Droit maritime

SUGGESTIONS TO MANAGING OWNERS OF STEAMERS AND THEIR CAPTAINS containing Instructions to Captains and Officers, for the Consideration and Approval of Managing Owners, 6th revised edition, North of England Protecting and Indemnity Association

pl. toile marine à coins, tit. doré, très bon état

LE CONTRAT DE REMORQUAGE (Extrait des Annales de Droit commercial français, étranger et international, 1928, n°1)

demi-chagrin noir, tit. doré déporté sur le premier plat, dos lisse, couv. conservée, bon état

LES TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE MARCHANDISES PAR MER ET LA JURISPRUDENCE EN DROIT COMPARE.

LES TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE MARCHANDISES PAR MER ET LA JURISPRUDENCE EN DROIT COMPARÉ, Loi du 9 avril 1936

br., (jauni, soulignures) Après avoir écrit un texte général de transport maritime, l’auteur a publié cette étude de la convention de Bruxelles du 25 août 1924 qui constitue une référence sur le sujet (v. Chauveau, Traité de droit maritime, n° 737).

LES TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE MARCHANDISES PAR MER ET LA JURISPRUDENCE EN DROIT COMPARÉ, LOI DU 9 AVRIL 1936

br., bon état, (jauni) Après avoir écrit un texte général de transport maritime, l’auteur a publié cette étude de la convention de Bruxelles du 25 août 1924 qui constitue une référence sur le sujet (v. Chauveau, Traité de droit maritime, n° 737).

LES TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE MARCHANDISES PAR MER ET LA JURISPRUDENCE EN DROIT COMPARÉ, LOI DU 9 AVRIL 1936

br., non rogné, (couv. jaunie), intérieur frais Après avoir écrit un texte général de transport maritime, l’auteur a publié cette étude sur la convention de Bruxelles du 25 août 1924 qui constitue une référence sur le sujet (v. Chauveau, Traité de droit maritime, n° 737).

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, 4ème éd. pour les t. I à III et 3ème éd. pour les t. V à VIII

demi-chagrin noir, tit. & tom. doré sur dos à 5 nerfs, filets dorés soulignant, (coiffes, mors et nerfs frottés, qq. épidermures, mq. p. de tit. du t. IV), intérieur frais Il n’est pas nécessaire de présenter ce texte fondamental qui, avec celui de Thaller, constitue une des références majeures du droit commercial. Premier travail d’ampleur à rassembler tous les textes juridiques, au delà du Code de commerce de 1807 qui ne constitue pas à l’époque la seule et unique législation commerciale. Les auteurs ont rapproché des principes généraux du droit les règles du Code et des lois spéciales mais aussi, et c’est le grand mérite de ce travail, les usages commerciaux. A l’époque où est paru cet important traité, on mettait souvent en lumière des pratiques commerciales en contradiction apparente avec les règles du Code. Le parti pris des auteurs fut de démontrer que ces pratiques résultent en vérité, la plupart du temps, du principe général de la liberté des conventions. N’oublions pas que le droit commercial est en cette fin du XIXème en pleine redéfinition de son statut et l’examen sous l’angle de la jurisprudence nous est encore une fois bien utile pour comprendre l’esprit de ses mutations et la naissance du commerce moderne.

LES ÉTATS ET LA MER. LE NATIONALISME MARITIME, coll. Notes et études documentaires n° 4451-4452

br., (couv. et dos fanés)

LES ÉTATS ET LA MER. LE NATIONALISME MARITIME, coll. Notes et études documentaires n° 4451-4452

br., (couv. fanée avec qqs. mouillures claires, dos lég. insolé)

