Droit maritime

DROIT COMMERCIAL. Commentaire du CODE DE COMMERCE, LIVRE II: DU COMMERCE MARITIME, t. 4 uniquement (art. 349 à 396)

23418 — , Paris, Durand 1859, in-8, demi-veau marine, dos lisse orné, (épidermures, un coin cassé, dos et plats frottés, qq. rousseurs), 486p.

DROIT DE LA MER, t.1: CADRE INSTITUTIONNEL, le MILIEU MARIN (OCÉANOLOGIE-POLLUTION), [mq. les t. II, III et IV]

57513 — , Paris, Cujas 1979, in-8, br., (couv. lég. fanée), int. frais, 210p.

Droit maritime. Tome I, II et III, troisième édition. Tome premier: navigation - navires - personnel - armateurs - créanciers. Tome II: crédit maritime - fortune de mer - transports maritimes. Tome III : Abordage et assistance - avaries communes - assurances maritimes.

69560 — Paris, Librairie Arthur Rousseau 1929 - 1930, 225x145mm, XIV - 1083 + 1076 + 959pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Auteur, titre et tomaison dorés au dos à faux-nerfs. Belle reliure. Bel exemplaire.

DOMMAGES ET INTÉRÊTS EN MATIÈRE D’ABORDAGE, Document n°1 (avril 1964) et n°2 (juin 1965). Conventions de Bruxelles. Documents anglais-français

24443 — , Bruxelles, Com. maritime international 1964-1965, 2 vol. in-8, br., bon état, tableau dépliant joint au n° 1, 23 / 54p.

DICTIONNAIRE DE DROIT COMMERCIAL, INDUSTRIEL ET MARITIME contenant la législation, la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du commerce, les droits de timbre et d’enregistrement, enfin des modèles de tous les actes qui peuvent être faits soit par les membres des tribunaux de commerce, soit par les commerçants eux-mêmes, 3ème éd. dans laquelle a été refondu l’ancien ouvrage de MM. Goujet et Merger

demi-basane noir, tit. & tom. dorés sur dos lisses, filets dorés soulignants, tr. mouchetées, (dos frottés avec qq. marques, ors passés sur le dos de deux vol., rares rousseurs) Refonte du plus célèbre dictionnaire de droit commercial de la première partie du XIXème siècle, cette édition présente, de manière également alphabétique, l’ensemble des principales questions du droit des affaires sous une forme extrêmement développée.

Dictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer-résumé des documents officiels en vigueur et des principaux renseignements pratiques sur l'établissement,l'entretien,la police et l'exploitation des voies ferrées

1887 · YMX-1350 — Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard 1887-Deux vol in 4° reliés en 1/2 chagrin noir (c9)

DICTIONNAIRE DE DROIT COMMERCIAL, INDUSTRIEL ET MARITIME contenant la législation, la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du commerce, les droits de timbre et d’enregistrement, enfin des modèles de tous les actes qui peuvent être faits soit par les membres des tribunaux de commerce, soit par les commerçants eux-mêmes, 3eéd. dans laquelle a été refondu l’ancien ouvrage de MM.Goujet et Merger

39763 — , Paris, A. Marescq Ainé 1877 à 1881, 6 vol. in-8, demi-basane noir, tit. & tom. dorés sur dos lisses, filets dorés soulignants, tr. mouchetées, (dos frottés avec qq. marques, ors passés sur le dos de deux vol., rares rousseurs).

DES DROITS ET DES DEVOIRS DES NATIONS NEUTRES EN TEMPS DE GUERRE MARITIME, 2ème éd. complètement revue, corrigée et modifiée d’après le traité de 1856, tome 3

br., non coupé, (fané, qq. rousseurs)

Des caractères distinctifs des avaries communes et du fondement de la contribution à ces avaries en droit français et comparé. Deuxième édition.

Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1924, in-8, buona legatura di poco successiva in mezza pergamena con punte, titolo e nome del proprietario del volume (P.G. Luzzati) in oro su doppio tassello in pelle rossa al dorso, pp. XIV, 686, [2]. Una generale ingiallitura delle carte.

DES CLAUSES D’IRRESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE TRANSPORT MARITIME, Thèse, Université d’Aix-Marseille, Faculté de droit d’Aix

53322 — , Marseille, Barlatier 1910, in-8, br., non coupé, (couv. insolée), int. frais, 327p.

DES DROITS ET DES DEVOIRS DES NATIONS NEUTRES EN TEMPS DE GUERRE MARITIME, 2èmeéd. complètement revue, corrigée et modifiée d’après le traité de 1856, tome 3

20006 — , Paris, Guillaumin et Cie 1858, in-8, br., non coupé, (fané, qq. rousseurs), 483p.

