Ordonnances

[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée)Livre Rare Book

JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉCIS de tous les Jugements de Rejet et de Cassation, sur des points importants du droit et de la Procédure, en matière civile; Indiquant les moyens d’ouverture, et la défense des parties, les conclusions du Commissaire et la décision du Tribunal

55451, Paris, C.Laporte AnX - An XI, 2t. en 1 vol. in-4, pl. basane striée, tit. doré sur dos lisse richement orné de frises, fleurons et filets dorés encadrants, plats encadrés de filets et fleurons dorés, frises dorées ornant coupes et chasses, tr. dorées, notes manuscrites en page de garde, Ex-Libris manuscrit, (rel. lég. usée avec qq. épidermures, haut du plat inf. partielt éraflé, rares tâches à l’int.), int. frais, [Ex-libris sec de P. Pactet, ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Pierre Pactet], IV-384-VIII/ 384-VIIp.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France450,00 €

Ordonnances

CODE ANNOTÉ DES CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION ou RECUEIL MÉTHODIQUE ET CHRONOLOGIQUE DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS, CIRCULAIRES, ETC. concernant l’exploitation technique et commerciale des Chemins de fer (…) continué de la pp. 987 à 1138 par L. Sarrut, 4e éd.

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CODE ANNOTÉ DES CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION ou RECUEIL MÉTHODIQUE ET CHRONOLOGIQUE DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS, CIRCULAIRES, ETC. concernant l’exploitation technique et commerciale des Chemins de fer (…) continué de la pp. 987 à 1138 par L. Sarrut, 4e éd.

JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉCIS de tous les Jugements de Rejet et de Cassation, sur des points importants du droit et de la Procédure, en matière civile; Indiquant les moyens d’ouverture, et la défense des parties, les conclusions du Commissaire et la décision du Tribunal

Ordonnances de Louis XV. Roy de France et de Navarre, concernant les Donations & les Testamens. (Avec COMMENTAIRES MANUSCRITS DE l'EPOQUE).

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D'AOÛT 1669 & MARS 1673. Ensemble sur l'édit du mois de Mars 1673 touchant les épices. Par M*** Conseiller au Présidial d'Orleans

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui résilie, à compter du 1 juillet… Le bail des Messageries, passé à Claude Laure ; et ordonne que l'exploitation en sera faite à titre de Régie pour le compte du Roi. 20 avril 1780"

Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les Contre-seing et Franchises des lettres. 12 août 1787

Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les Messageries. 23 nov. 1777

Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les Messageries. Du 17 août 1776

Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les Messageries. Du 17 août 1776

Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les Voitures établies par la Ferme des Messageries, pour desservir les environs de Paris, tant à heures fixes, qu'au gré des voyageurs, 20 avril 1778

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui commet les Administrateurs préposés à la régie des Diligences et Messageries, nommés par arrêt du 7 Août dernier, à l'effet de procéder à l'adjucation au rabais des fournitures nécessaires à la manutention de ladite administration. 11 sept. 1775

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les parties non réclamées qui se trouveront dans les bureaux des Messageries, seront remises, par les Fermiers sortant, aux Administrateurs des Diligences et Messageries, ou leurs Préposés. 30 sept. 1775

Arrest du Conseil d'Etat du Roi servant de règlement sur les Diligences et Messageries du Royaume. 23 janvier 1777

Arrest du Conseil d'Etat du Roi servant de règlement sur les Diligences et Messageries du Royaume. 23 janvier 1778

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et lettres-patentes sur icelui, 7 déc. 1768 qui ordonnent que tous les Maîtres de postes du royaume, sans exceptions, seront tenus, pour jouir des privilèges et exemptions à eux accordés, de faire enregistrer leurs brevets aux greffes des Elections

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et lettres-patentes… qui ordonnent l'enregistrement des Brevets des Maîtres de Postes dans les différentes juridictions. 8 Août 1768

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui nomme les Administrateurs préposés à la régie pour le compte du Roi, des Diligences et Messageries. 7 août 1775

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les Créanciers des Fermiers des Voitures de la Cour, seront tenus de représenter au Sieur Rouillé de Marigny, Caissier de l'administration des Messageries… les Billets au porteur… 6 sept. 1775

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi concernant l'exploitation, par la Ferme des Messageries du Privilège non exclusif du Courtage des rouliers dans l'étendue du Royaume. 22 juin 1777

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