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br., (couv. fanée, coins et bords émoussés)
50077, Paris, L.G.D.J. 1969, in-8, br., non coupé, (dos légt insolé), bon état, V-542p.
br., non-coupé, ENVOI DE L’AUTEUR À JEAN MÉRIC, (dos légt insolé), bon état « Cet ouvrage comble une lacune de notre littérature de droit maritime. Il la comble par un travail très bien mené et qui rendra les plus grands services. M. Grosdidier de Matons montre comment, quels que soient le régime de gestion et la diversité apparente des ports maritimes, les mêmes besoins se font sentir de telle sorte que la diversité institutionnelle ne nuit pas à l’unité fonctionnelle. (…) La première [partie] oppose le régime des ports non autonomes au régime des ports autonomes. La seconde partie expose la mise en œuvre des régimes de gestion et l’unité réelle des ports maritimes. » (R. Rodière, RIDC n° 2/1969, p. 443 et s.).
br., non-coupé, (dos légt insolé), bon état « Cet ouvrage comble une lacune de notre littérature de droit maritime. Il la comble par un travail très bien mené et qui rendra les plus grands services. M. Grosdidier de Matons montre comment, quels que soient le régime de gestion et la diversité apparente des ports maritimes, les mêmes besoins se font sentir de telle sorte que la diversité institutionnelle ne nuit pas à l’unité fonctionnelle. (…) La première [partie] oppose le régime des ports non autonomes au régime des ports autonomes. La seconde partie expose la mise en œuvre des régimes de gestion et l’unité réelle des ports maritimes. » (R. Rodière, RIDC n° 2/1969, p. 443 et s.).
49087, Nantes / Paris, Centre de droit maritime et aérien / A. Pedone 1993, in-8, br. sous jaquette, très bon état, 646p.
br. sous jaquette, très bon état Citons parmi les nombreuses contributions, celles de E. du Pontavice, État actuel et avenir du Droit maritime ; M. Voelckel, L’ « Assistance publique », nouvel avatar de l’assistance maritime ? J. Martray, L’université de Nantes et le nouveau Droit de la mer ; M. Reulos, Les droits de Venise sur la mer Adriatique. Leur analyse fondée sur la raison avec l’aide du Droit romain (1619) ; R. Hostiou, De Colbert à Ségolène Royal : Marine, domanialité et environnement, contraventions de grande voirie et protection pénale du littoral ; M. Laazizi, Le retard à la livraison et la responsabilité du transporteur international de marchandises par mer ; N. Mateesco-Matte, The moon agreement : What future ? ; M. Bourely, Les nouvelles relations de l’Agence spatiale européenne avec les pays de l’Est ; J. Bastier, La création du sous-secrétariat d’État à l’aéronautique civile et les débuts de la législation aérienne française (1919 - 1920) ; R.-J. Dupuy, Humanité et environnement ; P. Daillier, Les activités maritime communautaires après Maastricht ; F. Galliot de Galzain, Le droit du public à participer au processus de décision nucléaire…
51035, Bruxelles, Bruylant 2009, in-8, pleine toile bleu roi, tit. doré sur dos lisse, portrait hors-texte du récipiendaire, (couv. légt frottée et salie), XL-981 p.
pleine toile bleu roi, tit. doré sur dos lisse, portrait hors-texte du récipiendaire, (couv. légt frottée et salie) Contient notamment les contributions de : Jean-François Lachaume, Les espaces maritimes naturels dans le Code général de la propriété des personnes publiques ; Didier Le Morvan, Livre vert et sécurité/sûreté maritime : le discours de la méthode et Jean-Marc Thouvenin, Pas de refuge pour la grande piraterie.
24305, Paris, L.G.D.J. 1928, in-8, br., très bon état, X-102p.
