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30257, Paris, L.G.D.J. 1949, in-8, br., bon état, (jauni), 292p.
37422, Paris, L.G.D.J. 1949, in-8, br., non rogné, (couv. jaunie), intérieur frais, 290p.
br., (jauni, soulignures) Après avoir écrit un texte général de transport maritime, l’auteur a publié cette étude de la convention de Bruxelles du 25 août 1924 qui constitue une référence sur le sujet (v. Chauveau, Traité de droit maritime, n° 737).
br., bon état, (jauni) Après avoir écrit un texte général de transport maritime, l’auteur a publié cette étude de la convention de Bruxelles du 25 août 1924 qui constitue une référence sur le sujet (v. Chauveau, Traité de droit maritime, n° 737).
br., non rogné, (couv. jaunie), intérieur frais Après avoir écrit un texte général de transport maritime, l’auteur a publié cette étude sur la convention de Bruxelles du 25 août 1924 qui constitue une référence sur le sujet (v. Chauveau, Traité de droit maritime, n° 737).
165254512Amsterdam - Gravenhage 1652-1698. 4to. All 7 works/tracts bound in one early-1800 century full calf Cambridge-style binding. Gilt line border and panel stamped in blind. Richly gilt spine with the gilt title on spine: "Hollandck Zee.Rechten De. Politie". Marbled edges. 8160 pp. 12139 pp. 16 pp. 40 pp. 48 pp. 40 pp. 36276 pp. <br/><br/><em>A fine collection of Dutch maritime laws and commentaries insurances shipwrecks customs duties penalties and other regulations. - Tjassen's Zee-Politie 1652 is first edition. Kress 861. </em> unknown
53323, Rennes, Fr.Simon 1899, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (ouvrage fané), VIII-190p.
39642, Paris, Roussau et Cie 1928, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré déporté sur le premier plat, dos lisse, couv. conservée, bon état, 26p.
demi-chagrin noir, tit. doré déporté sur le premier plat, dos lisse, couv. conservée, bon état
53320, Paris, Arthur Rousseau 1929, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR À GEORGES RIPERT, (couv. fanée), int. frais, 189p.
rel. éd. en moleskine grenat, tit. & tom. en noir sur les plats et aux dos, tr. mouchetées, portait de Ch. Moussy en frontispice hors texte, (traces d’usure en couv., coines émoussés, coiffes sup. affaissées, papier jauni, qq. ff. acidifiés, qq. rousseurs), bon état général
CZC-9323vol in-8, 16x10, relié demi cuir, jolie reliure, bel état intérieur, 957pages. Edité par Henricum Plon, Bibliopolam, Parisiis, 1868 ref/240
CZC-9323vol in-8, 16x10, relié demi cuir, jolie reliure, bel état intérieur, 957pages. Edité par Henricum Plon, Bibliopolam, Parisiis, 1868 ref/240
53325, Paris, Guillaumin & Cie 1884, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos à 4 nerfs, tr. mouchetées, (rel. frottée avec nb. épidermures, de rares rousseurs à l’int.), int. frais, XII-492p.
pour le vol. I : demi-percaline kaki, tit. doré sur dos lisse souligné de doubles filets dorés, ENVOI DE L’AUTEUR, tr. mouchetée, ex-libris sous forme d’étiquette collée sous le premier plat, (toile lég. passée, mors sup. fendu en queue sur 3 cm laissant un lég. accroc sur dos, coupes frottées, coins lég. émoussés, feuilles lég. jaunies), intérieur frais pour les vol. II & III : demi-chagrin brun, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs ornés de roulettes dorées, dos soulignés de doubles filets dorés et fers à froid, tr. mouchetées, (lég. épidermures sur dos, coupes avec lég. mq., coins lég. émoussés, feuilles jaunies) Lors de la parution du premier volume de cet ouvrage, le ... estimait déjà que « cette première partie fait bien augurer des autres, car l’auteur y a traité avec un soin particulièrement consciencieux une matière assez aride et offrant certainement plus d’utilité pratique que d’attrait scientifique. […] On ne saurait […] assez le remercier d’avoir cherché à débrouiller et à compulser méthodiquement tout le fatras des dispositions législatives, administratives et judiciaires qui se sont accumulées en France sur cette matière depuis plus de deux siècles, sans qu’on puisse, à moins d’en faire une étude aussi approfondie que celle à laquelle s’est livré [l’auteur], se rendre compte des dispositions encore en vigueur et de celles qui sont abrogées. » [J.-O. Devigne, Revue de droit international et de législation comparée, 1871, p. 674]
55219, Paris, Litec 1976, in-8, br., Ex-libris manuscrit sur couv., (très rares annotations à l’encre), très bon état, 407p.
