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24237, London, R. Homan 1964, in-8, rel. percaline grenat, neuf, [12 f]-710p.
rel. percaline grenat, neuf
1887YMX-1350Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard 1887-Deux vol in 4° reliés en 1/2 chagrin noir (c9)
53363, Paris, Sirey 1930, in-8, br., (couv. lég. fanée), XIV-412p.
br., (couv. légt fanée et salie, dos muet)
br., (couv. fanée, tr. salies) Thèse aujourd'hui épuisée.
57513, Paris, Cujas 1979, in-8, br., (couv. lég. fanée), int. frais, 210p.
pl. skivertex vert, tit. vert clair sur le premier plat, très bon état
24308, Paris, René Moreux et Cie 1972, in-8, br., neuf, 176p.
br., non-coupé, (couv. passée)
br., non coupé, (papier lég. jauni)
50793, Rennes, Fr. Simon 1911, in-8, demi-basane châtaigne, tit. doré sur pc. de tit. brune, dos lisse, ENVOI DE L’AUTEUR, Ex-Libris de A.E.Glandaz, (couv. légt passée, coiffes accidentées, coins émoussés), 412p.
demi-basane châtaigne, tit. doré sur pc. de tit. brune, dos lisse, ENVOI DE L’AUTEUR, ex-libris de A.E. Glandaz, (couv. légt passée, coiffes accidentées, coins émoussés)
42992, Paris, L.G.D.J. 1963, in-8, br., non rogné, bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon], 240p.
br., non rogné, bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon] Thèse dans laquelle l’auteur « reprend en réalité tout le problème de la coexistence des qualités de préposé et de gardien, au sens de l’article 1384 du Code civil. Le droit positif oppose nettement ces deux personnages : un individu ne peut pas être à la fois indépendant, en tant que gardien, et subordonné, parce que tenu d’obéir à son commettant. M. de Lestang attaque cette position traditionnelle. Dans la première partie de sa thèse, M. de Lestang examine la situation normale : celle où la garde appartient au commettant, où elle découle automatiquement de cette qualité. (...) Dans la seconde partie de son ouvrage, [il] étudie les cas où la garde semble devoir incomber au préposé et les conséquences q’il convient d’en déduire, notamment à propose de l’action en responsabilité intentée par la victime. » (Y. Guyon, RIDC, 1963, n° 3, P. 616 et s.)
20113, Paris, La Documentation Française 1977, in-8, br., neuf, 463p.
44304, Paris, La Documentation Française 1977, in-8, br., (couv. fanée avec qqs. mouillures claires, dos lég. insolé), 463p.
44305, Paris, La Documentation Française 1977, in-8, br., (couv. et dos fanés), 463p.
br., (couv. et dos fanés)
br., (couv. fanée avec qqs. mouillures claires, dos lég. insolé)
demi-chagrin noir, tit. & tom. doré sur dos à 5 nerfs, filets dorés soulignant, (coiffes, mors et nerfs frottés, qq. épidermures, mq. p. de tit. du t. IV), intérieur frais Il n’est pas nécessaire de présenter ce texte fondamental qui, avec celui de Thaller, constitue une des références majeures du droit commercial. Premier travail d’ampleur à rassembler tous les textes juridiques, au delà du Code de commerce de 1807 qui ne constitue pas à l’époque la seule et unique législation commerciale. Les auteurs ont rapproché des principes généraux du droit les règles du Code et des lois spéciales mais aussi, et c’est le grand mérite de ce travail, les usages commerciaux. A l’époque où est paru cet important traité, on mettait souvent en lumière des pratiques commerciales en contradiction apparente avec les règles du Code. Le parti pris des auteurs fut de démontrer que ces pratiques résultent en vérité, la plupart du temps, du principe général de la liberté des conventions. N’oublions pas que le droit commercial est en cette fin du XIXème en pleine redéfinition de son statut et l’examen sous l’angle de la jurisprudence nous est encore une fois bien utile pour comprendre l’esprit de ses mutations et la naissance du commerce moderne.
27870, Paris, L.G.D.J. 1949, in-8, br., (jauni, soulignures), 292p.