1956 (Independence Day), formalized a Westminster style of government, but it was never meant to be more than temporary. The debate on the new permanent constitution took many forms. In a long memorandum, Sheikh Hasan Muddathir, the Grand qadi of Sudan (i.e. the head of the sharia division of the judiciary) presented the Islamist position". (Source: Social Welfare in Muslim Societies in Africa by Holger Weis).
1789380511789 In-8, broché, couverture jaune citron de parution, 69 p., exemplaire entièrement non rogné, tel que paru. S.l. [i.e. Paris], Mars 1789.
In-8, broché, couverture jaune citron de parution, 69 p., exemplaire entièrement non rogné, tel que paru. Edition originale et unique. A l'occasion de l'élection des États généraux, en mars 1789, l'auteur lance un vibrant appel au clergé et à la noblesse à rallier l'esprit des Lumières et à rompre avec un passé de "prévaricateur et de soutien à un pouvoir arbitraire et despotique". Page 66 à la fin l'auteur soumet un ambitieux plan de réformes en 6 articles: "libertés personnelles", abolition des lettres de cachet, "égalisation de peine et de l'impôt", "unité du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif", liberté de presse, etc.. Officier, essayiste économique et politique, Pierre-Arnaud vicomte d'Aubusson (1717- 1797) était membre de la Société royale d'agriculture de Généralité de Limoges. (Conlon, 'Siècle de Lumières', 89:7068. Martin & Walter, 9362). Parfait exemplaire, très frais, imprimé sur beau papier, entièrement non rogné, tel que paru.
1789394571789 In-8 (195 x 128 mm), broché, couverture de papier moderne, 36 pages. Paris, Baudouin, imprimeur de l'Assemblée Nationale, 1789.