LES ÉTATS ET LA MER. LE NATIONALISME MARITIME, coll. Notes et études documentaires n° 4451-4452

br., neuf

GARDE ET PRÉPOSITION À PROPOS DU CAPITAINE DE NAVIRE ET DU COMMANDANT D’AÉRONEFF. Préface de Michel de Juglart, Bibl. de droit maritime, fluvial, aérien et spatial, t.V I

br., non rogné, bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon] Thèse dans laquelle l’auteur « reprend en réalité tout le problème de la coexistence des qualités de préposé et de gardien, au sens de l’article 1384 du Code civil. Le droit positif oppose nettement ces deux personnages : un individu ne peut pas être à la fois indépendant, en tant que gardien, et subordonné, parce que tenu d’obéir à son commettant. M. de Lestang attaque cette position traditionnelle. Dans la première partie de sa thèse, M. de Lestang examine la situation normale : celle où la garde appartient au commettant, où elle découle automatiquement de cette qualité. (...) Dans la seconde partie de son ouvrage, [il] étudie les cas où la garde semble devoir incomber au préposé et les conséquences q’il convient d’en déduire, notamment à propose de l’action en responsabilité intentée par la victime. » (Y. Guyon, RIDC, 1963, n° 3, P. 616 et s.)

SITUATION JURIDIQUE DE LA NAVIGATION DE PLAISANCE

demi-basane châtaigne, tit. doré sur pc. de tit. brune, dos lisse, ENVOI DE L’AUTEUR, ex-libris de A.E. Glandaz, (couv. légt passée, coiffes accidentées, coins émoussés)

L’ASSISTANT AUX NAVIRES ET LE SAUVETAGE DES ÉPAVES, Préface de Georges Ripert

br., non coupé, (papier lég. jauni)

ASSISTANCE, SAUVETAGE ET OBLIGATION DE SERVICE. Étude de droit maritime international et comparé

br., non-coupé, (couv. passée)

LES TRANSPORTS PAR MER, 4ème éd. entièrement refondue et mise à jour par G.H. LAFAGE

br., neuf

FLEUVES ET RIVIÈRES NON AMÉNAGÉS, Coll. du Bureau Central d’Études pour les équipements d’Outre-Mer

pl. skivertex vert, tit. vert clair sur le premier plat, très bon état

LES CLAUSES ATTRIBUTIVES DE COMPÉTENCE DANS LE TRANSPORT MARITIME DE MARCHANDISES, Avant-propos de Christian Scapel, Préface de Pierre Bonassies, Bibl. du Centre de Droit Maritime et des Transports

br., (couv. fanée, tr. salies) Thèse aujourd'hui épuisée.

L’ACTION EN RESPONSABILITÉ DANS LE TRANSPORT DES MARCHANDISES PAR MER

br., bon état

L’ACTION EN RESPONSABILITÉ DANS LE TRANSPORT DES MARCHANDISES PAR MER, Thèse

br., (couv. légt fanée et salie, dos muet)

A HANDY BOOK FOR SHIPOWNERS AND MASTERS, 16th ed.

rel. percaline grenat, neuf

DERECHO MARITIMO. I.

LES VENTES À L’EMBARQUEMENT EN DROIT ALLEMAND ET EN DROIT FRANÇAIS ET LES CONDITIONS REQUISES DU CONNAISSEMENT, Préface de Michel de Juglart, Bibl. de droit maritime, fluvial, aérien et spatial, t. VIII

br., bon état

Principes de Droit Maritime Comparé. Ire partie: Le navire. IIe partie: l'Armement. Tome Ier: Le Droit général des Armements - Tome IIer: La Patrimoine de mer et les Armements spéciaux.

Bruxelles - Paris, Ferd. Larcier - A. Pedone, 1904 - 1910, volumi 3, in-8, brossura editoriale, pp. H, LXX, 565 - VIII, 455 - XI, 466. Timbretti di editore italiano alle copertine. Lievi tracce d'uso e piccole mancanze esterne (specialmente alla Partie II, Tome I); gli interni ottimi, in parte ancora intonsi. Non comune.

DES DROITS ET DES DEVOIRS DES NATIONS NEUTRES EN TEMPS DE GUERRE MARITIME, 2ème éd. complètement revue, corrigée et modifiée d’après le traité de 1856, tome 3

br., non coupé, (fané, qq. rousseurs)