50793, Rennes, Fr. Simon 1911, in-8, demi-basane châtaigne, tit. doré sur pc. de tit. brune, dos lisse, ENVOI DE L’AUTEUR, Ex-Libris de A.E.Glandaz, (couv. légt passée, coiffes accidentées, coins émoussés), 412p.
demi-basane châtaigne, tit. doré sur pc. de tit. brune, dos lisse, ENVOI DE L’AUTEUR, ex-libris de A.E. Glandaz, (couv. légt passée, coiffes accidentées, coins émoussés)
53325, Paris, Guillaumin & Cie 1884, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos à 4 nerfs, tr. mouchetées, (rel. frottée avec nb. épidermures, de rares rousseurs à l’int.), int. frais, XII-492p.
Almost new condition. Turquoise hard cover with gilt lettering on spine. Illustrated with maps and tables. Clean Copy
a29761London 1863 Eyre. Trial before the Right Hon. Lord chief Baron and a Special Jury with appendix. 8vo. 235pp. plus lxxx appendices index. Original Bluegray cloth with later paper backstrip; inner hinge reinforced. Fair boards worn and stained; old dry water stain on lower edge of first 60 pages. Binding secure; rear inner hinge not cracked. . hardcover
53324, Paris, Arthur Rousseau 1898, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), 198p.
br., non coupé, (papier lég. jauni)
42992, Paris, L.G.D.J. 1963, in-8, br., non rogné, bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon], 240p.
br., non rogné, bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon] Thèse dans laquelle l’auteur « reprend en réalité tout le problème de la coexistence des qualités de préposé et de gardien, au sens de l’article 1384 du Code civil. Le droit positif oppose nettement ces deux personnages : un individu ne peut pas être à la fois indépendant, en tant que gardien, et subordonné, parce que tenu d’obéir à son commettant. M. de Lestang attaque cette position traditionnelle. Dans la première partie de sa thèse, M. de Lestang examine la situation normale : celle où la garde appartient au commettant, où elle découle automatiquement de cette qualité. (...) Dans la seconde partie de son ouvrage, [il] étudie les cas où la garde semble devoir incomber au préposé et les conséquences q’il convient d’en déduire, notamment à propose de l’action en responsabilité intentée par la victime. » (Y. Guyon, RIDC, 1963, n° 3, P. 616 et s.)
53369, Toulon, J.Alté 1911, in-8, br., non coupé, (ouvrage fané), 486p.
18640225Paris, Henri Plon, 1864. Tome I uniquement. Mention de quatrième édition. In-8, 222 x 142 mm, (xxviii) 474 pp. Relié demi-maroquin havane. Dos à 5 faux-nerfs avec nom d'auteur et titre en doré séparés d'un mince trait doré, tomaison en doré, filets de soulignement et frises au petits fers en doré. Plats et pages de garde marbrés. Provenance prestigieuse : étiquette de la librairie Garraux, première librairie française de São Paulo pendant la seconde moitié du XIXe siècle, en revers du plat de couverture. "Édition mise en harmonie avec le dernier état des traités, suivie d'un appendice spécial contenant, avec les actes des Congrès de Paris de 1856, les principaux documents officiels relatifs à la dernière guerre d'Orient et à la guerre actuelle d'Amérique." Table alphabétique en début d'ouvrage, table des matières à la fin.
24444, Paris, L.G.D.J. 1914-1937, 8 vol. in-8, br., (fanés), 30p.
br., (fanés) n° 58 : Émile AUDOUIN, Rapport sur l’Adaptation des règles du droit maritime au régime des colis postaux ; n° 59 : Georges RIPERT, Rapport sur La réforme de la législation du SAUVETAGE DES ÉPAVES (1920) ; n° 60 : Francis SAUVAGE, Rapport sur La réforme de la législation sur la NATIONALITÉ DES NAVIRES (1921) ; n° 61 : Henri AUBRUN, Rapport sur La vente “Coût, fret, assurance” (1921) ; n° 62 : Georges MARAIS, Conférence de LONDRES du Comité Maritime International (1922) ; n° 63 : Texte des conventions de la conférence diplomatique internationale de droit maritime (Bruxelles, octobre 1922) ; n° 69 : Georges MARAIS, De la saisie conservatoire des Navires en Droit Français (1937)
665907Nevers, Lefebvre, 1792 in-4, broché.