Droit maritime

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RODIÈRE (René)MareMagnum

DROIT DES TRANSPORTS, Transports ferroviaires, routiers, aériens et par batellerie, t. I [avec mise à jour] et II ; t. III composé des 1er & 2e fascicules

POTHIER (Robert-Joseph)MareMagnum

TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR par l’auteur du traité des obligations, nouvelle éd. très exactement corrigée. TRAITÉ DU CONTRAT DE BAIL À RENTE

pl. veau fauve, tit. sur pc. blondes, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, filet à froid encadrant les plats, (dos et coins frottés avec des épidermures, mors marqués, coiffes accidentées, des rousseurs et une acidification du papier sur les premières et dernières pages), intérieur assez frais Le traité du louage de Pothier contient d’abord une étude du louage de choses puis une étude du louage d’ouvrage. Dans le louage de choses on trouve des réflexions fondamentales en particulier sur le statut de la chose louée (v. spéc. P. 10 ss). P. souligne ainsi les distinctions entre le contrat de vente et le contrat de louage soulignant que si un homme libre n’est pas susceptible du contrat de vente il peut louer ces services pourvu néanmoins qu’il s’agisse de services ignobles (c’est-à-dire non nobles) tels que ceux des serviteurs, manœuvres et artisans. Cela lui permet de souligner que le contrat qui intervient entre un avocat et son client qui n’est pas de nature ignoble ne peut pas être regardé comme un contrat de louage mais un contrat de mandat. Il faudrait encore souligner les passages fondamentaux (par. 121 ss. ) sur la bonne foi dans le contrat de louage. Le contrat de louage d’ouvrage, quoique plus brièvement étudié est une des premières introductions juridiquement solide au droit de la construction. Enfin il termine sur des contrats se rapprochant du contrat de louage d’ouvrage et qui aujourd’hui pourrait s’analyser en des formes de copropriété ou multipropriété tel que le contrat passé entre deux "pauvres laboureurs" qui ne détiennent qu’un seul cheval pour réaliser les travaux des champs. Est ajouté au contrat de louage comme souvent le traité du contrat de bail à rente qui est le contrat de vente dans lequel le paiement du prix s’effectue de manière échelonnée et qui était le moyen auquel il était recouru pour échapper à l’interdiction du prêt par intérêt. C’est un des ouvrages dans lequel Pothier aborde la théorie de l’usure. Au total ce volume constitue un des textes majeurs de l’auteur du Traité des obligations.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR140,00 €

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DROIT DES TRANSPORTS, Transports ferroviaires, routiers, aériens et par batellerie : t. I : Les services de transport ; t. II : Les opérations de transport ; t. III (1er & 2e fascicules)

DROIT DES TRANSPORTS, Transports ferroviaires, routiers, aériens et par batellerie, t. I [avec mise à jour] et II ; t. III composé des 1er & 2e fascicules

TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR par l’auteur du traité des obligations, nouvelleéd. très exactement corrigée. TRAITÉ DU CONTRAT DE BAIL À RENTE

TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR par l’auteur du traité des obligations, nouvelle éd. très exactement corrigée. TRAITÉ DU CONTRAT DE BAIL À RENTE

LE DROIT MARITIME ET SON UNIFICATION INTERNATIONALE

Dictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer-résumé des documents officiels en vigueur et des principaux renseignements pratiques sur l'établissement,l'entretien,la police et l'exploitation des voies ferrées

ANNUAIRE DU DROIT DE LA MER, Institut du Droit économique de la Mer: 1996, t.I (642p.); 1997, t.II (747p.); 1999, t.IV (744p.); 2000, t.V (740p.); 2001, t.VI (720p.); 2006, t.XI (783p.) ; 2008, t. XIII (844 p.)

TRAITÉ DES ASSURANCES MARITIMES

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LÉGISLATION DES EAUX ET DE LA NAVIGATION : Partie I : DE LA MER ET DE LA NAVIGATION MARITIME ; Parties II et III : DES COURS D’EAU NAVIGABLES ET FLOTTABLES [Manque Partie IV]

TRAITÉ DU NOUVEAU DROIT DE LA MER, coll. Droit international

Le droit des neutres sur mer. ‘Bibliothèque diplomatique’.

ORDONNANCE de Nosseigneurs de l'Amirauté de France concernant la Sûreté des Ports, Havres et Rades du Royaume. Extrait des registres de l'Amirauté de France du 30 Mars 1778.

L’EMPRISE MARITIME DE L’ÉTAT CÔTIER, Préface de Jean-Pierre Queneudec, Publications de la RGDIP, Nouvelle Série, Public, n°36

ACCONIERS ET DESTINATAIRES, Préface de René Rodière, coll. de Droit Maritime et des Transports, t. IX

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Manuale Juris Synopticum in quo continentur Justiniani Institutiones cum Gaii Institutionibus e regione oppositis perpetuo collatae negnon Ulpiani Fragmenta - Pauli Sententiae - Vaticana Fragmenta - et aliae plurimae veterum jurisconsultorum reliquiae

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LA MER ET SON DROIT. Mélanges offerts à Laurent Lucchini et Jean-Pierre Quéneudec, avant-propos de Yves Daudet et Pierre Michel Eisemann

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