Ordonnances

***Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale du 13 sept. 1793, relatif aux fonctions des nouveaux Directeurs des Postes à Paris

35600773, Paris, Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 2 pp., 1 f. blanc. In-4 (BILLAUD-VARENNE, MERLIN, RAMEL, BOUCHOTTE et GOHIER)

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France58,00 €

***Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale du 13 sept. 1793, relatif aux fonctions des nouveaux Directeurs des Postes à Paris

35600774, Macon, Saphoux, (1793). 3 pp. In-4. (BILLAUD-VARENNE, MERLIN, RAMEL, BOUCHOTTE et GOHIER)

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France58,00 €

***Livre Rare Book

Ordonnance du Roi concernant les Messageries. 12 août 1775

35600837, Paris, Impr. Royale, 1775. 4 pp. In-4, vignette en-tête Des diligences légères remplaceront les voitures publiques - Conducteurs, horaires, salaires, chevaux…

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France58,00 €

Richard of Saint-Victor, Aage Rydstrøm-Poulsen (ed)Livre Rare Book

Richard of Saint-Victor, On the Trinity. Prologue and Six Books

65291, Brepols, 2021 Paperback, 304 pages, Size:156 x 234 mm, Language(s):English, Latin. ISBN 9782503594125.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgique55,00 €

By a Candidate For Orders in the ChurchBiblio.com

Buds Blossoms and Fruit of The Church

1843006268New York: Wiley & Putnam 1843 PRESENTATION COPY "Presented to James W. Sergeant / by the Congregation of / Christ Church on Christ- / mas Day / Boston 1844. / Rev. John Woart Rector." With the bookplate and signature of James W. Sergeant. 230pp bound in blind stamped and gilt decorated cloth gilt decorated spine binding and hinges tight. Edges of he spine are rubbed/worn. OLD NORTH CHURCH BOSTON. Wiley & Putnam hardcover

Monroe Bridge Books · États-Unis65,00 $US≈ 55,00 €

J.-L. BenoitLivre Rare Book

gracial d'Adgar. Miracles de la vierge, Dulce chose est de Deu cunter

45763, Brepols - Harvey Miller, 2012 Hardcover. 424 p., 140 x 210 mm, Languages: French, Old French, Including an index. Fine copy. *new ISBN 9782503544694.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgique54,88 €

Contenant les Lois Et Ordonnances Rendues PendantBiblio.com

Bulletin des Lois du Royaume de France

0366937359.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis63,48 $US≈ 53,71 €

Including the Various Orders, Genera, and SpeciesBiblio.com

Dictionary of Natural History Terms With Their Derivations

1334657416.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis63,48 $US≈ 53,71 €

Contenant les Lois, Decrets, Ordonnances, ReglemenBiblio.com

Législation de l'Instruction Publique

0259214191.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis62,39 $US≈ 52,79 €

Orders, PBiblio.com

Britain Australia New Zealand and the Challenge of the United States 1934-46: A Study in International History

0333775007.Ghardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover

Bonita · États-Unis61,47 $US≈ 52,01 €

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Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les Messageries. 23 nov. 1777

35600733, Paris, Impr. Royale, 1776. 4 pp. In-4. Grande vignette en-tête

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France51,00 €

***Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui nomme les Administrateurs préposés à la régie pour le compte du Roi, des Diligences et Messageries. 7 août 1775

35600749, Paris, Impr. Royale, 1775. 44 pp., vignette en-tête signée Caron. In-4

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France51,00 €

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui attribue aux Régisseurs des Diligences, Messageries royales et du Roulage… le privilège exclusif du transport, tant par eau que par terre, des Marchandises qui jouissent de la faveur du Transit. 9 août 1781

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Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui attribue aux Régisseurs des Diligences, Messageries royales et du Roulage… le privilège exclusif du transport, tant par eau que par terre, des Marchandises qui jouissent de la faveur du Transit. 9 août 1781

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui fixe un délai pour la représentation des Titres des Concessionnaires, Engagistes et autres possesseurs des Droits des Carosses, Messageries et Voitures d'eau, dont la liquidation a été ordonnée… 30 sept. 1779

Décret de la Convention Nationale du 13 sept. 1793, relatif aux fonctions des nouveaux Directeurs des Postes à Paris

Décret de la Convention Nationale du 13 sept. 1793, relatif aux fonctions des nouveaux Directeurs des Postes à Paris

Décret de la Convention Nationale du 17è jour du premier de l'an second (1793), concernant le Tarif pour les Voitures par terre des Postes et Messageries nationales

Décret de la Convention Nationale du 4 mai 1793… qui exempte les Chefs, Sous-chefs et principaux commis des Administrations publiques, et les Commis employés au service des Postes, des mesures civiques présentées par des citoyens du département de l'Hérault

Edit du Roy donné à Vincennes, sept. 1715, portant création de la charge de Grand Maître et Sur-Intendant des Postes, Courriers et Relais de France, et d'autres offices subalternes pour le Service des Postes. 21 janvier 1715

Ordonnance du Roi concernant les Messageries. 12 août 1775

Résultat du Conseil d'Etat du Roi, parlequel sa Majesté commet Denys Bergaut pour la régie et administration des Diligences et Messageries par tout le Royaume. 7 août 1775

Richard of Saint-Victor, On the Trinity. Prologue and Six Books

Buds Blossoms and Fruit of The Church

gracial d'Adgar. Miracles de la vierge, Dulce chose est de Deu cunter

Histoire Litteraire Des Benedictins De Saint-maur: Tome Cinquieme; Abbayes - Index Nominum (Bibliotheque De La Revue D'histoire Ecclesiastique Band 103)

Bulletin des Lois du Royaume de France

Dictionary of Natural History Terms With Their Derivations

Législation de l'Instruction Publique

Britain Australia New Zealand and the Challenge of the United States 1934-46: A Study in International History

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui résilie, à compter du 1 juillet… Le bail des Messageries, passé à Claude Laure ; et ordonne que l'exploitation en sera faite à titre de Régie pour le compte du Roi. 20 avril 1780"

Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les Messageries. 23 nov. 1777

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui commet les Administrateurs préposés à la régie des Diligences et Messageries, nommés par arrêt du 7 Août dernier, à l'effet de procéder à l'adjucation au rabais des fournitures nécessaires à la manutention de ladite administration. 11 sept. 1775

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui nomme les Administrateurs préposés à la régie pour le compte du Roi, des Diligences et Messageries. 7 août 1775

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne qu'à compter du 1 janv. 1778 les revenus des Postes seront regis pour le compte de Sa Majesté. 17 août 1777

Décret de la Convention Nationale du 12 juillet 1793… qui prorogue jusqu'au premier octobre prochain le terme de la Franchise des ports de Lettres et Paquets intitulés : Echange de Billets de confiance

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