Des droits et des devoirs des nations neutres en temps de guerre maritime - 1848-1849

1848 · 139 — 1848 Paris, Au comptoir des imprimeurs-unis, Comon et Cie, 1848 (tome premier), 1849 (tomes deuxième, troisième et quatrième), 4 vol. in-8° (13,9 x 22 cm). Tome premier : 2 f. de faux-titre et titre, 1-492 p. dont 2 f. de table, cahiers de 8 feuillets signés de 1 à 30, cahier 31 de 6 f.; Tome deuxième : 2 f. de faux-titre et titre, 1-474 p. dont 2 f. de table, cahiers de 8 feuillets signés de 1 à 29, cahier 30 de 5 f ; Tome troisième : 2 f. de faux-titre et titre, 1-528 p. dont 1 f. de table, cahiers de 8 feuillets signés de 1 à 33 ; Tome quatrième : 2 f. de faux-titre et titre, 1-528 p. dont 1 f. de table, cahiers de 8 feuillets signés de 1 à 33. Tomes 1 et 2 : imprimés chez Paul Renouard, rue Garancière, n° 5 ; Tomes 3 et 4 : imprimerie de Crapelet, rue de Vaugirard, n° 9. Edition originale de ce texte fondamental qui a fait l'objet de nombreuses mises à jour (la seconde en 1858, la troisième en 1868 sur un total de 38, la dernière en 2017). Laurent-Basile Hautefeuille (1805-1875), juriste spécialiste du droit maritime international. Ex-libris (ou memo du relieur) sous forme d'un papillon manuscrit inséré entre les pages de faux-titre et de titre, au moment de la couture des feuillets (celui du tome 4 a été déchiré) au nom de Mr P. Devilleneur [?]

DES MESURES DESTINÉES À PRÉVENIR ET À RÉPRIMER LES COLLISIONS EN MER, De l’autorité de la chose jugée par le ministre de la marine et par les tribunaux maritimes commerciaux, au point de vue des actions en dommages et intérêts introduites à la suite d’un abordage.

53323 — , Rennes, Fr.Simon 1899, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (ouvrage fané), VIII-190p.

DERECHO MARITIMO. I.

DELIVERY ORDERS, Préface de René Demogue, Bibl. de droit commercial t.VIII

53363 — , Paris, Sirey 1930, in-8, br., (couv. lég. fanée), XIV-412p.

Cuadernos Informativos de Derecho Historico Público, Procesal Y de la Navegación. Editor responsable M.J. Pelaez. N. 15-16.

Barcelona, Manuel J. Peláez, 1993, un fascicolo doppio, in-16, brossura editoriale, pp. numerate da 3639 a 4182. Ottime condizioni.

CORRESPONDANCE DE HENRI D’ESCOUBLEAU DE SOURDIS, Archevêque de Bordeaux, Chef des conseils du roi en l’armée navale, Commandeur du Saint-Esprit, Primat d’Aquitaine, etc., Augmentée des ordres, instructions et lettres de LouisXIII et du Cardinal de Richelieu à M.De Sourdis concernant les opérations des flottes françaises de 1636 à 1642, Et accompagnée d’un texte historique, de notes et d’une introduction sur l’état de la marine en France sous le ministère du Cardinal de Richelieu

51601 — , Paris, Imprimerie de Crapelet 1839, 3 vol. in-folio, plein veau fauve, tit. et tom. dorés sur dos à cinq nerfs orné de frises et filets encadrants dorés, plats avec filets encadrants dorés, (dos et plats frottés avec épidermures, coupes inf. et coiffes frottées avec lég. mq., coins émoussés, mors marqués et partielt fendus, qq. piqûres, mq. de cuir de 6x3 cm au 2eplat du t.I, trous de vers marginal), int. frais, xcvj-550/ 686/ 572p.

CONSIDERACIONES SOBRE BAREBOAT CHARTER Y TIME CHARTER BY DEMISE.

CONVENTIONS MARITIMES INTERNATIONALES

44302 — , Paris, A. Pedone 1979, fort in-8, rel. éd. pl. percaline marine, tit. dorés, (qqs. annotations et soulignures au crayon), X-816p.

COMITÉ MARITIME INTERNATIONAL CONFERENCE DE MADRID. RAPPORTS PRELIMINAIRES.

CODE DU DROIT MARITIME INTERNATIONAL, Tel qu’il existe chez les nations en temps de paix et en temps de guerre depuis les temps les plus reculés jusqu’à nos jours selon l’école historique

56701 — , Paris, Amyot 1858, 2 vol. in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à quatre nerfs ornés de filets soulignants et de frises dorés, tr. mouchetées, rel. au chiffre de la Bibliothèque des Avocats, (marques de bibl., reliure lég. frottée avec qq. épidermures, qq. rousseurs), XII-266p.

CHARTE-PARTIES. MANUEL PRATIQUE DE L’AFFRÊTEMENT avec un Précis des conditions spéciales des principales Charte-Parties

skivertex vert, (mors fendus de 11 et 15 cm, qq. annotations de mise à jour)

CHARTE-PARTIES. MANUEL PRATIQUE DE L’AFFRÊTEMENT avec un Précis des conditions spéciales des principales Charte-Parties

24242 — , Anvers, Lloyd Anversois 1948, in-8, skivertex vert, (mors fendus de 11 et 15 cm, qq. annotations de mise à jour), 277p.

Bulletins n° 58 à 63 et n° 69 et Statuts de l’Association révisés en 1931

br., (fanés) n° 58 : Émile AUDOUIN, Rapport sur l’Adaptation des règles du droit maritime au régime des colis postaux ; n° 59 : Georges RIPERT, Rapport sur La réforme de la législation du SAUVETAGE DES ÉPAVES (1920) ; n° 60 : Francis SAUVAGE, Rapport sur La réforme de la législation sur la NATIONALITÉ DES NAVIRES (1921) ; n° 61 : Henri AUBRUN, Rapport sur La vente “Coût, fret, assurance” (1921) ; n° 62 : Georges MARAIS, Conférence de LONDRES du Comité Maritime International (1922) ; n° 63 : Texte des conventions de la conférence diplomatique internationale de droit maritime (Bruxelles, octobre 1922) ; n° 69 : Georges MARAIS, De la saisie conservatoire des Navires en Droit Français (1937)