Droit maritime — marelibri

DUPUY (René Jean) et VIGNES (Daniel)MareMagnum

TRAITÉ DU NOUVEAU DROIT DE LA MER, coll. Droit international

rel. éd. cartonnée, (couv. passée, coiffe légt affaissées, qq. annotations au crayon en marge) Ouvrage de référence aujourd’hui épuisé et recherché.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR100,00 €

POTHIER (Robert-Joseph)MareMagnum

TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR par l’auteur du traité des obligations, nouvelle éd. très exactement corrigée. TRAITÉ DU CONTRAT DE BAIL À RENTE

pl. veau fauve, tit. sur pc. blondes, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, filet à froid encadrant les plats, (dos et coins frottés avec des épidermures, mors marqués, coiffes accidentées, des rousseurs et une acidification du papier sur les premières et dernières pages), intérieur assez frais Le traité du louage de Pothier contient d’abord une étude du louage de choses puis une étude du louage d’ouvrage. Dans le louage de choses on trouve des réflexions fondamentales en particulier sur le statut de la chose louée (v. spéc. P. 10 ss). P. souligne ainsi les distinctions entre le contrat de vente et le contrat de louage soulignant que si un homme libre n’est pas susceptible du contrat de vente il peut louer ces services pourvu néanmoins qu’il s’agisse de services ignobles (c’est-à-dire non nobles) tels que ceux des serviteurs, manœuvres et artisans. Cela lui permet de souligner que le contrat qui intervient entre un avocat et son client qui n’est pas de nature ignoble ne peut pas être regardé comme un contrat de louage mais un contrat de mandat. Il faudrait encore souligner les passages fondamentaux (par. 121 ss. ) sur la bonne foi dans le contrat de louage. Le contrat de louage d’ouvrage, quoique plus brièvement étudié est une des premières introductions juridiquement solide au droit de la construction. Enfin il termine sur des contrats se rapprochant du contrat de louage d’ouvrage et qui aujourd’hui pourrait s’analyser en des formes de copropriété ou multipropriété tel que le contrat passé entre deux "pauvres laboureurs" qui ne détiennent qu’un seul cheval pour réaliser les travaux des champs. Est ajouté au contrat de louage comme souvent le traité du contrat de bail à rente qui est le contrat de vente dans lequel le paiement du prix s’effectue de manière échelonnée et qui était le moyen auquel il était recouru pour échapper à l’interdiction du prêt par intérêt. C’est un des ouvrages dans lequel Pothier aborde la théorie de l’usure. Au total ce volume constitue un des textes majeurs de l’auteur du Traité des obligations.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR140,00 €

CAUVET (Émile)MareMagnum

TRAITÉ DES ASSURANCES MARITIMES

demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à nerfs ornés de filets dorés et à froid encadrant les caissons, rel. au chiffre de « C.N.E.P. », (rel. frottée avec lég. épidermures, mors marqués, lég. mq. de papier aux plats et sur les coupes et coins, marques de bibl.), int. très frais Exceptionnelle édition d’époque de ce traité parmi les plus connu et cité.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR120,00 €

FRAIKIN (Guy)MareMagnum

TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ DU TRANSPORTEUR MARITIME, Préface de Georges Marais, Bibl. de droit maritime, t. XIII

br., non massicoté, (vol. un peu fané), bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon]

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR90,00 €

LYON-CAEN (Charles) et RENAULT (Louis)MareMagnum

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, 4ème éd. pour les t. I à III et 3ème éd. pour les t. V à VIII

demi-chagrin noir, tit. & tom. doré sur dos à 5 nerfs, filets dorés soulignant, (coiffes, mors et nerfs frottés, qq. épidermures, mq. p. de tit. du t. IV), intérieur frais Il n’est pas nécessaire de présenter ce texte fondamental qui, avec celui de Thaller, constitue une des références majeures du droit commercial. Premier travail d’ampleur à rassembler tous les textes juridiques, au delà du Code de commerce de 1807 qui ne constitue pas à l’époque la seule et unique législation commerciale. Les auteurs ont rapproché des principes généraux du droit les règles du Code et des lois spéciales mais aussi, et c’est le grand mérite de ce travail, les usages commerciaux. A l’époque où est paru cet important traité, on mettait souvent en lumière des pratiques commerciales en contradiction apparente avec les règles du Code. Le parti pris des auteurs fut de démontrer que ces pratiques résultent en vérité, la plupart du temps, du principe général de la liberté des conventions. N’oublions pas que le droit commercial est en cette fin du XIXème en pleine redéfinition de son statut et l’examen sous l’angle de la jurisprudence nous est encore une fois bien utile pour comprendre l’esprit de ses mutations et la naissance du commerce moderne.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR600,00 €

LEBORGNE (Émile)MareMagnum

SITUATION JURIDIQUE DE LA NAVIGATION DE PLAISANCE

demi-basane châtaigne, tit. doré sur pc. de tit. brune, dos lisse, ENVOI DE L’AUTEUR, ex-libris de A.E. Glandaz, (couv. légt passée, coiffes accidentées, coins émoussés)

