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CZC-9323vol in-8, 16x10, relié demi cuir, jolie reliure, bel état intérieur, 957pages. Edité par Henricum Plon, Bibliopolam, Parisiis, 1868 ref/240
rel. éd. en moleskine grenat, tit. & tom. en noir sur les plats et aux dos, tr. mouchetées, portait de Ch. Moussy en frontispice hors texte, (traces d’usure en couv., coines émoussés, coiffes sup. affaissées, papier jauni, qq. ff. acidifiés, qq. rousseurs), bon état général
53320, Paris, Arthur Rousseau 1929, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR À GEORGES RIPERT, (couv. fanée), int. frais, 189p.
39642, Paris, Roussau et Cie 1928, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré déporté sur le premier plat, dos lisse, couv. conservée, bon état, 26p.
demi-chagrin noir, tit. doré déporté sur le premier plat, dos lisse, couv. conservée, bon état
53323, Rennes, Fr.Simon 1899, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (ouvrage fané), VIII-190p.
165254512Amsterdam - Gravenhage 1652-1698. 4to. All 7 works/tracts bound in one early-1800 century full calf Cambridge-style binding. Gilt line border and panel stamped in blind. Richly gilt spine with the gilt title on spine: "Hollandck Zee.Rechten De. Politie". Marbled edges. 8160 pp. 12139 pp. 16 pp. 40 pp. 48 pp. 40 pp. 36276 pp. <br/><br/><em>A fine collection of Dutch maritime laws and commentaries insurances shipwrecks customs duties penalties and other regulations. - Tjassen's Zee-Politie 1652 is first edition. Kress 861. </em> unknown
27870, Paris, L.G.D.J. 1949, in-8, br., (jauni, soulignures), 292p.
30257, Paris, L.G.D.J. 1949, in-8, br., bon état, (jauni), 292p.
37422, Paris, L.G.D.J. 1949, in-8, br., non rogné, (couv. jaunie), intérieur frais, 290p.
br., (jauni, soulignures) Après avoir écrit un texte général de transport maritime, l’auteur a publié cette étude de la convention de Bruxelles du 25 août 1924 qui constitue une référence sur le sujet (v. Chauveau, Traité de droit maritime, n° 737).
br., bon état, (jauni) Après avoir écrit un texte général de transport maritime, l’auteur a publié cette étude de la convention de Bruxelles du 25 août 1924 qui constitue une référence sur le sujet (v. Chauveau, Traité de droit maritime, n° 737).
br., non rogné, (couv. jaunie), intérieur frais Après avoir écrit un texte général de transport maritime, l’auteur a publié cette étude sur la convention de Bruxelles du 25 août 1924 qui constitue une référence sur le sujet (v. Chauveau, Traité de droit maritime, n° 737).
demi-chagrin noir, tit. & tom. doré sur dos à 5 nerfs, filets dorés soulignant, (coiffes, mors et nerfs frottés, qq. épidermures, mq. p. de tit. du t. IV), intérieur frais Il n’est pas nécessaire de présenter ce texte fondamental qui, avec celui de Thaller, constitue une des références majeures du droit commercial. Premier travail d’ampleur à rassembler tous les textes juridiques, au delà du Code de commerce de 1807 qui ne constitue pas à l’époque la seule et unique législation commerciale. Les auteurs ont rapproché des principes généraux du droit les règles du Code et des lois spéciales mais aussi, et c’est le grand mérite de ce travail, les usages commerciaux. A l’époque où est paru cet important traité, on mettait souvent en lumière des pratiques commerciales en contradiction apparente avec les règles du Code. Le parti pris des auteurs fut de démontrer que ces pratiques résultent en vérité, la plupart du temps, du principe général de la liberté des conventions. N’oublions pas que le droit commercial est en cette fin du XIXème en pleine redéfinition de son statut et l’examen sous l’angle de la jurisprudence nous est encore une fois bien utile pour comprendre l’esprit de ses mutations et la naissance du commerce moderne.
20113, Paris, La Documentation Française 1977, in-8, br., neuf, 463p.
44304, Paris, La Documentation Française 1977, in-8, br., (couv. fanée avec qqs. mouillures claires, dos lég. insolé), 463p.
44305, Paris, La Documentation Française 1977, in-8, br., (couv. et dos fanés), 463p.
br., (couv. et dos fanés)
br., (couv. fanée avec qqs. mouillures claires, dos lég. insolé)
42992, Paris, L.G.D.J. 1963, in-8, br., non rogné, bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon], 240p.
br., non rogné, bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon] Thèse dans laquelle l’auteur « reprend en réalité tout le problème de la coexistence des qualités de préposé et de gardien, au sens de l’article 1384 du Code civil. Le droit positif oppose nettement ces deux personnages : un individu ne peut pas être à la fois indépendant, en tant que gardien, et subordonné, parce que tenu d’obéir à son commettant. M. de Lestang attaque cette position traditionnelle. Dans la première partie de sa thèse, M. de Lestang examine la situation normale : celle où la garde appartient au commettant, où elle découle automatiquement de cette qualité. (...) Dans la seconde partie de son ouvrage, [il] étudie les cas où la garde semble devoir incomber au préposé et les conséquences q’il convient d’en déduire, notamment à propose de l’action en responsabilité intentée par la victime. » (Y. Guyon, RIDC, 1963, n° 3, P. 616 et s.)
50793, Rennes, Fr. Simon 1911, in-8, demi-basane châtaigne, tit. doré sur pc. de tit. brune, dos lisse, ENVOI DE L’AUTEUR, Ex-Libris de A.E.Glandaz, (couv. légt passée, coiffes accidentées, coins émoussés), 412p.