37613, Paris / Orléans, Debure père / veuve Rouzaud-Montaut 1771, 2 t. en 1 vol. in-12, pl. veau fauve, tit. sur pc. blondes, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, filet à froid encadrant les plats, (dos et coins frottés avec des épidermures, mors marqués, coiffes accidentées, des rousseurs et une acidification du papier sur les premières et dernières pages), intérieur assez frais, XVI-488-VIII-204p.
pl. veau fauve, tit. sur pc. blondes, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, filet à froid encadrant les plats, (dos et coins frottés avec des épidermures, mors marqués, coiffes accidentées, des rousseurs et une acidification du papier sur les premières et dernières pages), intérieur assez frais Le traité du louage de Pothier contient d’abord une étude du louage de choses puis une étude du louage d’ouvrage. Dans le louage de choses on trouve des réflexions fondamentales en particulier sur le statut de la chose louée (v. spéc. P. 10 ss). P. souligne ainsi les distinctions entre le contrat de vente et le contrat de louage soulignant que si un homme libre n’est pas susceptible du contrat de vente il peut louer ces services pourvu néanmoins qu’il s’agisse de services ignobles (c’est-à-dire non nobles) tels que ceux des serviteurs, manœuvres et artisans. Cela lui permet de souligner que le contrat qui intervient entre un avocat et son client qui n’est pas de nature ignoble ne peut pas être regardé comme un contrat de louage mais un contrat de mandat. Il faudrait encore souligner les passages fondamentaux (par. 121 ss. ) sur la bonne foi dans le contrat de louage. Le contrat de louage d’ouvrage, quoique plus brièvement étudié est une des premières introductions juridiquement solide au droit de la construction. Enfin il termine sur des contrats se rapprochant du contrat de louage d’ouvrage et qui aujourd’hui pourrait s’analyser en des formes de copropriété ou multipropriété tel que le contrat passé entre deux "pauvres laboureurs" qui ne détiennent qu’un seul cheval pour réaliser les travaux des champs. Est ajouté au contrat de louage comme souvent le traité du contrat de bail à rente qui est le contrat de vente dans lequel le paiement du prix s’effectue de manière échelonnée et qui était le moyen auquel il était recouru pour échapper à l’interdiction du prêt par intérêt. C’est un des ouvrages dans lequel Pothier aborde la théorie de l’usure. Au total ce volume constitue un des textes majeurs de l’auteur du Traité des obligations.
53371, Paris, L.G.D.J. 1926, in-8, br., (dos insolé, marques de bibl.), assez bon état et int. très frais, 166-Vp.
44302, Paris, A. Pedone 1979, fort in-8, rel. éd. pl. percaline marine, tit. dorés, (qqs. annotations et soulignures au crayon), X-816p.
69560Paris, Librairie Arthur Rousseau 1929 - 1930, 225x145mm, XIV - 1083 + 1076 + 959pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Auteur, titre et tomaison dorés au dos à faux-nerfs. Belle reliure. Bel exemplaire.
demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs, caissons ornés de fleurons dorés et filets soulignants à froid, (rel. et plats papier frottés avec épidermures, coupes et coins frottés avec légers manques de papier), int. assez frais Un texte majeur du droit maritime de l’entre-deux guerre et dont la première édition remonte à 1914. Rare.