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR70,00 €

[Service hydrographique de la Marine]MareMagnum

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DOCUMENTS NAUTIQUES ET À LA NAVIGATION, n° 1

pl. skivertex marine, tit. noir sur le premier plat, très bon état, carte dépliante en couleur à la fin

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR12,00 €

[Mélanges Riphagen]MareMagnum

REALISM IN LAW-MAKING, essays on international law in honour of WILLEM RIPHAGEN edited by Adriaan BOS & Hugo SIBLESZ, T.M.C. Asser Instituut

photocopies agrafées par contributions et rassemblées sous emboîtage, pc. de tit. manuscrite, (marques de bibl., marges très courte, agrafes rouillées) Très rare recueil de Mélanges de droit international et dans lequel on recensera les contributions [en français] de R. J. Dupuy, Les conflits sur les lois de la mer ; A. Fattal, La Convention d’armistice libano-israélienne de 1949 au regard du Droit des Gens ; G. Ladreit de Lacharrière, Aspect du relativisme du droit international ; P. Reuter, Du consentement des tiers aux normes d’un traité ; [et en anglais] M. C. W. Pinto, The duty of co-operation and the United Nationas Convention on the law of the sea.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR30,00 €

HENNEBICQ Léon.MareMagnum

Principes de Droit Maritime Comparé. Ire partie: Le navire. IIe partie: l'Armement. Tome Ier: Le Droit général des Armements - Tome IIer: La Patrimoine de mer et les Armements spéciaux.

Bruxelles - Paris, Ferd. Larcier - A. Pedone, 1904 - 1910, volumi 3, in-8, brossura editoriale, pp. H, LXX, 565 - VIII, 455 - XI, 466. Timbretti di editore italiano alle copertine. Lievi tracce d'uso e piccole mancanze esterne (specialmente alla Partie II, Tome I); gli interni ottimi, in parte ancora intonsi. Non comune.

Libreria Antiquaria Gozzini · Firenze, IT200,00 €

[Colloque - SFDI]MareMagnum

PERSPECTIVES DU DROIT DE LA MER À L’ISSUE DE LA 3ème CONFÉRENCE DES NATIONS UNIES, Colloque de Rouen (2-4 juin 1983), coll. de la Société Française pour le Droit International et de la Faculté de droit et des sciences économiques de Rouen

br., (dos et plat sup. partiellement tachés, qq. annotations et soulignures au crayon et à l’encre) I - Les sources du droit et la convention : droit conventionnel et droit coutumier : Bernardo Zuleta, Le tiers monde et la Convention ; Roger Jeannel, Les grands compromis de la conférence ; Daniel Vignes, La participation d’entités non-étatiques à la convention des Nations-Unies sur le droit de la mer ; Henri Labrousse, Les détroits après la Convention. II - Les tendances dominantes du système juridique issu de la convention : Claude-Albert Colliard, Problèmes et solutions en matière de règlement des différends ; Willem Riphagen, Le droit de passage inoffensif après la 3ème conférence ; Claude Douay, Les sanctions en matière de pollution dans la zone économique exclusive ; Francis Wolf et Hillary Kellerson, Les problèmes de droit du travail et la convention sur le droit de la mer. III - politiques nationales et système juridique issu de la 3ème conférence : Gilbert Guillaume, Les accords de délimitation maritime passés par la France ; Jean-Pierre Lévy, La commission préparatoire et la protection des activités préliminaires à l’entrée en vigueur de la convention ; olivier Bresard, Les aspects financiers de l’exploitation des ressources des fonds marins internationaux.

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR25,00 €

MareMagnum

ORDONNANCE de Nosseigneurs de l'Amirauté de France concernant la Sûreté des Ports, Havres et Rades du Royaume. Extrait des registres de l'Amirauté de France du 30 Mars 1778.

"Le port de Calais (...) va être incessamment sans port et sans navigation; cette clef de la France va cesser d'être une ville maritime, cette rade si utile et qu'on pourrait à peu de frais rendre un port asssuré aux vaisseaux du Roi dans la Manche, va être anéantie sans retour si votre vigilance & votre sagesse ne se hâtent d'y pourvoir. (...) Cependant, ne consultant qu'un intérêt sordide & particulier, méprisant ou mettant à l'écart le bien public & celui de l'Etat et du commerce, un sieur Mouron, marchand à Calais et sa compagnie, ont fait enclorre, depuis cinq à six ans, une plage considérable appelée Saline, située au bout du canal du port de Calais situé à l'ouest, proche le fort Nieulai, (...), laquelle enclôture a occasionné à l'entrée du port nombre d'écueils, a diminué la profondeur du chenail & du port, & il va se boucher insensiblement sans retour, de façon que le plus petit navire ne pourra plus y entrer".

Librairies Joëlle Cantin · Saint-Malo, FR95,00 €